Le management environnemental

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Le management environnemental

• Historique
• La norme ISO 14001 et le Réglement EMAS
• Mise en œuvre dISO 14001
• Communication au grand public

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Lémergence du management environnemental

• Une crise de confiance dans les entreprises
• Des pratiques innovantes
• Audit interne et autorégulation (guide de la CCI)
• Rapport d'audit public (Norsk Hydro)
• Le souhait d expérimenter des instruments de
  marché (éco-labels)
• Imaginer un contrôle réglementaire à la fois plus
  souple et plus transparent
• Création du dispositif EMAS (Eco-Management and
  Audit Scheme) un engagement public et crédible
  en faveur d'une amélioration continue des
  performances, sur la base d audits réguliers et
  d une déclaration environnementale, signée par
  un vérificateur agréé

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Loffensive de la normalisation

• La normalisation est légitime pour prescrire la
  management
• Un groupe de travail dès 1991 sur la norme ISO
  14001
• Les notions de système de management, de
  planification, d amélioration continue, sont
  empruntées à l assurance qualité
• Du fait des accords avec les Commission
  Européenne, l ISO était tenu de respecter les
  principales exigences du Règlement EMAS,
  cependant
• la déclaration environnementale a été sortie du
  jeu
• ambiguïtés sur l'amélioration continue des
  performances, sur la réduction à la source
• Concurrence entre ISO 14001 et Règlement EMAS
  avec deux philosophies différentes

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Le SME (selon ISO 14001)

• Politique environnementale engagement de
  conformité
• Planification
• Identification des aspects environnementaux et
  hiérarchisation
• Définition des objectifs et planification
• Mise en oeuvre et fonctionnement
• Responsabilités
• Formation et communication interne et externe
• Maîtrise opérationnelle formalisation des
  activités pouvant avoir un impact sur
  l'environnement
• Contrôle, actions correctives et préventives,
  revue de direction
• Certification sur la base d un audit par un
  organisme accrédité par le COFRAC

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Le Règlement EMAS

• Analyse environnementale
• Système de management environnemental
• Audit interne
• Déclaration environnementale
• Exigences complémentaires
• Vérification par un vérificateur agréé (une
  personne ou un organisme, agréés par le COFRAC)
  et enregistrement par l organisme compétent
  (après vérification auprès des autorités
  administratives)

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Lappropriation par les entreprises dISO 14001

• Les stratégies managériales et commerciales
• Le discours de la presse industrielle retour
  sur investissement
• La certification devient un moyen d afficher une
  bonne performance économique
• Des donneurs dordre lintègrent dans leur
  évaluation des fournisseurs
• Larticulation avec la réglementation
• L'expérience hollandaise des objectifs
  négociés, une planification commune des mises en
  conformité
• L'orientation française pas d'articulation
  prévue, défiance vis-à-vis de l'Etat, mais des
  négociations au cas par cas

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La diffusion de lEMAS

• Un demi échec
• Une diffusion très inégale selon les pays
  européens
• Une application très variable des exigences en
  matière de déclaration environnementale et
  d engagement en matière d amélioration continue
• Nouvelles orientations
• Une invitation à une meilleure articulation avec
  la mise en œuvre de la réglementation
• Une harmonisation des pratiques de vérification
• Des exigences plus précises sur la déclaration
  environnementale

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Le Règlement EMAS (761/2001)

• Analyse environnementale
• Système de management environnemental (annexe
  I.A)
• Une convergence maximale avec la norme ISO 14001
• Audit interne (annexe II)
• Déclaration environnementale (annexe III)
• Exigences complémentaires
• dialogue ouvert avec l extérieur, participation
  du personnel (annexe I.B)
• Possibilité d un contrôle par  sondage  d un
  bon respect de la réglementation par le
  vérificateur (annexe V)
• Aspects significatifs indirects, qui échappent à
  la maîtrise de l organisation mais sur lesquels
  elle peut avoir une influence par ses décisions
  (annexe VI)
• Vérification par un vérificateur agréé (une
  personne ou un organisme, agréés par le COFRAC)
  et enregistrement par l organisme compétent
  (après vérification auprès des autorités
  administratives)
• Voir aussi les recommandations de la commission
  (C(2001) 2503)

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Mise en œuvre ISO 14001L'analyse environnementale

• Identifier les aspects significatifs toutes
  les activités susceptibles d'entraîner un impact
  significatif sur l'environnement
• Aspects environnementaux de ses activités,
  produits ou services, "qu'elle peut maîtriser et
  sur lesquels elle est censée avoir une influence"
  y compris cycle de vie produit si l'entreprise
  a un rôle clef dans la filière.
• Prendre en compte les conditions normales
  d'exploitation, arrêt et démarrage, impacts
  potentiels significatifs associés à des
  situations raisonnablement prévisibles
• Examiner les études réglementaires (étude de
  danger, étude d'impact, étude déchets), les
  réclamations, les mises en conformité à
  prévoir...
• Examiner les procédures et pratiques existantes
• En vue de
• définir les objectifs d'amélioration
• faire la liste des activités à formaliser

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Mise en œuvre ISO 14001 Hiérarchisation des
aspects environnementaux

• Hiérarchisation en vue de définir les objectifs
  damélioration
• Méthodes multi-critères
• Critères déterminants
• non-conformités réglementaires,
• plaintes, avis des parties intéressées
• Calcul du risque
• probabilité d'occurrence,
• irréversibilité du dommage
• nature du dommage,
• possibilités de détection, de confinement et de
  traitement

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Mise en œuvre ISO 14001 Planification

• Définition des objectifs niveau de risque et
  de coût
• Objectifs et cibles quantifiés, mesurables
• Objectifs définis sur la base de solutions
  connues, négociées
• Délais fixés
• Cohérence avec la planification des
  investissements

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Mise en œuvre ISO 14001 Champ couvert par la
formalisation

• Activités process, flux, processus de gestion
• Caractériser les activités spécifiques à
  lenvironnement  planification environnementale,
  déchets, surveillance des rejets, conduite des
  équipements spécifiques
• Repérer les activités qui touchent à
  lenvironnement  process de conception,
  processus achat, maintenance demande de travaux,
  actions correctives, manuels dexploitation voir
  comment intégrer lenvironnement dans la
  procédure actuelle.
• Contrats et procédures pour les sous-traitants,
  en particulier ceux qui interviennent sur le site

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Mise en œuvre ISO 14001 Dispositif d'animation

• Utilisation des formats-types de la qualité
  (plan de contrôle, manuel d'exploitation, compte
  rendu d'incident)
• Délégation de l'écriture des procédures aux
  personnes concernées (groupe de travail)
• Expérimentation locale et mise en circulation des
  formats-types  analyse environnementale, gestion
  des équipements de confinement, fiches réflexes
  en cas d'accident...
• Planification de la rédaction et rendez-vous
  réguliers

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Communication au public La déclaration
environnementale (Règlement EMAS)

• Instrument de communication et de dialogue avec
  les parties intéressées, qui contient
• une description claire et sans ambiguïté de
  l'organisation enregistrée dans le cadre de
  l'EMAS,
• la politique environnementale et le système de
  management environnemental
• aspects environnementaux significatifs, directs
  et indirects, explication de la nature des
  impacts
• objectifs généraux et spécifiques
• synthèse des données disponibles sur les
  résultats par rapport aux objectifs
  environnementaux
• les résultats obtenus par rapport aux
  dispositions légales

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Communication au public Données et indicateurs
(Règlement EMAS )

• Données chiffrées sur les émissions de polluants,
  la production de déchets, la consommation de
  matières premières, d'énergie et d'eau, ainsi que
  sur la pollution sonore
• Les organisations peuvent utiliser des
  indicateurs (de performance environnementale)
  pertinents existants, en veillant à ce que les
  indicateurs choisis
• donnent une appréciation précise des résultats de
  l'organisation
• soient compréhensibles et sans ambiguïté
• permettent de comparer les résultats d'une année
  sur l'autre
• permettent des comparaisons par rapport à des
  résultats de référence sectoriels, nationaux ou
  régionaux
• permettent des comparaisons avec les exigences
  réglementaires le cas échéant.
• Exemples concentration COV g/m3, rejet plomb
  kg/ m2 surface traitée