Les sp

1
Les spécificités du travail, du suivi
médical et du suivi de la santé au travail des
salariés intermittents du spectacle
2
SOMMAIRE

• Présentation des salariés intermittents du
  spectacle
• (Colette Chardon)
• Présentation du CMB Spécificité de la visite
  médicale des intermittents Risques
  professionnels Les de 65 ans (Dr Geneviève
  Bertot)
• Les mineurs de de 16 ans (Dr Marie-Françoise
  Devineau)
• Pathologies professionnelles des métiers du
  spectacle
• (Dr Bénédicte Laumond)

3
INTERMITTENTS DES SALARIES ATYPIQUES

• ESSAI DUNE DEFINITION
• En creux
• Au regard des spécificités des parcours
  professionnel

4
LA DEFINITION EN CREUX

• Lintermittence nest pas un statut professionnel
  
• Intermittent du spectacle ce nest pas un
  métier.

5
LES METIERS EXERCES PAR LES SALARIES
INTERMITTENTS DU SPECTACLE

• Il existe deux grandes
• catégories de métiers
• LES ARTISTES
• LES TECHNICIENS

6
LES ARTISTES (I)

• Issus historiquement des arts du spectacle
  vivant, ils sont
• regroupés dans 4 grandes familles
• La musique et le chant
• La danse
• Le théâtre, lart dramatique
• Le cirque, les arts visuels

7
LES ARTISTES (II)

• Lartiste interprète est défini par larticle L
  212.1 du code de
• la propriété intellectuelle comme étant la
  personne qui
• représente, chante, récite, déclame, joue ou
  exécute de
• toute autre manière une œuvre littéraire ou
  artistique, un
• numéro de variétés, de cirque ou de marionnette
• ? le mannequin nest donc pas un artiste

8
LES TECHNICIENS

• Les 9 conventions collectives en dénombrent
  environ
• 900
• Le répertoire ROME les regroupe dans 9 filières
• La mise en scène, la réalisation et la régie
• Le son
• Limage
• Léclairage
• Le décor
• Le costume et lhabillage
• La coiffure et le maquillage
• Le montage
• La production

9
Les principaux métiers techniques
10
(No Transcript)
11
(No Transcript)
12
(No Transcript)
13
(No Transcript)
14
(No Transcript)
15
(No Transcript)
16
ARTISTES SUIVIS EN 2008 PAR LES SIST DE BRETAGNE
17
TECHNICIENS SUIVIS EN 2008 PAR LES SIST DE
BRETAGNE
18
REPARTITION ARTISTES/TECHNICIENS POUR LA BRETAGNE

• ARTISTES 540
• TECHNICIENS 574

19
ARTISTES SUIVIS EN 2008 PAR LES SIST DES PAYS DE
LA LOIRE
20
TECHNICIENS SUIVIS EN 2008 PAR LES SIST DES PAYS
DE LA LOIRE
21
REPARTITION ARTISTES TECHNICIENS POUR LES PAYS DE
LA LOIRE

• ARTISTES 661
• TECHNICIENS 708

22
DEFINITION DE LINTERMITTENCE

• En nous référant aux situations demploi
• les intermittents du spectacle sont des
  salariés dont lactivité est caractérisée par
  la succession, voire la simultanéité de CDD
  dits dusage et lalternance de périodes
  travaillées et non travaillées .
• Impliquant une protection sociale spécifique

23
LES INTERMITTENTS DU SPECTACLE SONT DES SALARIES

• Il existe même une
• présomption de salariat
• pour les artistes (article
• L 7121-3 du code du
• travail).
• Et qui dit salariés, dit
• employeurs. Mais
• qui sont-ils ?

24
LES EMPLOYEURS DES SALARIES INTERMITTENTS

• Leurs activités sont notamment
• définies par 9 conventions
• collectives. Elles sont souvent
• réglementées.
• Ces activités se regroupent dans
• deux grandes branches
• ? LE SPECTACLE VIVANT
• ? LAUDIOVISUEL

25
Le spectacle en France en 2006 (source AUDIENS)

• SPECTACLE VIVANT
• Nombre dintermittents 131 190
• Guso 69 783
• Nombre de permanents 45 941
• Nombre dentreprises 16 128
• Masse salariale 1 197 M

• AUDIOVISUEL
• Nombre dintermittents 130 571
• Nombre de permanents 42 682
• Nombre dentreprises 7 938
• Masse salariale 1 968 M

26
DANS LOUEST TOUJOURS EN 2006 (source AUDIENS)

• Nombre dintermittents 23 519
• Nombre dentreprises 1 628
• Nombre de convocations
• adressées ( 1000 sal) 8 376
• Nombre dintermittents vus 2 601 (31 ).

27
LES DERNIERS CHIFFRES 2005 (source Congés
Spectacle)

• Effectifs intermittents 125 808
• Durée dun contrat 4,3 jours
  (21,2 jrs)
• Nbre de contrats 14,3 (4,2)
• Nbre de jours travaillés 61 (-31 )
• Salaire journalier 206 (10
  )
• Rémunération an 12 558 (- 24
  )
• Il sagit de moyenne. Les chiffres entre
  parenthèses font
• référence à lannée 1987).

28
SPECIFICITES DE LA PROTECTION SOCIALE

• . Un régime dassurance chômage spécifique
  annexes
• 8 et 10 au régime général
• . De nombreux accords souvent dérogatoires au
  droit
• commun, qui, pour la plupart mutualisent les
  moyens
• et les actions accords formation
  professionnelle,
• accords de prévoyance et de santé, Fonds de
• professionnalisation, institutions sociales
  dédiées
• (AFDAS, AUDIENS, Caisse des Congés, CMB, UNEDIC
  
• dAnnecy, etc.)
• et, bientôt. un accord interbranches
  concernant la
• santé au travail.

29
LE CMB Spectacle au 31.12.08

• 12 MEDECINS
• 6 IPRP 1 Assistante sociale
• 26 066 intermittents 8 174 artistes/17 892
  techniciens
• 4 095 salariés permanents
• 589 enfants du spectacle

30
Spécificités de la visite médicale

• Annualisation de la visite médicale pour les
  intermittents du spectacle
• Rendez vous pris par le salarié lui même
• Consultation faite le plus souvent en période de
  chômage
• Aptitude donnée pour plusieurs postes de travail
  avec des risques différents

31
Spécificité de la visite médicale

• Aptitude délivrée sur carte car multiplicité des
  employeurs
• IS transmet une photocopie à son employeur
• Visite dembauche
• Visite de reprise
• La connaissance des AT se fait avec retard
• Aménagement , restriction au poste de travail
  Chômage
• Inaptitude définitive au poste Reconnaissance TH
  peu sollicitée

32
Difficultés

• A évaluer la santé au travail
• Importance de la visite annuelle
• Importance des actions en milieu de travail

33
Risques professionnels

• Risques apparentés à ceux du bâtiment
• Multiplicité des lieux du travail
• Chantiers éphémères
• Manutention
• Risques routiers( déplacements)
• Travail en hauteur
• Risques électriques
• Risques liés aux engins de levage(grues)
• Exposition aux intempéries

34
Autres Risques

• Risques liés au bruit ( musique amplifiée)
• Risques liés aux ambiances lumineuses
• Risques chimiques ( décors , maquillage, effets
  spéciaux)( Produits CMR)
• Risques TMS danseurs, musiciens, artistes de
  cirque, monteurs dimages

35
Risques organisationnels

• Amplitude des journées de travail
• Travail de nuit
• Horaires décalés
• Travail en urgence
• Co-activité
• Absence de routine (nouveautés des lieux, des
  personnes de la nouvelle équipe)
• Flexibilité, Polyvalence
• Prise de risques

36
Risques exceptionnels

• Liés à la présence danimaux
• Dommages causés par les armes à feu, les armes
  blanches, les explosifs, fumées et feux
  dartifice
• Effets barotraumatiques( Tournages en plongée, en
  altitude)
• Conditions climatiques extrêmes
• Maladies tropicales

37
RISQUES PSYCHOSOCIAUX

• Intermittence CDD chômage
• Précarité
• Fragilisation par mise en risque de soi
• Stress, Trac, comportements pathogènes
• Conduites addictives,

38
Statistiques sur les AT

• Les AT les plus fréquents sont les accidents
  classiques
• - liés à la manutention et manipulation dobjets
• -aux chutes de plain pied, ou de faible hauteur
• -aux déplacements
• Production de films cinéma Tx Fréquence est à
  5.5 en 2007, lindice de gravité à 10
• Production TV 4.89, lIG à 6.22
• Artistes Tx F à 13.24 ,IG à 8.75
• Pour lensemble de toutes les activités en
  France, la moyenne TF à 25.70, IG à 17.80
• (Sous déclaration pour les AT sans arrêt de
  travail)
• 
  2007( source CNAM)

39
Difficultés de la prévention

• Lieux de travail éphémères et multiples
• Risques nombreux
• Contrats de travail brefs
• Intensification du travail pousse à diminution de
  temps de préparation
• Gestion individuelle des risques
• ?
• Augmenter la réflexion collective sur la sécurité
  en amont de tout spectacle

40
LES INTERMITTENTS AGES DE PLUS DE 65 ANS

• Effectif total
• 460 personnes en 2008

41
REPARTITION DE LENSEMBLE
42
Professions de lensemble
43
Etude sur les intermittents de plus de 65 ans

• Faite sur 4 mois en 2008
• Questionnaire
• Effectif 66 personnes

44
Questionnaire

• ETUDE SALARIES AGES DU SPECTACLE
• ANNEE DE NAISSANCE ..
• SEXE
• PROFESSION .
• RAISONS DE LA POURSUITE DE lACTIVITE (Classer
  les réponses de 1 à 4 selon limportance)
• - EPANOUISSEMENT PERSONNEL FINANCIERES -
  CONTINUATION DUNE VIE SOCIALE - AUTRE
• DANS QUELLES SITUATIONS VOTRE AGE EST-IL SOURCE
  DE DIFFICULTES ?
• La recherche du travail
  OUI NON
• Les déplacements
  OUI
  NON
• La durée de la journée de travail
  OUI NON
• Lutilisation de nouvelles technologies
  vous pose-t-elle problème ? OUI NON
• Y a t-il des taches que vous ne pouvez plus
  faire ? OUI NON

45
(No Transcript)
46
(No Transcript)
47
Raisons de la poursuite de lactivité

• Epanouissement personnel
• Raisons financières
• Continuation de la vie sociale
• Autres

48
Difficultés liées à lâge

• Dans la recherche du travail
• Les déplacements
• La durée de la journée de travail
• Lutilisation de nouvelles technologies

49
Troubles de la santé

• 22 ont des troubles sévères
• Effets bénéfiques sur la mémoire

50
Métiers de passion

• Créativité
• Investissement personnel
• Absence de pénibilité

51
LES ENFANTS DU SPECTACLE
52
LES METIERS

• comédiens théâtre, cinéma
• chanteurs , musiciens
• danseurs, acrobates
• mannequins

53
LES CHIFFRES

• 589 enfants vus au CMB à Paris en 2008
• 704 avis daptitude donnés
• 198 employeurs
• Répartition selon la profession et lâge

54
(No Transcript)
55
REGLEMENTATION

• Caractère dérogatoire du travail des enfants
• Autorisation individuelle préalable à lemploi
  délivrée par une commission spéciale
• Art. L 211-11 Code du Travail
• interdit emplois dangereux pour leur
  vie, leur santé ou leur moralité

56

• Décret du 27 Août 2007 (Art.L7124-6 code du
  travail)
• Lorsque le siège de la société de
  production est en Ile de France, lexamen médical
  de lenfant est réalisé par un médecin du centre
  de médecine du travail des artistes et
  techniciens du spectacle
• Lorsquil est en province, lenfant
  est vu par le généraliste ou le pédiatre choisi
  par les parents, à la charge financière de
  lemployeur

57
Composition de la commission

• Art.R.211-4 Code Travail A Paris, la commission
  départementale de protection de lenfance qui
  accorde lautorisation individuelle de travail
  aux enfants du spectacle se compose
• -du Préfet de Paris ,qui la préside
• -dun magistrat le Président du Tribunal
  pour enfants
• -dun représentant de lEducation Nationale
• -dun représentant de la DDTE
• -dun représentant du Ministère de la
  Culture
• -dun représentant de la DDASS

58
REFERENTIEL de visite médicale

• élaboré en 2008
• auquel nous avons participé
• donnera lieu à un arrêté du Ministère de la Santé

59
AVANT LA VISITE MEDICALE

• Lecture attentive du scenario
• Plan de travail du tournage
• Note dintention éventuelle du réalisateur

60
LA VISITE MEDICALE

• Importante car le médecin est le seul à entendre
  et à voir lenfant (la commission juge sur
  dossier sans voir lenfant)
• Une visite à chaque nouveau contrat de travail
• Questionner lenfant sur ses motivations et sur
  la manière dont il perçoit le rôle.
• Nécessité de vaccinations à jour
  (risque infectieux, contact avec de
  nombreuses personnes sur le lieu de travail)
• Examen clinique
• -standard
• -importance de la recherche dun trouble
  de croissance (cf. étude CMB 1993-96 sur le
  retard de croissance des enfants du spectacle)

61
LAVIS MEDICAL

• Cest plus un AVIS
• -FAVORABLE
• -DEFAVORABLE
• -FAVORABLE SOUS RESERVE
• à linterprétation dun rôle précis
• quune FICHE DAPTITUDE

62
LE CARNET DE TRAVAIL

• Carnet individuel, comme le carnet de santé, sur
  lequel on consignerait tous les contrats de
  travail
• Traçabilité
• Pour différentier lenfant professionnalisé et
  lenfant travailleur occasionnel.

63
LE TIERS TEMPS

• Etude du scenario
• dangerosité physique
• dangerosité psychique
• Visite des lieux de tournage ou de représentation
• Contrôle des conditions de travail
• Contrôle des horaires effectifs

64
CONCLUSION

• Vigilance
• Respect de la protection de lenfance

65
Pathologies professionnelles des métiers du
spectacle
66
Pathologie en cours en 2008
67
Pathologies ostéo-articulaires

• 1.Troubles musculo-squelettiques
• TRG 57
• Douleurs articulaires , tendinites
• 4 membres
• Membres supérieurs
• Membres inférieurs
• Syndrome du canal carpien

• 1.Tous les métiers du spectacle
• Artistes de cirque, cascadeurs
• Musiciens, OPV
• Danseurs
• Métiers de la production et post-
• production , artistes de cirque,
• opérateur prise de vue

68
Pathologies ostéo-articulaires

• 2. Rachialgies cervicales
• 3. Rachialgies lombaires
• TRG98

• 2. Métiers de la production , postproduction et
  décors
• Artistes de cirque Danseurs, Musiciens OPV
• 3. Machinistes, techniciens décors, Maquilleurs,
  OPV, Danseurs, Circassiens,

69
Pathologies Ostéo-articulaires

• 4. Osteonécrose
• TRG 69
• 5. Arthrose
• TRG69
• 6. Hygroma
• TRG 57
• 7. Lésions méniscales
• TRG 79
• 8. Compressions nerveuses
• 9. Traumatismes ostéo-articulaires

• Métiers du décors menuisiers, tapissiers
  monteurs de structures métalliques
• Tapissiers, menuisiers, danseurs,
• artistes de cirque, cascadeurs

70
Pathologies de lappareil respiratoire

• Asthme
• TRG 15bis, 47, 62, 66, 95
• Ornithose psittacose
• TRG 87

• Métiers de la
• décoration, du
• costume
• Artistes de cirque en
• contact avec les
• animaux
• Maquillage deffets
• spéciaux Pyrotechnie
• Métiers en contact avec
• les oiseaux

71
Pathologies cardio-vasculaires

• Hypertension artérielle
• Troubles du rythme
• Cardiopathies ischémiques
• Insuffisance veineuse
• Syndrome de Raynaud

• Musiciens
• Postes à responsabilité directeur de
  production, producteurs, comédiens
• En relation avec les conditions de
  travail en extérieur

72
Pathologies cutanées

• Métiers de la décoration, du costume
• Artistes de cirque en contact avec les
  animaux
• Maquillage deffets spéciaux
• Pyrotechnie
• Artistes de cirque au contact danimaux

• Lésions eczématiformes
• TRG 15bis ,47,51 ,62,65 84 95
• Mycoses cutanées
• TRG 46
• Psoriasis

73
Pathologies neurologiques

• Migraine
• Trouble du sommeil
• Troubles angioneurotiques de la main
• TRG 69
• Syndrome ébrieux pouvant aller jusquau coma
• TRG 84

• Techniciens du décor ,
• machinistes
• Métiers employant des
• solvants
• techniciens du décor,
• machinistes, costumiers,
• habilleurs

74
Pathologies ORL

• Affections laryngées
• Affections naso-sinusiennes
• Allergies TRG 47, 66
• Cancer des sinus ethmoïdaux
• TRG 47
• Affections buccales et dentaires
• Otites moyennes subaiguës ou chroniques
• TRG 29
• Affections liées à lexposition à des bruits
  lésionnels
• TRG 42

• Chanteurs comédiens
• Métiers de la décoration
• Musiciens
• Cameramen en milieu aquatique
• Professions de la musique,
• Professions du son,
• Professions de la décoration

75
Pathologies mentales

• Troubles du comportement alimentaire
• Amaigrissement
• Surcharge pondérale
• Charge mentale
• - émotionnelle liée aux relations
  professionnelle
• - cognitive liée à lapprentissage et
  à linterprétation du rôle
• troubles anxieux TRAC
• troubles de lhumeur
• troubles du sommeil
• dysfonctionnement de la personnalité
• trous de mémoire
• souffrance au travail inavouée.
• Etat dépressif
• Chômage

76
Pathologie et rythme de travail

• Fatigue difficile à récupérer
• Troubles de la vigilance
• Troubles du sommeil
• Travail de nuit (après minuit)?
• Rythmes de travail enchainement de Séquences de
  travail sans temps de récupération
• Exemples
• pour des petites compagnies de spectacle vivant
• Conduite auto, montage du décor, échauffement
  si besoin, spectacle, démontage du décor, retour
  en auto
• pour un comédien
• La journée Transport ,tournage de scènes de
  cinéma, retour domicile
• Le soir Représentation au théâtre.

77
Maladies professionnelles

• Tableaux des maladies professionnelles du régime
  général
• Présomption dorigine professionnelle
• CRRMP
• Pas de présomption dorigine professionnelle
• Reconnaissance   hors tableaux 
• Maladie à caractère professionnel
• reconnaissance en maladie

78
Audiogrammes des musiciens de musiques
actuelles OD OG
79
Audiogrammes des musiciens
classiquesOD OG
80
(No Transcript)
81
PAROLE DE COMEDIENNE

• On ne parle jamais de santé dans le métier. Ce
  nest pas un sujet. Les gens ne disent pas quils
  sont malades sils sont malades, sinon on les
  empêche de travailler .