TRAVAIL ET TOXICOMANIE

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TRAVAIL ET TOXICOMANIE

• UNE SOCIETE SANS DROGUE, ÇA NEXISTE PAS!
• IL NY A PAS DE DROGUES DOUCES ET DE DROGUES
  DURES.
• TOUTES LES DROGUES SONT DES POISONS!

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INTRODUCTION

• La toxicomanie est-elle un fléau propre de notre
  époque ?
• Non, de tout temps, dans toutes les
  civilisations, lhomme a utilisé des produits
  pour échapper aux difficultés de son existence.
  aujourdhui, ce phénomène se trouve accentué par
  la multiplicité des produits utilisés et la
  précocité de leur utilisation.
• Quelles soient légales ou non, toutes les drogues
  retentissent sur la santé de ceux qui les
  consomment, et assez souvent sur celle de
  lentourage.
• Il ny a pas de société sans drogue, il ny en a
  jamais eu.
• Tout le monde est conscient quil peut avoir
  chez lui des enfants qui consomment.
• Il ny a pas non plus de solution miracle, ni en
  France, ni dans aucun pays.
• En revanche, il existe des réponses efficaces,
  afin déviter les consommations dangereuses et de
  réduire les risques lorsquil y a usage.

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HISTORIQUE

• Lusage de certaines substances nest pas récent.
• En Asie les feuilles du cannabis sont utilisées à
  des fins thérapeutiques depuis des millénaires.
  Introduit en Europe au début du XIX le cannabis
  fut utilisé en médecine pour le traitement des
  migraines, de lasthme et de lépilepsie.
• Dès lantiquité, lalcool apparaît.
• La médecine grec de lantiquité utilisait lopium
  et en signalait déjà les dangers.
• Aux XVI et XVII siècles on se servait du tabac
  pour guérir les plaies.
• Au XIX siècle des chirurgiens employaient la
  cocaïne.
• Dans les sociétés précolombiennes, la coca
  servait de plante médicinale, de drogue
  stimulante, dobjet rituel et de taxe
  dimposition.
• Ces produits dont lusage varie selon les
  cultures et les traditions, étaient aussi
  employés dans des cérémonies sacrées, des fêtes,
  afin de modifier létat de conscience et de
  renforcer les relations entre les personnes. Ce
  qui caractérise notre époque cest la diversité
  et la précocité de lusage de ces produits (et la
  facilité dobtention).

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LES DROGUES

• Le mot drogue admet deux acceptions
• Matières premières des médicaments officinaux ou
  magistraux et toute substance médicamenteuse, (
  sens désuet).
• Ensemble des substances psychoactives, ( pouvant
  modifier létat de conscience), naturelles ou
  synthétiques, qui par leur action sur le système
  nerveux central, peuvent modifier lactivité
  mentale, les sensations, le comportement et
  engendrer
• la dépendance et laccoutumance.

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STUPEFIANTS ET NARCOTIQUES

• STUPEFIANTS substances psychotropes qui
  provoquent laccoutumance et un état de besoin
  pouvant conduire a la toxicomanie.
• NARCOTIQUES se dit des substances qui provoquent
  le sommeil.

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SUBSTANCE PSYCHOACTIVE

• SUBSTANCE PSYCHOACTIVE se sont des substances
  qui agissent sur le cerveau
• Elles modifient lactivité mentale, les
  sensations, le comportement. Leur usage expose a
  des risques et à des dangers pour la santé, et
  peut entraîner des conséquences sociales dans la
  vie quotidienne leur usage peut en outre
  engendrer une dépendance.
• Elles provoquent des effets somatiques ( sur le
  corps) dune grande diversité selon les
  propriétés de chacune, leurs effets et leur
  nocivité.
• La toxicité potentielle des substances
  psychoactives, comme celle de tout médicament est
  liée à la quantité consommée et cette toxicité
  est variable dun produit à l autre. les dangers
  varient selon les drogues, les doses, les modes
  et les durées dutilisation et aussi avec la
  fragilité du sujet.
• On nest jamais sûr de la composition dun
  produit vendu clandestinement.
• 
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  

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TOXICOMANIE

• Habitude de consommer une ou plusieurs substances
  susceptibles dengendrer un état de dépendance
  physique ou psychique ( le concept de dépendance
  physique ou psychique est indispensable pour
  définir la toxicomanie). Pour certain en plus il
  faut que le sujet relègue au second plan ses
  autres investissements affectifs et sociaux.
• Synonyme pharmacodépendance, addiction.
• ADDICTION asservissement dun sujet à lusage
  dune drogue dont il a contracté lhabitude par
  un emploi plus ou moins répété.

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TOLERANCE ACCOUTUMANCE ET ASSUETUDE

• TOLERANCE aptitude de lorganisme (variable
  selon les sujets) à supporter les effets dune
  substance sans développer de symptômes morbides.
• ACCOUTUMANCE Augmentation de la tolérance a une
  drogue développé par suite de son administration
  répétée. (il sen suit le besoin daugmenter
  lusage de la substance pour obtenir les mêmes
  effets).
• ASSUETUDE dune façon générale, ce mot désigne
  la tolérance que manifeste lorganisme pour tout
  ce qui peut le perturber en agissant sur lui.
  Désigne plus particulièrement laccoutumance, la
  dépendance lors des toxicomanies.

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DEPENDANCEON EST TOXICOMANE QUAND ON EST
DEPENDANT

• Elle sinstalle progressivement ou brutalement
  selon les drogues (et selon la susceptibilité
  individuelle) et signifie quune personne ne peut
  plus se passer dun produit sous peine de
  souffrances. On parle aussi de pharmacodépendance.
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  cest cette notion qui sert à définir la
  toxicomanie. On distingue deux types de
  dépendance, associés ou non
• La dépendance physique.
• La dépendance psychique.

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DEPENDANCE PHYSIQUE

• Certains produits entraînent une dépendance
  physique qui se traduit par différents symptômes
  physiques lors de la privation et qui traduisent
  létat de manque.
• Douleurs avec les opiacés
• Tremblements majeurs avec lalcool
• Convulsions avec les barbituriques et les
  benzodiazépines
• Ces symptômes peuvent être accompagnés de
  troubles du comportement
• ( anxiété, irascibilité, angoisse, agitation ).

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DEPENDANCE PSYCHIQUE

• La dépendance psychique ou psychologique en
  labsence du produit, le toxicomane éprouve un
  sentiment de malaise, dangoisse, de dépression.
  limpossibilité de résister au besoin de
  consommer simpose . Le soulagement est ressenti
  lors de la consommation, avec alors un sentiment
  de perte de contrôle de soi.
• Cest la plus difficile à traiter.

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USAGE ET USAGE NOCIF

• LUSAGE cest une consommation de substances
  psychoactives qui nentraîne ni complications
  pour la santé, ni troubles de comportement ayant
  des conséquences nocives sur les autres ou pour
  soi même.
• LUSAGE NOCIF ( ou usage à problème) cest une
  consommation susceptible de provoquer des
  dommages physiques, affectifs, psychologiques ou
  sociaux pour le consommateur et pour son
  environnement proche ou lointain. il dépend de la
  dose,de la fréquence et de la durée dutilisation
  de la substance.
• lusage est nocif lorsquil entraîne une
  détérioration de létat physique, la complication
  de certaines maladies, voir des décès prématurés
  ( risque sanitaire). également dans les
  situations où la consommation occasionne un
  danger, des dommages pour soit et pour les autres
  (risque social).

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SIGNES EXTERIEURS DE LUSAGE NOCIF

• SITUATIONS DANGEREUSES perte de vigilance lors
  de la conduite automobile, dune mobylette, dune
  machine
• INFRACTIONS REPETEES violences, délinquance,
  accidents divers
• AGGRAVATION DE PROBLEMES PERSONNELS OU SOCIAUX
  dégradation des relations familiales, difficultés
  financières
• INCAPACITE A REMPLIR SES OBLIGATIONS absences
  répétés, mauvaises performances au travail,
  mauvais résultats, absentéisme scolaire,
  exclusion, abandon des responsabilités
• INCAPACITE A SE PASSER DU PRODUIT PENDANT
  PLUSIEURS JOURS
• MISE EN PERIL DE LA SANTE ET DE L EQUILIBRE
  DAUTRUI embryopathies, foetopathies

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CLASSIFICATION

• on parle de drogues licites ( alcool, tabac,
  psycho stimulants) et de drogues illicites, dont
  lusage et la détention sont interdits( héroïne,
  cocaïne, canabis).
• Les drogues sont des substances naturelles, semi
  synthétiques ou synthétiques.
• Une nouvelle classification, fondée sur la
  dangerosité pour soi-même et pour les autres, a
  été proposée,
• par ordre de dangerosité décroissante
• Premier groupe lhéroïne, les substances
  opiacées, la cocaïne et lalcool.
• Deuxième groupe les psychotropes, ( médicaments
  anxiolytiques et hypnotiques), les
  hallucinogènes, les benzodiazépines et le tabac.
• Troisième groupe le canabis uniquement.

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SEVRAGE

• Lorsqu une personne arrête de manière brutale ou
  progressive la prise dune substance
  psychoactive, on parle de sevrage.
• La privation dun produit entraîne une sensation
  de malaise, dangoisse voir de dépression. Une
  fois quelle a cessé de consommer, la personne
  peut mettre du temps a s adapter à cette vie
  sans produit. Cet arrêt bouleverse ses habitudes,
  laisse un vide et permet la réapparition dun
  mal-être que la consommation visait a supprimer.
  Cela explique la survenue possible de rechutes
  elles font partie du lent processus qui, a terme,
  peut permettre denvisager la vie sans
  consommation problématique.
• Pour libérer lorganisme du besoin de la
  substance sans les effets physiques du manque,
  les personnes pharmacodépendances peuvent trouver
  une aide médicale et psychologique. Il sagit
  dun sevrage sous contrôle médical ou dun
  traitement de substitution.

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POLYCONSOMMATION

• La consommation dun produit entraîne souvent des
  consommations associées.
• Usage régulier de plusieurs produits
• tabac alcool anxiolytiques plusieurs
  fois par semaine
• Usage de plusieurs produits à la fois dans un
  même moment
• cannabis alcool tabac
• Dans ces cas on parle de poly consommation. Les
  dangers sont souvent méconnus. Conjugués, les
  effets des produits peuvent être amplifiés,
  entraînant des risques plus graves pour la santé.

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ACTION DES DROGUES SUR LE CERVEAU

• Tous les produits qui peuvent déclancher une
  dépendance chez lhomme ont en commun une
  propriété
• Ils augmentent la quantité de dopamine disponible
  dans une zone du cerveau, le circuit de
  récompense dont le rôle est de favoriser les
  fonctions vitales ( nutrition, reproduction,
  réaction a lagression). Il participe ainsi à la
  satisfaction de vivre.
• Une substance psychoactive dont la structure
  moléculaire ressemble à celle dune substance
  produite naturellement par lorganisme peut se
  fixer à la place de celle-ci sur les récepteurs
  spécifiques et sollicitent anormalement ce
  circuit naturel et engendre à terme la
  possibilité de son déséquilibre permanent.
• Trois modes daction sur le neuromédiateur selon
  les substances
• Imitation
• Augmentation de la sécrétion
• Inhibition de la recapture

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CONDUITES DOPANTES

• Plus loin, plus haut, plus fort ! Mais à quel
  prix?
• On parle de conduite dopante lorsquune personne
  consomme notamment certains produits, pour
  affronter un obstacle réel ou ressenti, afin
  daméliorer ses peformances (compétition
  sportive, examen, entretien dembauche,
  situations professionnelles ou sociales
  difficiles).
• Dans le monde sportif, cette pratique prend le
  nom de dopage.

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CONDUITE DOPANTE, FACTEURS DE MOTIVATIONS

• Le sexe plus dhomme que de femmes.
• Lâge le nombre dusager augmente au cours de
  ladolescence.
• Le milieu familial le comportement des aînés
  vis-à-vis des substances psychoactives est
  important.
• Lobligation de résultats réelle ou ressentie.
• Le système de carrière dans le milieu sportif et
  la recherche de célébrité.
• Les amis, les collègues de travail le besoin de
  sintégrer.

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CONDUITES DOPANTES, LES PRODUITS

• STIMULANTS ( amphétamines, cocaïne, caféine,
  éphédrine et produits dérivés)augmentation de la
  concentration, de lattention, de lagressivité.
  Réduction de la sensation de fatigue, perte de
  poids. Action sur le système cardio vasculaire et
  neurologique. Le dépassement du seuil
  physiologique de la fatigue peut provoquer des
  états de faiblesse pouvant aller jusquà la
  mort.
• LES AGENTS ANABOLISANTS ( pour la plupart, ils
  sont dérivés de la testostérone, lhormone
  sexuelle mâle ).ils développent les muscles le
  sang, la force, la puissance, lendurance,
  lagressivité, la vitesse de récupération après
  blessure, certains diminuent la douleur. les
  risques tendinites, acné majeur, maux de tête,
  saignements de nez, déchirures musculaires,
  troubles du foie, cancers, troubles
  cardiovasculaires, décès, dépendance physique.
• LES CORTICOSTEROÏDES antifatigue
  psychostimulantes et anti-inflammatoires,
  augmentent la tolérance a la douleur. Risques
  cardio-vasculaires,dépendance physique, décès.
• NARCOTIQUES utilisés pour supprimer ou atténuer
  la douleur. Risque de dépression respiratoire,
  accoutumance et dépendance physique.
• LES BÊTABLOQUANTS ralentissent la fréquence
  cardiaque, diminuent les tremblements et le
  stress. Risques, dépression psychique, fatigue
  permanente impuissance sexuelle

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TOXICOMANIE MEDICAMENTEUSE

• LA TOXICOMANIE MEDICAMENTEUSE concerne tous les
  types de médicaments, associés ou non.
• LA TOXICOMANIE MEDICAMENTEUSE CHEZ LES
  TOXICOMANES les médicaments psychoactifs
  viennent apporter des sensations nouvelles ou
  moduler les effets sédatifs ou excitants de
  substances psychoactives consommées par ailleurs.
• LA TOXICOMANIE MEDICAMENTEUSE MECONNUE dans
  cette conduite, il est difficile de faire la part
  de la dépendance physique, psychique, de la
  crainte du symptôme et du désir de médicament.

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MEDICAMENTS PSYCHOACTIFS

• Les tranquillisants ou anxiolytiques
• Les somnifères ou hypnotiques
• Les neuroleptiques ou antipsychotiques
• Les antidépresseurs
• Associer des médicaments à dautres substances
  psychoactives comporte des dangers, dautant que
  certaines interactions sont méconnues
  médicalement. Le mélange avec lalcool, par
  exemple, potentialise ou annule les effets de
  chacune des substances absorbées.
• Les médicaments psychoactifs entraînent parfois
  une dépendance physique et toujours une
  dépendance psychique.

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THE,CAFE,SODA A BASE DE COLA

• TYPE stimulant
• MODES DE PRISES voie buccale
• EFFETS stimulation intellectuelle légère
• RISQUES dépendance légère, irritabilité,
  insomnie
• LOI autorisé

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TABAC

• TYPE stimulant ? (absence dimpact connu sur
  la vigilance pour certain)
• MODES DE PRISE en fumant
• EFFETS excitation
• RISQUES dépendance, toxicité pulmonaire et
• cardiaque, cancers
• LOI autorisé

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ANTIDEPRESSEURS

• TYPE stimulant
• MODES DE PRISES voie buccale
• EFFETS stimulation
• RISQUES dépendance
• LOI autorisé

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TRANQUILISANTS,ANXIOLYTIQUES

• TYPE sédatif
• MODES DE PRISES voie buccale
• EFFETS détente
• RISQUES dépendance, troubles de la mémoire,
  conséquence graves en cas de surdosage
• LOI autorisés

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METHADONE, SUBUTEX

• TYPE sédatif
• MODES DE PRISES voie buccale
• EFFETS supression de létat de manque
• RISQUES dépendance gérée médicalement
• LOI autorisé

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SOLVANTS(ETHER, COLLE, SOLVANTS INDUSTRIELS),
TRICHLORETHYLENE

• TYPE sédatif
• MODES DE PRISES voie nasale
• EFFETS détente,  défonce  et délire
• RISQUES dépendance, toxicité rénale, cardiaque
  et pulmonaire, troubles psychiatriques
  graves,
• LOI interdit

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PRODUITS DE LA COCA(COCAINE, CRACK)

• TYPE stimulant
• MODES DE PRISES voie nasale
• EFFETS excitation puis dépression
• RISQUES détérioration des cloisons nasales,
  accidents cardiaques, overdoses, accidents
  psychiatriques, très forte dépendance
• LOI interdit

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SOMNIFERES

• TYPE sédatif
• MODES DE PRISES voie buccale
• EFFETS endormissement
• RISQUES dépendance, troubles de la méméoire
• LOI autorisés

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ALCOOL,BIERE,VIN,APERITIF

• TYPE sédatif
• MODES DE PRISES voie buccale
• EFFETS détente, euphorie, excitation
• RISQUES dépendance, toxicité hépatique et
  digestive, coma éthylique, accident de
  sevrage, décès
• LOI autorisé

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CANABIS (HASCHISCH,MARIJUANA)

• TYPE hallucinogène
• MODES DE PRISES en fumant
• EFFETS détente ou excitation
• RISQUES dépendance psychologique, trouble de
  la mémoire, perte de vigilance,
  déconcentration, ivresse, risques
  psychologiques pour les plus fragiles
• LOI interdit

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AMPHETAMINES

• TYPE stimulant
• MODES DE PRISES voie buccale
• EFFETS lutte contre la fatigue, stimulation
• RISQUES dépendance psychologique, risque
  cardiaques
• LOI autorisé

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ECTASY

• TYPE stimulant
• MODES DE PRISES voie buccale
• EFFETS excitation, hallucinations
• RISQUES dépendance psychologique,
  manifestations physiques multiples parfois
  graves dues à lexcitation troubles
  cardiaques, déshydratation, risque
  daccidents psychiatriques graves pour les
  plus fragiles, décès
• LOI interdit

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OPIACES(OPIUM, MORPHINE,HEROINE, CODEINE ET
AUTRES ANTALGIQUES)

• TYPE sédatif
• MODES DE PRISES voies buccale, nasale et
  intraveineuse
• EFFETS lutte contre la douleur, détente
  psychique
• RISQUES dépendance. Risques liés au
  produitamaigrissement, caries dentaires,
  overdoses. Risques liés à linjectionabcès,
  infections, septicémie. Risques liés au
  partage des seringues transmission de
  maladies infectieuses
• LOI interdit

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LSD

• TYPE hallucinogène
• MODES DE PRISES voie buccale
• EFFETS hallucination et délire
• RISQUES dépendance, risque de confusion
  mentale, accidents divers
• LOI interdit

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CHAMPIGNONS HALLUCINOGENES

• TYPE hallucinogène
• MODES DE PRISES voie buccale et en fumant
• EFFETS hallucination et délire
• RISQUES dépendance, risque de confusion
  mentale
• LOI interdit

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EN CAS D URGENCE

• Si le sujet est somnolent ou inconscient
• Appeler les pompiers par le 18.
• Sassurer que le sujet a assez dair, essayer de
  le tenir éveillé.
• Lallonger sur le côté et essayer de ne pas le
  laisser seul afin quil ne sétouffe pas en cas
  de vomissements.
• Rassembler tout ce qui peut permettre de
  connaître le plus vite possible lorigine de
  lintoxication.

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EVOLUTION DU PHENOMENE

• Années 60-70 idéologie peace and love LSD
• Années 70-80 mouvement baba-cool HEROÏNE
• Années 80
• explosion du phénomène, poly toxicomanie
  (HEROÏNE, CANABIS, ALCOOL, ANXIOLYTIQUES voir
  COCAÏNE).Disparition des portraits robots, toutes
  les classes sociales sont touchées,les durées
  dintoxication augmentes,(avant 1980 de 1 à 3
  ans, après 1980 de 10 à 15ans).Lage de début de
  consommation diminue,(souvent adolescence voir
  pré adolescence).

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EPIDEMIOLOGIE (1)

• Economie souterraine très difficile à évaluer.
  Des chiffres de 8 de léconomie mondiale ont
  étés avancés.
• 90 des toxicomanes ont moins de 30ans.
• 75 des consultants et 90 des sujets interpellés
  ou incarcérés(relativement à la drogue) sont des
  hommes.
• 2 pics de fréquence pour lâge dentrée dans la
  consommation, 16-17 ans et 23ans.
• 15 de la population pénale
• 70 des toxicomanes sont sans emploi en France.
• DROGUES UTILISEES
• Cannabis 10 des adultes, 4 à 5 des usagers
  chroniques de cannabis consommeront de lhéroïne.
• Cocaïne concerne 2 des toxicomanes.
• Héroïne concerne moins de 1 de la population
  adulte.
• Ectasy 7 des garçons de 19ans.
• Poly-toxicomanie 63 des toxicomanies suivies.
• Conduites dopantes 15 des salariés.

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EPIDEMIOLOGIE (2)

• 8,9 millions de Français consomment
  quotidiennement de lalcool.(notion de 1998)
• 13 millions de Français consomment du
  tabac.(notion de 1998)
• 2,4 millions de Français consomment des
  médicaments psychotropes.(notion de 1998)
• Depuis 1970 le nombre de consommateurs de
  substances psychoactives aurait été multiplié par
  dix ou vingt. (notion de 2002).
• 11 des hommes et 20 des femmes consomment des
  anxiolytiques et des hypnotiques, la population
  concernée étant celle des plus de quarante
  ans.(notion 2002).

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ETUDE LILLOISE(1995)

• RECUEIL DE 2000 ECHANTILLONS D URINES SUR 2 MOIS
• 20 des salariés avaient consommé au moins une
  substance psychoactive.
• 40 des salariés pour les postes de sécurité.

43
LES TESTS POSSIBILITES ET LIMITES

• La recherche de drogues coûte cher
• Il nexiste pas réellement de tests spécifiques
  pour les opiacés et les amphétamines.
• Les tests exigent des précautions extrêmement
  importantes dans leur maniement et
  linterprétation de leur résultats.
• Nécessité de disposer dune batterie de tests qui
  associent simplicité dutilisation et fiabilité
  (minimisant le nombre de faux positifs et de faux
  négatifs).
• un examen biologique ne peut être pratiqué que
  par un laboratoire de biologie sous la
  responsabilité du directeur du laboratoire. ( art
  L.753 et suivants du code de la santé publique).
  ALCOOTEST ?
• Le dépistage, notamment par tests urinaires, ne
  permet pas de distinguer formellement les
  personnes pharmacodépendantes des consommateurs
  occasionnels de substances licites ou illicites
  et napporte pas délément fiable quant à
  lévaluation des capacités de ces personnes.

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ENTREPRISES ET TOXICOMANIE

• Compte tenu de lampleur du phénomène, peu
  dentreprises échappent à la toxicomanie. Ce
  sujet touche non seulement les conditions de
  travail et le bien-être des salariés, mais
  également la productivité, le rendement et la
  compétitivité des entreprises. Il pose un
  véritable problème de paix sociale et de santé
  publique aux autorités gouvernementales.
• La question des addictions en milieu
  professionnel doit aborder de nombreuses
  thématiques la sécurité, la santé, lexclusion,
  le maintien dans lemploi
• Le stress lié en particulier à la vie
  professionnelle favorise lusage de produits
  psychoactifs, parfois jusquà la dépendance
• ENQUETE IFOP 2002  que prenez-vous pour tenir
  le coup au travail dans les moments
  difficiles? 3 cannabis, cocaïne
• 10 médicaments tranquillisants ou
  euphorisants 12 des somnifères
• Trois effets principaux sont recherchés et
  mentionnés comme tels par les collaborateurs
  dépendants
• 
  désinhibition
• altération de la
  notion du temps
• 
  renforcement de la concentration

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DANGER AU POSTE DE TRAVAIL

• A un poste de sécurité il est des pratiques quil
  faut savoir proscrire ou du moins contrôler, la
  prise de substances psychoactives est lune
  dentre elle, notamment pour le réel danger
  quelle constitue, que la prise soit épisodique
  ou régulière.
• La prise de nimporte quelle substance
  psychoactive peut avoir des effets désastreux sur
  le comportement des préposés à des postes de
  sécurité, ou sur celui des conducteurs dengins
  ou de voitures automobiles.
• Leffet de certaines substances psychoactives sur
  lorganisme persiste souvent plus longtemps que
  ceux de lalcool, même si le sujet qui a consommé
  présente peu de signes visibles souvent y compris
  aux yeux de lobservateur averti.
• AVEC LA DROGUE, LE DANGER N EST SOUVENT GUERE
  REPERABLE.

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CONSEQUENCES AU TRAVAIL

• De nombreux accidents mortels du travail
  présenteraient un   rapport direct avec lusage
  excessif de modificateurs de conscience, alcool
  compris .
• Toutes les catégories socioprofessionnelles sont
  concernées.
• De nombreux accidents du travail en France
  seraient en relation avec des conduites
  addictives.
• Décret du 27 août 2001 et arrêté du 5 septembre
  2001 permettent de rechercher la consommation de
  stupéfiants sur les conducteurs impliqués dans un
  accident mortel.
• Larticle 21 de la loi du 15 novembre 2001
  souligne la possibilité de procéder à cette
  recherche en cas daccident corporel.

47
DELINQUANCE DU SALARIE TOXICOMANE

• Lintroduction de drogues, la consommation et a
  fortiori le trafic dans les locaux de
  lentreprise justifient une rupture immédiate du
  contrat de travail pour faute grave ou même
  lourde.
• Linjonction thérapeutique entraîne une
  suspension du contrat de travail, on est alors
  dans la même situation que pour une absence pour
  maladie ou hospitalisation.
• Le comportement délictueux et ses conséquences,
  hors de lentreprise, na en principe pas de
  conséquences sur le contrat de travail sauf
• Préjudice sérieux pour lentreprise
• Incarcération prolongée

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CADRE LEGISLATIF

• La lutte contre la toxicomanie appartient au
  domaine des problèmes sanitaires et sociaux et
  sinscrit dans un cadre législatif constitué par
  les articles L.355-14 et suivants et L.628 et
  suivants du code de la santé publique (loi n
  70-1320 du 31 décembre 1970).
• Toute consommation illicite de stupéfiants est
  constitutive dun délit.
• La loi laisse la faculté de proposer aux
  toxicomanes,  linjonction thérapeutique  au
  lieu de poursuites judiciaires, avec la gratuité
  des soins.
• Une circulaire du 9 juillet 1990(90-13) souligne
  que rien ne justifie un dépistage de la
  toxicomanie organisée de manière systématique
  dans lentreprise.
• Le dépistage est généralement admis lorsque le
  salarié occupe un poste de sécurité et que
  lexercice de ses fonctions peut présenter une
  menace physique, chimique, biologique ou
  matérielle pour la sécurité individuelle et
  collective.

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EMPLOYEUR

• Au regard du droit français, les principes de
  protection de la vie privée (art.9 du code civil)
  et de la non discrimination (art.416 du code
  pénal, art L.122-45 du code du travail)
  interdisent aux employeurs la mise en place dun
  dépistage systématique de la toxicomanie auprès
  des salariés
• ( ou des candidats à une embauche).
• Lemployeur est responsable civilement et
  pénalement vis-à-vis de tiers pour les dommages
  causés par ses salariés dans lexercice de leurs
  fonctions.
• Lemployeur dispose dun pouvoir réglementaire en
  matière dhygiène et de sécurité essentiellement
  par le règlement intérieur élaboré par
  lemployeur.
• Lemployeur dispose dun pouvoir de sanction (ART
  L.122.40), selon le comportement du salarié.
• Avertissement, mise à pied disciplinaire,
  modification du contrat de travail à titre
  disciplinaire.
• Rétrogradation, mutation, refus davancement.
• Licenciement.(le fait générateur de la sanction
  ou du licenciement nest donc pas lié à la
  toxicomanie, mais au comportement).

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LE REGLEMENT INTERIEUR

• Le règlement intérieur est un document écrit par
  lequel lemployeur fixe exclusivement
• Les mesures dapplication de la réglementation en
  matière dhygiène et de sécurité dans
  lentreprise
• Les règles générales et permanentes relatives à
  la discipline et notamment léchelle des
  sanctions que peut prendre lemployeur (art
  L.122-34 du code du travail).
• Pour des examens complémentaires prévus par le
  règlement intérieur pour les postes à risque, le
  protocole retenu pour leur réalisation ne pourra
  pas être en opposition avec larticle L.122-35 du
  code du travail  
• - le règlement intérieur ne peut contenir de
  clauses contraires aux lois et règlements, et ne
  peut apporter aux droits des personnes et aux
  libertés individuelles et collectives des
  restrictions qui ne seraient pas justifiées par
  la nature de la tâche à accomplir ni
  proportionnées au but recherché .
• le règlement intérieur peut indiquer que
  linterdiction concerne touts les postes et non
  pas uniquement les postes de sécurité.

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DIFFICULTES ET FINALITE DU DEPISTAGE

• Aux termes de la loi, chaque individu soumis à un
  prélèvement biologique doit être tenu
  rigoureusement informé des usages qui en seront
  faits.
• Pour des travaux nécessitant  une grande
  exigence en matière de sécurité et de maîtrise du
  comportement , le médecin du travail pourra être
  amené a réaliser un dépistage pour déterminer
  laptitude à un tel poste.(circulaire du
  ministère du travail du 9 juillet 1990, document
  élaboré par le conseil supérieur de la prévention
  
• et des risques professionnels).
• Mise en uvre dune politique efficace de lutte
  contre les conduites addictives en entreprise
  associant les partenaires sociaux ( CE, CHSCT).
• Détermination des postes soumis à surveillance
• Information sur les dangers de la drogue
• Interdiction (comme ce qui déjà été fait avec
  succès pour lalcool).

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MEDECIN DU TRAVAIL

• SECRET MEDICAL
• Rôle de conseiller (art R. 241-41)
• Implication dans la procédure daptitude (art
  R.241-48 à51).
• Le médecin du travail peut prescrire les examens
  nécessaires à la détermination de laptitude au
  poste de travail. et utiles au dépistage des
  maladies dangereuses pour lentourage.
  (art.R.241-52 du code du travail).
• Pour des activités pour lesquelles lusage de
  drogues peut créer des risques soit pour ceux qui
  exercent ces activités, soit pour dautres
  salariés ou pour des tiers un dépistage
  systématique peut se justifier.
• Sensibiliser le plus largement possible les
  différents partenaires de lentreprise.
• Adapter sa pratique au contexte spécifique des
  entreprises pour lesquelles il travail.
• Assurer le maintient dans lemploi autant que
  faire ce peut.
• Favoriser la prise en charge du toxicomane par
  des structures spécialisés en évitant ainsi
  lexclusion.

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CONCLUSION

• AVEC LA DROGUE LE DANGER NEST SOUVENT GUERE
  REPERABLE
• La consommation de substances psychoactives est
  dangereuse pour tout le monde a tous les niveaux.
• Au travail la responsabilité de lemployeur est
  engagée vis avis du comportement  déviant  du
  salarié .
• Le dépistage systématique restent interdit.
• Malgré les insuffisances de la législation,
  lévolution des points de vue admet un dépistage
  pour les postes dits de sécurité ou de sûreté.
• Les tests de dépistages sont chers, délicats a
  utiliser et de rendement encore imparfait.
• Lemployeur en relation avec les partenaires
  sociaux doit user de son pouvoir réglementaire
  pour informer, interdire, sanctionner.
• Le partenariat entre employeur, salarié et
  médecin du travail (dans le respect du secret
  médical) doit permettre une orientation vers une
  structure de soins et le maintient dans lemploi
  chaque fois que cela est possible.