LE CADRE TH

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LE CADRE THÉORIQUEDE LA COMPTABILITÉ

• Les principes comptables généralement reconnus
  (PCGR) forment un ensemble de normes et de
  règles qui servent de guide général à la
  communication de linformation financière.
• Lexpression  généralement reconnus  signifie
  que ces principes bénéficient de laccord des
  principales autorités de réglementation.
• LInstitut Canadien des Comptables Agréés (ICCA)
  a la responsabilité principale délaborer les
  PCGR du Canada.

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LE CADRE THÉORIQUEDE LICCA

• Le cadre théorique comporte
• lobjectif de la présentationde linformation
  financière,
• les qualités de linformation comptable,
• les composantes des états financiers,
• les critères de constatation etde mesure
  (postulats, principes et contraintes).

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LOBJECTIF DE LA PRÉSENTATION DE LINFORMATION
FINANCIÈRE

• La présentation de linformation financière a
  pour principal objectif de communiquer des
  informations utiles aux personnes qui ontà
  prendre des décisions.

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LES QUALITÉS DE LINFORMATION FINANCIÈRE

• La pratique comptable choisie doit être celle qui
  produit les informations financières les plus
  utiles pour les personnes ayant à prendre des
  décisions.
• Pour que linformation soit utile, elle
  doitposséder les qualités suivantes
• 1. compréhensibilité,
• 2. pertinence,
• 3. fiabilité,
• 4. comparabilité.

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LA COMPRÉHENSIBILITÉ

• Pour être utile, linformation doit être
  compréhensible pour les utilisateurs.
• On suppose que lutilisateur moyen a une bonne
  connaissance des activités commerciales et
  économiquesainsi que de la comptabilité.

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LA PERTINENCE

• Linformation comptable a une pertinence
  lorsquelle peut influer sur les décisions des
  utilisateurs.
• La valeur prédictive aide les utilisateurs à
  prédire des résultats futurs, et la valeur
  rétrospective confirme ou corrige les
  prédictions antérieures.
• Il faut que le décideur puisseavoir accès à
  linformationà un moment où elle est
  encoresusceptible dinfluer surses décisions
  (opportune).

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LA FIABILITÉ

• La fiabilité de linformation signifie quelle
  est exempte derreurs et de partis pris et que
  lon peut sy fier.
• Pour quelle soit fiable, linformationdoit être
  vérifiable on doit disposerde la preuve
  quelle est exempte derreurs ou de partis pris.
• Linformation doit être une image fidèle du
  contenu économique des opérations. Elle doit être
  factuelle.

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LA COMPARABILITÉ

• Il y a comparabilité quand différentes
  entreprises utilisent les mêmes principes
  comptables.
• Il y a permanence quand une société utilise les
  mêmes principes et méthodes comptables dun
  exercice à lautre.

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LES CRITÈRES DE CONSTATATIONET DE MESURE

• Les critères de constatation et de mesure
  quutilisent les comptables pour résoudre des
  problèmes dordre pratique comprennent les
  postulats, les principes et les contraintes
• Les postulats constituent le fondement des
  processus comptables.
• Les principes indiquent la manière de
  comptabiliser les activités économiques lors du
  processus comptable.
• Les contraintes imposées au processus
  comptable permettent dappliquer ces principes
  avec une certaine souplesse dans certaines
  circonstances.

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LA CONTINUITÉDE LEXPLOITATION

• Le postulat de la continuité de lexploitation
  stipule que lentité poursuivra ses activités
  dans un avenir prévisible.
• Conséquences Les immobilisations sont
  comptabilisées au coût plutôt quà leur valeur
  de liquidation, lamortissement est nécessaire,
  les postes sont classés à court ou à long terme.

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LE POSTULAT DE LUNITÉ MONÉTAIRE

• Selon le postulat de lunité monétaire, les
  documents comptables peuvent seulement contenir
  les données des opérations que lon peut exprimer
  en termes monétaires.
• De plus, il suppose que lunité monétaire demeure
  stable dans le temps. Tous les effets
  inflationnistesou déflationnistes sont ignorés.

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LA PERSONNALITÉDE LENTITÉ

• Le postulat de la personnalité de lentité
  stipule que les opérations de lentreprise sont
  distinctes de celles de ses propriétaires et de
  toutes les autres entités économiques.
• Exemple Les activités desBoutiques San
  Francisco sont distinctes de celles de Sears.

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LINDÉPENDANCEDES EXERCICES

• Selon le postulat de lindépendance des
  exercices, il est possible de diviser la vie
  économique dune entreprise en exercices
  comptables.
• Exemple mois, trimestres et années

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LE PRINCIPEDE RÉALISATION

• Selon le principe de réalisation, il faut
  constater les produits durant la période où a
  été achevée lexécution du travail nécessaire
  pour les gagner, aussitôt que
• Les efforts de production ou de venteont été
  substantiellement déployés.
• Les produits peuvent êtreobjectivement mesurés.
• Le recouvrement estraisonnablement assuré.
• Les charges peuventêtre déterminées.

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LE PRINCIPEDE RÉALISATION

• Les moments les plus courants pour constater les
  produits sont
• à la vente,
• durant la production,
• à lachèvement des travaux,
• au recouvrement de la contrepartie.

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LA CONSTATATION DES PRODUITS SUIVANT LA MÉTHODE
DE LAVANCEMENT DES TRAVAUX

• Suivant la méthode de lavancementdes travaux,
  on constate les produits dun projet à long
  terme en fonction dune base destimations
  raisonnables des progrès vers lachèvement.
• Pour mesurer le degré davancement des travaux,
  on compare les coûts engagés au cours dune
  périodeà la totalité des coûts estimatifsdu
  projet achevé.

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FIGURE 12-4LES FORMULES DE LA CONSTATATION DES
PRODUITS SUIVANT LA MÉTHODE DE LAVANCEMENT DES
TRAVAUX
Degré davancement des travaux(exercice en cours)
Produits totaux
Produits constatés (exercice en cours)

x

• Les coûts engagés durant lexercice en cours sont
  déduits des produits constatés durant cet
  exercice pour obtenir la marge bénéficiaire brute.

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LA CONSTATATION DES PRODUITS AU RECOUVREMENTDE
LA CONTREPARTIE

• On utilise la méthode de la comptabilité de
  caisse quand il est très difficile de déterminer
  le montant des produits au moment dune vente à
  crédit, car le recouvrement est incertain.
• La méthode de la constatation en fonction des
  encaissements est une approche populaire.
• En vertu de cette méthode, on constate la marge
  bénéficiaire brute dans la période au cours de
  laquelle largent est recouvré.

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FIGURE 12-8LA FORMULE DE LA MARGE BÉNÉFICIAIRE
BRUTE SUIVANT LA MÉTHODE DE LA CONSTATATION EN
FONCTION DES ENCAISSEMENTS

• Selon la méthode de la constatation en fonction
  des encaissements, chaque encaissement dun
  client est constitué
• 1. du recouvrement partiel du coût des
  marchandises vendues,
• 2. de la marge bénéficiaire brute partielle
  découlant de la vente.
• La formule pour constater la marge bénéficiaire
  brute est montrée ci-dessous.

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LE PRINCIPE DU RAPPROCHEMENT DES PRODUITS ET DES
CHARGES

• La constatation des charges est
  traditionnellement associée à la constatation des
  produits.
• Selon le principe du rapprochement des produits
  et des charges, toute entreprise doit rapprocher
  les charges et les produits durant lexercice au
  cours duquel elle sefforce dengendrer des
  revenus.

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LE PRINCIPE DU RAPPROCHEMENT DES PRODUITS ET DES
CHARGES

• Les coûts absorbés sont les coûts qui produiront
  des revenus uniquement dans lexercice en cours.
  Ils sont donc comptabilisés à titre de frais
  dexploitation dans létat des résultats.
• Les coûts non absorbés sont les coûts qui
  produiront des revenus dans les exercices futurs
  et que lon constate à titre dactif.

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LE PRINCIPE DU RAPPROCHEMENT

• Les coûts non absorbés deviennent des charges de
  deux manières
• 1. Le coût des marchandises vendues Les
  coûts engagés à titre de stocks de marchandises
  sont passés en charges à titre de coût des
  marchandises vendues au cours de lexercice
  durant lequel les ventes sont réalisées. Ainsi,
  il y a rapprochement direct des charges et des
  produits.
• 2. Les frais dexploitation Les coûts non
  absorbés deviennent des frais dexploitation
  par lutilisation ou la consommation, ou avec la
  durée.

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LE PRINCIPEDE BONNE INFORMATION

• Selon le principe de bonne information,lentité
  divulgue tous les éléments dinformation
  financière suffisamment importants pour influer
  sur le jugement ou les décisions des utilisateurs
  des états financiers.
• Le principe de bonne information saccomplitpar
  deux éléments dans les états financiers
• 1. les données quils contiennent,
• 2. les notes afférentes.
• La première note, dans la plupart des
  cas,consiste en un résumé des principales
  conventions comptables.

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LE PRINCIPEDU COÛT DORIGINE

• En vertu du principe du coût dorigine, on doit
  comptabiliser les éléments dactif au coût
  historique.
• On utilise le coût, car il est pertinent et
  fiable
• 1. Il est pertinent puisquil représente le
  prix payé, les actifs auxquels on renonce
  ou lengagement que lon a pris à la
  date dacquisition.
• 2. Il est fiable, parce quon peut le
  mesurer objectivement et quil est également
  factuel et vérifiable.

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LES CONTRAINTES RELATIVESÀ LA COMPTABILITÉ

• Les contraintes permettent à une entreprise de
  modifier les principes comptables généralement
  reconnus sans réduire lutilité de linformation
  présentée.
• Les contraintes sont léquilibre
  avantages-coûtset limportance relative
• 1. Léquilibre avantages-coûts demande que la
  valeur de linformation excède les coûts quelle
  engendre.
• 2. Limportance relative concerne
  les conséquences dun élément dinformation sur
  la situation financière globale de lentreprise
  et sur ses activités dexploitation.

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UN RÉSUMÉDU CADRE THÉORIQUE
Lobjectif de la présentation de linformation
financière
Les qualités de linformation comptable
Les composantesdes états financiers
Les critères de constatation et de mesure
Les postulats
Les principes
Les contraintes
27
LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES

• Les marchés mondiaux sont reliés entre eux.
• LInternational Accounting Standard Board (IASB)
  englobe plus de 150 organismes de comptabilité
  basés dans plus de 110 pays.
• LIASB a formulé plus de 40 normes comptables
  internationales pour obtenir luniformité dans
  les conventions comptables internationales.