Le%20risque%20de%20maltraitance%20en%20

1
Le risque de maltraitance en établissement
médico-socialmieux connaîtrepour mieux prévenir

• Palais des congrès d Antibes-Juan-les-Pins
• Jeudi 18 novembre 2004

2
Pierre BreuilPréfet des Alpes-Maritimes
3
Isabelle Donniopsychologue,directrice d un
service de soins,chargée d enseignement à
l E.N.S.P.

• Enjeux autour de la question des maltraitances,
  définir pour connaître et comprendre

4
Enjeux autour de la question des maltraitances
définir pour connaître et comprendre

• Isabelle Donnio
• Psychologue, directrice de SSIAD
• Enseignant-chercheur ENSP
• Antibes- 18 novembre 2004

5
(No Transcript)
6
Un concept et une interrogation récents

• 1990 Des travaux anglo-saxons présentés au
  Conseil de lEurope
• 1992 Apparition du mot  maltraitance  dans le
  dictionnaire de la langue française (ou 1987 pour
  A.Rey)
• 1995 création de la première antenne ALMA par le
  Pr Robert Hugonot à Grenoble
• Aujourdhui plus de 40 antennes ALMA

7
Dune interrogation des professionnels à une
prise en compte des politiques

• 2001 Une première commission de travail
• Le rapport Debout avec 8 préconisations de lutte
  et de prévention de la maltraitance envers les
  personnes âgées
• 2003 le comité national de vigilance
• 2004 la loi de Santé Publique inscrit le Plan
  Violence et Santé

8
Les enfants dabord, les vieux ensuite

• Une antériorité de la réflexion et des mesures
  pour les enfants avec un Numéro dappel
• Linsupportable pour les vieux napparaît que
  plus tardivement
• Dans une société aux valeurs en évolution
• Où lon naccorde pas la même valeur aux êtres en
  fonction de leur âge

9
Un concept qui conduit à

• Revisiter tous les aspects des politiques
  gérontologiques
• Reconsidérer la place de la personne âgée dans la
  société
• Analyser et revoir le regard que chacun porte sur
  les vieux

10
Une évolution rapide du concept

• De la notion de maltraitance
• À la promotion de la bientraitance

11
Les limites du concept

• Un mot très (trop) utilisé aujourdhui
• Attention au risque dabus dusage du mot
• Mais un mot qui recouvre trop souvent les seules
  violences physiques
• Alors que les choses sont plus complexes

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Définir pour connaître, comprendre puis agir

• Eliane Corbet Il y a risque de violence
  institutionnelle chaque fois que lon donne
  prééminence aux intérêts de linstitution sur les
  intérêts de la personne 

13
La définition du Conseil de lEurope

• La violence se caractérise par tout acte ou
  omission commis par une personne (ou un groupe),
  sil porte atteinte à la vie, à lintégrité
  corporelle ou psychique, ou à la liberté dune
  autre personne (ou dun autre groupe) ou
  compromet gravement le développement de sa
  personnalité et/ou nuit à sa sécurité financière

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Les différentes formes de maltraitance

• Classification du Conseil de l'Europe (1992) ...
• Violences physiques coups, brûlures, ligotages,
  soins brusques sans information ou préparation,
  non-satisfaction des demandes pour des besoins
  physiologiques, violences sexuelles, meurtres
  (dont euthanasie)..
• Violences psychiques ou morales langage
  irrespectueux ou dévalorisant, absence de
  considération, chantages, abus d'autorité,
  comportements d'infantilisation, non-respect de
  l'intimité, injonctions paradoxales...

15

• Violences médicales ou médicamenteuses manque
  de soins de base, non-information sur les
  traitements ou les soins, abus de traitements
  sédatifs ou neuroleptiques, défaut de soins de
  rééducation, non prise en compte de la douleur...
  
• Négligences actives toutes formes de sévices,
  abus, abandons, manquements pratiqués avec la
  conscience de nuire
• Négligences passives négligences relevant de
  l'ignorance, de l'inattention de l'entourage

16

• Privation ou violation de droits limitation de
  la liberté de la personne, privation de
  l'exercice des droits civiques, d'une pratique
  religieuse..
• Violences matérielles et financières vols,
  exigence de pourboires, escroqueries diverses,
  locaux inadaptés..

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La maltraitance par inadvertance

• Celle dont nous pouvons tous nous rendre
  coupables , à un moment ou à un autre, quelle que
  soit notre compétence et notre bonne volonté,
  dans nos attitudes et dans nos actes quotidiens
• Peut-être la plus fréquente
• Exercée sans le vouloir

18

• Favorisée par lignorance de ce quest le
  personne âgée et ce que sont ces modes
  dappréhension du monde, notamment les personnes
  atteintes de la maladie dAlzheimer et des
  troubles apparentés
• Et par lépuisement des aidants

19
Une appréciation difficile des situations à
risque car

• Les situations  maltraitantes ont un caractère
  polymorphe
• Avec une intrication entre domicile et
  institution
• Entre événements récents et histoire parfois très
  longue
• La maltraitance ne surgit pas sur nimporte qui,
  ni dans nimporte quelles circonstances

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La nécessaire analyse pluridisciplinaire pour

• Mettre en mots la situation avant de la
  caractériser
• Considérer et décrire nos propres comportements
  individuels et pratiques collectives
• Et engager les mesures correctives adéquates (en
  interne et en externe)

21
Conforter la compétence gérontologique

• Vieillissement physique, sur un sujet unique, au
  psychisme singulier, dans un environnement humain
  et matériel particulier
• Notions de handicap, incapacités, dépendances,
  vulnérabilité
• La spécificité des processus dégénératifs

22
Mais aussi lorganisation institutionnelle

• En pensant la vie institutionnelle en terme de
  projets
• En renforçant la qualification des personnels
• En privilégiant les relations interpersonnelles
• En renforçant les transmissions

23
La nécessité dun langage commun

• Que chacun, quelles que soient sa fonction et sa
  position hiérarchique entende les mêmes concepts,
  si possible dans le même temps
• et développe une capacité danalyse des
  situations problème autant quune vigilance
  propre à dépister les risques et prévenir leur
  survenue

24
Pour un projet institutionnel

• Intégrant le questionnement sur la maltraitance
  dans la structure institutionnelle
• Dans lesprit présidant à la rédaction des
  procédures
• Dans létablissement des méthodes de transmission
• Dans lacceptation de la parole de tout agent
• Dans la substitution de lanalyse clinique au
  jugement de valeur

25
Rien nest jamais vraiment gagné!

• La prévention des maltraitances oblige à une
  vigilance de tous les instants
• À tous les niveaux
• Avec la plus extrême rigueur
• Et la plus grande des modérations

26
Isabelle Donniopsychologue,directrice d un
service de soins,chargée d enseignement à
l E.N.S.P.

• Enjeux autour de la question des maltraitances,
  définir pour connaître et comprendre

27
Michèle GUEZGérard MARIinspecteurs de l action
sanitaire et sociale

• Données statistiques sur le phénomène de la
  maltraitance en établissements médico-sociaux

28
Prévention et lutte

• contre la maltraitance des personnes vulnérables

29
Les axes prioritaires de la politique de lutte et
de prévention de la maltraitance

• Mieux contrôler
• Mieux connaître pour mieux prévenir
• Respect des droits des usagers et amélioration
  continue de la qualité

30
Mieux connaître pour

• mieux prévenir

31
Renforcer les procédures de signalement
Circulaire n 2002/265 du 30 avril 2002

• Prévention des situations de maltraitance
• Rappeler lobligation de signalement à la DGAS
• Améliorer le traitement des signalements,
• Conduire des enquêtes administratives
• Assurer la protection juridique des personnes

32
Progression des signalements entre 2001 et 2003
33
Signalements de maltraitance dans les
établissementssociaux et médico-sociaux 2002
34
219 signalements de violences et maltraitances
35
82 des signalements concernent les
établissements accueillant des personnes
handicapées, 52 accueillent des mineurs
36
Nature des maltraitances
11
Violences sexuelles
12
Violences physiques
Violences physiques
atteintes sexuelles
7
Négligences graves
Évocation de
maltraitance, autres
48
22
37
Nature des maltraitances signalées dans les
établissements accueillant des personnes âgées
38
Les auteurs présumés de maltraitance
59
39
Le personnel incriminé
Éducatif, pédagogique et social
13
Médical, paramédical
16
Cadre de direction
48
Personnel technique
23
40
Établissements pour personnes âgées le personnel
incriminé dans plus de 9 cas sur 10
41
Établissements pour mineurs handicapés 50 des
auteurs présumés sont des co-résidents
42
Origine du signalement(tous établissements)
Personnel
Victime
Famille
Autres
18

43
Les suites administratives
44
Suites judiciaires
15
85
45
LES OUTILS DE CETTE POLITIQUE

• Sensibiliser et informer le public

• Renforcer les procédures de
• signalement

• Améliorer le traitement des plaintes

• Développer les réseaux daccueil, de
• traitement et de suivi des situations
• de maltraitance

• Former les professionnels

46
Michèle GUEZGérard MARIinspecteurs de l action
sanitaire et sociale

• Données statistiques sur le phénomène de la
  maltraitance en établissements médico-sociaux

47
Annelise BLETTRYjuristeconseillère technique de
l URIOPSS PACA Corse

• De la reconnaissance à l application concrète
  des droits des personnes à travers la loi du 2
  janvier 2002, quelle place donnée à la prévention
  de la maltraitance ?

48
Catherine Marand-Fouquethistorienne,membre du
comité de rédaction de CLIO, histoire, femmes et
sociétésprésidente d ALMA 13

• Les maltraitances au regard de l histoire

49
BON APPETIT

• REPRISE A 14 Heures

50
Table ronde animée par Dr. Monique
Piteau-Delord,directrice du CREAI PACA
Corseavec Philippe Regior, directeur général,
AFPJRDr. Fabien Josseran, médecin coordonnateur
général, CCAS de Nice Dr. Brigitte Haist,
médecin territorial, conseil généralRoger
Aublet, inspecteur hors classe, DDASS
51
Table ronde animée par Dr. Monique
Piteau-Delord, directrice du CREAI PACA Corse
avec Philippe Regior, directeur
général, AFPJRDr. Fabien Josseran, médecin
coordonnateur général, CCAS Nice Dr. Brigitte
Haist, médecin territorial, conseil
généralRoger Aublet, inspecteur hors classe,
DDASSinvités usagers Danielle Laboz,
responsable de développement dAlmazurM et Mme
BESLAY, parents dun travailleur handicapé .
52
Table ronde animée par Dr. Monique
Piteau-Delord, directrice du CREAI PACA Corse
avec Philippe Regior, directeur
général, AFPJRDr. Fabien Josseran, médecin
coordonnateur général, CCAS Nice Dr. Brigitte
Haist, médecin territorial, conseil
généralRoger Aublet, inspecteur hors classe,
DDASSinvités professionnelsDr. Annick
Bousquet, praticien hospitalier, psychiatre des
hôpitaux, CH Ste Marie et MAS St Antoine ( APREH
)Marion Strater, psychologue, infirmière EHPAD
lOlivier à LEscarèneMansoureh Taffazzoli,
responsable de la vie sociale, maison de retraite
Croix Rouge Russe de Nice
53
Service de la vie sociale un outil de
prévention des risques disolement social 
( intervention de Mme Taffazzoli )
54
Problématique

• LInstitution accueille de plus en plus de
  personnes âgées
• souffrant disolement social
• atteintes de la maladie dAlzheimer
• porteuses de  démences
• présentant une détérioration mentale
• Porteuses dun ou plusieurs handicaps sociaux,
  physiques
• et / ou psychologiques.

55

• Les professionnels
• observent la façon dont les comportements de ces
  personnes se diversifient et se détériorent
• vivent des moments de désarroi
• Sont en interaction permanente avec le résident
  et de ce
• fait ils peuvent renforcer le mal être de ce
  dernier
• éprouve un sentiment de dispersion, de doute,
  de désorganisation et de paralysie dans
  laccomplissement dacte professionnel.

56
Comment caractériser ce moment ?

• Privé de ses outils habituels, le professionnel
  se pose la question de la légitimité de ses
  actions. Il sinstalle dans
• un sentiment disolement
• Baisser les bras
• Tenter de répondre à la violence par la violence
  
• Tenter de sapproprier son acte professionnel
  par la recherche de réponses adaptées auprès de
  léquipe professionnels.

57
Vers quelle piste de travail peut-on sorienter ?

• Se former et sinformer aux spécificités des
  personnes accueillies
• Participer à des rencontres formalisées comme les
• entretiens dexplicitations avec les
  responsables de service
• Définir les axes de travail, les objectifs à
  atteindre
• Développer ses capacités dobservation et
  danalyse des comportements
• Se donner une méthode de résolution de problème.

58
Quelle Méthode ?

• Travailler en équipe à deux niveaux
• en équipe pluridisciplinaire
• en groupe homogène de travail.

59
outils

• Mise en place des projets de vie sociale
  individualisés

60
Projet de vie sociale

• Il est défini comme un projet
  daccompagnement de la personne dans les
  domaines social, culturel et psychologique.
• Objectifs
• Maintien des liens sociaux avec lextérieur
• Développement de lexpression des personnes, à
  lintérieur de létablissement.
• Il sinscrit dans la politique de
  linstitution avec plusieurs axes
• 1) Maintien de lautonomie individuelle de la
  personne 2) Intégration sociale et
  institutionnelle 3) Promotion des capacités
  individuelles.

61
Acteurs

• Directeur
• Personnel du service vie sociale
• Personnel du service soins
• Personnel du service Hébergement
• Personnel du service administratif
• Service généraux
• Personnel du service restauration.

62
Actions

• Différentes formes
• Accompagnement lors des toilettes
• Activités et ateliers créatifs et artistiques en
  partenariat avec les artistes (Jean Mas)
• Activités physiques
• Activités récréatives.

63
Conclusion

• Projet de vie un outil de prévention du risque
  de maltraitance en permettant d assurer, par sa
  fonction
• une coordination et des prises de décisions
  concertées
• une mobilisation de léquipe autour de la vie
  sociale
• des résidents . Rompre lisolement du
  personnel.

64
Conclusion ( suite)

• une participation des résidents aux solutions
• une participation plus importante des familles et
• de lentourage non familial
• une valorisation du travail du personnel
• une autre vision de linstitution et des
  personnes âgées.

65
Table ronde animée par Dr. Monique
Piteau-Delord, directrice du CREAI PACA Corse
avec Philippe Regior, directeur
général, AFPJRDr. Fabien Josseran, médecin
coordonnateur général, CCAS Nice Dr. Brigitte
Haist, médecin territorial, conseil
généralRoger Aublet, inspecteur hors classe,
DDASSinvités professionnelsDr. Annick
Bousquet, praticien hospitalier, psychiatre des
hôpitaux, CH Ste Marie et MAS St Antoine ( APREH
)Marion Strater, psychologue, infirmière EHPAD
lOlivier à LEscarèneMansoureh Taffazzoli,
responsable de la vie sociale, maison de retraite
Croix Rouge Russe de Nice
66
Table ronde animée par Dr. Monique
Piteau-Delord, directrice du CREAI PACA Corse
avec Philippe Regior, directeur
général, AFPJRDr. Fabien Josseran, médecin
coordonnateur général, CCAS Nice Dr. Brigitte
Haist, médecin territorial, conseil
généralRoger Aublet, inspecteur hors classe,
DDASSinvités institutionnelsFlorence Maia,
directrice de létablissement pour enfants et
adolescents polyhandicapés  Henri Germain 
(Fondation Lenval)Hubert Naasz, directeur de
lEHPAD LOlivier à LEscarèneJean-Marc De
Thillot, directeur de lEHPAD Croix Rouge Russe
de Nice
67
Un outil de prévention des risques de
maltraitance le Dispositif Institutionnel
Mendel
( Intervention de M. De Thillot )
68

• Une démarche innovante pour la mise en place dun
  plan de prévention
• 1. Le Dispositif Institutionnel
• Le dispositif institutionnel est constitué de
  groupes homogènes de métier qui permet aux
  personnes qui les composent daborder ensemble ce
  quils ont en commun dans leur acte professionnel
  et dune manière générale, tout ce qui concerne
  leur vie quotidienne au travail.
• 2. Le développement de la communication dans
  l Etablissement réunion du point du jour,
  réunion résident, réunion soins, réunion cadres...

69
Problématique

• Lisolement social des personnes âgées en
  institution

70

• La fonction du Dispositif Institutionnel en tant
  que moyen de communication est de libérer la
  parole qui est porteuse de sens au sein de
  lEHPAD de la Croix Rouge Russe .

71
Les raisons majeures de cette démarche

• La réglementation
• Les exigences des clients
• les référentiels de bonnes pratiques de
  prévention de la maltraitance et de bientraitance
  élaborés par la profession

72
La question

• Le Dispositif Institutionnel est-il un outil de
  prévention de la maltraitance ?

73
Hypothèses

• Le Dispositif Institutionnel serait un outil
  nécessaire à la libération de la parole porteuse
  de sens et contribuerait à la prévention de la
  maltraitance et à lamélioration continue de la
  qualité du service rendu aux usagers.
• Il serait aussi un outil de pilotage permettant
  d assurer par sa fonction une coordination entre
  les acteurs des différents services.

74
Méthodologie

• Le Dispositif Institutionnel est constitué de 8
  groupes homogènes, 6 groupes de salariés, 1
  groupe résident et 1 groupe famille
• Les thèmes abordés font lobjet dune
  concertation intra-groupe et relèvent de
  lintérêt commun des membres parce quils sont
  traités selon le même angle dexpérience de la
  vie institutionnelle
• Ces thèmes sarticulent autour des difficultés
  rencontrées sur les conditions de travail, la vie
  des résidents dans linstitution et de
  propositions
• Synthèse rédigée par chaque groupe et communiquée
  au Comité de Pilotage
• Réponse argumentée du Comité de Pilotage à chaque
  groupe
• 4 rencontres par an encadré par un membre de
  lADRAP.

75

• Conclusion
• Le Dispositif Institutionnel Mendel (DI) a pour
  objectif daccompagner le mouvement
  dappropriation de lacte de travail permettant
  une réflexion du salarié à lintérieur de
   groupes homogènes de métier .
• Le DI est un outil de management au service de la
  qualité et a une application effective dans le
  cadre de la lutte contre la maltraitance.

76

• Le Dispositif Institutionnel
• Est un dispositif au long court
• Permet le développement de la psychosocialité
• Développe la responsabilisation des
  professionnels, leur capacité à réfléchir, à
  négocier de manière argumentée
• Améliore le climat social
• Sinscrit durablement dans lorganisation
• Rompt lisolement des familles et les fait
  participer à la vie de leur proche
• Permet aux résidents de sapproprier leur lieu de
  vie
• Est un outil de management de qualité qui se
  réalise avec peu de moyen.

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Table ronde animée par Dr. Monique
Piteau-Delord, directrice du CREAI PACA Corse
avec Philippe Regior, directeur
général, AFPJRDr. Fabien Josseran, médecin
coordonnateur général, CCAS Nice Dr. Brigitte
Haist, médecin territorial, conseil
généralRoger Aublet, inspecteur hors classe,
DDASSinvités institutionnelsFlorence Maia,
directrice de létablissement pour enfants et
adolescents polyhandicapés  Henri Germain 
(Fondation Lenval)Hubert Naasz, directeur de
lEHPAD LOlivier à LEscarèneJean-Marc De
Thillot, directeur de lEHPAD Croix Rouge Russe
de Nice
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Catherine Marand-Fouquethistorienne,membre du
comité de rédaction de CLIO, histoire, femmes et
sociétésprésidente d ALMA 13
79
Danielle Pinatdirectrice départementale
desaffaires sanitaires et socialesdes
Alpes-Maritimes
80
BON RETOUR