Le cadre conceptuel

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Le cadre conceptuel

• I Modèles comptables et cadre conceptuel
• 1 Notion de cadre conceptuel
• Comptabilité construction sociale répondant à
  différents besoins
• Besoins internes du chef dentreprise
• Besoins externes des apporteurs de capitaux et
  des tiers en général
• Besoins de lEtat pour le calcul de lassiette
  de différents impôts
• Réglementation comptable fonction de
  lenvironnement économique, juridique, culturel
  de chaque pays
• Cadre conceptuel système cohérent dobjectifs
  et de principes fondamentaux liés entre eux, et
  qui a pour objet de donner une représentation de
  lentreprise.
• Le cadre conceptuel sert de référence à
  lélaboration des normes comptables.
• Les pays anglo-saxons se sont dotés dune cadre
  conceptuel. Pas les pays latins davantage
  orientés sur le processus comptable au travers
  dun PCG.

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Le cadre conceptuel

• I Modèles comptables et cadre conceptuel
• 2 Modèles comptables anglo-saxon et continental
• Perception de lenvironnement économique et
  financier différent dun pays à un autre.
• Deux grandes familles de cultures opposées
• approche anglo-saxonne orientée par la
  pratique et reposant sur des principes comptables
  (GAAP)
• approche continentale (ou européenne) basée
  sur la réglementation et la loi

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Le cadre conceptuel

• II Le modèle anglo-saxon
• 1 Pays concernés
• Etats-Unis, Grande Bretagne, Australie, Canada,
  Pays-Bas, pays du Commonwealth.
• 2 Caractéristiques essentielles
• Marchés financiers importante source de
  financement des entreprises, doù
• Information financière objectif principal
• Deux concepts centraux
• objectif dimage fidèle
• prééminence du fond sur la forme, ou prééminence
  de la réalité économique sur lapparence
  juridique
• Pas de lois ou règlements en matière comptable,
  mais des normes établies par des instances
  professionnelles
• Fiscalité déconnectée de la comptabilité et sans
  influence sur le droit comptable

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Le cadre conceptuel

• II Le modèle anglo-saxon
• 3 Organisations principales
• a Etats-Unis
• FASB (Financial Accounting Standard Board)
  organisme privé financé lui-même par le FAF
  (Financial Accounting Foundation), composés
  dexperts-comptables issus de grands cabinets
• Organisme de surveillance la SEC (Security
  Exchange Commission)
• En pratique, pouvoir non exercé par la SEC qui
  laisse le FASB promulguer les normes comptables
  US les US GAAP (Generaly Accepted Accounting
  Principles), soit litéralement  principes
  comptables généralement acceptés 
• b Grande-Bretagne
• Loi sur les sociétés The Company Act
• LASB (Accounting Standard Board) remplit un
  rôle équivalent au FASB

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Le cadre conceptuel

• III Le modèle dEurope continentale
• 1 Pays concernés
• France, Allemagne, Suisse, Espagne, Portugal,
  Grèce et aussi le Japon
• 2 Caractéristiques essentielles
• Marchés financiers moins développés, appel au
  secteur bancaire pour le financement
• Multiples destinataires de linformation
  financière tiers, Etat, statistiques
  économiques)
• Concepts centraux
• principe de prudence et coûts historiques
• importance de la forme sur le fond, approche
  juridique au détriment de la réalité économique
• Rôle de lEtat dans la normalisation comptable
  (évolution plus lente)
• Forte connexion comptabilité/fiscalité doù une
   pollution  des états financiers par les règles
  fiscales (frein à la convergence avec les normes
  internationales)

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Le cadre conceptuel

• IV Le cadre conceptuel de lIASB
• 1 LIASB
• IASC (International Accounting Standard
  Committee) fondé en 1973 avec pour objectif la
  publication de normes internationales, les IAS
  (International Accounting Standard)
• Transformation en 2001, en IASB (International
  Accounting Standard Board) et transformation des
  normes IAS en normes IFRS (International
  Financial and Reporting Standard)
• Organisation IASCF, SAC et IFRIC
• Rôle de lIASB
• élaboration des normes IFRS
• approbation des interprétations de lIFRIC
• consultation du SAC sur tous les projets
• Question succès des normes IFRS suprématie du
  modèle anglo-saxon ?

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Le cadre conceptuel

• IV Le cadre conceptuel de lIASB
• 2 Objectifs du cadre conceptuel
• Aider
• lIASB à développer les futures normes
• les organismes nationaux à développer les normes
  nationales (exemple français convergence du
  PCG)
• les responsables de la préparation des états
  financiers à appliquer les normes
• les auditeurs à émettre une opinion sur les
  états financiers
• les utilisateurs à interpréter les états
  financiers

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Le cadre conceptuel

• IV Le cadre conceptuel de lIASB
• 3 Objectif et destinataires des états
  financiers
• Contenu des états financiers
• bilan
• compte de résultat
• tableau de flux de trésorerie
• état de variation des capitaux propres
• description des méthodes comptables et notes
  explicatives
• Objectif
• Fournir une information sur
• la situation financière
• la performance
• lévolution de la situation financière
• Destinataires
• Le cadre conceptuel précise sept catégories
  dutilisateurs potentiels, avec, en priorité les
  investisseurs, mais aussi le personnel, les
  prêteurs, les fournisseurs et clients, lEtat, et
  le public en général

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Le cadre conceptuel

• IV Le cadre conceptuel de lIASB
• 4 Caractéristiques qualitatives des états
  financiers
• Hypothèses de base comptabilité dengagement
  et continuité
• Caractéristiques qualitatives intelligibilité,
  pertinence, importance relative, fiabilité, image
  fidèle, prééminence de la substance sur la forme,
  neutralité, prudence, exhaustivité,
  comparabilité.
• Contraintes à respecter célérité, rapport
  coût/avantage, équilibre entre les
  caractéristiques, image fidèle/présentation
  fidèle.
• Remarque les IFRS nimposent ni plan de compte,
  ni modèle de présentation des états financiers