Plan de la squence 1'

1

• Plan de la séquence 1.
• I.Les prérequis.
• II. Attention au vocabulaire trompeur.
• III. Les 3 péchés capitaux de lapproche
  académique.
• IV. Un peu de logique.

2
I. LES PRE REQUIS

• I1. Exercice 1
• Une entreprise réalise un chiffre daffaires de
  100 000 .
• Elle supporte 50 000 de charges de personnel
  (charges sociales comprises)
• 10 000 HT dautres charges payées comptant
• 5 000 damortissement de ses immobilisations
• 15 000 damortissement demprunt bancaire et 2
  000 dintérêts
• Questions 1. Quel est le résultat de cette
  entreprise (bénéfice ou perte)? si on
  néglige la TVA si on en tient compte au taux de
  19,6
• 2. Cette entreprise dégage - t-
  elle une capacité dautofinancement?
• Si oui quel est son montant?

3
I. LES PRE REQUIS

• I1. Exercice 1.
• Corrigé exercice 1 Chiffre daffaires
  100 000
• Charges de
  personnel 50 000
• Autres charges
  10 000
• Dotations aux
  amortissements 5 000
• Charges
  financières __2 000
• BENEFICE
  33 000
• La TVA na aucune influence sur le résultat dans
  la mesure où lentreprise est assujettie!
• Capacité dautofinancement 33 000 5 000 15
  000 23 000

Un amortissement demprunt (remboursement) est
une dépense ce nest pas un charge!
4
I. LES PRE REQUIS

• I2. Exercice 2.
• Dans le bilan dune entreprise on lit
• Capital social 200 000
• Réserves 100 000
• Cette entreprise souhaite acquérir un matériel de
  310 000 TTC,
• Est- elle obligée demprunter? Combien?
• Quel montant de disponibilités lui reste t il
  après le financement de son investissement?

5
I. LES PRE REQUIS

• I2. Exercice 2.
• Corrigé exercice 2
• Elle doit emprunter le montant de
  linvestissement diminué du montant de ses
  disponibilités que nous ignorons.
• Elle récupèrera le montant de la TVA soit 310 000
  (310 000 / 1,196)
• 50 802,68 .

LES RESERVES DU BILAN NE DONNENT AUCUNE
INFORMATION SUR LE MONTANT DES DISPONIBILITES!
6
II. Attention au vocabulaire trompeur.

• Chaque discipline possède son jargon.

Les faux amis sont légion.
7
III. LES TROIS PECHES CAPITAUX DE LAPPROCHE
ACADEMIQUE
III1. Lexcès de formulation mathématique

• Les conclusions à retenir
• le décideur est responsable de ses actes
• le décideur nest pas infaillible
• une présentation mathématique ne garantit pas
  la fiabilité
• il faut distinguer données subies et données
  gérées dans tous les raisonnements de gestion

8
III. LES TROIS PECHES CAPITAUX DE LAPPROCHE
ACADEMIQUE

• III2. La réponse à tout
• Les conclusions à retenir
• faire preuve dhumilité et de prudence
• une expérience réussie ne constitue pas une
  règle intangible

9
III. LES TROIS PECHES CAPITAUX DE LAPPROCHE
ACADEMIQUE

• III3. La confusion  constat  et  relation
  fonctionnelle 
• Les conclusions à retenir
• ne pas confondre constat et relation
  fonctionnelle
• seule la relation fonctionnelle permet
  dinduire un principe daction

10

IV. UN PEU DE LOGIQUE

• Unité monétaire Fonction monétaire
• unique f(temps)

PATRIMONIAL
FINANCIER
Flux patrimoniaux divers Flux monétaires
uniquement
Produits Charges Recettes -
Dépenses
11

• Plan de la séquence 2.
• I.Concepts utiles pour lanalyse.
• I1. Structure et composantes du Bilan
• I2. Structure et composantes du Compte de
  résultat
• I3. Structure et composantes du Tableau de
  financement
• II. Analyse de la rentabilité.
• III. Analyse de léquilibre financier.
• IV. Analyse de lactivité.

12
I1. Structure et composantes du Bilan

• Deux lectures possibles du Bilan comptable
• Vision patrimoniale
  Vision financière

Situation nette
Ressources propres
Richesses

Emplois
Ressources Étrangères
Avoirs
Dettes
-

13
I1. Structure et composantes du Bilan

• Les composantes de lactif
• Actif immobilisé ou emplois stables (si valeur
  brute)
• Actif circulant

Les composantes
du passif Capitaux propres ou Situation
nette Capitaux permanents capitaux propres
Dettes à long terme Passif circulant
14
I1. Structure et composantes du Bilan

• Le BFRE ou l E F R E
• BFR total Actif circulant total (Stocks
  Créances
• Clients Autres créances) Dettes autres que
  financières
• (Dettes Fournisseurs Dettes fiscales sociales
  Autres dettes)
• BFRE (dexploitation) Stocks Clients
  Fournisseurs

Dans certaines entreprises et notamment dans le
secteur immobilier le BFRE est négatif,
lactivité génère un Excédent de
Fonds de Roulement dExploitation ou E F R E. E
F R E avances et provisions des clients
dettes fournisseurs
15
I1. Structure et composantes du Bilan
Corrigé 650 000,00 (brut) 605 000 (net) 773
532,30 685 812,53 765 644,08 685 812,53 79
831,55 612 888,22 692 719,77 79 831,55 0 343
189,20 607 381,23 343 189,20 233 699,02
36 000,00 5 500,99

• Exercice
• A partir du bilan ARKHEOPS du 31 décembre année
  0, renseignez les données suivantes
• Actif immobilisé
• Actif circulant
• Capitaux propres
• Capitaux permanents
• Passif circulant
• B F R E
• ou E F R E
• E F R Total

16
I2. Structure et composantes du Compte de résultat

• Produits dexploitation
• Charges dexploitation
• Résultat dexploitation
• Produits financiers
• Charges financières
• Résultat financier
• Produits exceptionnels
• Charges exceptionnelles
• Résultat exceptionnel

Résultat courant
- Impôts sur les bénéfices
Résultat net
17
I2. Structure et composantes du Compte de résultat

• Soldes intermédiaires de gestion ou S I G.
• Chiffre daffaires
• Charges externes
• Valeur ajoutée
• - Impôts et taxes
• Charges de personnel
• Excédent Brut dExploitation
• Dot. Amortissts , dépréciations, provisions
• ou Autres charges et autres produits
  dexploitation
• Résultat dexploitation

Analyse du résultat dexploitation
18
I2. Structure et composantes du Compte de résultat
620 598,77 2 172 447,54 1 551 848,77 1
640,82 14 418,75 12 777,93 622 239,59
620 598,77 1 640,82 0
0 - 0 200 427,06
421 812,53 622 239,59 0 - 200 427,06

• Exercice
• A partir du Compte de résultat ARKHEOPS de
  lexercice année 0, renseignez les données
  suivantes
• Résultat dexploitation
• Résultat financier
• Résultat courant
• Résultat exceptionnel
• Impôts sur les bénéfices
• Bénéfice ou perte

19
I3. Structure et composantes du Tableau de
financement

• Deux présentations méthode directe et méthode
  indirecte.
• Méthode directe faisant apparaître encaissements
  décaissements.
• Encaissements générés par lactivité
• Décaissements générés par lactivité
• Flux net de trésorerie généré par
  lactivité
• Encaissements sur cessions dimmobilisations
• Décaissements sur investissements ( non charges)
  
• Flux net de trésorerie lié aux
  investissements
• Encaissements augmentation de capital,
  emprunts
• - Remboursements
• Flux net de trésorerie lié aux financements

20
I3. Structure et composantes du Tableau de
financement

• Deux présentations méthode directe et méthode
  indirecte.
• Méthode indirecte partant dun résultant produits
  - charges.
• Résultat
• Dotations aux amortissements, dépréciations et
  provisions (1)
• Capacité dautofinancement
• ou - Variation de lEFRE (ou du BFRE) (2)
• Flux net de trésorerie généré par lactivité
• (1) Ajout des charges non dépensées
• (2) Prise en compte des décalages encaissements
  / Produits
• 
  et décaissements / Charges
• La suite du tableau est identique à la méthode
  directe.

21
I2. Structure et composantes du Tableau de
financement

• Exercice
• A partir du Tableau de financement ARKHEOPS de
  lexercice année 0, renseignez les données
  suivantes
• Flux net de trésorerie générés par lactivité
• Flux net lié aux investissements
• Flux net lié aux financements
• Flux net de trésorerie de lexercice
• Solde de trésorerie au 31 décembre an 0

996 481,01 - 405 861,25 - 120 168,45
470 451,31 350 451,31
22
I2. Structure et composantes du Tableau de
financement

• Exercice
• Comparaison des données relatives à la
  rentabilité figurant dans le Compte de résultat
  et des données relatives à la trésorerie figurant
  dans le Tableau de financement

RENTABILITE
TRESORERIE
Compte de résultat
Tableau de trésorerie Flux
Bénéfice
Flux net trésorerie État
Situation nette Montant
de la trésorerie ou
Capitaux propres ici montant des
avoirs bancaires Dont Réserves
421 812,53
470 451,31 685 812,53
350 451,31
385 812,53 Conclusion ne pas confondre richesse
et trésorerie !
23
II. Analyse de la rentabilité
Taux de rentabilité par rapport à lactivité
Résultat de lexercice C A
H T

Taux de marge brute par rapport à lactivité
E B E C A H T
Résultat de lexercice Capitaux propres
Taux de rentabilité des capitaux propres
24
III. Analyse de léquilibre financier
Taux dendettement
Dettes financières Capitaux propres

• Ressources stables (1)
• Emplois stables (2)
• Capitaux permanents amortissements
• Immobilisations brutes

Ratio de couverture des capitaux investis
Dettes financières Capacité dautofinancement
Capacité dendettement
25
IV. Analyse de lactivité
Ratio dévolution de lactivité globale
CA HT (n) CA HT(n-1) C A
H T (n-1)

CA HT dune activité CA HT global
Part dune activité dans lactivité globale
Ces ratios de rentabilité, déquilibre
financier ou dactivité nont dintérêt quà deux
conditions
1. Être comparés dans le temps pour mettre en
évidence des évolutions.
2. Être comparés aux ratios moyens du secteur
dactivité similaire pour positionner
lentreprise.
26
SIMULATION ARKHEOPS

• Plan de la séquence 3.

1. Les coûts variables 11. Les outils 12. La
méthode 13. Étude de cas Arkhéops
2. Seuil de rentabilité approche marginale 21.
Les outils 22. La méthode 23. Étude de cas
Arkhéops
27
1. Les coûts variables.

• 11. Les outils

111. Distinction coûts fixes CF, coûts variables
CV
COÛTS ? DÉPENSES
Un investissement nest pas une charge. Un
investissement nest pas un coût. Un
remboursement nest pas une charge. Un
remboursement nest pas un coût.
28
1. Les coûts variables.

• 11. Les outils

111. Distinction coûts fixes CF, coûts variables
CV
CF INDÉPENDANTS DE LACTIVITÉ
Les coûts fixes peuvent évoluer, ils ne sont pas
forcément stables. Exemples budget de
publicité, salaire fixe, dotations aux
amortissements
29
1. Les coûts variables.

• 11. Les outils

111. Distinction coûts fixes CF, coûts variables
CV
CV FONCTION DE LACTIVITÉ
Les coûts variables sont souvent proportionnels à
lactivité, ils peuvent alors sexprimer en
pourcentage de lactivité. Dans le secteur
immobilier il y a peu de coûts variables, il peut
y avoir des coûts ou charges mixtes, une partie
étant fixe et une autre variable. Exemple de
charges variables commissions des
négociateurs Exemple de charge mixte frais
téléphoniques
30
1. Les coûts variables.

• 11. Les outils

111. Distinction coûts fixes CF, coûts variables
CV
Si activité unique MSCV CA - CV
m MSCV
CA
Si plusieurs activités plusieurs taux de marge
mA, mB, mC m pA.mA
pB. mB pC. mC Le taux de marge de lentreprise
dépend de la structure des ventes.
31
1. Les coûts variables.

• 11. Les outils
• 113. Définition, charges subies et charges gérées

Les charges subies sont indépendantes du pouvoir
de décision du décideur. On peut assimiler aux
charges subies les charges non remises en
causes, celles que le décideur considère comme
obligatoires, contraignantes. Exemples
Dotations aux amortissements, impôts, charges
financières sur emprunt à long terme.
32
1. Les coûts variables.

• 11. Les outils
• 113. Définition, charges subies et charges gérée

Les charges gérées dépendent du pouvoir de
décision du décideur. Ce sont le plus souvent
des charges créatrices de valeur. Le décideur
n a pas pour objectif constant de minimiser les
charges, il accepte les charges qui génèrent
notamment de la qualité appréciée par le
client. Exemples le budget de publicité, la
qualité matérielle de laccueil.
33
1. Les coûts variables.

• 11. Les outils
• 113. Définition, charges subies et charges gérées

Les concepts de charges subies et charges gérées
ont un contenu qui dépend du décideur
lui-même telle charge considérée comme
obligatoire par l un peut être considérée comme
modifiable par un autre. On peut alors dire que
les charges subies sont celles qui échappent au
pouvoir et au vouloir de décision.
34
1. Les coûts variables.

• 12. La méthode
• 121. Le tableau d analyse en coûts variables
• La méthode repose sur l équation
• R CA - CV - CF MSCV - CF
• Dans une activité multi-prestations les chiffres
  d affaires et les coûts variables sont rattachés
  aux prestations qui les concernent alors que les
  coûts fixes sont communs à toutes les
  prestations.
• Remarque ici nous utilisons indifféremment les
  expressions charge et coût.

35
1. Les coûts variables.

• 12. La méthode
• 121. Le tableau d analyse en coûts variables
• Présentation
• P1
  P2 P3
• Chiffres d affaires CA1
  CA2 CA3
• Coûts variables CV1
  CV2 CV3
• Marges / coûts variables MSCV1 MSCV2
  MSCV3
• Marge / coûts variables
  MSCV
• Coûts fixes
  CF .
• Résultat
  R

36
1. Les coûts variables.

• 12. La méthode
• 121. Le tableau d analyse en coûts variables
• Utilisation des concepts coûts subis et coûts
  gérés
• P1 P2 P3
• Chiffres d affaires CA1
  CA2 CA3
• Coûts variables - CV1 -
  CV2 - CV3
• Marges / coûts variables MSCV1 MSCV2
  MSCV3
• Marge / coûts variables
  MSCV
• Coûts fixes subis
  - CFS .
• Marge disponible MD
• Coûts fixes gérés - CFG .
• Résultat
  R

37
1. Les coûts variables.

• 12. La méthode
• 122. Le tableau d analyse en coûts spécifiques
• Si on considère que certaines charges sont
  spécifiques à certains produits
• P1 P2 P3
• Chiffres d affaires CA1
  CA2 CA3
• Coûts variables - CV1
  - CV2 - CV3
• Marges / coûts variables MSCV1 MSCV2
  MSCV3
• Coûts fixes spécifiques - CF1 -
  CF2 - CF3
• Marges de contribution MC1
  MC2 MC3
• Total marge de contribution
  TMC
• Coûts fixes communs subis -
  CFS .
• Marge disponible MD
• Coûts fixes communs gérés - CFG .
• Résultat
  R

38
2. Seuil de rentabilité approche marginale.
21. Les outils 211. Définition du seuil de
rentabilité.
LE SEUIL DE RENTABILITÉ EST LE NIVEAU
DACTIVITÉ, SOUVENT MESURÉ EN CHIFFRE
DAFFAIRES, À PARTIR DUQUEL CETTE ACTIVITÉ
DEVIENT RENTABLE.
39
2. Seuil de rentabilité approche marginale.
21. Les outils 212. Recherche de la formule
généralités
Dans lapproche marginale, on recherche le seuil
de rentabilité compte tenu dune action qui a
pour objectif de générer de la valeur, mais qui
dune part peut avoir un coût et dautre part
peut modifier le taux de marge.
ACTION commerciale ou investissement
Coûts fixes
Taux de marge
Selon que laction a des effets sur les coûts
fixes ou le taux de marge les formules utilisées
ne sont pas identiques.
40
2. Seuil de rentabilité approche marginale.
21. Les outils 213. Recherche de la formule si m
nest pas modifié
Chiffre daffaires Marge
sur coûts variables
CA ? MSCV je
divise par MSCV CA /MSCV 1/m ?
1 je multiplie par CF CF / m ?
CF
Jobtiens un chiffre daffaires qui induit une
marge sur coûts variables égale aux coûts fixes
cest à dire un résultat nul.
CAo CF m
41
2. Seuil de rentabilité approche marginale.
21. Les outils 214. Recherche de la formule si
laction modifie m
Si seul m est modifié, on écrit que la marge sur
coûts variables doit être au moins égale après
laction à ce quelle était avant laction.
(m x CA) (mdm) x (CAdCA)
Si CF et m sont modifiés par laction, on écrit
que le résultat doit être au moins égal après
laction à ce quil était avant laction.
(m x CA) - CF (mdm) x (CAdCA) (CFdCF)
42
2. Seuil de rentabilité approche marginale.
22. La méthode 221. Attitude prospective
HYPOTHÈSES ouvrir le champ des possibles ? SEUILS
DE RENTABILITÉ tester les conséquences des
hypothèses ? DÉCISION décider en connaissant le
risque
43
2. Seuil de rentabilité approche marginale.
22. La méthode 222. tableau des seuils de
rentabilité
SR CF ? Incertitude due à la prévision
m  ? Incertitude due à la prévision
44
SIMULATION ARKHEOPS

• Plan de la séquence 4.

1. Paradigme patrimonial et paradigme financier.
11. Les fondements 12. La méthode
2. Emprunt à moyen et long terme. 21. Modalités
de remboursement 22. Différents taux 23.
Gestion des risques
45

1. Paradigme des flux patrimoniaux et paradigme
des flux financiers.

• 11. Les fondements.
• Unité monétaire Fonction monétaire
• unique f(temps)
• Flux patrimoniaux divers Flux monétaires
  uniquement
• Produits Charges Recettes - Dépenses

PATRIMONIAL
FINANCIER
46
1. Paradigme des flux patrimoniaux et paradigme
des flux financiers.

• Problématique à champ large. Problématique à
  champ étroit.
• Analyse des coût et des marges Analyse de
  rentabilité des
• Distinction forte analyse de investissements.
  
• rentabilité et analyse de trésorerie. Coûts
  des financements.
• Les erreurs impardonnables ici et là
• Amortissements demprunt Ajouter des flux
  monétaires
• dans les charges de périodes
  différentes.

FINANCIER
PATRIMONIAL
47
1. Paradigme des flux patrimoniaux et paradigme
des flux financiers.

• Les normes IFRS tendent à donner plus de place
  au raisonnement financier, y compris dans les
  documents à vocation  patrimoniale . Cette
  vision soppose à la vision traditionnelle
  française plus juridique.

Lactualisation prend une place grandissante 1.
la valeur résulte essentiellement de flux
financiers futurs, 2. compte tenu dun prix du
temps.
48
1. Paradigme des flux patrimoniaux et paradigme
des flux financiers.

• Les calculs reposent sur des données futures, il
  faut donc élaborer des hypothèses dites
  hypothèses actuarielles.

Le prix du temps est représenté par le taux
dactualisation, qui constitue la donnée
déterminante du calcul.
La juste valeur est donc fondée sur
une double série dhypothèses hypothèse de
flux et hypothèse de taux, ce qui semble
impliquer un risque derreur, puisque le
futur est incertain par nature.
49
1. Paradigme des flux patrimoniaux et paradigme
des flux financiers.

• Le raisonnement financier est donc menée
  concomitamment avec le raisonnement
  patrimonial , car les concepts de produits
  et de charges subsistent et ne doivent pas
  être confondus avec les notions
  dencaissement et de décaissement.

Dautre part, il semble que lon puisse toujours
comparer des sommes à des dates différentes ce
qui est absurde en finance puisque une unité
monétaire aujourdhui ne vaut pas une unité
monétaire demain.
Les écarts entre deux sommes exprimées à
des dates différentes ne peuvent, en finance,
nêtre effectués quaprès avoir exprimé ces
sommes en monnaie de la même date.
50
1. Paradigme des flux patrimoniaux et paradigme
des flux financiers.

• 12. La méthode
• Le prix du temps
• 1 aujourdhui gt 1 demain
• Pourquoi ?
• 1. Risque .
• 2. Inflation .
• 3. Usage .

51
P2. FONDEMENTS DU RAISONNEMENT FINANCIER

• 12. La méthode

Capitalisation
Valeur actuelle
Valeur acquise
t taux dactualisation
Actualisation
52
P2. FONDEMENTS DU RAISONNEMENT FINANCIER

• 12. La méthode
• Le taux t mesure la dépréciation due au temps
• 
  
  

M valeur actuelle
A valeur acquise
A M ( 1 t )
M A / ( 1 t ) A ( 1 t )-1
53
P2. FONDEMENTS DU RAISONNEMENT FINANCIER

• 12. La méthode
• On dit que 100 0 est équivalent à 110 1 si
  le taux d actualisation de la période 0 - 1
  est égal à 0,1 ou 10.

On dit  actualiser  si l on remonte le temps,
on exprime une somme monétaire en euros d une
date n en une somme d une date antérieure n - p.
On dit  capitaliser  si l on va dans le sens
du temps, on exprime une somme monétaire en euros
d une date n en une somme d une date
postérieure n p.
54
P2. FONDEMENTS DU RAISONNEMENT FINANCIER

• 12. La méthode

Le taux de capitalisation exprime le prix du
temps, le taux d intérêt est un taux de
capitalisation particulier, c est le taux
facturé par un prêteur à un emprunteur.
Dans tout raisonnement financier, on considère
que les flux financiers d une période sont
versés simultanément à une certaine date. La
pratique financière ignore presque toujours la
permanence des flux lorsque celle-ci existe, elle
prend en compte des montants monétaires datés.
55
Valeur acquise d une suite d annuités

• a a a
  a a
• 1 2 3 n-1 n
• 
  a(1t)1
• 
  
  a(1t)2
• 
  
  a(1t)(n-1)
• 
  
  a(1t)(n)
• Somme dune suite géométrique de n termes,
  premier terme
•  a (1t)  , raison (1t).

56
Valeur actuelle d une suite d annuités.

• a a
  a a a
• 1 2 3 n-1 n
• a(1t)-1
• a(1t)-2
• a(1t)- (n-1)
• a(1t)- (n)
• Somme dune suite géométrique de n termes,
  premier terme
•  a (1t)-1  , raison (1t)-1.

57
2. EMPRUNT BANCAIRE A MOYEN ET LONG TERME

• 21. MODALITES DE REMBOURSEMENT
• Remboursement par annuités constantes
• L annuité est la somme de l amortissement
  (remboursement de la dette) et de l intérêt,
  l annuité peut être annuelle, trimestrielle, le
  plus souvent mensuelle.
• Remboursement par amortissement constant
• Les annuités sont alors dégressives.
• Remboursement  in fine 
• Le capital emprunté est remboursé à la fin de
  la dernière période.
• Différé de remboursement
• Pendant un certain temps (un an par exemple)
  l entreprise ne paie que les intérêts du prêt,
  le capital restant dû reste constant pendant
  cette période.

58
2. EMPRUNT BANCAIRE A MOYEN ET LONG TERME

• 22. DIFFERENTS TAUX
• 221. Taux nominal, taux effectif global
• Le taux nominal est le taux annoncé par le
  banquier, utilisé pour calculer les intérêts et
  les annuités hors frais et assurances.
• Le taux effectif global est établi en ajoutant
  aux intérêts stipulés à la convention les frais,
  commissions ou rémunérations de toute nature,
  directs ou indirects, y compris ceux qui sont
  payés ou dus à des intermédiaires intervenus de
  quelque manière que ce soit dans loctroi du
  prêt, même si les frais, commissions ou
  rémunérations correspondent à des débours
  réels.(C. consom., art. L. 313-1).
• Le TEG, déterminé comme il est dit ci-dessus,
  doit être mentionné de façon claire et précise
  dans tout écrit constatant un contrat de prêt (C.
  consom. , art. L. 313-2), et ne nécessiter aucun
  calcul par l emprunteur (Cass. com. , 18 juin
  1996 Bull. civ. IV, n183).
• La mention étant imposée dans le seul intérêt de
  l emprunteur, son omission est sanctionnée par
  la nullité relative de la clause d intérêt
  conventionnel le prêt demeure valable mais il
  est fait application de lintérêt au taux légal,
  non de l intérêt stipulé au contrat (Cass. 1
  civ., 21 février 1981 Bull. civ. I, N234)

59
2. EMPRUNT BANCAIRE A MOYEN ET LONG TERME

• 222. Taux fixe et taux variable
• Un taux fixe reste constant pendant toute la
  durée du prêt.
• Un taux variable (ou taux modulable)est un taux
  indexé, le plus souvent sur lEuribor
• (taux interbancaire à 3 mois). Ainsi le taux
  est obtenu en additionnant la moyenne
  arithmétique des Euribors mensuels, publiés
  chacun des 3 mois précédant le mois au cours
  duquel la modulation a lieu, à la composante fixe
  (1,85 par exemple).

60
2. EMPRUNT BANCAIRE A MOYEN ET LONG TERME

• 223. Taux d usure
• Ancienne règle
• Un prêt usuraire est un prêt consenti à un taux
  effectif global qui excède, au moment où il est
  accordé, de plus du tiers le TEG moyen pratiqué
  au cours du trimestre précédent par les
  établissements de crédit pour des opérations de
  même nature et comportant des risques
  analogues(c. cons. Art. L. 313-3).Calculs
  effectués par la Banque de France.
• Nouvelle règle (loi pour linitiative économique)
• Suppression pure et simple de la notion de taux
  dusure pour les prêts autres que les découverts
  consentis à des personnes morales se livrant à
  une activité industrielle, commerciale,
  artisanale, agricole ou professionnelle non
  commerciale (c. cons. Art. L. 313-3 nouveau).
  Pour les découverts les conditions de calcul et
  de publicité des taux effectifs moyens sont fixés
  par décret.

61
2. EMPRUNT BANCAIRE A MOYEN ET LONG TERME

• TEG appliqués 3eme trimestre 2008, taux usure
  applicables 4eme trimestre 2008
• TEG Taux usure
• Personnes morales non concernées par suppression
  de lusure.
• Prêts consentis en vue achats ou ventes à
  tempérament 8,51 11,35
• Prêts d une durée initiale supérieure à 2 ans,
  taux variable 6,93 9,24
• Prêts d une durée initiale supérieure à 2 ans,
  taux fixe 6,11 8,15
• Découvert en compte hors CPFD 10,63
  14,17
• Autres prêts , durée inférieure ou égale à 2
  ans 7,70 10,27
• Particuliers
• Immobilier
• Prêt à taux fixe 5,52 7,36
• Prêt à taux variable 5,60 7,46
• Consommation
• Prêtslt1524 15,82 21,09
• Attention ce tableau na guère, pour les
  personnes morales, quune valeur historique! Il
  permet de juger de limportance de la mesure
  prise en juillet 2003 (loi pour linitiative
  économique).

62
2. EMPRUNT BANCAIRE A MOYEN ET LONG TERME

• 224. Taux proportionnel et taux équivalent
• Le taux proportionnel pour une période
  inférieure à l année revient à diviser le taux
  annuel par le nombre de périodes comprises dans
  l année. (décret n85-944 du04/09/1985, confirmé
  par jurisprudence).
• Le taux équivalent qui assure l égalité entre
  les sommes prêtées et tous les remboursements
  selon la méthode des intérêts composés a été
  retenu par les autorités communautaires(Dir. CE
  n90-88, 22 février 1990). Cette directive doit
  entraîner une modification prochaine de notre
  législation.

63
2. EMPRUNT BANCAIRE A MOYEN ET LONG TERME

• 23. GESTION DES RISQUES
• 231. Les garanties bancaires
• La banque demande à l emprunteur
• Garantie réelle (res la chose par opposition à
  la personne) lhypothèque rattachée au bien
  immeuble financé par lemprunt.
• Garantie personnelle la caution permet au
  banquier de se retourner contre la personne qui
  sest portée caution en cas de défaillance de
  lemprunteur.
• La banque se garantit par insertion dans le
  contrat des mentions permettant à létablissement
  prêteur dêtre investi du privilège de prêteur de
  deniers sur les biens acquis.

64
2. EMPRUNT BANCAIRE A MOYEN ET LONG TERME

• 23. GESTION DES RISQUES
• 232. Les garanties de lemprunteur
• La garantie la plus efficace est assurée par la
  possibilité de sortir du contrat en effectuant un
  remboursement anticipé.
• Dans le silence du contrat de prêt, notamment
  sur le montant des indemnités dues en cas de
  remboursement anticipé, le décret n80-473 du 28
  juin 1980 ne fixe que les indemnités maximales
  exigibles par le prêteur(3 du capital remboursé
  ou un semestre dintérêt sur le capital remboursé
  au taux moyen du prêt).
• En conséquence dans le silence du contrat de
  prêt aucune indemnité nest due.

65
1. Objet et principes de la comptabilité.

• 2. Plan de comptes.

3. Livres comptables.
4. Comptes annuels.
66
1. Objet et principes de la comptabilité.

• 11. Objet.

La comptabilité organise linformation
financière, elle permet de saisir, class
er, enregistrer des données
chiffrées, présenter des états qui reflètent
une image fidèle du patrimoine de la
situation financière et du résultat de
lentreprise.
La comptabilité permet deffectuer des
comparaisons périodiques dans une perspective de
continuité de lactivité.
67
1. Objet et principes de la comptabilité.

• 12. Principes.

Régularité et sincérité. La comptabilité
respecte les règles et procédures en vigueur avec
sincérité.
Prudence. Prendre en compte immédiatement les
incertitudes qui risquent de grever les résultats
futurs.
Permanence des méthodes. Maintenir la
permanence dans lapplication des règles et
procédures pour garder la cohérence des
informations comptables au cours des périodes
successives.
68
2. Plan de comptes.

• 21. Le compte.
• Cest la plus petite unité retenue pour le
  classement et
• lenregistrement comptable.

Souvent symbolisé par
22. Les classes. Elles regroupent les comptes de
même nature. Deux types de classes Comptes de
bilan. Comptes de gestion.
69
2. Plan de comptes.

• 22. Les classes.
• 221. Comptes de bilan.

Classe 1 comptes de capitaux (passif)
Classe 2 comptes dimmobilisations (actif)c
Classe 3 comptes de stocks et en-cours (actif)
Classe 4 comptes de tiers (actif ou passif)
Classe 5 comptes financiers (actif)
222. Les classes.
Classe 6 comptes de charges
Classe 7 comptes de produits
70
3. Livres comptables.

• 31. Le livre-journal.

Les opérations sont enregistrées
chronologiquement dans un livre-journal.
Le livre-journal peut être détaillé dans des
journaux auxiliaires spécialisés par type
dopérations.
32. Le grand livre.
Les écritures du livre-journal sont reportées
dans le grand livre ventilées selon le plan de
comptes. Dans le grand livre, chaque compte
regroupe les écritures de même nature classées
chronologiquement. Le grand livre peut être
divisé en livres auxiliaires.
71
4. Comptes annuels.

• 41. Les documents de synthèse.

Le bilan voir séquence 2 .
Le Compte de résultat voir séquence 2.
Lannexe comprend notamment justification
des méthodes retenues, état de lactif
immobilisé, état des amortissements et
dépréciations, état des provisions
72
4. Comptes annuels.
42. Présentations des documents.
Bilan et Compte de résultat peuvent être
présentés sous forme de tableau ou présentés en
liste.
Bilan et Compte de résultat sont plus ou moins
détaillés selon le système utilisé système de
base, système abrégé, système développé.
73
2. Les comptes de bilan.
1. Principes généraux.
11. Les écritures  en partie double 
12. La comptabilité patrimoniale.
13. La TVA le principe et la spécificité des
syndicats de copropriété.
21. Le plan comptable général.
22. Le plan des syndicats de copropriétés
spécificités.

• 3. Les comptes de gestion.

31. Le plan comptable général.
32. Le plan des syndicats de copropriétés
spécificités.
4. Écritures dinventaire.
41. Les amortissements (PCG).
42. Les dépréciations.
74

• Principes généraux.
• 11. Les écritures  en partie double .

Tout événement, toute opération de lentité ayant
une incidence financière est traduite par une
écriture affectant au moins deux comptes dont
lun est débité et lautre crédité dune somme
identique.
Crédit
Débit
800
1 000
200
75

• Principes généraux.
• 12. La comptabilité patrimoniale.

Les charges et les produits, prévus au plan
comptable, sont enregistrés dès leur engagement
juridique indépendamment de leur règlement.
Un produit nest pas forcément un encaissement ou
une recette. Inversement tout encaissement ne
correspond pas à un produit.
Une charge nest pas forcément un décaissement ou
une dépense. Inversement tout décaissement ne
correspond pas à une charge.
Dans la comptabilité des copropriétés on dit que
lon tient une comptabilité dengagement par
opposition à une comptabilité en recettes
dépenses.
76
1. Principes généraux. 13. La TVA le principe
et la spécificité des syndicats de copropriété.
Dans le plan comptable général la TVA collectée
dune part, la TVA déductible dautre part, ne
doivent pas figurer dans les produits et les
charges, elles sont inscrites dans les comptes
appropriés de la classe 4. La comptabilité est HT.
Dans le plan comptable des syndicats de
copropriétés, la comptabilité est effectuée TTC,
toutes taxes comprises, en effet la TVA nest
alors pas récupérable.
77
2.
Les comptes de bilan.21. Le plan comptable
général.
Comptes des classes 1, 2, 3, 4, 5
Débit Crédit
Si accroissement de lactif Si accroissement du
passif
Si diminution du passif Si diminution de lactif
78
2. Les comptes de bilan. 22. Le plan des
syndicats de copropriétés spécificités.
Les classes 2 et 3 de lactif nexistent pas
Ni immobilisations ,
ni stocks.
La classe 1 est réservée aux provisions , avances
et subventions.
La classe 4 devient  Copropriétaires et tiers.
79
2. Les comptes de bilan. 22. Le plan des
syndicats de copropriétés spécificités.
Les classes 2 et 3 de lactif nexistent pas, le
bilan est remplacé par lannexe 1 État
financier après répartition.
80
État financier après répartition. Décret du 14
mars 2005.
81
Les Réserves du PC copro sont des apports des
copropriétaires, il y en a de deux sortes les
provisions et les avances.
Les provisions sont la propriété du syndicat.
Les avances restent la propriété des
copropriétaires apporteurs, elles leur sont
restituées en cas de vente de leur lot. Les
avances sont prévues par une stipulation du
règlement de copropriété ou décidées par un vote
de lassemblée.
82
3.
Les comptes de gestion.31. Le plan comptable
général.
Comptes des classes 6 et 7
Débit Crédit
Si charge Si
produit
Si effacement de produit Si effacement de charge
83
3. Les comptes de gestion. 32. Le plan des
syndicats de copropriétés spécificités.
Les charges pour opérations courantes
correspondent aux charges dexploitation du PCG.
Absence des charges et produits financiers. Les
emprunts ne sont pas traités avec une approche
patrimoniale.
Les charges pour travaux et autres opérations
exceptionnelles se substituent au raisonnement
patrimonial (il ny a pas décritures pour
investissements car il nexiste pas de classe 2.)
Les produits sont analysés en une composante
 opérations courantes  et une composante
travaux et autres opérations exceptionnelles.
84
Annexe 2Compte de gestion pour opérations
courantes et budget prévisionnel.
85
4. Les
écritures dinventaire.41. Les amortissements.
Les amortissements sont une constatation de la
dépréciation dune immobilisations, cest un
compte 2 8
28 Amortissement des immobilisations
280 Amortissements des immobilisations
incorporelles
281 Amortissements des immobilisations corporelles
2813 Amortissements des constructions
2815 Amortissements des installations techniques,
matériels
La dépréciation est une diminution dactif ces
comptes sont crédités.
Il sen suit un appauvrissement donc une charge
compte 68. 68 Dotations aux amortissements.
Cest une charge le compte est donc débité.
86
4. Les écritures
dinventaire.41. Les amortissements.
Le plan comptable des copropriétés ne comprenant
pas de classe 2  Immobilisations  ,
il ny a pas damortissements.
87
4. Les écritures
dinventaire.42. Les dépréciations.
Dans le PCG elles concernent les stocks et les
tiers.
39 Dépréciations des stocks.
49 Dépréciation des comptes de tiers.
La dépréciation est une diminution dactif ces
comptes sont crédités.
Il sen suit un appauvrissement donc une charge
compte 68. 68 Dotations aux amortissements et
dépréciations.
Cest une charge le compte est donc débité.
Dans le plan comptable des copropriétés, il ny a
pas de classe 3  Stocks , donc pas de
dépréciation sur stocks. Cest la seule
différence.
Pour les copropriétaires et autres tiers, les
mêmes règles que celles du PCG sappliquent.