Jur 2550 Informatique et recherche juridique I

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Jur 2550 Informatique et recherche juridique I

• Pierre Mackay
• Michel Thiffault
• Anne Saris

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Au programme cette semaine QL

• Les interfaces dinterrogation
• Les manuels et les guides
• Les banques
• QuickCite
• Le cas pratique no 3
• Les exercices de la semaine

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QuickLaw Manuels et guides

• Répertoires de sources et guides-répertoires
• Répertoire des sources Quicklaw
• Guide-répertoire sur les sources de tribunaux
  administratifs
• Guide-répertoire sur la doctrine
• Guide-répertoire sur les sources d'actualité
  juridique
• Guide-répertoire sur QuickCITEMC
• Guides de formation et manuels de référence
• Guide de formation (interface Web)
• Guide de formation d'introduction (interface
  classique)
• Guide de formation avancé (interface classique)
• Manuel de formation et de référence pour la
  collection de matériel américain (interface
  classique)
• Guides de référence rapide, aide-mémoire
• Guide de référence simplifié (interface Web)
• Sommaire des commandes (interface classique)
• Guides concernant JuriCITEMC
• Guide simplifié JuriCITE
• Guide de l'utilisateur JuriCITE

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QuickLawCONTENU des BANQUES

• QuickLaw offre le plus grande nombre banques au
  Canada (plus de 2500 banques), mais sa couverture
  du droit québécois est moins complète que celle
  dAzimut
• On doit consulter lÉCRAN Répertoire des
  banques
• On peut aussi chercher dans le Répertoire des
  sources de QuickLaw (en format .PDF)?
• http//www.lexisnexis.ca/ql/fr/concern/materiel.ht
  mlcomplete

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ÉCRAN DINTERROGATION
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Cours 4 La banque QUICKCITE

• Lettres et SIGLES désignant le traitement
  judiciaire
• d st distingué - La décision citée n'est pas
  jugée applicable compte tenu d'une divergence
  dans les faits ou dans les questions de droit.
• e expliqué - Le jugements rapportant la décision
  citée ajoutent à la décision citée, l'amplifient
  ou l'interprètent. La décision citée n'est pas
  concluante, mais elle a mérité une certaine
  considération.
• f st suivi - La décision applique, à la suite
  d'une opinion majoritaire ou par une pluralité de
  juges, un principe de droit impliqué dans la
  décision citée. Le juge s'appuie formellement
  sur la décision rendue dans la décision citée, à
  titre de jurisprudence sur laquelle il fonde sa
  propre décision.
• fz st suivi par - Un principe de droit dans la
  décision citée une a été appliqué par une
  minorité de juges au jugement rapportant la
  décision citée à la suite d'opinions partagées.

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Cours 4 La banque QUICKCITE

• Lettres et désignant le traitement judiciaire
• j dissident - Une décision est citée dans une
  opinion dissidente.
• m mentionné - Le jugement rapportant la décision
  citée ne fournit aucun autre détail de la
  décision citée que ceux retrouvés dans cette
  dernière.
• nf st non suivi - Le jugement rapportant la
  décision citée rejette ou refuse d'appliquer la
  décision citée pour une raison autre qu'elle soit
  considérée de nature différente.
• q st critiqué - Le jugement rapportant la
  décision citée critique la conclusion ou le
  raisonnement de la décision citée, sans vraiment
  refuser de la suivre. D'autre part, la loi en
  vigueur au moment où la décision citée a été
  entendue a été modifiée depuis, de sorte que le
  jugement de la décision citée aurait pu être
  différent en vertu de la loi modifiée.

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Cours 4 La banque QUICKCITE

• Lettres et SIGLES désignant l'historique
• a confirmé - L'appel est débouté, que la décision
  du tribunal inférieur soit confirmée expressément
  ou non.
• q infirmé - Un tribunal de deuxième instance
  infirme la décision d'un tribunal inférieur pour
  le motif que le tribunal inférieur n'avait aucune
  juridiction pour juger la décision dont il a été
  saisi.
• r renversé - L'appel est accueilli et la
  décision du tribunal inférieur renversé, que
  l'instance supérieure renvoie ou non la décision
  pour un jugement supplémentaire.
• s procédure - Un lien historique existe, mais
  le tribunal ne confirme, n'infirme, n'annule ni
  ne modifie la décision citée.
• v modifiée - La décision du tribunal inférieur
  n'est infirmée ou confirmée qu'en partie.

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Cours 4 La banque QUICKCITE

• SIGLES désignant le traitement judiciaire
• TRAITEMENT OU HISTORIQUE POSITIF
• TRAITEMENT OU HISTORIQUE NÉGATIF
• DÉCISION DISTINGUÉ
• TRAITEMENT JUDICIARE NEUTRE
• JUGEMENT CITÉ OU ACTION CONNEXE
• AUCUN TRAITEMENT -
• .