LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DES TRAVAUX

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Atelier national sur la gestion environnementale
et sociale des projets dinfrastructures
routières, Burkina Faso du 17 au 19 février 2011

• LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DES TRAVAUX

Ing. Basile NIKIEMA Spécialise en gestion
environnementale et sociale du PST
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IMPACTS DU CHANTIER

• Emprise des installations de chantier
• Mouvement des matériaux de construction
• Mouvement des terres
• Nuisances des engins et des camions
• Eaux usées de chantiers

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EAUX USEES DES CHANTIERS

• Eaux de ruissellement 
• Pollution minérale (érosion)
• Transport et entretien des engins (hydrocarbures)
• Eaux usées domestiques (installations sanitaires
  des baraquements)
• Risques pollution accidentelle (pollution du sol
  et des eaux souterraines)

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MATRIAUX PAR KM DAUTOROUTE

• Graves de fondation et matériaux concassés
• normal 22 000m3  3 000 camions
• N1 fribourgeois 102 000 m3  15 000 camions
• volumes à évacuer
• Plan-les-Ouates 320 000 m3 46 000 camions

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TYPES DEAUX

• Eaux de ruissellement de la chaussée
• Eaux de ruissellement du reste du bassin versant
• Eaux de drainage captées
• Eaux de lavage de tunnels ou tranchées couvertes

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TRANSPORT DES MATERIAUX

• Piste de chantier  destruction darbres,
  tassement du sol, bruit et poussières
• Pollution de lair  émissions de 20 à 50 du
  trafic futur de lautoroute selon les divers
  polluants
• Affaissements des bas-côtés des routes
• Destruction de biotopes de valeur (marais,
  coteaux, ruisseaux, vallons, etc.)

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EAUX DE RUISSELLEMENT DE LA CHAUSSEE

• Pollution chronique  dépassement des normes pour
  les MES et le TOC, cas isolés pour les métaux
  lourds et les hydrocarbures
• Pollution saisonnière (salage hivernal)
• Pollution accidentelle 
• Acides et bases  2
• Hydrocarbures et solvants pétroliers 88
• Produits de toxicité aiguë  2
• Hors catégorie  8

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POUSSIERES

• Pour un vent de 4,3m/s
• gt100µm 6 à 9 mètres du bord de la route
• 30-100µm 30 à 50 mètres du bord selon la
  turbulence de latmosphère
• lt30µm selon la turbulence de latmosphère

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IMPACT SUR LES EAUX DE SURFACE

• Modification de la circulation des eaux de
  surface (effet dobstacle)
• Augmentation des eaux de ruissellement par
  limperméabilisation du sol (volume, débit de
  pointe et vitesse dévacuation)
• Pollution des eaux de surface par les eaux de
  ruissellement ou par les déversements accidentels
  de substances polluantes.

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IMPACTS SUR LES EAUX SOUTERRAINES

• Modification des perméabilités par tassement des
  remblais (effet de barrage)
• Modification de lécoulement par les déblais et
  les tranchées
• Diminution des eaux dinfiltration et
  augmentation des eaux de ruissellement
• Pollution des eaux souterraines (mélange des eaux
  de surfaces aux eaux souterraines et déversements
  accidentels

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IMPACT SUR LA NATURE

• Modifications directes des milieux naturels
• destruction de milieux situés sur lemplacement
  de la construction
• ouverture de trouées en milieu boisé et
  reconstitution progressive de nouveaux écotones
• perturbations dues à la proximité de louvrage et
  du trafic routier (bruit, pollution, vibrations,
  etc).

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IMPACT DES POLLUANTS ATMOSPHERIQUES

• Effets locaux pour les habitants le long des
  voies de circulation-toxicologie et bien être
• Effets régionaux  formation dozone (à léchelle
  dune agglomération urbaine) et pluie acides (à
  léchelle des continents)
• Effet mondial  effet de serre par le dioxyde de
  carbone

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1- POURQUOI SINTERESSER A LA PHASE TRAVAUX DANS
LES PROCEDURS DE RESPECT DE LENVIRONNEMENT ?
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1.1- Une démarche globale dès lamont du
projetLa phase de travaux dun projet est la
conséquence directe dune importante quantité
détudes qui se sont déployées sur plusieurs
années. Elle est donc laboutissement et la
concrétisation de nombreux efforts sociaux,
environnementaux, techniques et financiers.Afin
de respecter les étapes amont, quelles soient
afférentes aux procédures antérieures ou
postérieures à la déclaration dutilité publiques
(DUP), la phase dexécution se doit dêtre fidèle
à la démarche des études qui ont précédé.
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Les procédures de prise en compte de
lenvironnement dans les aménagements se sont
largement étoffées depuis la loi de protection de
la nature (1976), mais elles ont été presque
exclusivement structurées au profit des phases
amont dévaluation stratégique (Évaluation
environnementale des plans et programmes) ou
dévaluation des projets (études denvironnement,
étude dimpact, etc.)
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Le contexte réglementaire encadrant la phase
travaux est dispersé  - autorisations de
défrichement, - police de leau, -
réglementation sur les déchets de chantiers, -
législation sur les installations classées
(ICPE), - commodité de voisinage (bruit, air,
) - découvertes archéologiques.
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La prise en compte des enjeux denvironnement au
cours de lexécution dun chantier, en dehors du
cadre règlementaire, est une préoccupation
relativement récente (15 ans) à linitiative de
sociétés concessionnaires dautoroute et dEGIS,
sur différentes opérations.Cette démarche a
abouti à la mise en place dun processus, le Plan
de Respect de lEnvironnement (PRE), dont
lobjectif est danticiper, pour les limiter, les
risques deffets directs ou indirects à caractère
temporaire ou irréversible de la période de
travaux.
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UN DES OBJECTIFS RECHERCHES EST LE PRINCIPE DE
CONTINUITE.Dans le cadre dune démarche de
prise en compte de lenvironnement complète et
aboutie, la phase des travaux représente un enjeu
considérable.
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1.2- La phase des travaux présente quelques
entrants réglementaires - traités dans létude
dimpact (attention à léchelle !!!) - issus du
dossier police de leau - ICPE (carrières,
installations de chantier, stockage, - déchets
de chantier - bruits de chantier
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1.3- Aujourdhui une vraie demande
socialeLenvironnement est devenu aujourdhui
un point de focalisation dune forte demande
sociale de qualité de vie. A ces fins, les phases
amont de la plupart des projets sont enrichies de
nombreuses étapes de consultation du public et de
concertation.La période des travaux est une
 période de réveil  de certains riverains qui
voient là, se matérialiser lévidence dun
aménagement les concernant, et pourtant resté
encore flou, tant ils navaient pas envie dy
croire !
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La démarche de management environnemental en
phase travaux, nest quune étape de la démarche
globale, née dès lamont du projet. Mais devant
la diversité des enjeux, des tâches et des
réglementations, elle apparaît comme un outil
fondamental du suivi et du respect des
prescriptions annoncées comme mesures de
suppression ou de réduction des impacts négatifs
lors des études de conception, ou comme réponse à
la démarche sociale, détectée au cours des
différentes étapes de la concertation.
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2- LES QUESTIONS STRATEGIQUES
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2.1- Quand ?Dès les études amont du projet, la
maîtrise de la connaissance des incidences du
chantier et lexpérience du concepteur, sont
indispensables à une conception raisonnée et
pertinente du projet.Le management
environnemental en phase travaux pèse fortement
dans la programmation et le phasage de
lopération  donc dans lévaluation et la
gestion des risques et par voie de conséquence
dans sa programmation financière.
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2.2- Qui ?Le maître douvrage qui doit
expliciter sa demande et ses engagements
(programme du maître douvrage)Le maître
dœuvre qui est au cœur du processus de
conception du projet  il est le garant de la
démarche, en accord avec le programme du maître
douvrage.Lentreprise qui doit exécuter les
travaux dans le respect du programme.
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2.3- Comment ?Le maître douvrage doit se
donner les moyens de financer son programme dans
des conditions réalistes.
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Le maître dœuvre doit maîtriser toutes les
interfaces de la technique, de léconomie et de
lenvironnement. Il doit détenir le savoir-faire
de lintégration des enjeux environnementaux dans
la conception du projet  il doit être doté des
compétences internes nécessaires sur toute la
durée de sa mission.
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Lentreprise, (ou lentreprise mandataire en cas
de groupement)  devrait maîtriser les procédures
environnementales grâce à lintégration dans
léquipe, dun coordonnateur environnement.Il
sera préférentiellement rattaché à la direction
de travaux de lentreprise mandataire et donc
hiérarchiquement indépendant de la production du
chantier.
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3- LES OUTILS
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LA NOTICE ENVIRONNEMENTPièce non contractuelle
du dossier de consultation des entreprises  elle
est rédigée par le maître dœuvre et synthétise
les principaux enjeux denvironnement dont les
entreprises devront tenir compte dans leur offre
et qui sont de nature à conditionner certains
choix techniques.
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Une pièce indispensable pour lentreprise au
stade de loffre pendant toute la durée du
chantierObjectifs  - exposer la politique du
maître douvrage - sensibiliser lentreprise au
contexte environnemental du projet - exposer
les principaux enjeux environnementaux du
projet - rappeler les principales procédures et
engagements du maître douvrage (DUP, loi sur
leau, concertation, )Un document synthétique
et pédagogique  privilégier une bonne
cartographie.
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Le SOPRE (Schéma Organisationnel du Plan de
Respect de lEnvironnement)Pièce contractuelle
(lors de la consultation) de loffre de
lentreprise, au travers de laquelle elle doit
démonter et convaincre la personne responsable du
marché de son aptitude au management
environnemental en phase travaux et de son
organisation.
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Objectifs  Inciter les entreprises à une
réflexion sur une démarche de prise en compte des
enjeux environnementaux au stade de loffreLe
SOPRE est un critère de choix de lanalyse des
offresComposition dun SOPRE  -
engagement de lentreprise à fournir un PRE
- engagement de lentreprise à désigner un
coordonnateur environnement et sa position dans
un organigramme - mesures envisagées de
réduction des impacts prévisibles sur
lenvironnement
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Le PRE,Élaboré lors de la période de
préparation, cest un véritable tableau de bord
de la conduite environnementale du chantier,
cest également le fruit dun moment privilégié
de la réflexion de lentreprise sur ses modes
opératoires.
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Les fiches techniques du PRE - la fiche de
visite de chantier  - la fiche dincident  -
la fiche danomalie  - la fiche de levée de
point darrêt  - le journal de chantier, qui
comporte un paragraphe spécifique à
lenvironnement.Pièces matérialisant la prise
en compte de lenvironnement au quotidien sur le
chantier et qui témoignent des difficultés
rencontrées  elles sont largement utilisées dans
les bilans environnementaux.
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PLAN DE RESPECT DE LENVIRONNEMENT POUR LA
CONDUITE DU CHANTIERObjet Pour lentreprise
(ou le groupement) titulaire du marché, il vient
à la suite du dossier de consultation des
entreprises et du schéma organisationnel qui en
sont les fondements.Il est loutil évolutif de
management environnemental pendant la phase de
construction du projet.Il se doit danticiper la
mise en œuvre de chacune des tâches de
lentreprise, en décrivant les risques dimpact
par tâche et les dispositions à instaurer pour
supprimer ou limiter les incidences négatives.Il
est fondé sur les enjeux identifiés au cours des
phases détudes amont.Le plan implique des
compétences et des moyens pour sassurer de la
bonne exécution des travaux du point de vue de
lenvironnement.
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Qui met en œuvre ?Cest lentreprise titulaire
du marché qui rédige le plan, et plus précisément
son coordonnateur environnement.Dans le cas
dun groupement dentreprise, cest le mandataire
principal qui en assume la responsabilité.Le
coordonnateur environnement a la compétence
requise, par sa formation et sa connaissance
technique des tâches à exécuter. Il est
indépendant hiérarchiquement du directeur du
chantier.
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Quand ?Pendant la période de préparation du
chantier. Il doit être visé par le maître dœuvre
avant le démarrage des travaux. Le plan trouve
ses racines au moment de la consultation des
entreprises. En effet dans leurs offres, elles
doivent produire un schéma organisationnel du
plan dassurance environnement (SOPRE) qui fait
partie intégrante de loffre, lentreprise
annonce son intention en terme dorganisation du
management environnemental du chantier, de
compétences mobilisées et de moyens (des prix
unitaires doivent figurer dans le bordereau des
prix).
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Les rôles  ? Celui du maître dœuvreLors de
la consultation des entreprises, il met à la
disposition de celle-ci, une notice
environnementale qui synthétise les enjeux du
site.Il agrée le coordonnateur environnement de
lentreprise.Il contrôle et vise le PRE ainsi
que ses mises à jours au fil du déroulement du
chantier, en sassurant que les incidences des
travaux, tâche par tâche, ont bien été
correctement évaluée. Il veille au bon
positionnement de points darrêt du chantier, qui
requièrent le visa du maître dœuvre.Il suit
lapplication concrète du plan sur le chantier
grâce à limplication de personnel compétent.
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? Celui de lentrepriseLentreprise intègre la
dimension environnementale dès la remise de son
offre.Elle désigne un coordonnateur
environnement pour toute la durée du
chantier.Ce coordonnateur rédige le plan, le
fait appliquer et évoluer par des versions
nouvelles selon les besoins et les difficultés
rencontrées (éventualité de tâche nouvelles en
cours de travaux). Le cas échéant, il rédige les
fiches de non-conformité. Il établit un document
de synthèse à lissue des travaux.
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? Le contenuLe plan est un document propre à
chaque chantier. Il est un exercice privilégié de
réflexion sur les meilleures techniques
utilisables au meilleur coût. La trame de contenu
qui suit est indicative, elle doit susciter de
nombreuses adaptations.
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1- Déclaration dengagement de la
direction Objectifs généraux, engagement de
nommer un coordonnateur environnement2-
Présentation des données de base Concept
environnementSensibilité du siteOrganisation du
chantierContraintes environnementales,
administratives, de communication,
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3- Organisation Responsables et
responsabilitésInterfaces4- Identification des
nuisances Tâches ? Impacts ? Mesures à prendre
? Procédures ? Fiches ? Suivi
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5- Vérification de la mise en œuvre des
mesures Contrôle interne et externeTraitement
des non-conformitésActions correctives6-
Formation du personnelSensibilisation,
conceptsConnaissances du plan
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7- Évaluation de lapplication et de lefficacité
des dispositions mises en œuvre AuditsAnalyse
des non-conformités et actions correctivesSynthès
e
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8- Évolution des dispositions à mettre en
œuvreProposition du coordonnateur
environnementCorrections, modificationsComplém
ents (procédures, moyens humains, matériels,
formation, ) approuvés par la direction du
chantier et décision de mise en œuvre.
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9- Gestion du planÉtablissement Approbation
DiffusionInterfaces avec le Plan dAssurance
Qualité et le Plan dHygiène et de SécuritéMise
à jour continue
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4- LORGANISATION
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La mise en place et la pérennité des processus
indispensables à une intégration réussie dune
projet repose sur une politique affirmée du
maître douvrage et du maître dœuvre ainsi que
sur une réelle stratégie de pôle de compétences
diversifiées.Elle impose aux acteurs de
lenvironnement impliqués dans les projets, du
stade amont jusquà la mise en service, une forte
aptitude au dialogue et à la formation des
acteurs techniques et économiques, ainsi quune
dose non mesurée de conviction et de déontologie
personnelle.
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LA RÉMUNÉRATIONUn prix global et forfaitaire
nest pas efficace et nest plus acceptable (par
exemple les installations de chantier)Nécessité
dintégrer des prix spécifiques concernant la
gestion de lenvironnement comprenant
notamment  - la rémunération du
coordonnateur environnement - la
production et lévolution du PRE pendant les
travaux - la surveillance du respect des
prescriptions du PRE - des prix
particuliers (exemple de lassainissement
provisoire)
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LES PÉNALITÉSPrévoir des pénalités ciblée et
significatives (élevées) en cas de  -
manquement délibéré aux clauses environnementales
du marché, - non respect des engagements
pris dans le PRE, - pollution de chantier
caractérisée.
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MERCI POUR VOTRE ATTENTION!