Les Diagnostics

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Les Diagnostics
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Le diagnostic, quest ce que cest?

• 1- Son origine.
• 2- Descriptifs des différents Diagnostics.

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Son origine

• Le code de la santé (concerne les diagnostics de
  lamiante et du plomb).
• Les vices cachés (Loi carrez, Termites, ERNT,
  Installation gaz et électrique, prêt à taux
  zéro).
• Le code de lenvironnement (Dpe).

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Descriptifs des différents Diagnostics

• Plomb Le plomb est un élément chimique de la
  famille des cristallogènes, et aillant le
  symbole Pb, en raison de la toxicité du plomb
  pour le système nerveux (saturnisme en
  particulier). Un risque existe dès lors que le
  plomb ou certains de ses composés peuvent être
  inhalés (sous forme de vapeur ou de poussière) ou
  ingérés, et assimilés par l'organisme.

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• Amiante résistante à la chaleur, aux agressions
  électriques et chimiques, à son pouvoir absorbant
  et sa résistance à la tension, ses
  caractéristiques ont fait devenir populaire ce
  minéral aux prê des industriels à la fin du XIX
  ème siècle.
• - lamiante blanc ou chrysotile (groupe des
  serpentines)
• - l'amiante bleu ou crocidolite, du groupe des
  amphiboles

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Six Diagnostics peuvent être établis pour
lamiante.

• Amiante avant vente
• Amiante avant travauxAmiante avant démolition
  D.T.A (dossier technique amiante) Contrôle
  visuel après travaux Surveillance

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Exemple de repérage
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Les vices cachés

• Loi Carrez
• Termites
• Etat des risques naturelles et technologiques
• Installation gaz
• Installation Electrique
• Prêt taux zéro

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Loi carrez

• La loi Carrez est une loi imposant au vendeur
  d'un lot de copropriété (ou d'une fraction de
  lot) d'en mentionner la superficie privative dans
  tous les documents relatifs à la vente. Il ne
  demande pas de certification ou dattestation
  mais une technique à connaître et respecter.

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(No Transcript)
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Termites

• Le diagnostic vise à protéger les acquéreurs et
  propriétaires d'immeubles contre les dégâts
  causés au bois par les termites.
• L'état parasitaire, s'il vise avant tout les
  termites, contient des sections où la présence
  d'autres insectes xylophages (capricorne des
  maisons, hesperophanes, lyctus, vrillette, ...)
  peut être mentionnée.
• L'état parasitaire doit avoir été établi depuis
  moins de trois mois à la date de l'acte
  authentique et nest valide que 6 mois.

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Termites
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Etat des risques naturels et technologiques

• Concerne tout bien immobilier bâti ou non bâti
  (appartement, maison, terrain) situé, à
  l'intérieur du périmètre d'un plan de prévention
  des risques naturels ou technologiques ou en zone
  sismique réglementée ou tout bien qui a fait
  l'objet depuis 1982, d'une ou plusieurs
  indemnisations après un évènement reconnu comme
  catastrophe naturelle.
• Document valide 6 mois.

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En plus de ces 2 documents remplis par vos soins
vous devez joindre un extrait de la fiche
synthétique.
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Installation Gaz

• Etablit le niveau de sécurité de vos
  installations et liste les éventuelles anomalies
  constatées.
• Evalue les risques pouvant porter atteinte à la
  sécurité des personnes.
• Sa réalisation concernera tous les immeubles ou
  parties d'immeuble à usage d'habitation,
  comportant une installation intérieure de gaz de
  plus de 15 ans.
• Seules les parties privatives sont concernées.

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Installation électrique

• Exigences de sécurité, l'existence et les
  caractéristiques
• d'un appareil général de commande et de
  protection, et de son accessibilité
• d'au moins un dispositif différentiel de
  sensibilité appropriée aux conditions de mise à
  la terre, à l'origine de l'installation
  électrique
• d'un dispositif de protection contre les
  surintensités adapté à la section des
  conducteurs, sur chaque circuit
• d'une liaison équipotentielle et d'une
  installation électrique adaptées aux conditions
  particulières des locaux contenant une baignoire
  ou une douche

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• L'état de l'installation intérieure d'électricité
  identifie
• les matériels électriques vétustes, inadaptés à
  l'usage ou présentant des risques de contacts
  directs avec des éléments sous tension.
• les conducteurs non protégés mécaniquement.

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Prêts taux zéro

• Lorsque le logement qu'il souhaite acquérir est
  achevé depuis plus de 20 ans, le bénéficiaire
  d'un prêt à taux zéro doit faire réaliser un état
  des lieux relatif à la conformité aux normes de
  surface et d'habitabilité.
• Lorsque l'état des lieux révèle que le logement
  ne satisfait pas à certains points de contrôle,
  il doit être mis en conformité le jour de
  l'entrée dans les lieux de l'emprunteur.

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Le Code de la Construction et de l'Habitation

• Diagnostic de performance énergétique

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DPE

• Etablit une estimation de la consommation en
  énergie thermique (chauffage, eau chaude,
  climatisation, ...) d'un bâtiment, ainsi qu'une
  estimation de la consommation en gaz à effet de
  serre.
• Des préconisations d'améliorations sont à
  apporter au bâtiment pour économiser l'énergie.

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Leur durée de validité

• DPE 10 ans
• Termites 6 mois
• ERNT 6 mois
• Gaz
• Electricité
• Plomb A vie si aucun travaux na été réalisé.
• Amiante A vie si aucun travaux na été réalisé.
• Loi Carrez A vie si aucun travaux na été
  réalisé.

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Les Diagnostics aillant besoin dune
certification

• Dpe
• Plomb
• Termites
• Gaz
• Electricité
• Amiante

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Métiers en expansion

• De nouveau diagnostic sont à venir, comme le
  lassainissement des eaux.