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Actualits rglementaires environnementales PowerPoint PPT Presentation
Actualits rglementaires environnementales - Juristes Conseil au P le Environnement & D veloppement Durable ... adopt la quasi unanimit le 21/10/08 l'Assembl e. devrait tre pr sent au S nat en ...
Juristes Conseil au P le Environnement & D veloppement Durable ... adopt la quasi unanimit le 21/10/08 l'Assembl e. devrait tre pr sent au S nat en ...
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Obligations rglementaires relatives au circuit du mdicament dans les Centres de Soins, dAccompagneme PowerPoint PPT Presentation
Obligations rglementaires relatives au circuit du mdicament dans les Centres de Soins, dAccompagneme - les CSAPA peuvent d livrer tous les m dicaments concourant cette prise en ... Sous la responsabilit du m decin, l' quipe m dicale du CSAPA, peut g rer de ...
les CSAPA peuvent d livrer tous les m dicaments concourant cette prise en ... Sous la responsabilit du m decin, l' quipe m dicale du CSAPA, peut g rer de ...
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XML pour la gestion de documents rglementaires PowerPoint PPT Presentation
XML pour la gestion de documents rglementaires - Instanciation d'un acte. Caisse Nationale des Allocations Familiales / Equipe Base de ... ACTE TYPE-ACTE droit aux PF du r gime interne fran ais. /TYPE ...
Instanciation d'un acte. Caisse Nationale des Allocations Familiales / Equipe Base de ... ACTE TYPE-ACTE droit aux PF du r gime interne fran ais. /TYPE ...
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Confrence Rgionale des Radiocommunications de 2006 Aspects rglementaires et de procdure : Rsultats d PowerPoint PPT Presentation
Confrence Rgionale des Radiocommunications de 2006 Aspects rglementaires et de procdure : Rsultats d - Ajout, modification ou suppression d'un allotissement ou d'une ... P riode de commentaires pour r agir la publication (d saccord ou ajout dans le processus de coordination) ...
Ajout, modification ou suppression d'un allotissement ou d'une ... P riode de commentaires pour r agir la publication (d saccord ou ajout dans le processus de coordination) ...
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LEquipe Oprationnelle en Hygine Cadre rglementaire PowerPoint PPT Presentation
LEquipe Oprationnelle en Hygine Cadre rglementaire - Cette quipe est charg e de mettre en uvre et d' valuer le programme de lutte contre les infections nosocomiales adopt par l' tablissement. ...
Cette quipe est charg e de mettre en uvre et d' valuer le programme de lutte contre les infections nosocomiales adopt par l' tablissement. ...
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Situation rglementaire et gestion environnementale des effluents phytosanitaires PowerPoint PPT Presentation
Situation rglementaire et gestion environnementale des effluents phytosanitaires - Situation rglementaire et gestion environnementale des effluents phytosanitaires
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Cadre Juridique, Rglementaire et Fiscal de la Microfinance PowerPoint PPT Presentation
Cadre Juridique, Rglementaire et Fiscal de la Microfinance - La microfinance, une activit relevant du monopole des tablissements ... Les IMF aiment la diversit r glementaire. banque. tablissement financier / soci t de ...
La microfinance, une activit relevant du monopole des tablissements ... Les IMF aiment la diversit r glementaire. banque. tablissement financier / soci t de ...
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Sminaire rglementaire ANRTANFR2728 mai 2003 PowerPoint PPT Presentation
Sminaire rglementaire ANRTANFR2728 mai 2003 - COMMISSION 8 (REDACTION) COMMISSION 3 (BUDGET) COMMISSION 2 (POUVOIRS) ... COMMISSION 7. Ordres du jour et programme de travail des futures CMR. N. ...
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Sminaire rglementaire ANRTANFR 2728 mai 2003 PowerPoint PPT Presentation
Sminaire rglementaire ANRTANFR 2728 mai 2003 - Demande aux CMR d'examiner et de mettre jour les proc dures relatives aux r seaux satellite pour : ... Proc dure du num ro 9.21 (Alignement sur la R gle de proc dure) ...
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Cadre rglementaire et seuils de procdures PowerPoint PPT Presentation
Cadre rglementaire et seuils de procdures - Ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux march s pass s par ... d cembre 2005 fixant les r gles applicables aux march s pass s par les pouvoirs ...
Ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux march s pass s par ... d cembre 2005 fixant les r gles applicables aux march s pass s par les pouvoirs ...
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Cadre rglementaire des Etudes de Dangers et Terminologie PowerPoint PPT Presentation
Cadre rglementaire des Etudes de Dangers et Terminologie - Le MEEDDAT est charg d' tablir la politique concernant la s curit industrielle ... l' tude de dangers n'est pas un simple document administratif, ...
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La qualit rglementaire dans les btiments dhabitation neufs PowerPoint PPT Presentation
La qualit rglementaire dans les btiments dhabitation neufs - La qualit de base des b timents d'habitation neufs est celle d finie par voie ... France enti re Centre 2003 2001-2003 - jusqu'au hall 39% (48/122 15 ...
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Lenvironnement lgal et rglementaire pour les socits cotes aux tatsUnis exerant une activit en Europe PowerPoint PPT Presentation
Lenvironnement lgal et rglementaire pour les socits cotes aux tatsUnis exerant une activit en Europe - Rencontre avec le Chapitre Europe. de l'Association of Corporate ... Ils ont fait tat de tout acte frauduleux 'qu'il soit significatif ou non' ...
Rencontre avec le Chapitre Europe. de l'Association of Corporate ... Ils ont fait tat de tout acte frauduleux 'qu'il soit significatif ou non' ...
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De linscurit rglementaire linscurit des rglementateurs' PowerPoint PPT Presentation
De linscurit rglementaire linscurit des rglementateurs' - Chercheur au Centre d' tudes des Techniques, des Connaissances et des Pratiques ... L'approche socio-anthropologique : l'exploration de mondes ...
Chercheur au Centre d' tudes des Techniques, des Connaissances et des Pratiques ... L'approche socio-anthropologique : l'exploration de mondes ...
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OCDE La gestion de la rglementation et de la rforme rglementaire Expriences des pays de l'OCDE sur l PowerPoint PPT Presentation
OCDE La gestion de la rglementation et de la rforme rglementaire Expriences des pays de l'OCDE sur l - La gestion de la r glementation et de la r forme r glementaire ... La conception d'un acte l gislatif: un travail collectif et pluridisciplinaire ...
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LA RT 2005 Le Volet rglementaire PowerPoint PPT Presentation
LA RT 2005 Le Volet rglementaire - il faudra diviser par 2 les missions de gaz effet de serre de la plan te d'ici 2050 ... il faudra diviser par 4 les missions des pays industrialis s cette ...
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Evolution rcente et venir de lenvironnement rglementaire europen: PowerPoint PPT Presentation
Evolution rcente et venir de lenvironnement rglementaire europen: - Origine: accidents miniers en Espagne et Roumanie, caus s par des coulements de ... Facteurs affectant la comp titivit des industries extractives: acc s aux ...
Origine: accidents miniers en Espagne et Roumanie, caus s par des coulements de ... Facteurs affectant la comp titivit des industries extractives: acc s aux ...
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Themes et Objectifs Atelier sur le cadre lgal et rglementaire de lconomie du savoir PowerPoint PPT Presentation
Themes et Objectifs Atelier sur le cadre lgal et rglementaire de lconomie du savoir - Participation multi acteurs dans le processus de formulation des NICIs ... Sensibilisation accrue de tous les acteurs. Reconnaissance de l' importance des TICs au ...
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Sminaire rglementaire ANRTANFR CAPTEF67 mai 2004 PowerPoint PPT Presentation
Sminaire rglementaire ANRTANFR CAPTEF67 mai 2004 - La p riode de transition est d finie comme tant la p riode durant laquelle le Plan analogique continuera ... p riode de transition en appliquant les proc dures de modification ...
La p riode de transition est d finie comme tant la p riode durant laquelle le Plan analogique continuera ... p riode de transition en appliquant les proc dures de modification ...
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Le cadre juridique et rglementaire des DRMS : Quelles volutions PowerPoint PPT Presentation
Le cadre juridique et rglementaire des DRMS : Quelles volutions - Acte r alis s des fins d'interop rabilit ou de s curit informatique. L'exigence d'une intention coupable : pas de pr somption de culpabilit . ...
Acte r alis s des fins d'interop rabilit ou de s curit informatique. L'exigence d'une intention coupable : pas de pr somption de culpabilit . ...
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