Diapositive 1

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Le management Sécurité et Environnemental
La sécurité
Les enjeux de la sécurité en entreprise Référentiels et normes Les acteurs de la sécurité Rôle du manager au niveau de la sécurité Inventaires des risques professionnels

Lenvironnement
Introduction à la prévention des risques technologiques Aspect réglementaire et normatif Exemples daccidents Pollutions de lair et de leau Les déchets et leurs retraitements
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I ) Les enjeux de la sécurité - Quelle place
a-t-elle dans la politique entreprise ? -
Regards extérieurs à lentreprise - Bénéfices à
en tirer - Aspect règlementaire "L'obligation
de procéder à une évaluation des risques et à
l'actualiser régulièrement aura des conséquences
très importantes à terme sur les politiques de
prévention des entreprises." (Extrait de
l'intervention de Madame Elisabeth Guigou faite
le 14 février 2002).
La fonction sécurité La fonction technique
fonction commerciale .
La fonction sécurité La fonction
technique fonction commerciale fonction
financière ..
Une bonne image de lentreprise
une preuve de progrès en matière de
sécurité Vis-à-vis Des salariés Des
Investisseurs Des Clients
Réductions des coûts
Lamélioration permanente en sécurité permet de
rendre plus performante une entreprise par
réduction de coûts - Humains, moraux 
handicap des personnes - Economiques  une
surdité à 20 dincapacité 61k de
dédommagement coût en matériel et de
non production - Organisationnels 
perturbation de lordonnancement de
production gt pénalité de retards
En France lemployeur est civilement et
pénalement responsable des accidents du travail
et des maladies professionnelles déclenchées par
son entreprise
Responsabilité de lemployeur
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II) Référentiels et normes Référentiels
privés -UIC / UFIP / CFBP -SIES ou
ISRS - MASE - OHSMS - Safety Cert -
HASAS 18001 Normes et référentiels
nationaux - BS 8800 - AS/NZS 4801 -
VCA Norme à venir - OHSAS 18001 
Il existe des normes en Qualité -gt Normes ISO 900x
Il existe des normes en Environnement -gt Normes
ISO 1400x
Il existe aucune norme en matière de Sécurité
Union des Industries Chimiques
Union Française des Industries Pétrolières
Comité Français du Butane Propane
Création en 1995 d un guide appelé
 Recommandations pour la mise en œuvre dun
SMS 
Système International dEvaluation de la Sécurité
International Safety Rating System
Manuel dAssurance SEcurité 
Créé en 1978 par E.F. Bird désormais propriété de
DNV, utilisé par plus de 6000 entreprises dont 56
en France. Ce référentiel est articulé autour de
quatre principes  Lamélioration des résultats
sécurité est la conséquence de lamélioration de
lefficacité des politiques sécurité, Lanalyse
de tous ces incidents et accidents a une valeur
prévisionnelle, Le coût des dommages matériels
est plus élevé que celui des blessures, Prendre
en compte le coût réel des accidents est une
nécessité pour le management
Sécurité Protection de lenvironnement
Qualité Etat desprit de rigueur et
dattention Motivation du personnel
Occupationnal Health and Safety Management
System.
Health And Safety Assessment Series
Créé par BSI (Anglais) en 1996
Créé par LAustralie et la Nelle Zélande
Créé par la Hollande
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(No Transcript)
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• Liste des participants à l'élaboration du
  référentiel OHSAS 18001
• National Standards Authority of Ireland
• Standards Australia
• South Africa Bureau of Standards
• British Standards Institution (BSI)
• Bureau Veritas Quality International (BVQI)
• Det Norske Veritas (DNV)
• Lloyds register Quality Assurance
• National Quality Assurance
• SFS Certification

• OHSAS 18001
• Elle permet de
• - maîtriser les risques pour la santé et la
  sécurité,
• - anticiper la conformité de la réglementation
  hygiène/sécurité,
• - établir une autoévaluation et rechercher une
  certification.
• Elle nimpose pas
• - des seuils réglementaires supplémentaires,
• - une obligation de publication des résultats,
• - des moyens.

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III) Les acteurs de la sécurité
Inspection du travail

La sécurité est laffaire de tous au sein de
lentreprise, dirigeants et salariés à tous les
niveaux, tous doivent se sentir concernés.
CHSCT
CNAM CRAM
Entreprise
Médecine du travail
INRS
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a) organigramme
Linspection du travail
MINISTERE DU TRAVAIL

• Elle a été créée en 1892
• a été rattachée au ministère du travail et de la
  prévoyance en 1906.
• Le dernier décret en vigueur date davril 1997,
  ce dernier place les contrôleurs du travail dans
  une situation comparable à celle des inspecteurs.

Direction Régionale du Travail et de lEmploi
440 sections 1 section 30000 salariés
Direction Départementale du Travail et de lEmploi
867 Inspecteurs
Inspection du Travail
2820 Contrôleurs
Contrôleurs du Travail
Médecins inspecteurs du Travail
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b) Missions  3 missions principales  Contrôle,
Conseil, Conciliation  -Veiller au respect de la
législation du travail et des lois
sociales -Informer et conseiller -règlement des
conflits -lutte contre le chômage c)
Pouvoirs  -Droit de visite -Droit de
communication -Droit de prélèvement
Elle participe à la prévention des risques
professionnels, à la régulation des relations du
travail. Elle vérifie l'application des
conventions et des accords collectifs.
Ils sont des conseillés et des conciliateurs dans
la prévention et le règlement des conflits
(50000(1-9) 23000(10-49) 11000(50)) (soit 6 800
000 de salariés concernés)
droit d'entrer dans tous les établissements, de
jour comme de nuit
Inspecteurs et contrôleurs peuvent se faire
présenter au cours de leurs visites l'ensemble
des livres, registres et documents dont la tenue
est imposée par la loi.
-Prise de décision administrative d)
Conséquences  -Observations -Procès verbal -mise
en demeure
Les inspecteurs du travail, mais pas les
contrôleurs, ont qualité pour procéder, aux fins
d'analyses, à tout prélèvement portant sur les
matières mises en oeuvre et les produits
distribués ou utilisés.
En 2001  215000 contrôles sur 84000
entreprises 549000 observations/infractions/mise
en demeures
2900 arrêts de chantier 101 procédures devant la
justice, 17000 infractions
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La CNAM / les CRAM

• Organigramme
• Ce quelles font 
• Création dinstitution de recherche et détudes
• Documentation et prévention
• Actions réglementaires

Les caisses dassurance maladie ont été créées le
21 août 1967 afin de contribuer à la prévention
des accidents du travail et des maladies
professionnelles
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LINRS Fonction principale  faire de la
recherche Actions au sein de lentreprise  -
Visite de diagnostic - Quantification des
risques - Elaboration de critères et classement
des risques - Conseils dactions
correctives Les actions peuvent porter sur  -
le matériel - les équipements annexes - les
matières premières et les produits -
lorganisation - les énergies - lenvironnement
Contribuer à la prévention des accidents du
travail et des maladies professionnelles, ainsi
quà lamélioration des conditions de travail.
Il interviens comme consultant, par exemple pour
laide à la rédaction du document unique
Elle reçoit ses directives de recherches par la
CNAM