Hypovigilance, alcool et risque routier

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• Hypovigilance, alcool et risque routier
• Aspects juridiques
• Aspects médicaux

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LA REGLEMENTATION

• Loi n83-634 du 13 juillet 1983 modifiée
• Décret n85-603 du 10 juin 1985 modifiépar le
  Décret n2000-542 du 16 juin 2000
• Code du Travail Livre II - Titre III
• Code de la Route

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LES OBLIGATIONS

• Lemployeur
• Obligation d évaluation des risques et de mise
  en œuvre des règles dhygiène et de sécurité
• Lagent
• Obligation de respect des instructions et des
  règles dictées par lemployeur pour les agents

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Acteurs de prévention dans la F.P.T.
Décret 85-603 du 10 juin 1985
Lautorité territoriale (veille à la
sécurité) LA.C.M.O. (conseille) LA.C.F.I.
(contrôle) Le médecin de prévention (surveillance
médicale) Le C.H.S. ou à défaut le C.T.P.
(analyse)
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LA RESPONSABILITE
Deux grands types de responsabilité
Non respect des règles Accident corporel Mise en
danger
Dommages
RESPONSABILITE CIVILE
RESPONSABILITE PENALE
Réparation, Indemnisation (ex par une assurance)
Sanction
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ACCIDENTS DU TRAVAIL
Le risque routier, en milieu professionnel, pris
en compte dans les accidents du travail
Laccident de trajet L accident de service
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LA CONDUITE DANS SON TRAVAIL

• Une tâche à part entière
• Un vrai risque professionnel
• La première cause de décès par accident du
  travail
• La nécessité dune démarche de prévention

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LES FACTEURS DE RISQUE
Les contraintes professionnelles
Charges de travail Pression du temps Accumulation
des heures de conduite La conduite de nuit La
météo La fatigue Le stress
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LA PREVENTION
Généralités

• Organisation des déplacements
• Préparation, planification, gestion, réduction
• Perfectionnement des conducteurs
• Sensibilisation, évaluation, formation
  spécifique
• Etat des véhicules
• De la collectivité et personnels
• Trajets domicile/travail
• Itinéraires, relation entreprise/collectivités
  locales/D.D.E., aménagements structurels
  (restaurant)
• Accès au site, parking et plan de circulation

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LA PREVENTION
Une affaire dorganisation

• Vérifier le véhicule
• Préparer litinéraire
• Organiser les tournées au mieux
• Sinformer sur les états des routes
• LA SECURITE SE PREPARE

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(No Transcript)
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ASPECTS MEDICAUX
La surveillance médicale Les facteurs humains
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LA SURVEILLANCE MEDICALE

• Par la commission médicale des permis de
  conduire
• Vérifier laptitude médicale à lobtention et au
  maintien des permis de conduire
• Obligatoire tous les 5 ans pour les permis du
  groupe 2 lourd (Transport en commun, Poids lourd,
  et super lourd))
• Si pathologie déclarée, pour les 4 permis du
  groupe 1 léger
• Existence de larrêté du 07 mai 1997 fixant la
  liste des incapacités physiques incompatibles
  avec lobtention ou le maintien des permis de
  conduire
• Par la médecine professionnelle et préventive
• Pour tous les permis lourd et léger
• Lors des différentes visites préventives

• Visite dembauche
• Visite annuelle
• Visite de reprise (AT, Mal gt 3 sem, CLM ou CLD)
• Visite de surveillance médicale particulière

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LES FACTEURS HUMAINS
Somnolence au volant

• Liée au non respect
• de notre horloge biologique (Sécrétion mélatonine
  / cortisol)
• des  synchroniseurs externes 
• alternance de lumière / obscurité.
• alternance froid / chaud.
• Alternance bruit / silence.
• Prise alimentaire.
• Deux pics maximaux de somnolence sur 24 heures
• entre 2 et 5 h du matin,
• entre 13 et 15 h de l après midi.
• Les accidents de la route qui ont lieu la nuit
  sont proportionnellement au trafic
• graves,
• fréquents,
• sans notion de collision avec un tiers.

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LES FACTEURS HUMAINS
La vigilance au volant

• Lenvironnement
• Bruit, température, lumière
• Lalimentation
• Nourriture, boisson (alcool)
• De nombreux médicaments
• Mention dans la notice pour 1 500 médicaments du
  Vidal
• Un pictogramme

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LES FACTEURS HUMAINS
Lhypovigilance diurne

• Affections médicales
• Apnée du sommeil
• Narcolepsie
• Hypersomnie idiopathique

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LES FACTEURS HUMAINS
Lalcool

• Taux dalcoolémie
• 0,50 gr/l risque daccident mortel X 2
• (la commission des PC différencie alcoolisme
  occasionnel et chronique)

Rôle des drogues illicites
Le téléphone portable

• Augmentation de la charge mentale

La cigarette au volant
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CONCLUSION
Une démarche prévention

• Implication de tous (direction, salariés)
• Etablir un diagnostic (état des lieux, accidents,
• conditions de travail, organisation)
• Dresser un plan daction (actions adaptées,
  appuis,
• dialogue)
• Mener des actions générales (salariés, véhicule,
• organisation, personnes extérieures)
• Evaluer (indicateurs)
• Pérenniser laction (démarche préventive
  quotidienne)