Title: Contrats et Standards
1Contrats et Standards
Méthode de test Vérification
Matériel de référence
Unités SI
Spécification Standard Réglementation
Acheteur Client Utilisateur
Vendeur Entreprise Organisme
Bon de commande Contrat Mandat / mission
Bonnes pratiques, état de lart, clauses
juridiques, Qualité, ISO, ASTM,
2LES DEMARCHES VOLONTAIRES
- MISES EN ŒUVRE PAR LES ENTREPRISES QUI ANTICIPENT
AUX PRESSIONS DES ELUS, CONSOMMATEURS,
ASSOCIATIONS - LES MOTIVATIONS
- ARGUMENT COMMERCIAL
- POLITIQUE DE GROUPE
- POSITIONNEMENT A LEXPORT
- REGLEMENTATION
- LA NORME ISO 14 000 OFFRE ESSENTIELLEMENT UNE
GARANTIE DE RECONNAISSANCE PAR LES ACTEURS DE LA
SOCIETE - LA NORME OFFRE LAVANTAGE DE LA STABILITE DANS LE
TEMPS ET DANS LESPACE - 90 569 certificats de conformités 14001 délivrés
dans 127 pays en fin 2004
3La démarche Qualité
- Qualité des produits, des équipements, des
méthodes de production, de gestion - Directement liée à la satisfaction client et au
bon fonctionnement de lentreprise, sa
performance. - Démarche Qualité fait suite à la volonté dune
entreprise de vérifier ses comportements
vis-à-vis de la qualité. Les normes ISO apportent
une méthode, point par point, des protocoles.
4La démarche Qualité
- Elle implique la réunion des informations
nécessaires, la mise en place dune équipe
interne, à tous les niveaux. - Elle vise à détecter les éventuelles
non-conformités, les difficultés, et
améliorations possibles depuis les fournisseurs
jusquau client, et souvre à lamélioration
continue.
5La démarche Qualité
- Elle favorise la prise en compte de la qualité à
tous les niveaux internes , la prise en charge
par la direction. - Elle permet daccéder en interne à lensemble des
aspects et des données. Elle est une référence
dans le domaine de lentreprise et atteste de
bonnes pratiques de gestion. Même une TPME peut
être certifiée ISO.
6La démarche Qualité
- Sa mise en place implique une première phase de
constitution des dossiers, et sappuie pour cela
sur une réseau de collaborateurs internes qui
vont mettre en place la les éléments nécessaires,
point par point, voire secteur par secteur. - Ces documents vont être validés par lentreprise
avant dêtre audités.
7La démarche Qualité
- Lauditeur fait part de ses éventuelles
difficultés. A terme, il délivre la
certification. Il sassure de la mise en place
des corrections préconisées. - La certification nest valable que pour une
période donnée, et donc le dossier qualité se
doit dêtre mis à jour régulièrement. - Cest aussi un système à deux sens où les
remarques ou suggestions des salariés, des
clients ou fournisseurs doivent être pris en
compte.
8La démarche Qualité
- ISO International Standard Organisation
- DIS Draft International Standard
- FDIS Final Draft International Standard
- SME Système de Management Environnemental
- SMQ Système de Management de la Qualité
- Ceci dit, il existe dautres normes, standards et
agréments ou structures - OSHAS Occupational Health and Safety Standard
.. - COFRAC Comité Français dAccreditation
(technique analyse) - NF.
9LES NORMESISO 14 000 / ISO 9 000
- TYPE ISO 9 000 ISO 14 000
- QUALITE ENVIRONNEMENT
- LIGNES
- DIRECTRICES
- DEMONSTRATION
- SPECIFICATION
- OUTILS
- DEVALUATION
- AUDITS,..
ISO 9 004
ISO 14 004
ISO 9 001
ISO 14 001
ISO 19 011
ISO 19 011
102. LA FAMILLE ISO 9000 2000
- PRINCIPES ESSENTIELS ET VOCABULAIRE
- SYSTEME DE
- MANAGEMENT DE LA QUALITE
PRIX -
- QUALITE
- EXIGENCES CONSEILS
- AUDIT QUALITE ET
ENVIRONNEMENT
ISO 9000
ISO 9001
ISO 9004
ISO 19011
113. LES 8 PRINCIPES DU MANAGEMENT
- ORIENTATION CLIENT
- LEADERSHIP
- IMPLICATION DU PERSONNEL
- APPROCHE PROCESSUS
- MANAGEMENT PAR APPROCHE SYSTEME
- AMELIORATION CONTINUE
- APPROCHE FACTUELLE POUR LA PRISE DE DECISION
- RELATIONS MUTUELLEMENT BENEFIQUES AVEC LES
FOURNISSEURS
123. ORIENTATION CLIENT
- PRINCIPES ISO 9000
- ASSURER LA SATISFACTION DES EXIGENCES
- COMPRENDRE LES BESOINS PRESENTS ET FUTURS
- ALLER AU DEVANT DES ATTENTES DU CLIENT
- APPLICATION ISO 9001 ET ISO 9004
- SENGAGER A COMMUNIQUER SUR LIMPORTANCE A
SATISFAIRE LES EXIGENCES DES CLIENTS - DETERMINER LES CARACTERISTIQUES DU PRODUIT
ESSENTIELLES POUR LES CLIENTS - IDENTIFIER ET EVALUER LA CONCURRENCE
- MESURER LA SATISFACTION DES CLIENTS
13 3. LEADERSHIP
- PRINCIPES ISO 9000
- FAIRE PREUVE DE LEADERSHIP DE FAÇON VISIBLE
- ETABLIR LA FINALITE ET LES ORIENTATIONS DE
LORGANISME - IMPLIQUER LE PERSONNEL DANS LA REALISATION DES
OBJECTIFS - BONNES PRATIQUES ISO 9004
- ETABLIR DES POLITIQUES ET OBJECTIFS STRATEGIQUES
COHERENTS AVEC LA FINALITE DE LORGANISME - CONDUIRE LORGANISME PAR LEXEMPLE POUR
DEVELOPPER LA CONFIANCE DU PERSONNEL - COMMUNIQUER LES VALEURS DE LORGANISME ET DU SMQ
- METTRE A DISPOSITION LES STRUCTURES ET RESSOURCES
NECESSAIRES POUR LAMELIORATION CONTINUE
143. IMPLICATION DU PERSONNEL
- PRINCIPES ISO 9000
- LE PERSONNEL EST LA RICHESSE DE LORGANISME
- UNE TOTALE IMPLICATION DU PERSONNEL PERMET
DUTILISER SES APTITUDES AU PROFIT DE
LENTREPRISE - BONNES PRATIQUES ISO 9004
- ACCROITRE LA MOTIVATION ET LIMPLICATION DU
PERSONNEL PAR LA PROMOTION DES POLITIQUES ET
OBJECTIFS - IDENTIFIER LES BESOINS ET ATTENTES DU PERSONNEL
EN TERMES DE - RECONNAISSANCE
- SATISFACTION PROFESSIONNELLE
- DEVELOPPEMENT INDIVIDUEL
153. LAPPROCHE PROCESSUS
- PRINCIPES ISO 9000
- ACTIVITE QUI UTILISE DES RESSOURCES POUR
CONVERTIR LES ELEMENTS DENTREE EN ELEMENTS DE
SORTIE - ATTEINDRE LE RESULTAT ESCOMPTE EN GERANT LES
ACTIVITES ET RESSOURCES COMME UN PROCESSUS - BONNES PRATIQUES ISO 9004
- COMPRENDRE ET SATISFAIRE LES EXIGENCES
- CONSIDERER LES PROCESSUS EN TERMES DE VALEUR
AJOUTEE - MESURER LA PERFORMANCE ET LEFFICACITE DES
PROCESSUS - AMELIORER EN PERMANENCE LES PROCESSUS SUR LA BASE
DE MESURES OBJECTIVES
163. MANAGEMENT PAR APPROCHE SYSTEME
- DEMARCHE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE
- DETERMINER BESOINS ET ATTENTES DES CLIENTS
- ETABLIR LA POLITIQUE ET LES OBJECTIFS QUALITE
- ATTEINDRE LES OBJECTIFS QUALITE EN
- DETERMINANT PROCESSUS ET RESPONSABILITES
- FOURNISSANT LES RESSOURCES NECESSAIRES
- MESURER EFFICACITE ET EFFICIENCE DES PROCESSUS
- EN DEFINISSANT LES METHODES DE MESURE
- EN METTANT EN ŒUVRE CES METHODES
- EMPECHER LES NON CONFORMITES, ELIMINER LES CAUSES
- APPLIQUER LAMELIORATION CONTINUE
173. AMELIORATION CONTINUE
AMELIORER
PREVOIR
PDCA
VERIFIER
REALISER
183. AMELIORATION CONTINUE
- OBJET AUGMENTER LA SATISFACTION DES CLIENTS
- P IDENTIFIER LES DOMAINES DAMELIORATION
- P ETABLIR DES OBJECTIFS DAMELIORATION
- D RECHERCHER LES SOLUTIONS POSSIBLES
- D EVALUER CES SOLUTIONS ET SELECTIONNER
- D METTRE EN ŒUVRE LA SOLUTION CHOISIE
- C MESURER, EVALUER LES RESULTATS ET DETERMINER
SI LES OBJECTIFS SONT ATTEINTS - A FORMALISER LES CHANGEMENTS
193. APPROCHE FACTUELLE POUR LA PRISE DE DECISION
- LES DECISIONS EFFICACES SE FONDENT SUR LANALYSE
DES DONNEES - DONNEES DU MARCHE
- BENCHMARKING
- BESOINS ET ATTENTES DES CLIENTS
- ENQUETE SATISFACTION DU PERSONNEL
- RESULTATS DAUDITS, DE REVUES
- MESURES, TABLEAUX DE BORDS
- TRAITEMENT DES NON CONFORMITES
- TRAITEMENT DES RECLAMATIONS CLIENTS
- MESURE DE LA SATISFACTION CLIENT
203. RELATIONS MUTUELLEMENT BENEFIQUES AVEC LES
FOURNISSEURS
- CRÉER DES RELATIONS MUTUELLEMENT BENEFIQUES
- DEFINIR LES VOIES DE COMMUNICATIONS
- SUIVRE LES RESULTATS DU FOURNISSEUR
- COOPERER AVEC LES FOURNISSEURS POUR VALIDER
LADEQUATION DU PRODUIT AUX EXIGENCES - IMPLIQUER LES FOURNISSEURS DANS LA CONCEPTION
- ENCOURAGER LES FOURNISSEURS A MENER DES
PROGRAMMES COMMUNS DAMELIORATION - AIDER LES TPE, PME A ETRE COMPETITIVES
214. PROCESSUS CLIENT lt--gt CLIENT
224. MODÈLE DE PROCESSUS
CRITÈRES DE RÉALISATION
PROCÉDURES
8.2.3
7.x
8.2.1
8.2.4
E X I G E N C E S
E X I G E N C E S
7.2
7.4
CL I ENT S
7.5.4
7.2.3
7.1
PROCESSUS
SORTIES
ENTRÉES
7.4.3
8.2.4
8.3
ÉQUIPEMENTS INSTALLATIONS
FORMATION COMPÉTENCE
6.3
6.2
6.4
236. CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS ( ch 4.1 )
Pilotage du Système de Management de la Qualité
Achats
Informatique
Serv. Gx
Sales Management Process
CLIENT
CLIENT
Déploiement
Call Management Process
Technical Assistance
Management des R.H.
Amélioration du SMQ
24MAITRISE DES DOCUMENTS (ch 4.2.3)
REDACTION
APPROBATION
DIFFUSION
RETRAIT PERIMES
MODIFICATION
IDENTIFIFIER LES PERIMES CONSERVES PAR LE RAQ
25PROCESSUS PILOTAGE DU SMQ ( ch 5)
BESOINS ET ATTENTES DES CLIENTS
5.2
POLITIQUE QUALITE
5.3
ENGAGEMENT DE LA DIRECTION
5.1
DEPLOIEMENT DES OBJECTIFS QUALITE
5.4.1
FOURNIR LES RESSOURCES
5.4.2
DETERMINER LES RESPONSABILITES
5.5
REVUE DE DIRECTION
5.6
266.2 MANAGEMENT DES COMPETENCES
- LE PERSONNEL DOIT ETRE COMPETENT, sur la base de
- LA FORMATION INITIALE
- LA FORMATION PROFESSIONNELLE
- LE SAVOIR FAIRE
- LEXPERIENCE
- MANAGEMENT DES COMPETENCES
P DETERMINER LES COMPETENCES NECESSAIRES
D CONCEVOIR LE PROCESSUS DEVALUATION
A DETERMINER LES BESOINS formation,
recrutement
C EVALUERER LES COMPETENCES
276.2.2FORMATION
D DISPENSER LES FORMATIONS
P ETABLIR LE PLAN
A QUALIFIER LES APPRENANTS
C EVALUER LES FORMATIONS
286. PROCESSUS DE RÉALISATION DU PRODUIT ( ch 7 )
EXIGENCES DES CLIENTS
7.2.1
PROPOSITION, DEVIS
7.2.2
COMMANDE, CONTRAT
7.2.2
CONCEPTION
7.3
INDUSTRIALISATION ET PRODUCTION
7.5
LIVRAISON, INSTALLATION
7.5.1
FACTURATION, RECOUVREMENT
298. 1 PROCESSUS DAMELIORATION PERMANENTE
- P SURVEILLANCE ET MESURES
8.3
8.2
5.6
8.4
A REVUE DE DIRECTION
D ANALYSE DES DONNEES
C ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES
8.5
30 GÉNÉRALITÉS
- LADOPTION DUN SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA
QUALITE ( SMQ ) EST UNE DECISION STRATEGIQUE - LA CONCEPTION DU SMQ TIENT COMPTE DES BESOINS DE
LORGANISME - OBJECTIFS PARTICULIERS
- PRODUITS FOURNIS
- PROCESSUS MIS EN ŒUVRE
- TAILLE ET STRUCTURE
- LES EXIGENCES DE LISO 9001 SONT COMPLEMENTAIRES
DES EXIGENCES PRODUIT - LENTREPRISE PEUT TENIR COMPTE DES CONSEILS DE
LISO 9004 2000
31DOMAINE DAPPLICATION
- LA NORME ISO 9001 SPÉCIFIE LES EXIGENCES DU SMQ
LORSQUE L ORGANISME DOIT - DEMONTRER SON APTITUDE A FOURNIR UN PRODUIT
CONFORME AUX EXIGENCES - DES CLIENTS
- REGLEMENTAIRES APPLICABLES
- SATISFAIRE SES CLIENTS PAR
- LAPPLICATION EFFICACE DU SMQ
- LAMÉLIORATION CONTINUE
- LISO 9001 SAPPLIQUE A TOUT TYPE DORGANISME
- LISO 9001 SAPPLIQUE A TOUTES SES ACTIVITÉS
- LORGANISME NE PEUT EXCLURE DES EXIGENCES
CONCERNANT LAPTITUDE A FOURNIR UN PRODUIT
CONFORME
32UN COUPLE COHERENT ISO 9001 / 9004
- ELABORATION PAR LE MEME GROUPE DE TRAVAIL
- STRUCTURES IDENTIQUES
- ISO 9001 EXIGENCES
- SOUS FORME DE SPECIFICATIONS Ce quil faut
faire - MANAGER LES PROCESSUS POUR SATISFAIRE LES BESOINS
ET EXIGENCES DU CLIENT - ELLE PORTE SUR LEFFICACITE DU SMQ
- ISO 9004 LIGNES DIRECTRICES
- NORME DE RECOMMANDATIONS Ce quil convient de
faire - TREMPLIN VERS LES REFERENTIELS TQM
- ELLE PORTE SUR LEFFICACITE ET LEFFICIENCE DU SMQ
33LA FAMILLE ISO 14 000ORGANISATION
PRODUITS ISO 14000
- MANAGEMENT
- ENVIRONNEMENT
- ISO 14 004
GUIDE POUR LES REDACTEURS ISO 64
ETIQUETAGE ENVIRONNEMENTAL ISO 14 02X
SYSTEME MGT ENVIRONNEMENT ISO 14 001
TERMINOLOGIE ISO 14 050
ANALYSE DU CYCLE DE VIE ISO 14 04X
AUDIT ENVIRONNEMENT ISO 19 011
34LES NORMES ISO 14 000
- APPROCHE ORGANISATION MAITRISE DES PROCESSUS
ISO 14 001 - LA 14 001 VISE LES ASPECTS ENVIRONNEMENT LIES AUX
ACTIVITES, PRODUITS ET SERVICES, C.A.D. LE
PRODUIT NON INTENTIONNEL MAIS AUSSI LE PRODUIT
INTENTIONNEL - DEFINIR UN SYSTEME DE MANAGEMENT, AUDITE, AVEC
DES OBJECTIFS SUIVIS - APPROCHE PRODUIT VALIDER DES OUTILS DAIDE A LA
DECISION POUR AMELIORER LE PRODUIT ANALYSE DU
CYCLE DE VIE
35LES ENJEUX
- CONCILIER UNE INDUSTRIE COMPETITIVE AVEC LA
PRESERVATION DU PATRIMOINE NATUREL - APPROCHE TECHNICIENNE LARGEMENT PILOTEE PAR LA
REGLEMENTATION - APPROCHE OUVERTE DEVELOPPEMENT DUNE VERITABLE
GESTION DE LENVIRONNEMENT - LENVIRONNEMENT DEVIENT UNE EXIGENCE DES GRANDS
MARCHES PUBLICS NORD EUROPEENS - NECESSITE DUNE VISION A LONG TERME, INSCRITE
DANS LA POLITIQUE ET LA STRATEGIE DE LENTREPRISE - NECESSITE DUN REFERENTIEL RECONNU POUR VALORISER
LES EFFORTS DE LENTREPRISE
36LES DEMARCHES VOLONTAIRES
- MISES EN ŒUVRE PAR LES ENTREPRISES QUI ANTICIPENT
AUX PRESSIONS DES ELUS, CONSOMMATEURS,
ASSOCIATIONS - LES MOTIVATIONS
- ARGUMENT COMMERCIAL
- POLITIQUE DE GROUPE
- POSITIONNEMENT A LEXPORT
- REGLEMENTATION
- LA NORME ISO 14 000 OFFRE ESSENTIELLEMENT UNE
GARANTIE DE RECONNAISSANCE PAR LES ACTEURS DE LA
SOCIETE - LA NORME OFFRE LAVANTAGE DE LA STABILITE DANS LE
TEMPS ET DANS LESPACE
37LE POSITIONNEMENT ISO 14 001 ET 14 004
- LES DEUX PRINCIPES DU MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
- LENGAGEMENT DE LA DIRECTION DEFINISSANT UNE
POLITIQUE - LA MISE EN PLACE DUN SYSTEME AUTO-AMELIORANT
POUR DEPLOYER CETTE POLITIQUE - LISO 14 001 DONNE DES PRESCRIPTIONS VERIFIABLES
SUR LENSEMBLE DU SYSTEME LE QUOI - LISO 14 004 DEVOILE DES PRINCIPES ET
RECOMMANDATIONS POUR CES PRESCRIPTIONS LE
COMMENT
38Mise à jour 14001
39(No Transcript)
40(No Transcript)
41New Standards ISO 14064 et 14065
The ISO 14064 standards for greenhouse gas
accounting and verification published on 1 March
2006 by ISO (International Organization for
Standardization) provide government and industry
with an integrated set of tools for programmes
aimed at reducing greenhouse gas emissions, as
well as for emissions trading. Implementing ISO
14064 is intended to achieve the following
benefits promote consistency, transparency
and credibility in GHG quantification,
monitoring, reporting and verification enable
organizations to identify and manage GHG-related
liabilities, assets and risks facilitate the
trade of GHG allowances or credits, and
support the design, development and
implementation of comparable and consistent GHG
schemes or programmes.
42ISO 14064 et 14065
ISO 14064 comprises three standards, respectively
detailing specifications and guidance for the
organizational and project levels, and for
validation and verification . They can be used
independently, or as an integrated set of tools
to meet the varied needs of GHG accounting and
verification. They are ISO 14064-12006,
Greenhouse gases Part 1 Specification with
guidance at the organization level for the
quantification and reporting of greenhouse gas
emissions and removals. ISO 14064-22006,
Greenhouse gases Part 2 Specification with
guidance at the project level for the
quantification, monitoring and reporting of
greenhouse gas emission reductions and removal
enhancements. ISO 14064-32006, Greenhouse gases
Part 3 Specification with guidance for the
validation and verification of greenhouse gas
assertions.
43ISO 14064 et 14065
ISO 14064 will be complemented by ISO 14065,
which specifies requirements to accredit or
otherwise recognize bodies that undertake GHG
validation or verification using ISO 14064 or
other relevant standards or specifications. ISO
14065 is expected to be published in early 2007.
44Nouvelles réglementations nouveaux standards
ASTM F 40 Substances déclarables dans les
matériaux Commission Européenne 2002/95/EC
Restriction of the use of certain hazardous
substances in Electrical and Electronic Equipment
(RoHS) REACH
45GENERALITES SUR LES AUDITS DEFINITION
Auditeur
- Personne possédant la compétence nécessaire pour
réaliser un audit
Audité
- Organisme, activité ou personne qui est audité
Conclusions daudit Rapport faudit
- Résultat dun audit fourni par léquipe daudit
après avoir pris en considération les objectifs
de laudit et tous les constats daudit
46GENERALITES SUR LES AUDITS
La Norme ISO DIS 19011 Principes de laudit
- Déontologie le fondement du professionnalisme
intégrité, confidentialité et discrétion - Présentation impartiale obligation de rendre
compte de manière honnête et précise constats
daudit - Conscience professionnelle attitude diligente
et avisée au cours de laudit - Indépendance fondement de limpartialité et de
lobjectivité des conclusions de laudit - Preuve fondement logique pour parvenir à des
conclusions fiables et reproductibles dans un
processus daudit systématique
47GENERALITES SUR LES AUDITS
Principes de laudit Les fondamentaux
- Avec les audités
- Reconnaître ce qui est bien fait
- Appréhender les points à améliorer
- Détecter les risques potentiels
- En général
- Donner confiance
- Apporter une aide
- Ne jamais mettre en cause les personnes
- Lauditeur vient contrôler la conformité, et non
trouver, à tout prix des écarts
48LA CONDUITE DE LAUDIT
DECLENCHEMENT DE LAUDIT
REVUE DES DOCUMENTS
PREPARATION DES ACTIVITES DAUDIT SUR LE SITE
EXECUTION DE LAUDIT SUR SITE
PREPARATION DU RAPPORT DAUDIT
CONCLUSIONS DAUDIT LE RAPPORT
SUIVI DAUDIT
49CONDUITE DE LAUDIT
- Exécution de laudit sur site
Sources dinformations entretien,
observations Recueil dinformations par
échantillonnage Évaluation des preuves selon les
critères daudit Constats daudit preuves de
conformité et écarts Réunion de clôture
Conclusions daudit
50CONDUITE DE LAUDIT
Une règle
- DES FAITS
- PAS DES OPINIONS
51LE RAPPORT DAUDIT
Le rapport daudit
- Rédigé par le responsable daudit ( RA )
- Fournit un compte rendu fidèle de laudit
- Fait référence aux objectifs, au plan daudit
- Donne les conclusions de laudit sur
- lefficacité et conformité du système audité
- les points forts
- les axes daméliorations
- les écarts daudit
- Indique tout plan daction convenu (audit interne
ou fournisseur)
52COMPETENCE DES AUDITEURS
- LAUDITEUR est
- Indépendant
- Méthodique
- Psychologue
- Exhaustif
- Compétent
- Communiquant
- Analytique
- Bienveillant
- Loyal
- Expérimenté
53Les mots du professionnel / entreprise
- Connaissances
- Expérience
- Compétences
- Adaptabilité
- Technicité
- Disponibilité
- Esprit de synthèse
- Objectifs
Efficacité Rentabilité Communication Autonomie Rel
ationnel Equipe Adéquation
54Devoirs Environnement
- Rappels
- Tableau de bord avec 3 indicateurs économie,
social, environnement - Concision, (pas de superflu), faire les bons
choix - Précision des termes,
- Bonne connaissance du sujet mais surtout
réflexion et synthèse. - Volumes (page en note de synthèse) et délais
impartis (10 minutes) - Notation sur qualités techniques du travail et de
la présentation.