Banques et IFRS

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Banques et IFRS

• Application des IFRS aux Banques

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Les IFRS contexte général (1/2)

• Une Volonté politique, comptable et financière
• IASC devenu IASB existence depuis 1973
• Normes IAS de 1973 à 2002
• Normes IFRS depuis 2002
• Commission Européenne Stratégie de lUnion
  Européenne en matière financière
• Harmonisation et internationalisation
• La notion dimage fidèle
• Une adoption partielle

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Les IFRS contexte général (2/2)

• Des objectifs de la réforme une réforme qui se
  place du côté de linvestisseur
• Lharmonisation internationale
• La comparaison ( ex engagements de retraite)
• La juste valorisation des actifs
• Application aux instruments financiers
• La création de richesse pour lactionnaire
• Le tableau de variation des capitaux propres

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Les grandes réformes IFRS

• Des réformes applicables à toutes les entreprises
  dont les banques Celles qui sont
  particulièrement importantes pour les banques
• IAS 1 Présentation des états financiers
• Sintéresse beaucoup aux annexes
• Valorisation des actifs
• IFRS 3 regroupement dentreprise
• Consolidation
• Valorisation des goodwill
• IFRS 5 Actifs non courants détenus en vue de la
  vente et activitées abandonnées
• Le cantonnement dans le compte de résultat

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Les réformes destinées aux banques

• Elles se divisent en 2 catégories
• Les réformes concernant la comptabilisation des
  instruments financiers
• Les réformes concernant la présentation des états
  financiers des banques

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Les réformes affectant la comptabilisation des
produits financiers

• Limportance de ces normes
• Les instruments financier dans le bilan
• Actif 95
• Passif 87
• Les normes applicables, publiées en 2000,
  appliquées en 2005
• IAS 32 Instruments financiers Informations à
  fournir et présentation
• IAS 39 Instruments financiers
  Comptabilisation et évaluation
• Changement important
• Mise en évidence des gains et pertes latents (
  IFRS 7)

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Les réformes explicitement dédiées aux banques

• La norme majeure
• IAS 30 Informations à fournir dans les états
  financiers des banques et institutions
  financières assimilées
• Prise en compte des questions de liquidités, de
  solvabilité, de risques
• Des états de leurs risques, documents spécifiques
  aux banques
• Les présentations divergentes des banques
• Nécessité de présenter le coût du risque
• Choix du niveau denregistrement dans le compte
  de résultat
• Conséquences sur les ratios de gestion

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La structure du bilan (1/2)

• Normes applicables
• IAS 1 norme générale
• IAS 30 norme expressément réservée aux banques
• Les exigences en matière de présentation
• Classement par ordre de liquidité
• Classement par catégorie dactifs
• Le choix des banques fraçaises
• Le conseil du CNC
• Lordre de liquidité

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La structure du bilan (2/2)

• Grandes masses du bilan des banques françaises
• Trésorerie
• Actifs et passifs financiers détenus à des fins
  de transaction
• Actifs et passifs financiers présentés à la juste
  valeur
• Instruments dérivés de couverture
• Prêts, créances et dettes au coût amorti
• Le hors-bilan
• Norme applicable
• IAS 10 Evénements postérieurs à la datte de
  clôture
• Extensions de crédit.
• IAS 30
• Obligation de présenter ces engagements par ordre
  déchénaces

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La structure du compte de résultat

• Les normes IAS 1 et 30 et le compte de résultats
• Une certaine liberté
• Peu dévolutions
• Les grandes masses du compte de résultats
• Les produits et charges dintérêt et assimilés
• Les dividendes
• Les produits et charges dhonoraires et de
  commissions
• Les gains nets des pertes sur les titres de
  transaction
• Les gains nets des pertes sur les titres de
  placement
• Les gains nets des pertes sur le transactions en
  monnaie étrangère
• Les autres produits opérationnels
• Les pertes sur prêts et avances
• Les frais généraux

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La structure du tableau de flux de trésorerie

• Préexistence dun tableau de flux de trésorerie
• Centré sur la variation du BFR
• Pour les entreprises faisant appel à lépargne
  publique seulement
• La norme IFRS 7 impose un tableau de flux de
  trésorerie
• Centré sur les cash flows (opérationnels, de
  financement, dinvestissement)

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II. Présentation des normes IAS 32 et 39

• IAS 32 Règles de présentation des instruments
  financiers dans les états de synthèse (publiée en
  décembre 2003)
• IAS 39 Règles de comptabilisation et
  dévaluation (publiée en décembre 2003 amendée
  en mars 2004 macro-couverture)

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Contenu des IAS 32 et 39 une norme complète

• Instruments financiers
• ? comptabilisation/classification
• ? décomptabilisation
• ? évaluation
• ? comptabilité de couverture
• ? information en annexe/transition

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Champ d'application de lIAS 39
EXCLUS
Avantagesdu personnel (IAS 19)
Certains engagementsde prêter (IAS 37)
Actifs / passifsnon financiers (IAS 16,38,40)
INCLUS
Certains contrats sur actifs non financiers
Contrats d'assurance (IFRS 4)

• Presque tous les instruments financiers
• Certains engagements de prêter
• Certains contrats sur actifs non financiers

Instruments de capitaux propres de l'émetteur
Paiement sur base dactions (IFRS 2)
Dérivés climatiques
Contratsde location (à part décomptabilisation
et provisionnement) (IAS 17)
Participations dans des filiales, entreprises
associées coentreprises (IAS 27/28/31)
Contrats dajustement de prix éventuel dans les
regroupements d'entreprises côté acquéreur (IFRS
3)
Engagements financiers (regroupements
d'entreprises) (IAS 22)
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Classification des instruments financiers

• Actifs et passifs de transaction
• Instruments gérés dans une logique darbitrage ou
  de marge à court terme.
• Actifs disponibles à la vente
• Ils comprennent les titres de participation non
  consolidés, les autres titres détenus à long
  terme et certaines opérations exclues des autres
  catégories.
• Prêts et créances émis par l'entreprise
• Actifs financiers à revenu déterminable émis du
  fait de la remise directe à un débiteur d'argent,
  de biens ou services.
• Titres détenus jusqu'à l'échéance
• Instruments à revenu déterminable et maturité
  fixée (obligations, TCN) dont on a lintention
  expresse et la capacité de les conserver jusqu'à
  l'échéance.

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Méthodes dévaluation
Coût amorti
Juste Valeur et variation de JV
Dépréciation

• Actifs
• Transaction
• Disponible à la vente
• Détentionéchéance
• Prêts/créances
• Passifs
• Transaction
• autres
• Dérivés

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Comptabilisation

• Comptabilisation initiale
• - Lorsque l'entreprise devient partie aux
  dispositions contractuelles.
• - Evaluation à la juste valeur de la contrepartie
  donnée ou reçue (prix dacquisition).
• Provisionnement
• Une dépréciation existe et une perte de valeur
  doit être constatée lorsquun événement de perte
  est avéré (survenance de trigger events).
• Comptabilisation par type dinstrument financier
  
• - actions transaction ou disponibles à la vente
  (juste valeur)
• - obligations transaction ou disponibles à la
  vente (juste valeur) ou détenues jusquà
  léchéance (coût amorti)
• - créances prêts émis (coût amorti).

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Comptabilisation sorties dactifs
Situation Situation Traitement comptable chez le cédant
Substantiellement tous les risques/avantages sont transférés Substantiellement tous les risques/avantages sont transférés Décomptabilisation permise
Transfert partiel Contrôle transféré Décomptabilisation permise
Transfert partiel Contrôle conservé Maintien de lactif au bilan à concurrence du lien conservé avec lactif Continuing involvement
Substantiellement tous les risques/avantages sont conservés Substantiellement tous les risques/avantages sont conservés Maintien de lactif au bilan
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Couverture

• La norme IAS 39 définit 2 principaux types de
  couverture
• Fair Value Hedge couverture de lexposition aux
  variations de la Juste Valeur dun instrument
  financier
• Cash Flow Hedge couverture de lexposition aux
  variations de flux de trésorerie, associés à un
  actif comptabilisé ou à une transaction prévue.
• Conditions déligibilité à la classification
   transaction de couverture 
• - lidentification dès lorigine
• - lexistence dune documentation formelle sur la
  stratégie poursuivie, le risque couvert et
  leffectivité de la corrélation entre
  linstrument de couverture et linstrument
  couvert.

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• FIN

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• Source des schémas
•  Convergence IFRS/US GAAP, Mythe ou réalité ? 
  Présentation de Laurence Rivat et Jean-Pierre
  Agazzi (Deloitte).