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Responsabilit juridique des lieux d'accs public internet Les enjeux et les normes juridiques applica PowerPoint PPT Presentation
Responsabilit juridique des lieux d'accs public internet Les enjeux et les normes juridiques applica - Les enjeux et les normes juridiques applicables la gestion d'un ERIC ... Pour cela, adressez-vous un professionnel du conseil juridique : avocat, service juridique de votre ...
Les enjeux et les normes juridiques applicables la gestion d'un ERIC ... Pour cela, adressez-vous un professionnel du conseil juridique : avocat, service juridique de votre ...
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Cadre juridique de la r PowerPoint PPT Presentation
Cadre juridique de la r - D finir l'objet du march ainsi que les conditions de son ex cution d'une fa on ... commissions des march s ainsi que tout dossier que le comit juge opportun ...
D finir l'objet du march ainsi que les conditions de son ex cution d'une fa on ... commissions des march s ainsi que tout dossier que le comit juge opportun ...
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Nouvelle donne juridique PowerPoint PPT Presentation
Nouvelle donne juridique - Coop ration entre organismes d HLM Nouvelle donne juridique Foncier Cession du foncier de l Etat Levier de production du foncier Nouvelle donne juridique ...
Coop ration entre organismes d HLM Nouvelle donne juridique Foncier Cession du foncier de l Etat Levier de production du foncier Nouvelle donne juridique ...
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LA RESPONSABILITE JURIDIQUE DE L PowerPoint PPT Presentation
LA RESPONSABILITE JURIDIQUE DE L - LA RESPONSABILITE JURIDIQUE DE L INFIRMIERE objectifs Sensibiliser aux diff rents aspects de la responsabilit juridique de l infirmi re.
LA RESPONSABILITE JURIDIQUE DE L INFIRMIERE objectifs Sensibiliser aux diff rents aspects de la responsabilit juridique de l infirmi re.
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SEPA : Cadre juridique PowerPoint PPT Presentation
SEPA : Cadre juridique - ... et commerciales pour les avis de cr dit et les domiciliations en euros R glement tablissant des exigences techniques et commerciales pour les virements ...
... et commerciales pour les avis de cr dit et les domiciliations en euros R glement tablissant des exigences techniques et commerciales pour les virements ...
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Le Service Juridique PowerPoint PPT Presentation
Le Service Juridique - Assister la Commission et ses services (conseil juridique) Avocat de ... SJ est consult et met des avis (environ 14.000 demandes d'avis enregistr s en ...
Assister la Commission et ses services (conseil juridique) Avocat de ... SJ est consult et met des avis (environ 14.000 demandes d'avis enregistr s en ...
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ACTUALITE JURIDIQUE PowerPoint PPT Presentation
ACTUALITE JURIDIQUE - vers es apr s le 70 me anniversaire de l'assur . PRELEVEMENT DE 20 % sur le capital transmis (1) quel que soit l' ge de l'assur lors du versement des primes. ...
vers es apr s le 70 me anniversaire de l'assur . PRELEVEMENT DE 20 % sur le capital transmis (1) quel que soit l' ge de l'assur lors du versement des primes. ...
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LA PERSONNALITE JURIDIQUE PowerPoint PPT Presentation
LA PERSONNALITE JURIDIQUE - Le droit s'applique aux personnes : tout tre humain dispose d'un certain nombre ... Attribu la naissance par filiation. Il est immuable et incessible ...
Le droit s'applique aux personnes : tout tre humain dispose d'un certain nombre ... Attribu la naissance par filiation. Il est immuable et incessible ...
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DONNEES JURIDIQUES EN LIGNE PowerPoint PPT Presentation
DONNEES JURIDIQUES EN LIGNE - Dans cette ville de 120 000 habitants,ville capitale de r gion,mon service a une ... r glementaire, et est rattach au service juridique; notre service est galement ...
Dans cette ville de 120 000 habitants,ville capitale de r gion,mon service a une ... r glementaire, et est rattach au service juridique; notre service est galement ...
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Hydrocarbures cadre juridique PowerPoint PPT Presentation
Hydrocarbures cadre juridique - R gime Fiscal Simplifi : 2004 (Prestataires de Services trangers) ... Le passage d'un terme un autre exige que le Contractant ait rempli toute ses ...
R gime Fiscal Simplifi : 2004 (Prestataires de Services trangers) ... Le passage d'un terme un autre exige que le Contractant ait rempli toute ses ...
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LES ACTES ET LES FAITS JURIDIQUES PowerPoint PPT Presentation
LES ACTES ET LES FAITS JURIDIQUES - actes authentiques : r dig s par un officier public (notaire, huissier de justice, ... Peut avoir t falsifi . Peut avoir subi des erreurs de transmission ...
actes authentiques : r dig s par un officier public (notaire, huissier de justice, ... Peut avoir t falsifi . Peut avoir subi des erreurs de transmission ...
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La protection juridique du consommateur d PowerPoint PPT Presentation
La protection juridique du consommateur d - La protection juridique du consommateur d informations Karine FAVRO Maitre de conf rences de droit public, HDR CERDACC, UHA La protection juridique du consommateur ...
La protection juridique du consommateur d informations Karine FAVRO Maitre de conf rences de droit public, HDR CERDACC, UHA La protection juridique du consommateur ...
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Aspects juridiques du knowledge management PowerPoint PPT Presentation
Aspects juridiques du knowledge management - Le droit peut appr hender toute connaissance d s lors qu'elle est formalis e ... Les actes ne rel vent pas normalement de la propri t litt raire et artistique ...
Le droit peut appr hender toute connaissance d s lors qu'elle est formalis e ... Les actes ne rel vent pas normalement de la propri t litt raire et artistique ...
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Prsentation du Service Juridique PowerPoint PPT Presentation
Prsentation du Service Juridique - Collaborateurs administratifs:8. Service Juridique. Service de soutien: ... Service public soumis des r gles et des proc dures (contr les, agr ments, ...
Collaborateurs administratifs:8. Service Juridique. Service de soutien: ... Service public soumis des r gles et des proc dures (contr les, agr ments, ...
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La recherche dinformation juridique sur internet PowerPoint PPT Presentation
La recherche dinformation juridique sur internet - Cadre de l'intervention : l'internet juridique fran ais accessible librement ... Montant annuel calcul proportionnellement la redevance moyenne par article, ...
Cadre de l'intervention : l'internet juridique fran ais accessible librement ... Montant annuel calcul proportionnellement la redevance moyenne par article, ...
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UNIVERSITE GASTON BERGER UFR DE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES PowerPoint PPT Presentation
UNIVERSITE GASTON BERGER UFR DE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES - UNIVERSITE GASTON BERGER UFR DE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES 1 re Ann e du 1er Cycle Cours du Professeur ...
UNIVERSITE GASTON BERGER UFR DE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES 1 re Ann e du 1er Cycle Cours du Professeur ...
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UNIVERSITE GASTON BERGER UFR DE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES PowerPoint PPT Presentation
UNIVERSITE GASTON BERGER UFR DE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES - UNIVERSITE GASTON BERGER UFR DE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES 1 re Ann e du 1er Cycle Cours du Professeur ...
UNIVERSITE GASTON BERGER UFR DE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES 1 re Ann e du 1er Cycle Cours du Professeur ...
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DISPOSITIONS GENERALES ENVIRONNEMENT JURIDIQUE PowerPoint PPT Presentation
DISPOSITIONS GENERALES ENVIRONNEMENT JURIDIQUE - LES REGIES DU SECTEUR PUBLIC LOCAL. Direction de la Comptabilit Publique. Bureau 6C ... ACTE CONSTITUTIF D'UNE REGIE. INSTALLATION DU REGISSEUR. Formalit s ...
LES REGIES DU SECTEUR PUBLIC LOCAL. Direction de la Comptabilit Publique. Bureau 6C ... ACTE CONSTITUTIF D'UNE REGIE. INSTALLATION DU REGISSEUR. Formalit s ...
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SEXUALITE ET HANDICAP : aspects juridiques PowerPoint PPT Presentation
SEXUALITE ET HANDICAP : aspects juridiques - L'Etat: joue le r le de garant de la s curit et du respect des personnes ... D pendance pour les actes essentiels de la vie courante. Troubles cognitifs et du ...
L'Etat: joue le r le de garant de la s curit et du respect des personnes ... D pendance pour les actes essentiels de la vie courante. Troubles cognitifs et du ...
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UNIVERSITE GASTON BERGER UFR DE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES PowerPoint PPT Presentation
UNIVERSITE GASTON BERGER UFR DE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES - Primo: l ind pendance postule la libert et la capacit de l Etat conduire les relations internationales de la communaut qu il repr sente Secondo : ...
Primo: l ind pendance postule la libert et la capacit de l Etat conduire les relations internationales de la communaut qu il repr sente Secondo : ...
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Prsentation des bases de donnes juridiques PowerPoint PPT Presentation
Prsentation des bases de donnes juridiques - Chartes : acte constitutif. Ex : Charte de l'environnement du 28/02 ... Directive : acte juridique qui lie tout tat membre quant au r sultat ...
Chartes : acte constitutif. Ex : Charte de l'environnement du 28/02 ... Directive : acte juridique qui lie tout tat membre quant au r sultat ...
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LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LACTIVIT CONOMIQUE PowerPoint PPT Presentation
LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LACTIVIT CONOMIQUE - LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE L'ACTIVIT CONOMIQUE. I. Les fonctions du droit. II. Les principes juridiques de l'activit conomiques ...
LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE L'ACTIVIT CONOMIQUE. I. Les fonctions du droit. II. Les principes juridiques de l'activit conomiques ...
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ASPECTS JURIDIQUES DES GROUPEMENTS DE COOPERATION PowerPoint PPT Presentation
ASPECTS JURIDIQUES DES GROUPEMENTS DE COOPERATION - Le Groupement de coop ration sanitaire (GCS) et sa version sociale et m dico ... Des outils r nov s et tendus par la loi n 2002-2 du 2 janvier 2002 modifi e ...
Le Groupement de coop ration sanitaire (GCS) et sa version sociale et m dico ... Des outils r nov s et tendus par la loi n 2002-2 du 2 janvier 2002 modifi e ...
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Cadre juridique de l'administration PowerPoint PPT Presentation
Cadre juridique de l'administration - Cr ation de la DGME par le regroupement au 1er janvier 2006 de la direction de ... Respecter les comp tences de chaque acteur: Dissociation les phases de demande ...
Cr ation de la DGME par le regroupement au 1er janvier 2006 de la direction de ... Respecter les comp tences de chaque acteur: Dissociation les phases de demande ...
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La signature et la certification lectroniques Aspects juridiques PowerPoint PPT Presentation
La signature et la certification lectroniques Aspects juridiques - Constater leur adh sion aux effets juridiques d coulant de cet acte ... Un acte ne reprenant qu'une reproduction de signature (t l copie, photocopie) ne peut valoir que comme ...
Constater leur adh sion aux effets juridiques d coulant de cet acte ... Un acte ne reprenant qu'une reproduction de signature (t l copie, photocopie) ne peut valoir que comme ...
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La consultation juridique en ligne : Quelles r PowerPoint PPT Presentation
La consultation juridique en ligne : Quelles r - Quels probl mes essentiels posent au niveau professionnel et d ontologique? ... Eviter les solutions apparemment extr mistes (ou pr cipit es) au sujet de ...
Quels probl mes essentiels posent au niveau professionnel et d ontologique? ... Eviter les solutions apparemment extr mistes (ou pr cipit es) au sujet de ...
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Atelier de recherche Juridique PowerPoint PPT Presentation
Atelier de recherche Juridique - La recherche ' ou comment trouver l'information n cessaire pour des ... D finitions de recherche avanc e sur le Web : M thode de recherche bool enne sur le Web ...
La recherche ' ou comment trouver l'information n cessaire pour des ... D finitions de recherche avanc e sur le Web : M thode de recherche bool enne sur le Web ...
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Le choix dun statut juridique pour une entreprise PowerPoint PPT Presentation
Le choix dun statut juridique pour une entreprise - NON. SCOP. Veut-elle faire. du profit? NON. La responsabilit . est-elle limit e. aux apports de capitaux? OUI. OUI. NON. SARL. SA. Entreprise. individuelle ...
NON. SCOP. Veut-elle faire. du profit? NON. La responsabilit . est-elle limit e. aux apports de capitaux? OUI. OUI. NON. SARL. SA. Entreprise. individuelle ...
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Le cadre juridique et technique du syst PowerPoint PPT Presentation
Le cadre juridique et technique du syst - Il n'est pas posible d'annuler les actes irr guliers, lorsqu'ils ont des effets ... Une origine volontaire: les actes juridiques par lesquels les organismes publics ...
Il n'est pas posible d'annuler les actes irr guliers, lorsqu'ils ont des effets ... Une origine volontaire: les actes juridiques par lesquels les organismes publics ...
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Jur 2550 Informatique et recherche juridique I PowerPoint PPT Presentation
Jur 2550 Informatique et recherche juridique I - Guide-r pertoire sur les sources de tribunaux administratifs ... Guide-r pertoire sur les sources d'actualit juridique. Guide-r pertoire sur Quick CITEMC ...
Guide-r pertoire sur les sources de tribunaux administratifs ... Guide-r pertoire sur les sources d'actualit juridique. Guide-r pertoire sur Quick CITEMC ...
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Donnes publiques: quels enjeux et cadre juridique PowerPoint PPT Presentation
Donnes publiques: quels enjeux et cadre juridique - Cr ation de l'Agence du Patrimoine immat riel de l ' tat: strat gie de gestion des actifs immat riels, recensement des actifs, conseil et expertise, etc. ...
Cr ation de l'Agence du Patrimoine immat riel de l ' tat: strat gie de gestion des actifs immat riels, recensement des actifs, conseil et expertise, etc. ...
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REFORME DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Un nouveau cadre juridique pour la formation dans les entreprises Loi relative PowerPoint PPT Presentation
REFORME DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Un nouveau cadre juridique pour la formation dans les entreprises Loi relative - REFORME DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Un nouveau cadre juridique pour la formation dans les entreprises Loi relative la formation professionnelle tout ...
REFORME DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Un nouveau cadre juridique pour la formation dans les entreprises Loi relative la formation professionnelle tout ...
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Principes de mthodologie pour des recherches juridiques plus efficaces PowerPoint PPT Presentation
Principes de mthodologie pour des recherches juridiques plus efficaces - Et l'active collaboration de Beno t Br ard Shearman & Sterling llp en son temps ... Base de donn es Juris-data enrichie. Options de recherche avanc e. Veille et d lai ...
Et l'active collaboration de Beno t Br ard Shearman & Sterling llp en son temps ... Base de donn es Juris-data enrichie. Options de recherche avanc e. Veille et d lai ...
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Cadre Juridique, Rglementaire et Fiscal de la Microfinance PowerPoint PPT Presentation
Cadre Juridique, Rglementaire et Fiscal de la Microfinance - La microfinance, une activit relevant du monopole des tablissements ... Les IMF aiment la diversit r glementaire. banque. tablissement financier / soci t de ...
La microfinance, une activit relevant du monopole des tablissements ... Les IMF aiment la diversit r glementaire. banque. tablissement financier / soci t de ...
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LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE L ACTIVIT CONOMIQUE PowerPoint PPT Presentation
LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE L ACTIVIT CONOMIQUE - Il permet de d terminer un ensemble de normes de conduite que chacun peut et doit faire pour que la vie en soci t soit possible. A. Les fonctions g n rales du droit ...
Il permet de d terminer un ensemble de normes de conduite que chacun peut et doit faire pour que la vie en soci t soit possible. A. Les fonctions g n rales du droit ...
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Quel statut juridique choisir pour aujourdhui Et pour demain PowerPoint PPT Presentation
Quel statut juridique choisir pour aujourdhui Et pour demain - Rui Manuel VARANDA, conseiller cr ation/reprise d'entreprises la CMA 94 ' ... Quel statut juridique choisir pour aujourd'hui ? Et pour demain...
Rui Manuel VARANDA, conseiller cr ation/reprise d'entreprises la CMA 94 ' ... Quel statut juridique choisir pour aujourd'hui ? Et pour demain...
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La guerre juridique du tabac au Canada PowerPoint PPT Presentation
La guerre juridique du tabac au Canada - Soci t canadienne du cancer. Pr sent l'occasion de la. 2e Conf rence Internationale ... 'Aux fins de la lutte antitabac, les Parties envisagent de prendre des ...
Soci t canadienne du cancer. Pr sent l'occasion de la. 2e Conf rence Internationale ... 'Aux fins de la lutte antitabac, les Parties envisagent de prendre des ...
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LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LACTIVIT CONOMIQUE PowerPoint PPT Presentation
LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LACTIVIT CONOMIQUE - II. Les principes juridiques de l'activit conomiques. III. Les pouvoirs publics ... dans les domaine de l'environnement (recherches, sensibilisation, alertes) ...
II. Les principes juridiques de l'activit conomiques. III. Les pouvoirs publics ... dans les domaine de l'environnement (recherches, sensibilisation, alertes) ...
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Les femmes et la sant au travail: enjeux juridiques et scientifiques PowerPoint PPT Presentation
Les femmes et la sant au travail: enjeux juridiques et scientifiques - les 3 principales centrales syndicales du Qu bec repr sent es par les comit s de ... Multitude de stresseurs de basse intensit . Une multitude de taches ...
les 3 principales centrales syndicales du Qu bec repr sent es par les comit s de ... Multitude de stresseurs de basse intensit . Une multitude de taches ...
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Le cadre juridique des transactions lectroniques au Sngal PowerPoint PPT Presentation
Le cadre juridique des transactions lectroniques au Sngal - Je vous remercie de votre aimable attention ...
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Universit du Qubec Montral Dpartement des sciences juridiques PowerPoint PPT Presentation
Universit du Qubec Montral Dpartement des sciences juridiques - i) Ce chef militaire ou cette personne savait, ou, en raison des circonstances, aurait d savoir, que ces forces commettaient ou allaient commettre ces crimes ; et ...
i) Ce chef militaire ou cette personne savait, ou, en raison des circonstances, aurait d savoir, que ces forces commettaient ou allaient commettre ces crimes ; et ...
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Les liens juridiques entre les architectes Val PowerPoint PPT Presentation
Les liens juridiques entre les architectes Val - il est assur dans le cadre des actes qu'il accomplit pour compte de l'architecte ' ... Obligations de l'architecte (faire couvrir les actes pos s pour son compte, respecter le ...
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LES MOYENS JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELS DES ELUS POUR RENDRE LEUR AVIS PowerPoint PPT Presentation
LES MOYENS JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELS DES ELUS POUR RENDRE LEUR AVIS - A chaque fois qu'un changement important affecte (L. 934-1) : - l es perspectives conomiques et l volution de l'emploi au sein de l'entreprise (L. 432-1) ...
A chaque fois qu'un changement important affecte (L. 934-1) : - l es perspectives conomiques et l volution de l'emploi au sein de l'entreprise (L. 432-1) ...
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Le poker en ligne Aspects juridiques PowerPoint PPT Presentation
Le poker en ligne Aspects juridiques - PartyPoker 1er site de poker au monde en termes de joueurs et profits; ... Seulement autoris dans cercles de jeux (Aviation Club de France, Concorde: 15 ...
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Prsentation PowerPoint La simplification juridique, un geste civique PowerPoint PPT Presentation
Prsentation PowerPoint La simplification juridique, un geste civique - Prsentation PowerPoint La simplification juridique, un geste civique
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Situations juridiques et financires des doctorants PowerPoint PPT Presentation
Situations juridiques et financires des doctorants - Salari (droit public ou priv ), boursier, stagiaire, ' b n vole ' ... Achever le processus de reconnaissance du caract re professionnel du doctorat ...
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La rforme de la protection juridique des majeurs PowerPoint PPT Presentation
La rforme de la protection juridique des majeurs - Les 4 axes essentiels de la r forme. la refonte du code civil ; la mise en uvre par le ... l'inscription de l'activit tut laire dans le champ social et m dico-social ; la ...
Les 4 axes essentiels de la r forme. la refonte du code civil ; la mise en uvre par le ... l'inscription de l'activit tut laire dans le champ social et m dico-social ; la ...
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Principes de mthodologie pour des recherches juridiques plus efficaces Version courte PowerPoint PPT Presentation
Principes de mthodologie pour des recherches juridiques plus efficaces Version courte - Et l'active collaboration de Beno t Br ard Shearman & Sterling llp en son temps ... Jurisprudence : ancienne Base Jurisdata (abstract texte int gral) ...
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JUR2550 Informatique et recherche juridique I Azimut et RJB PowerPoint PPT Presentation
JUR2550 Informatique et recherche juridique I Azimut et RJB - adolescent : adolescent, adolescente, adolescents, adolescentes ... adolescent, adolescents, adolescente adolescentes. Le second type permet de remplacer une ...
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LA PRATIQUE ET LE SYSTME JURIDIQUE DE PROTECTION SUR LES INDICATIONS GOGRAPHIQUES EN CHINE PowerPoint PPT Presentation
LA PRATIQUE ET LE SYSTME JURIDIQUE DE PROTECTION SUR LES INDICATIONS GOGRAPHIQUES EN CHINE - I. L' tablissement et le perfectionnement du syst me juridique des indications ... La Chine d veloppe activement l' change et la coop ration internationaux dans le ...
I. L' tablissement et le perfectionnement du syst me juridique des indications ... La Chine d veloppe activement l' change et la coop ration internationaux dans le ...
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Etat des lieux et recommandations sur les outils juridiques portant sur les espces exotiques envahis PowerPoint PPT Presentation
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Atelier de travail ' initiative esp ces exotiques envahissantes en outre-mer ' 7 et 8 ... pour am liorer le cadre juridique actuel. Cadre r glementaire international et r gional ...
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TESTS GENETIQUES ET ASSURANCES: aspects thiques, juridiques et sociaux' Christian BYK, magistrat, Se PowerPoint PPT Presentation
TESTS GENETIQUES ET ASSURANCES: aspects thiques, juridiques et sociaux' Christian BYK, magistrat, Se - Si la rencontre entre les deux techniques parait si sulfureuse, c'est que la ... La crainte est d'autant plus grande que les risques soumis ce ' mariage ' ...
Si la rencontre entre les deux techniques parait si sulfureuse, c'est que la ... La crainte est d'autant plus grande que les risques soumis ce ' mariage ' ...
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Les bases juridiques du droit de reproduction des documents patrimoniaux dans lespace euromditerrane PowerPoint PPT Presentation
Les bases juridiques du droit de reproduction des documents patrimoniaux dans lespace euromditerrane - Droit administratif. 4. Qui est propri taire? Volont du propri taire? ... Droit administratif. 4. Droit d'auteur et droits voisins. Droit des marques. Droit des ...
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LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LACTIVIT CONOMIQUE PowerPoint PPT Presentation
LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LACTIVIT CONOMIQUE - A. Le cadre l gislatif et r glementaire de l'interventionnisme conomique ... administratives ind pendantes. autorit s administratives ind pendantes ...
A. Le cadre l gislatif et r glementaire de l'interventionnisme conomique ... administratives ind pendantes. autorit s administratives ind pendantes ...
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Les risques juridiques encourus en cas de dysfonctionnement dans lorganisation et le fonctionnement PowerPoint PPT Presentation
Les risques juridiques encourus en cas de dysfonctionnement dans lorganisation et le fonctionnement - Caroline KAMKAR. Avocat au barreau de LILLE. Docteur en droit. Membre de la soci t fran aise de droit de la sant ...
Caroline KAMKAR. Avocat au barreau de LILLE. Docteur en droit. Membre de la soci t fran aise de droit de la sant ...
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REFORME DE LA PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS LES MESURES DE PROTECTION JUDICIAIRE PowerPoint PPT Presentation
REFORME DE LA PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS LES MESURES DE PROTECTION JUDICIAIRE - Les mesures de protection sont prises sur la base d'un certificat m dical tabli ... rel ve une alt ration soit des facult s mentales, soit des facult s corporelles ...
Les mesures de protection sont prises sur la base d'un certificat m dical tabli ... rel ve une alt ration soit des facult s mentales, soit des facult s corporelles ...
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