Les exigences de la norme ISO 14001

1
Les exigences de la norme ISO 14001
2
La philosophie de la norme ISO 14001
Mettre en place un système formel qui permet de
maîtriser les impacts de l activité sur
l environnement dans le but d améliorer sans
cesse les performances environnementales de
l entreprise.
3
La philosophie et les exigences de la norme ISO
14001
Engagement et politique
Revue de direction
Planification
Mise en œuvre
Contrôle et actions correctives
4
Les éléments prioritaires du SME selon ISO 14001

• Identification des aspects et des impacts
  environnementaux significatifs.
• Analyse et gestion de la législation
  environnementale.
• Définition des objectifs et du programme
  environnementaux.
• Amélioration continue des performances
  environnementales.
• Communication environnementale.
• Maîtrise des cas d urgence et gestion des
  risques environnementaux.

5
Le système de management environnemental
Exigences des parties intéressées
Recueillir les données environnementales
Tableaux données environnementales
Analyse des obligations légales
Analyse environnementale
Liste des aspects environnementaux significatifs
Définition de la stratégie environnementale
Politique environnementale
Préciser objectifs et cibles environnementaux
Programme environnemental
Monitoring et analyse des résultats, audit SME
Revue de direction
Gestion opérationnelle
6
Les exigences de la norme ISO 14001

• Les chapitres de la norme
• 4.1 Exigences générales.
• 4.2 Politique environnementale.
• 4.3 Planification
• 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
• 4.5 Contrôle et actions correctives.
• 4.6 Revue de direction

7
Politique environnementale

• La direction générale doit rédiger une politique
  environnementale
• appropriée à l entreprise, à ses produits et à
  ses impacts environnementaux
• comportant un engagement d amélioration
  continue
• visant le respect de la législation en vigueur
• fixant le cadre du programme environnemental
• documentée, appliquée et communiquée au
  personnel
• disponible pour le public.

8
Planification

• C est létape fondamentale de la démarche ISO et
  qui représente la base sur laquelle sera
  construit le SME
• Préciser et suivre les exigences légales.
• Identifier les aspects et impacts
  environnementaux significatifs.
• Définir les objectifs et les cibles
  environnementaux.
• Rédiger le programme environnemental.

9
La réglementation environnementale

• La norme ISO 14001 exige que l entreprise puisse
  garantir le respect des lois et des ordonnances
  en vigueur.
• donc il est nécessaire de
• lister les documents qui sont applicables à
  l entreprise,
• les maintenir à jour de façon formelle,
• distribuer l information aux collaborateurs
  concernés,
• assurer l enregistrement et le suivi de cette
  activité.

10
Définitions Aspects et impact

• Aspect concerne un élément d'une activité, d'un
  produit ou d'un service de l'entreprise pouvant
  avoir un effet positif ou négatif sur
  l'environnement ou la sécurité.
• Impact est leffet généré sur l environnement
  ou la sécurité par une activité, produit ou
  service de lentreprise (aspect). Il peut y avoir
  plusieurs impacts pour un aspect ou le même
  impact pour plusieurs aspects.

11
Exigences ISO 14001 concernant lAE
La norme ISO 14001 exige que (4.3.1)
l entreprise ait défini une procédure pour
identifier les activités, produits et services
sur lesquels elle est censée avoir une influence,
afin de définir ceux qui ont ou peuvent avoir des
impacts significatifs sur lenvironnement. Ces
derniers doivent être gérés dans le temps et, où
possible, réduits ou éliminés.
12
Gérer les AES
On a maintenant les aspects environnementaux
significatifs, quen faire ????

• La norme ISO 14001 exige que les aspects
  significatifs soient maîtrises. Pour cela il y a
  deux seules possibilités
• Garantir la mesure et le suivi des impacts
  associes avec un opportun système de monitoring
  (toujours).
• Définir des objectifs damélioration pour en
  réduire les impacts environnementaux (si
  possible)

13
Objectifs et cibles
Objectifs et cibles représentent les buts du SME
de l entreprise. Ils doivent être quantifiables
et quantifiés. Pour chaque objectifs il peut y
avoir plusieurs cibles, par exemple aspect
effluents gazeux impact pollution
atmosphérique objectif réduire de 10
l émission totale de CO2 cibles 1) Changer
les chaudières 2) Automatiser le conditionnement
d air 3) Réduire le transports de MP par camions
14
Le programme environnemental

• Le programme environnemental doit préciser
• les objectifs damélioration quantifiés,
• les cibles y relatives quantifiées,
• les moyens prévus,
• les responsabilités,
• les délais
• les indicateurs
• C est un document officiel, validé par la
  Direction, qui doit être maintenu à jour et suivi
  pour tous les collaborateurs.

15
Les indicateurs environnementaux

• Ils permettent de mesurer les performances
  environnementales de l entreprise et den suivre
  l amélioration.
• Il doivent être
• simples
• clairs
• efficaces
• reproductibles
• compréhensibles
• peu dindicateurs, mais valables

16
Mise en œuvre et fonctionnement

• Appliquer les éléments planifiés et les suivre
• Sensibiliser et former le personnel aux aspects
  environnementaux.
• Maîtriser les procédés vis-à-vis de
  l environnement.
• Etablir un plan de communication interne et
  externe.
• Documenter le système de management
  environnemental.
• Gérer et prévenir les situation d urgence

17
Contrôles et actions correctives

• Vérifier si le système de management
  environnemental est efficace et répond aux buts
  fixés
• Mettre en place un système pour le suivi des
  performances environnementales (monitoring).
• Traiter les non-conformités et les prévenir.
• Gérer les données environnementales.
• Exécuter des audits internes du SME.

18
Le traitement de non-conformités cycle PDCA
19
Revue de direction

• C est létape dédiée à la stratégie
  d entreprise et un moment de réflexion de la
  Direction sur le SME
• Evaluer de manière globale le SME.
• Vérifier la conformité des résultats avec les
  buts fixés.
• Mettre à jour le programme environnemental.
• Evaluer les moyens nécessaires et les mettre à
  disposition.