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Le management environnemental

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Title: Histoire L mergence du management environnemental Author: Reverdy Last modified by: Administrateur Created Date: 11/20/2001 9:30:41 AM – PowerPoint PPT presentation

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Title: Le management environnemental


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Le management environnemental
  • Historique
  • La norme ISO 14001 et le Réglement EMAS
  • Mise en œuvre dISO 14001
  • Communication au grand public

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Lémergence du management environnemental
  • Une crise de confiance dans les entreprises
  • Des pratiques innovantes
  • Audit interne et autorégulation (guide de la CCI)
  • Rapport d'audit public (Norsk Hydro)
  • Le souhait d expérimenter des instruments de
    marché (éco-labels)
  • Imaginer un contrôle réglementaire à la fois plus
    souple et plus transparent
  • Création du dispositif EMAS (Eco-Management and
    Audit Scheme) un engagement public et crédible
    en faveur d'une amélioration continue des
    performances, sur la base d audits réguliers et
    d une déclaration environnementale, signée par
    un vérificateur agréé

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Loffensive de la normalisation
  • La normalisation est légitime pour prescrire la
    management
  • Un groupe de travail dès 1991 sur la norme ISO
    14001
  • Les notions de système de management, de
    planification, d amélioration continue, sont
    empruntées à l assurance qualité
  • Du fait des accords avec les Commission
    Européenne, l ISO était tenu de respecter les
    principales exigences du Règlement EMAS,
    cependant
  • la déclaration environnementale a été sortie du
    jeu
  • ambiguïtés sur l'amélioration continue des
    performances, sur la réduction à la source
  • Concurrence entre ISO 14001 et Règlement EMAS
    avec deux philosophies différentes

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Le SME (selon ISO 14001)
  • Politique environnementale engagement de
    conformité
  • Planification
  • Identification des aspects environnementaux et
    hiérarchisation
  • Définition des objectifs et planification
  • Mise en oeuvre et fonctionnement
  • Responsabilités
  • Formation et communication interne et externe
  • Maîtrise opérationnelle formalisation des
    activités pouvant avoir un impact sur
    l'environnement
  • Contrôle, actions correctives et préventives,
    revue de direction
  • Certification sur la base d un audit par un
    organisme accrédité par le COFRAC

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Le Règlement EMAS
  • Analyse environnementale
  • Système de management environnemental
  • Audit interne
  • Déclaration environnementale
  • Exigences complémentaires
  • Vérification par un vérificateur agréé (une
    personne ou un organisme, agréés par le COFRAC)
    et enregistrement par l organisme compétent
    (après vérification auprès des autorités
    administratives)

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Lappropriation par les entreprises dISO 14001
  • Les stratégies managériales et commerciales
  • Le discours de la presse industrielle retour
    sur investissement
  • La certification devient un moyen d afficher une
    bonne performance économique
  • Des donneurs dordre lintègrent dans leur
    évaluation des fournisseurs
  • Larticulation avec la réglementation
  • L'expérience hollandaise des objectifs
    négociés, une planification commune des mises en
    conformité
  • L'orientation française pas d'articulation
    prévue, défiance vis-à-vis de l'Etat, mais des
    négociations au cas par cas

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La diffusion de lEMAS
  • Un demi échec
  • Une diffusion très inégale selon les pays
    européens
  • Une application très variable des exigences en
    matière de déclaration environnementale et
    d engagement en matière d amélioration continue
  • Nouvelles orientations
  • Une invitation à une meilleure articulation avec
    la mise en œuvre de la réglementation
  • Une harmonisation des pratiques de vérification
  • Des exigences plus précises sur la déclaration
    environnementale

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Le Règlement EMAS (761/2001)
  • Analyse environnementale
  • Système de management environnemental (annexe
    I.A)
  • Une convergence maximale avec la norme ISO 14001
  • Audit interne (annexe II)
  • Déclaration environnementale (annexe III)
  • Exigences complémentaires
  • dialogue ouvert avec l extérieur, participation
    du personnel (annexe I.B)
  • Possibilité d un contrôle par  sondage  d un
    bon respect de la réglementation par le
    vérificateur (annexe V)
  • Aspects significatifs indirects, qui échappent à
    la maîtrise de l organisation mais sur lesquels
    elle peut avoir une influence par ses décisions
    (annexe VI)
  • Vérification par un vérificateur agréé (une
    personne ou un organisme, agréés par le COFRAC)
    et enregistrement par l organisme compétent
    (après vérification auprès des autorités
    administratives)
  • Voir aussi les recommandations de la commission
    (C(2001) 2503)

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Mise en œuvre ISO 14001L'analyse environnementale
  • Identifier les aspects significatifs toutes
    les activités susceptibles d'entraîner un impact
    significatif sur l'environnement
  • Aspects environnementaux de ses activités,
    produits ou services, "qu'elle peut maîtriser et
    sur lesquels elle est censée avoir une influence"
    y compris cycle de vie produit si l'entreprise
    a un rôle clef dans la filière.
  • Prendre en compte les conditions normales
    d'exploitation, arrêt et démarrage, impacts
    potentiels significatifs associés à des
    situations raisonnablement prévisibles
  • Examiner les études réglementaires (étude de
    danger, étude d'impact, étude déchets), les
    réclamations, les mises en conformité à
    prévoir...
  • Examiner les procédures et pratiques existantes
  • En vue de
  • définir les objectifs d'amélioration
  • faire la liste des activités à formaliser

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Mise en œuvre ISO 14001 Hiérarchisation des
aspects environnementaux
  • Hiérarchisation en vue de définir les objectifs
    damélioration
  • Méthodes multi-critères
  • Critères déterminants
  • non-conformités réglementaires,
  • plaintes, avis des parties intéressées
  • Calcul du risque
  • probabilité d'occurrence,
  • irréversibilité du dommage
  • nature du dommage,
  • possibilités de détection, de confinement et de
    traitement

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Mise en œuvre ISO 14001 Planification
  • Définition des objectifs niveau de risque et
    de coût
  • Objectifs et cibles quantifiés, mesurables
  • Objectifs définis sur la base de solutions
    connues, négociées
  • Délais fixés
  • Cohérence avec la planification des
    investissements

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Mise en œuvre ISO 14001 Champ couvert par la
formalisation
  • Activités process, flux, processus de gestion
  • Caractériser les activités spécifiques à
    lenvironnement  planification environnementale,
    déchets, surveillance des rejets, conduite des
    équipements spécifiques
  • Repérer les activités qui touchent à
    lenvironnement  process de conception,
    processus achat, maintenance demande de travaux,
    actions correctives, manuels dexploitation voir
    comment intégrer lenvironnement dans la
    procédure actuelle.
  • Contrats et procédures pour les sous-traitants,
    en particulier ceux qui interviennent sur le site

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Mise en œuvre ISO 14001 Dispositif d'animation
  • Utilisation des formats-types de la qualité
    (plan de contrôle, manuel d'exploitation, compte
    rendu d'incident)
  • Délégation de l'écriture des procédures aux
    personnes concernées (groupe de travail)
  • Expérimentation locale et mise en circulation des
    formats-types  analyse environnementale, gestion
    des équipements de confinement, fiches réflexes
    en cas d'accident...
  • Planification de la rédaction et rendez-vous
    réguliers

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Communication au public La déclaration
environnementale (Règlement EMAS)
  • Instrument de communication et de dialogue avec
    les parties intéressées, qui contient
  • une description claire et sans ambiguïté de
    l'organisation enregistrée dans le cadre de
    l'EMAS,
  • la politique environnementale et le système de
    management environnemental
  • aspects environnementaux significatifs, directs
    et indirects, explication de la nature des
    impacts
  • objectifs généraux et spécifiques
  • synthèse des données disponibles sur les
    résultats par rapport aux objectifs
    environnementaux
  • les résultats obtenus par rapport aux
    dispositions légales

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Communication au public Données et indicateurs
(Règlement EMAS )
  • Données chiffrées sur les émissions de polluants,
    la production de déchets, la consommation de
    matières premières, d'énergie et d'eau, ainsi que
    sur la pollution sonore
  • Les organisations peuvent utiliser des
    indicateurs (de performance environnementale)
    pertinents existants, en veillant à ce que les
    indicateurs choisis
  • donnent une appréciation précise des résultats de
    l'organisation
  • soient compréhensibles et sans ambiguïté
  • permettent de comparer les résultats d'une année
    sur l'autre
  • permettent des comparaisons par rapport à des
    résultats de référence sectoriels, nationaux ou
    régionaux
  • permettent des comparaisons avec les exigences
    réglementaires le cas échéant.
  • Exemples concentration COV g/m3, rejet plomb
    kg/ m2 surface traitée
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