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OBLIGATIONS JURIDIQUES DES ASSOCIATIONS LOI
1901
Congrès UNECD Reims 12 janvier 2008
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Plan I- Rappels sur les différentes formes
d'associations II- Principes généraux des
associations Loi 1901 III- Droits et Obligations
des membres dune association IV- Obligations
juridiques de lassociation V- Responsabilités
civile et pénale de lassociation et des membres
du Bureau directeur
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PARTIE I FORMES D'ASSOCIATION
I- 1/ Intérêts de la déclaration
Associations non déclarées impossible de
protéger le nom, de contracter en son nom, de
recevoir un don ou recueillir un legs  de
recevoir une subvention publique, de soutenir
une action en justice. Associations déclarées
possibilité de recueillir les cotisations,les
subventions (Etat, départements, communes,
établissements publics ou dutilité publique),
organiser des réunions, représentations
payantes, propriétaire du local destiné au
fonctionement de l'asso, recevoir des apports
immobiliers pour lui permettre de se constituer
ou de fonctionner. Mais impossible de recevoir
donations ou legs, de posséder des immeubles de
rapport.
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PARTIE I FORMES D'ASSOCIATION
I-2/ Types d'associations
Loi 1901 Association simple (Ex UNECD,
CEOPV...) Fédération mission publique (sportive,
agréée, délégataire), universitaire (Ex
FAGE...), sociale... Fondation (intérêt général,
utilité publique, entreprise ) Régies de
quartier Associations intermédiaires Associations
de services aux personnes Association reconnue
dutilité publique (assistance, la bienfaisance,
la recherche scientifique ou médicale) Association
s agréées Autres lois Associations culturelles
(loi 1905), Associations étrangères, ONG (2000)
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PARTIE II- PRINCIPES GENERAUX DES ASSO LOI 1901
1- La déclaration préfectorale et publication au
JO - Création de l'association - Autres
documents à déclarer la composition du bureau
(en particulier Prez, Trez, SG) et plus tard les
éventuels changements de dirigeants 2- La
personnalité juridique Association en tant que
personne morale, ainsi que ses administrateurs,
peuvent engager leurs responsabilités tant sur le
plan civil que pénal. 3- La liberté
d'association Convention ou contrat entre des
personnes pour valorisation des liens,
représentativité, partage des idées 3-
Non-lucrativité gestion désintéressée, absence
de distribution directe ou indirecte des
bénéfices  4-Activités effectives (en accord
avec les statuts)
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PARTIE II- PRINCIPES GENERAUX DES ASSO LOI 1901
5- Les statuts contenu libre Nom (protégé,
liberté de choix), adresse, date de création,
objectifs, autres dispositions (durée
d'existence, qualité des membres, conditions
dadhésion, conditions dexclusion et la
procédure adoptée, composition du CA, durée des
mandats, mode de fonctionnement, mode de
remplacement, modalités de réunions des AGO et
AGE, modalités de modifications des statuts,
modalités de dissolution, liquidation,
dévolution) gt A connaître surtout par SG,
modifications possibles selon évolution de
l'asso 6- Le règlement intérieur non
obligatoire, sauf cas particuliers. Mode de
calcul des cotisations et leur montant 
sanctions disciplinaires  règles relatives à la
tenue de la compta, fonctionnement des AG
(convocation, majorité, etc.), modalités de
fonctionnement des sections locales, heures
douverture des locaux etc.
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PARTIE III- DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES
1- Adhésion Volonté de la personne à
adhérer Acceptation de son adhésion par
l'asso Carte d'adhérents pour les membres (min 1
symbolique - max 15 euros) 2- Droits et devoirs
des membres Bénévolat Participation au
fonctionnement de l'association sans
rémunération Dédommagement simple des frais
engagés, sur justification, sans
approximation. Sanction si travail dissimulé
remboursement des sommes perçues, 3000 euros
d'amende, 2 ans d'emprisonnement...
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PARTIE III- DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES
3- Exclusion Motifs infractions aux règles
posées par les statuts ou le règlement intérieur
ou autre motif laissée à l'appréciation du CA ou
de l'AG Démarche avertir intéressé par écrit de
la décision prononcée par AG ou CA, ainsi que
des possibilités de recours (amiable devant CA ou
AG, judiciaire devant TGI) Au final, Décision
maintenue ou annulée pour des raisons de fond ou
de forme.
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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES

• IV-1- Obligation de déclaration préfectorale
• - Création de l'association
• - Changement des dirigeants
• - Modifications des statuts
• - Transfert du siège social
• Dissolution (volontaire, à cause de difficultés
  financières ou administratives, objectifs non
  atteints, transformation de l'association...)
• La déclaration de dissolution doit comporter les
  conditions de vote
• la demande d'insertion dans JO, le devenir de
  l'actif (asso analogue, utilité publique... ).
  Attention lactif pas redistribué aux membres de
  l'asso!!)
• Dissolution pour cause de fusion l'asso qui en
  résulte récupère l'actif
• Alternative à la dissolution mise en sommeil de
  l'association

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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES
IV-2-Obligation de tenir un régistre spécial (Art
5) Présentation cahier coté et paraphé sur
chaque page par la personne habilitée à
représenter lasso (Prez) pages numérotées et
indissociables (pas de feuilles
volantes). Contenu modifications apportées aux
statuts, changements de dirigeants, changement
dadresse du siège social... Ne contient pas
délibérations des CA ou AG. Intérêt mémoire
juridique de lassociation. A présenter aux
autorités administrative ou judiciaire en cas de
demande. Sanctions pénales infractions
passibles dune amende de 1.500 et du double en
cas de récidive. Cette amende est encourue par
les dirigeants de lassociation.
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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES
IV-3- Obligation de concerver les
documents Documents statuts, règlement
intérieur, extrait du JO, registre spécial,
récépissés de déclaration délivrés par les
services préfectoraux, PV des AG, CA, réunion
bureau baux, factures de travaux ou réparations
importantes... Deux ans factures deau et
téléphone Cinq ans quittances de loyer,
factures EDF-GDF, livre de paie, double des
bulletins de paie Six ans livres, registres et
documents (annexes, pièces de recettes et de
dépenses) à partir de la date de la dernière
opération mentionnée, ou de la date à laquelle le
document a été établi. Dix ans talon de
chèques, RIB ou RIP, docs comptables et pièces
justificatives, si travaux (commande, contrat
passé, réception des travaux...)
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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES
IV-3- Obligation de conserver les
documents Intérêt gtContrôle fiscal
L'administration a droit de communication et
d'enquête sur documents (registre, pièces de
recettes et de dépenses). En vertu du -Code
général des Impôts (Art 1991) qui autorise le
contrôle fiscal- Code du Travail (art 143-5) qui
oblige à tenir un livre de paye ainsi que le
contrôle de la Sécurité Sociale. gt Nécessite de
tenir correctement les documents (mise à jour...)
et de bien les conserver!!!
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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES
IV-4- Obligation d'assurrance Assurances
obligatoire gt assurance responsabilité civile
organisateur. Obligatoin de souscrire une
assurance pour certaines activités (sport,
centres de vacances ou de loisirs voyages ou
séjour, tourisme, mineurs handicapés ou
inadaptés...) Garanties dassurance couvrant
leur responsabilité civile, celle de
lorganisateur, de leurs préposés et celle des
pratiquants du sport. Les licenciés et
pratiquants sont considérés comme des tiers entre
eux. Précautions - Il est fortement conseillé
aux participants (adhérents en particulier), de
souscrire à une assurance responsabilité civile
individuelle couvrant les éventuels dommages
causés à un tiers. - Evaluer régulièrement les
risques avec l'assureur.
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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES
IV-4- Obligation d'assurrance Assurances
facultatives, mais conseillées Assurance
responsabilité civile de l'association Garantir
sa responsabilité civile, celle de ses
dirigeants, membres, salariés, bénévoles dans le
cadre des activités de lassociation ) et aussi
des personnes dont lassociation a la
surveillance et la responsabilité (garde
denfants, loisirs etc.) Responsabilité civile
du fait des locaux Responsabilité de lasso
engagée envers le propriétaire des locaux ou
envers les voisins en casde dommages (incendie,
dégât des eaux, explosion...) Assurance pour les
biens de lassociation Equipements, matériel
propres ou empruntés
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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES
IV-4- Obligation d'assurrance Assurances
facultatives, mais conseillées Assurance
protection juridique Prise en charge des frais
de procédure en cas de litige lopposant à des
tiers Assurance pertes dexploitation à la suite
dun sinistre Garantie contre les conséquences
financières dun arrêt dactivité suite à un
sinistre (incendie, dégât des eaux). Assurance
annulation spectacles-manifestations Se garantir
contre les pertes résultant de la suppression de
la manifestation (intempéries par ex.).
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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES
5- Obligation de demande d'autorisation pour
ouverture temporaire d'un débit de boisson
faire demande à la préfecture en précisant -
Nature manif - Catégorie de boisson (5 groupes,
des softs aux alcools forts non distillés -
Horaire et lieu d'installation du débit En
dehors d'un club ou d'une salle privée avec
licence 4, une demande auprès de la mairie est
nécessaire pour les boissons des groupes 3, 4 et
5 5 demandes max par an.
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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES

• IV-6- Obligations de payer les droits de voisins
  à la SACEM
• Définition Société des Auteurs, Compositeurs et
  Editeurs de Musique
• Rôle
• - Autorisation pour l'exploitation des oeuvres
  musicales interprétées (professionnels ou
  amateurs, avec partition ou non) ou diffusées par
  (disques, des cassettes, radio, télévision).
• Perception de redevance (taux fixé par décrêt et
  publié au JO).
• Redistribution aux musiciens, artistes-interprète
  s et producteurs...
• Evènements concerts, les bals, les galas de
  variétés, fond sonore pour une kermesse, un
  banquet, une quinzaine commerciale, une fête
  sportive...

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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES
IV-6-Obligation de payer les droits voisins à la
SACEM Démarche - Déclarartion 15 jours à
l'avance - SACEM donne aux organisateurs
lautorisation des auteurs, ainsi que les
modalités de calcul de la redevance (rémunération
des auteurs proportionnelle aux recettes
réalisées) - Contrat général de représentation,
avec superficie de la salle, type de musique,
tarifs (entrée et conso) - Etat du budget dans 10
jours (recettes et dépenses, avec listing des
uvres diffusées) - Note de débit à régler -
Calcul sur la recette des entrées et des consos
ou alors sur les dépenses engagées - Majoration
de 20
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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES
IV-6- Obligation de payer les droits voisins à la
SACEM Cas particuliers - Petites manifestations
musicales (salle de moins de 300 m², bal,
banquet, kermesse, concert, spectacle de
variétés, repas dansant, repas spectacle, budget
des dépenses inférieur à 762,25 gt forfait
payable avant la séance. - Associations à but
dintérêt général, manif à entrée gratuite gt
réduction de 5. - Protocole daccord avec la
SACEM ou association reconnue "Éducation
populaire" gt forfait réduit. Précautions pour
une soirée - Assurance adaptée (état des lieux,
avant et après) - Eventuellement service d'ordre
(entrée, bar) - Informer police ou gendarmerie -
Eventuellement stand de sécurité routière
(conseils éthylotests...)
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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES
IV-7- Obligation de demande d'autorisation pour
publications Données personnelles (identité,
adresse postale etc.) Collection ou
diffusion. CAT obtenir leur autorisation, les
informer du droit de faire modifier, rectifier ou
supprimer leurs données personnelles Si
internet, déclarer le site à la
CNIL. Photographies obtenir autorisation des
personnes concernées - Auteur de la
photographie droit d'auteur - Personnes droit
exclusif d'image et d'utilisation (reproduction,
diffusion) - Lieux publics (autorisation des
personnes isolées et reconnaissables) - Biens
privés (autorisation du propriétaire, sauf si
utilisation à des fins purement artistiques,
culturelles ou dinformation du
public) -Bâtiments publics (si caractère
original, autorisation des architectes)
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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES
IV-7- Obligation de demande d'autorisation pour
publication Photographies CAT Pour toute
demande, préciser photos, circonstances (lieu,
réunion, manif, mariage), durée et le lieu de
diffusion (magazine, internet...) Sanctions -
Divulgation de photographies ou de vidéo sans
autorisation un an demprisonnement et de 45.000
damende (art 226-1 du CP). - Montage réalisé
avec limage dune personne sans son
consentement (art 226-8 du CP 1 an
demprisonnement 15.000 damende).
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PARTIE IV-OBLIGATIONS JURIDIQUES
IV-8-Obligation de surveillance des forums de
discussion et livres d'or sur internet CAT
déclaration à la CNIL des traitements à faire des
données recueillies sur les internautes. Surveilla
nce quotidienne des messages (suppression des
messages illicites, propos racistes,
diffamatoires illégaux ou non conformes au thème
de lespace, etc.) Proposer aux utilisateurs une
charte dutilisation claire. Sanctions d'après
jurisprudence, créateur du site tenu responsable,
civilement et pénalement, de lensemble des
messages publiés, sauf si espace non modéré
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PARTIE V- RESPONSABILITE DE L'ASSOCIATION ET DUN
MEMBRE DU BUREAU DIRECTEUR
V-1- Sur le plan civil Responsabilité de
l'association Dommage causé à un tiers (membre
du Bureau, adhérents ou public ) qu'elle reçoit,
en particulier les mineurs, pour une faute due à
un défaut d'organisation. Responsabilité
personnelle d'un membre du Bureau Dommage causé
à un tiers pour faute grave causée par une membre
ou lorsq'il outrepasse ses fonctions. Dans les 2
cas, obligation de réparer le dommage.
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PARTIE V -RESPONSABILITE DE L'ASSOCIATION ET DUN
MEMBRE DU BUREAU DIRECTEUR
V-2- Sur le plan pénal Responsabilité de
l'association Fautes infraction à la loi (vol,
escroquerie, abus de confiance, manquement à
l'obligation d'assurance, défaut de déclarations
régulières, accident entraînant un homicide,
blessures involontaires suite au manquement de
règles de sécurités Sanctions des peines allant
de simples amendes jusqu'à la dissolution
judiciaire, en fonction de la gravité de l'acte
commis. Responsabilité personnelle des membres
de l'association Malgré reconnaissance de la
faute de l'association, Faute responsabilité
d'un ou de plusieurs membres peut être engagée si
faute de gestion, action en dehors de leur mandat
ou compétences stipulés par les
statuts. Sanctions de la simple amende à la mise
en détention.
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PARTIE V -RESPONSABILITE DE L'ASSOCIATION ET DUN
MEMBRE DU BUREAU DIRECTEUR
V-3- Obligation à réparation Si les 3
conditions suivantes sont réunies - Faute de
l'association - Existence d'un dommage - Lien de
cause à effet entre faute et préjudice V-4-
Association mise hors de cause - Les 3
conditions ne sont pas réunies - Certaines
conditions sont réunies, mais il existe un cas de
force majeure, ou une faute de la victime.
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PARTIE V -RESPONSABILITE DE L'ASSOCIATION ET DUN
MEMBRE DU BUREAU DIRECTEUR
V-5- Précautions à prendre Sur le plan
civil Clauses limitatives dans les statuts (pour
les membres) ou documents à l'intention des
usagers ( L'association décline toute
responsabilité en cas de... ). Attention, la
jurisprudence limite ces clauses (suppression
d'une obligation essentielle, usagers pas assez
informés...) Sur le plan pénal Clauses
limitatives n'ont aucune valeur juridique.
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Merci de votre écoute! A vos corpos de jouer!!!