Agriculture Raisonn

1
Agriculture Raisonnée et Conditionnalité

• Quelles conséquences pour la Charte ?

Anne-Charlotte Dockès, Georges Carrotte, Caroline
Hédouin Institut de lElevage
2
LAgriculture Raisonnée commence à se mettre en
place

• 460 exploitations qualifiées aujourdhui (très
  peu déleveurs)
• La CNAR réfléchit à une adaptation du référentiel
  à la conditionnalité, applicable en 2005 et aux
  exigences territoriales
• La Charte a évolué en 2003 pour se mettre en
  cohérence avec les rubriques élevages du
  référentiel de lagriculture raisonnée
• Les quelques rares audits de qualification AR
  réalisés à ce jour en élevage bovin révèlent la
  nécessité dune préparation préalable de
  léleveur
• La charte constitue de fait, un excellent outil
  de préparation des éleveurs à la qualification AR
  par rapport aux rubriques élevage.

3
Articuler Charte et Agriculture Raisonnée

• Outre le rôle préparatoire (diagnostic) de la
  Charte à laudit qualification AR,
• Il convient de tout mettre en œuvre pour que les
  résultats de laudit charte soient utilisés dans
  le cadre de de laudit de qualification AR.
• Nécessité finalisation urgente de la
  crédibilisation de la Charte (dispositif de
  surveillance externe).

4
La conditionnalité des aides PACse met en place
à partir de 2005
Les aides seront subordonnées au respect de
19 directives et règlements, applicables en 2005,
2006 ou 2007 Dont ..applicables dès janvier 2005
Des bonnes conditions Agricoles et
Environnementales, et le maintien des prairies
permanentes Applicables dès 2005,
5
Quelles évolutions envisager pour la Charte ? 1/2

• Pour 2005 déployer la charte actuelle chez le
  maximum déleveurs de bovins pour leur permettre
  de se  familiariser  avec la conditionnalité et
  leur permettre de se situer par rapport aux
  exigences 2005
• Pour 2006/2007 étudier rapidement les
  aménagements susceptibles dêtre apportés à la
  charte par rapport à la conditionnalité 2006/2007

6
Quelles évolutions envisagerpour la Charte ? 2/2

• Pour les points communs avec la Charte, baser les
  critères de validation Charte sur les indicateurs
  de conditionnalité ?
• Proposer un module complémentaire
  dauto-évaluation / Conseil par rapport à la
  conditionnalité ?
• Définir de nouveaux critères pour la Charte ?

7
Un projet pour réfléchirà ces questions

• Associant lInstitut de lElevage, les maîtres
  dœuvre régionaux de la Charte et des acteurs de
  lAgriculture Raisonnée et du développement
• Pour formaliser
• Des idées pour ladaptation à la Charte
• Des outils pour linformation et laccompagnement
  des éleveurs
• Pour soumettre les propositions aux instances de
  pilotage de la Charte
• Soumis au financement de lADAR