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Aprs la loi Dadvsi PowerPoint PPT Presentation

Aprs la loi Dadvsi - Nouvelles dispositions sur le droit d'auteur. Une loi sur le droit d'auteur adopt e le 1er ... les actes n cessaires l'acc s (licite) au contenu d'une base de donn es ...

Nouvelles dispositions sur le droit d'auteur. Une loi sur le droit d'auteur adopt e le 1er ... les actes n cessaires l'acc s (licite) au contenu d'une base de donn es ...

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L - L adaptation du droit de la propri t intellectuelle la mondialisation et, plus particuli rement, l Internet Journ e d tude du CREIS-Terminal, 13 ...

L adaptation du droit de la propri t intellectuelle la mondialisation et, plus particuli rement, l Internet Journ e d tude du CREIS-Terminal, 13 ...

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Comment les milieux professionnels peuvent-ils agir sur les pouvoirs l PowerPoint PPT Presentation

Comment les milieux professionnels peuvent-ils agir sur les pouvoirs l - Porte-parole de l'IABD (Interassociation Archives-Biblioth ques-Documentation) ... (surmoi administratif irr m diablement perdu) Une tutelle en deux ...

Porte-parole de l'IABD (Interassociation Archives-Biblioth ques-Documentation) ... (surmoi administratif irr m diablement perdu) Une tutelle en deux ...

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Diapositive 1 PowerPoint PPT Presentation

Diapositive 1 - La taxe devient alors caduque, mais existera toujours... Faut-il alors rappeler que de tous les m dias sur support num rique, le DVD est sans doute le plus fragile? ...

La taxe devient alors caduque, mais existera toujours... Faut-il alors rappeler que de tous les m dias sur support num rique, le DVD est sans doute le plus fragile? ...

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Pr - Title: Pr sentation PowerPoint Author: cgvo cgvo Last modified by: LAHARY Created Date: 8/30/2002 4:40:03 AM Document presentation format: Affichage l' cran

Title: Pr sentation PowerPoint Author: cgvo cgvo Last modified by: LAHARY Created Date: 8/30/2002 4:40:03 AM Document presentation format: Affichage l' cran

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Droits, devoirs et libert s en Informatique et sur les R PowerPoint PPT Presentation

Droits, devoirs et libert s en Informatique et sur les R - Droits, devoirs et libert s en Informatique et sur les R seaux Un contrat n cessaire pour toutes les photographies, vid os, images Droit son image : accord ...

Droits, devoirs et libert s en Informatique et sur les R seaux Un contrat n cessaire pour toutes les photographies, vid os, images Droit son image : accord ...

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DROIT et DOCUMENTATION PowerPoint PPT Presentation

DROIT et DOCUMENTATION - D finit les conditions dans lesquelles sont prot g es les diff rentes ... Litt raires et artistiques. Techniques et commerciales. Le code de la propri t ...

D finit les conditions dans lesquelles sont prot g es les diff rentes ... Litt raires et artistiques. Techniques et commerciales. Le code de la propri t ...

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Internet et les logiciels libres PowerPoint PPT Presentation

Internet et les logiciels libres - C'est la premi re fois que l'homme a un outil qui n'est plus le prolongement de ... L'utilisateur ne peut plus administrer sa machine. TCPA : int gration ...

C'est la premi re fois que l'homme a un outil qui n'est plus le prolongement de ... L'utilisateur ne peut plus administrer sa machine. TCPA : int gration ...

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Le dpt lgal de lInternet PowerPoint PPT Presentation

Le dpt lgal de lInternet - 1992 : les documents audiovisuels de la radio t l vision, l' dition lectronique sur support (progiciels, bases de donn es, syst mes experts) ...

1992 : les documents audiovisuels de la radio t l vision, l' dition lectronique sur support (progiciels, bases de donn es, syst mes experts) ...

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Colloque de lancement du Centre Europ PowerPoint PPT Presentation

Colloque de lancement du Centre Europ - AFUL : Association Francophone des Utilisateurs de Linux et des Logiciels Libres ... ouvert, assist , peu co teux. consolidation des ressources (publiques, priv es, ...

AFUL : Association Francophone des Utilisateurs de Linux et des Logiciels Libres ... ouvert, assist , peu co teux. consolidation des ressources (publiques, priv es, ...

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Le droit dauteur et ses applications PowerPoint PPT Presentation

Le droit dauteur et ses applications - Ce type de document est ambivalent uvre laquelle est attach le droit d'auteur, c'est galement un document administratif qui permet d'obtenir un dipl me. ...

Ce type de document est ambivalent uvre laquelle est attach le droit d'auteur, c'est galement un document administratif qui permet d'obtenir un dipl me. ...

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LES TECHNOLOGIES DE L PowerPoint PPT Presentation

LES TECHNOLOGIES DE L - Minist re de la Fonction Publique et de la Modernisation de l'Administration ... En Mauritanie, le d veloppement des TIC constitue un objectif constant des ...

Minist re de la Fonction Publique et de la Modernisation de l'Administration ... En Mauritanie, le d veloppement des TIC constitue un objectif constant des ...

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BLOG ET DROIT PowerPoint PPT Presentation

BLOG ET DROIT - auteurs uniques ou multiples, ... 3. Qualifier un blog. C'est une ... site web personnel avec de brefs. commentaires sur l'actualit et des liens. journal intime ...

auteurs uniques ou multiples, ... 3. Qualifier un blog. C'est une ... site web personnel avec de brefs. commentaires sur l'actualit et des liens. journal intime ...

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Responsabilit juridique des lieux d'accs public internet Les enjeux et les normes juridiques applica PowerPoint PPT Presentation

Responsabilit juridique des lieux d'accs public internet Les enjeux et les normes juridiques applica - Les enjeux et les normes juridiques applicables la gestion d'un ERIC ... Pour cela, adressez-vous un professionnel du conseil juridique : avocat, service juridique de votre ...

Les enjeux et les normes juridiques applicables la gestion d'un ERIC ... Pour cela, adressez-vous un professionnel du conseil juridique : avocat, service juridique de votre ...

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Charte pour une alternative au lib PowerPoint PPT Presentation

Charte pour une alternative au lib - Les rapports entre recherche fondamentale et application seront favoris s sur une base mutuellement avantageuse, sans subordination d'aucune partie l'autre. ...

Les rapports entre recherche fondamentale et application seront favoris s sur une base mutuellement avantageuse, sans subordination d'aucune partie l'autre. ...

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Diapositive 1 - Cette conf rence participe la validation du domaine A3 du C2i2e. Elle s'articule en 3 ... Remarque : Pour les PCL2, la suite de cette conf rence le stagiaire ...

Cette conf rence participe la validation du domaine A3 du C2i2e. Elle s'articule en 3 ... Remarque : Pour les PCL2, la suite de cette conf rence le stagiaire ...

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Diapositive 1 - Principe : d claration pr alable la CNIL de tous les traitements de donn es caract re personnel (pas uniquement nominatif). Sanctions p nales (art. ...

Principe : d claration pr alable la CNIL de tous les traitements de donn es caract re personnel (pas uniquement nominatif). Sanctions p nales (art. ...

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Charte pour une alternative au lib

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Le cadre juridique et rglementaire des DRMS : Quelles volutions PowerPoint PPT Presentation

Le cadre juridique et rglementaire des DRMS : Quelles volutions - Acte r alis s des fins d'interop rabilit ou de s curit informatique. L'exigence d'une intention coupable : pas de pr somption de culpabilit . ...

Acte r alis s des fins d'interop rabilit ou de s curit informatique. L'exigence d'une intention coupable : pas de pr somption de culpabilit . ...

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Le tlchargement illgal ou peertopeer PowerPoint PPT Presentation

Le tlchargement illgal ou peertopeer - 3) G n ralit s et enjeux propos du t l chargement ill gal ... Tous ces actes sont susceptibles de porter atteinte au droit de reproduction et ...

3) G n ralit s et enjeux propos du t l chargement ill gal ... Tous ces actes sont susceptibles de porter atteinte au droit de reproduction et ...

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