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Aujourdhui deux REOM statiques : PowerPoint PPT Presentation

Aujourdhui deux REOM statiques : - 2/ Redevance au bac : 1 commune de 120 000 habitants, bas e sur le volume du bac ... Op rateurs actuels. Financement actuel. Calendrier global de la ...

2/ Redevance au bac : 1 commune de 120 000 habitants, bas e sur le volume du bac ... Op rateurs actuels. Financement actuel. Calendrier global de la ...

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Restitution%20des%20d PowerPoint PPT Presentation

Restitution%20des%20d - Vous envisagez de mettre en place une campagne territoriale de pr vention des ... Cr er de l' motion, savoir dire non, achat = acte politique - 4 ...

Vous envisagez de mettre en place une campagne territoriale de pr vention des ... Cr er de l' motion, savoir dire non, achat = acte politique - 4 ...

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MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE INCITATIVE SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BLERE VAL DE CHER PowerPoint PPT Presentation

MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE INCITATIVE SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BLERE VAL DE CHER - Situation : D partement de l'Indre et Loire, l'est de Tours. 14 communes, 17 500 ... L'habitat collectif : Facturation au propri taire ou bailleur ...

Situation : D partement de l'Indre et Loire, l'est de Tours. 14 communes, 17 500 ... L'habitat collectif : Facturation au propri taire ou bailleur ...

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Aucun titre de diapositive PowerPoint PPT Presentation

Aucun titre de diapositive - Les collectivit s locales sont amen es d velopper leurs activit s dans le ... assujetties la TVA pour l'activit de leurs services administratifs, sociaux, ...

Les collectivit s locales sont amen es d velopper leurs activit s dans le ... assujetties la TVA pour l'activit de leurs services administratifs, sociaux, ...

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Diapositive 1 PowerPoint PPT Presentation

Diapositive 1 - Vers des programmes locaux de pr vention des d chets Formation-action Amiens 19 octobre 2006 Bruno Genty Exemple d un drapeau actif Pour valoriser les ...

Vers des programmes locaux de pr vention des d chets Formation-action Amiens 19 octobre 2006 Bruno Genty Exemple d un drapeau actif Pour valoriser les ...

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La collecte et le traitement des dchets des entreprises Montreuil PowerPoint PPT Presentation

La collecte et le traitement des dchets des entreprises Montreuil - Les propositions d'orientation du cahier des charges pour le futur contrat ... Obligations r glementaires des collectivit s face aux d chets des entreprises de ...

Les propositions d'orientation du cahier des charges pour le futur contrat ... Obligations r glementaires des collectivit s face aux d chets des entreprises de ...

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Prsentation du contexte franais et bref historique de la gestion des dchets en France PowerPoint PPT Presentation

Prsentation du contexte franais et bref historique de la gestion des dchets en France - Impossibilit de d finir de mani re exhaustive la notion de d chets ' ... la dur e de vie d'un objet en le r parant ou en lui affectant une nouvelle place. ...

Impossibilit de d finir de mani re exhaustive la notion de d chets ' ... la dur e de vie d'un objet en le r parant ou en lui affectant une nouvelle place. ...

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Synthse sur la Gestion des Dchets la Runion PowerPoint PPT Presentation

Synthse sur la Gestion des Dchets la Runion - Valorisation des pneus, plastiques, papiers...mais moyens financiers suppl mentaires trouver pour ... et d'incitation pour le refus des publicit s dans les bo tes aux lettres ...

Valorisation des pneus, plastiques, papiers...mais moyens financiers suppl mentaires trouver pour ... et d'incitation pour le refus des publicit s dans les bo tes aux lettres ...

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PHILIPPE LAURENT CONSULTANTS Expertise et conseil auprs des collectivits locales 29 rue du Colise 75 PowerPoint PPT Presentation

PHILIPPE LAURENT CONSULTANTS Expertise et conseil auprs des collectivits locales 29 rue du Colise 75 - Affichage d'une coh rence intercommunale face au monde conomique (politique de taux et d'exon rations) laboration d'un projet communautaire et pilotage dans la dur e ...

Affichage d'une coh rence intercommunale face au monde conomique (politique de taux et d'exon rations) laboration d'un projet communautaire et pilotage dans la dur e ...

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Water supply procedures annual PowerPoint PPT Presentation

Water supply procedures annual - Special seasonal flow requirements / studies (week-week-2 week) Special reservoir ... YAMPA AT DEERLODGE PARK: At this time the most probable seasonal ...

Special seasonal flow requirements / studies (week-week-2 week) Special reservoir ... YAMPA AT DEERLODGE PARK: At this time the most probable seasonal ...

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Aucun titre de diapositive - Elles peuvent tre assujetties la TVA soit de plein droit soit sur option. ... activit s de leurs services administratifs, sociaux, ducatifs, culturels et ...

Elles peuvent tre assujetties la TVA soit de plein droit soit sur option. ... activit s de leurs services administratifs, sociaux, ducatifs, culturels et ...

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