Exercice de la canc

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Exercice de la cancérologie rappels sur les 3C,
les seuils dactivité, monopoles ou perte
dactivité, conséquences sur nos pratiques en
chirurgie du cancer colique qui peut et comment
valider la cancérologie en médecine libérale.

• Patrice Pienkowski
• Commission Cancérologie

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Exercice de la cancérologie

1. Cadre réglementaire Critères INCa
2. Conséquences pour nos pratiques Etudes dimpact
3. Prescription présent et perspectives (VAE)

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Exercice de la cancérologie

1. Cadre réglementaire Critères INCa
2. Conséquences pour nos pratiques Etudes dimpact
3. Prescription présent et perspectives (VAE)

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Cadre réglementaire Critères INCa

• ES public/privés - ARS
• Autorisation spécifique dactivité
• Totale ou partielle
• Période de mise en conformité de 18 mois (gtMai
  2011)
• Durée 5 ans
• INCa Check-list dautoévaluation
• 3 pilliers
• Mesures transversales de qualité
• Critères dagrément par thérapeutique
• Seuils dactivité

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Cadre réglementaire Critères INCa

• I. Mesures transversales de qualité (Plan cancer)
• Disposition dAnnonce (DA)
• Concertation pluridisciplinaire (RCP)
• Programme Personnalisé de Soins (PPS)
• Respect des Référentiels
• Accès aux soins complémentaires (QdV)
• Accès à la recherche clinique et innovation
  thérapeutique
• 3C (Etablissement) et RRC (Région)

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Cadre réglementaire Critères INCa

• II. Critères dagrément par thérapeutique
• RADIOTHERAPIE
• CHIRURGIE
• -qualification dans la spécialité
• -anatomopathologie extemporanée
• -présence du chirurgien opérateur à la RCP
  (œsophage, foie, pancréas, rectum
  sous-péritonéal)
• -endoscopie digestive per-opératoire
• -radiologie interventionnelle

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Cadre réglementaire Critères INCa

• II. Critères dagrément par thérapeutique
• CHIMIOTHERAPIE
• -prescripteur  compétent  plein temps dans
  lES
• -formalisation des protocoles et de la
  surveillance
• -procédure de CT en urgence
• -centralisation de la préparation des produits
• -traçabilité de la chaîne de préparation/dispens
  ation
• -maîtrise de la pose des Port-a-Cath
• Rôle essentiel de la Pharmacie

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Cadre réglementaire Critères INCa

• III. Seuils dactivité
• Radiothérapie 600 patients/an
• Chimiothérapie 80 p/an dont 50 en ambulatoire
• Chirurgie
• (Xie mammaire, digestive, urologique,
  thoracique, gynecologique, ORL maxillofaciale)
• Chirurgie digestive 30 interventions / ES / an

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Exercice de la cancérologie

1. Cadre réglementaire Critères INCa
2. Conséquences pour nos pratiques Etudes dimpact
3. Prescription présent et perspectives (VAE)

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Conséquences - Etudes dimpact

• Etude prévisionnelle (FHF-2007)
•  Un enjeu majeur 
• -nombre de séjours à  redéployer  12
• (public 10 - privé 14 - CAC 6)
• -chirurgie cancers digestifs 8/9
• -inégalité géographique 50 activité à
  redéployer
• dans 5 régions
• -ES sous le seuil public 38, privés 34
• Revue Hospitalière de France Juin 2007,
  51620-31

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Conséquences - Etudes dimpact

• Etat des lieux - Juin 2010
• Autorisation accordée à 881 ES
• -89 (10) pour les 3 thérapeutiques
• -349 (40) pour 2 thérapeutiques (XieCT)
• -443 (50) pour 1 thérapeutique (Xie 3/4)
• Autorisation pour
• -chirurgie 766 ES
• -CT 473 ES
• -RT 169 ES
• Le traitement des cancers dans les établissements
  de santé en France en 2010.

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Conséquences - Etudes dimpact

• Etat des lieux -Juin 2010
• 24 des 1152 ES qui avaient en 2008 une activité
  en cancérologie nont pas reçu dautorisation
• Redéploiement dactivité
• -7,8 des séjours chirurgicaux (5,7 activité en
  chirurgie digestive)
• -3,8 en CT (9300 patients)
• -1,7 en RT (1500 patients)
• Le traitement des cancers dans les établissements
  de santé en France en 2010.

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Conséquences - Etudes dimpact

• Cartographie détaillée département par
  département
• des ES traitant le cancer
•  Offre de soins hospitalière 
• -nature des autorisations
• -champ dapplication par discipline
• http//www.e-cancer.fr/soins/actions-pour-les-eta
  blissements-et-la-medecine-de-ville/offre-de-soins
  -hospitaliere-en-cancerologie/cartographie

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Conséquences - Etudes dimpact
MIDI-PYRENEES - Clinique du Pont de Chaume -
Montauban Clinique du Pont de Chaume -
Montauban N FINESS 820000057 Adresse 330 rue
Marcel Unal 82017 MONTAUBAN Téléphone
05.63.68.33.33 Site Internet http//www.clinique
-pontdechaume.fr/ Titulaire dune autorisation
de traitement du cancer pour les pratiques
suivantes Chimiothérapie Chirurgie des cancers
Mammaire, Digestive, Urologique, Gynécologique
MIDI-PYRENEES - Centre de radiothérapie -
Montauban Groupe ONCORAD Garonne Site de la
Clinique du Pont de Chaume Montauban N FINESS
820007102 Adresse 330, avenue
Marcel-Unal 82017 MONTAUBAN Téléphone --- Site
internet --- Titulaire dune autorisation de
traitement du cancer pour les pratiques suivantes
Radiothérapie externe
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Exercice de la cancérologie

1. Cadre réglementaire Critères INCa
2. Conséquences pour nos pratiques Etudes dimpact
3. Prescription présent et perspectives (VAE)

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Prescription

• Dogme actuel (décrets de mars 2007)
• -Prescripteurs  de plein droit 
• oncologes médicaux (DES)
• spécialistes dorganes DESC
• spécialistes dorganes compétence ordinale
• -Disparition de la compétence ordinale en 2004
• -Non remboursement des soins
• Loi du 13 Aout 2004  Dispositions
  relatives aux soins pris en charge par
  lassurance maladie 

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Prescription

• Démographie médicale
• Augmentation de lincidence des cancers
• Effectifs insuffisant doncologues médicaux
• densité 0.85/100.000 (USA 1.80), effectifs
  prévisionnels 638 en 2012
• Spécialisation
• Répartition inégale -
• zones en pénurie
• (Picardie, Basse-Normandie)
• 3500 HGE (1/5)
• Enquête FSMAD
• Rapport Grünfeld

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Prescription

• Perspectives

Prescription de relais
Primo-Prescription VAE
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Prescription

• Prescription de relais
•  Lexercice de la cancérologie nécessite, au
  moins pour la primo-prescription de
  chimiothérapie, une compétence officielle en
  cancérologie 
• Philippe Rougier (Hepato-Gastro et Oncologie
  digestive 2010 vol 173177-178)
• Article R6123-94 du décret 2007-388 relatif aux
   Etablissements associés 
•  Ne sont pas soumis à autorisation les
  établissements de santé ou les personnes qui,
  étant membres dun réseau territorial de
  cancérologie participent à la prise en charge
  de proximité de personnes atteintes de cancer en
  association avec un titulaire de lautorisation
  a) en appliquant des traitements de
  chimiothérapie prescrits par un titulaire de
  lautorisation ou en réalisant le suivi de tels
  traitements b) en dispensant à ces patients des
  soins de suite ou des soins palliatifs 

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Prescription

• Prescription de relais
• A propos du redéploiement dactivité en
  chimiothérapie
•  sachant quune fois la primo-prescription
  décidée par les équipes des établissements
  autorisés, ladministration des traitement sera
  réalisée à la fois dans les établissements
  autorisés mais aussi les établissements avec
  lesquels ils ont passé convention et qui
  interviennent en tant quassociés, augmentant
  ainsi laccessibilité géographique en proximité
  du domicile des patients 
• INCa Le traitement du cancer dans les ES en
  France en 2010
• Donc
• -les ES associés ne sont pas soumis aux mêmes
  condtions dautorisation (structure ET
  praticiens) MAIS
• -nécessité de convention (visite de conformité)
  réseau
• -délégation de tache OU prescription autonome et
  responsable?
• -simple répétition des cycles ou modifications
  de protocoles?
• -critères de qualité et sécurité?

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Prescription

• Primo-prescription Validation des Acquis par
  lExpérience
• -Préconisation du rapport Grünfeld
• -Reconnaissance dune compétence en CT dans la
  discipline
• -Praticiens  expérimentés  (membres de RRC,
  participation active en coordination avec
  oncologues )
• -Praticiens ayant acquis des formations
  complémentaires (DU, DIU, cours supérieur)
• -Population concernée
• Enquête FSMAD 500 HGE période 1983-1993
  120/150 HGE
• gt INCa (critères), DGOS (décret), HAS, CNOM,
  Ministère des Universités

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(No Transcript)
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CONCLUSIONS

• Critères de lINCa
• Conséquences limitées en Gastroentérologie
• Rôle des HGE reconnu mais
• Plan cancer oncologie
• Perspectives (primo-prescrition)

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Exercice de la cancérologie rappels sur les 3C,
les seuils dactivité, monopoles ou perte
dactivité, conséquences sur nos pratiques en
chirurgie du cancer colique qui peut et comment
valider la cancérologie en médecine libérale.

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