Effet additionnel attendu de l'ESD et autres nouvelles politiques ... Les conomies d' nergie comptabilis es dans le cadre de l'ESD doivent-elles tre ...
Ing nierie financi re : valuer de mani re approfondie. Recherche : r orienter vers des aides ' additionnalit . comportementale ' pour toucher un public plus large ...
Perspectives pour la prochaine p riode de programmation Triple ... D veloppement d'une plate-forme servicielle et stimulation de l ... Assistance technique ...
1975: Cr ation du Fonds Europ en de D veloppement R gional (FEDER) ... 1986: Acte Unique Titre consacr la coh sion conomique et sociale Nouvel objectif communautaire R duire ...
Minist res charg s de l'industrie, de l' cologie et du d veloppement. durable, des ... dont 36 ing nieurs et cadres administratifs. 6. Les missions de la ...
Id e d'int grer le MDP d s l'origine du projet. NIP approuv e / AND : ... REM = Emb - Emp. Emp = 0. REM = Emb = Epp * FEmoy CO2. 4. Plan de suivi (monitoring) ...
PREPARATION 2014 - 2020 R union d Information 24 Aout 2012 Concentration des interventions sur les priorit s de la strat gie Europe 2020; Conditionnalit s et ...
COMMENT FAIRE COFINANCER SON PROJET PAR LE FONDS SOCIAL EUROPEEN ? D velopper et animer des projets cofinanc s par le FSE Avec le soutien du FSE et de la Caisse des ...
Les certificats sont exclusivement mat rialis s par leur inscription au registre national (par la DRIRE) ... Prix des certificats : fix par le march mais born par la p nalit ...
faire des conomies d' nergie : La France doit diviser par 4 ou 5 ... S'ils n'y parviennent pas, ils doivent acheter les certificats acquis par d'autres acteurs sur le march ...
appr cier l'utilisation des cr dits, le d roulement du suivi et de la ... r seaux et de clusters en agissant sur les mesures les plus susceptibles d'engendrer bref d lai ce ' ...
dont 80 Conseillers. Commission. Parlement Europ en. Conseil. UE. 12/19/09 ... 2 conseillers. 1 charg e. de mission. COREPER II (Conseil) Groupe actions structurelles ...
obligation pour les fournisseurs d' nergie de d clencher des conomies d' nergie ... Sinon: p nalit lib ratoire fix e aujourd'hui 2 c /kWhc (kWh cumac) ...
Introduction : historique et logique d'intervention financi re de l'Union ... l ments de m thodologie pour le montage de projets - Quelques conseils pratiques pour ...
Une sensibilisation des acteurs locaux et r gionaux, une animation des massifs (s minaires transnationaux) ... Enfin, en ce qui concerne le r seau des acteurs et des partenaires : ...
Repr sentation Permanente de la France - Service politique r gionale ... Le Parlement europ en a adopt les 5 r glements en juillet 2006. Les r glements ont t ...