CIB

1
CIB Classification internationale des
brevetsÉléments fondamentaux
Section de la classification international des
brevets, Organisation Mondiale de la Propriété
Intellectuelle (OMPI)
Octobre 2014
2
Éléments fondamentaux de la CIB

• Cet exposé porte notamment sur les points
  suivants 
• Éléments du schéma de classement de la CIB 
• Symboles, titres, hiérarchie
• Autres éléments du schéma de classement de la CIB
• (renvois, notes, etc.)
• Un peu de terminologie 
• Portée des groupes (domaine couvert par les
  groupes) de la CIB

3
Structure hiérarchique de la CIB
Sections
8
Classes
Classes
Classes
129
Sous-classes
Sous-classes
Sous-classes
Sous-classes
Sous-classes
638
Groupes
Groupes
Groupes
Groupes
Groupes
Groupes
Groupes
Groupes
Groupes
71 437
4
Symboles et titres

• Chaque endroit ou entrée de la CIB (section,
  classe, sous-classe, groupe) est caractérisé par
  un symbole et un titre.
• Symbole succession de lettres majuscules et
  de chiffres
• Titre phrase décrivant le contenu technique
  (portée)

5
Symboles et titres
6
Section

• Niveau hiérarchique le plus élevé  8 sections

7
Classe
Classe deuxième niveau hiérarchique après la
section Symbole de la classe symbole de la
classe suivi dun nombre à deux chiffres Titre
de la classe indication générale du contenu de
celle-ci
Exemple 

• Section A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
• Classe A01 AGRICULTURE SYLVICULTURE ÉLEVAGE
• A21 CUISSON AU FOUR MATÉRIEL POUR
• A22 BOUCHERIE TRAITEMENT DE LA VIANDE

8
Sous-classe
Symbole de la sous-classe symbole de la classe
suivi dune lettre majuscule Titre de la
sous-classe indication aussi précise que
possible du contenu de celle-ci
9
Groupes principaux et sous-groupes
Symbole du groupe principal symbole de la
sous-classe suivi dun nombre de un à trois
chiffres, dune barre oblique et dun nombre de
deux à six chiffres
Groupe principal (XX/00)
Sous-groupes (XX/yy)
10
Groupes principaux et sous-groupes

• Deux types de groupes  Groupes principaux
• 
  Sous-groupes des groupes principaux

A23G 9/00 ... Groupe principal xxx/00 xxx 1
à 999 A23G 9/02 ... Sous-groupe xxx/yy (yy ?
00) xxx/yyyyyy
11
Symbole complet
A23G 9/02

• Symbole complet comporte divers éléments

A ............. Section (A, B, ... H)
A23 ............. Classe (un nombre à deux
chiffres)
A23G ............. Sous-classe ( une lettre)
A23G 9/02 .. Groupe
12
Structure hiérarchique des groupes

• Niveau hiérarchique des groupes indiqué par le
  nombre de points (niveau dindentation) et non
  pas par le symbole du groupe
• 1/00 T 1/02 T1 1/04 T2 1/06
  T3 1/08 T4 1/10 T5 1/12 T6

• Le groupe 1/12 (groupe à deux points) devrait
  être un sous-ensemble du groupe 1/10 (groupe à
  un point) qui est un sous-ensemble du groupe
  1/00 (groupe principal).

• Le groupe 1/12 nest pas un sous-ensemble du
  groupe 1/02 ou du groupe 1/08.

13
Exemple 
Section
Classe
Sous-classe
Groupe principal
Sous-groupes ?
12e niveau
? chiffres suffisamment petits
14
Hiérarchie entre les sous-groupes

• Niveau hiérarchique 
• Indiqué par des points
• Nombre de points gt niveau dindentation/hiérarchiq
  ue

• Indépendant de la numérotation des sous-groupes!

Exemple 
G01N 33/483 Analyse physique de matériau
biologique 33/487 de matériau biologique
liquide 33/49 de sang 33/50
Analyse chimique de matériau biologique, p.ex. de
sang

• La hiérarchie technique est indépendante de la
  numérotation.

15
Numérotation des sous-groupes

• La numérotation ne détermine pas le niveau
  hiérarchique.
• La numérotation détermine lordre séquentiel ou
  de présentation des sous-groupes.

/ peut être interprété comme une virgule
décimale. Exemple  1/23 gt 1,23 34/02 gt
34,02
G01N 33/483 Analyse physique de matériau
biologique 33/487 de matériau biologique
liquide 33/49 de sang 33/50 Analyse
chimique de matériau biologique, p.ex de sang
(33,483)
(33,487)
(33,49)
16
Exercice

• Q1) A47D 7/01 est-il à un niveau
  hiérarchiquement inférieur par rapport à A47D
  7/00?
• Q2) A61B 5/097 vient-il après A61B 5/11?

R1) Oui A47D 7/00 Lits denfants A47D 7/01
avec des éléments réglables R2) Non 5,097 lt
5,11
17
Exercice

• Q3) Le symbole imaginaire K01A 1/10 serait-il à
  un niveau hiérarchiquement supérieur par rapport
  à K01A 1/12?
• Quid du lien entre K01A 1/10 et K01A 1/104?
• Q4) K01A 1/10 vient avant ou après K01A 1/12?

• R3) Inconnu cela dépend du nombre de points.
• Cas 1
• A43B 1/00 Chaussures caractérisées par les
  matériaux
• A43B 1/10 Chaussures en caoutchouc
• A43B 1/12 Chaussures faites de déchets de
  caoutchouc
• Cas 2
• A23G 1/00 Cacao Produits à base de cacao, p.ex.
  chocolat
• A23G 1/04 Appareils spécialement adaptés à la
  fabrication ou au traitement du cacao
• A23G 1/10 Mélangeurs Moulins à cylindres
  pour la préparation du chocolat
• A23G 1/12 Moulins à raffiner le chocolat, c.
  à d. broyeurs à cylindres
• Cas 3
• A42B 1/00 Chapeaux Casquettes Bérets
• A42B 1/04 Casquettes souples Capuchons
• A42B 1/08 assurant une protection contre les
  chocs
• A42B 1/10 Casques de mineurs
• A42B 1/12 Bonnets de bain
• R4) Avant (1,10 lt 1,12)

Niveau hiérarchiquement supérieur
Niveau hiérarchiquement inférieur
18
Titres
Exemple 
A 01 AGRICULTURE SYLVICULTURE ÉLEVAGE
CHASSE PIÉGEAGE PÊCHE A01J Fabrication des
produits laitiers A01C Plantation
Ensemencement Fertilisation A47D Ameublement
spécialement conçu pour enfants
19
Titres des sous-groupes
Exemple 
A01K 31/00 Volières Poulaillers Logement
des oiseaux 31/06
Cages 31/07 Cages
transportables 31/08 Cages
démontables

• Premières lettres en majuscule 
• Les titres sont lisibles indépendamment.
• Toujours dans le même niveau hiérarchique.

H01S 3/00 Lasers 3/14 caractérisés par
le matériau utilisé comme milieu actif

• Première lettre en minuscule 
• Les titres sinscrivent dans le prolongement du
  titre hiérarchiquement supérieur.

20
Points et titres

• Les points peuvent être utilisés à la place des
  titres des groupes hiérarchiquement supérieurs
  afin déviter les répétitions.

Titres combinés 
5/08 Surfaces stabilisatrices montées sur ou
supportées par les ailes 5/10 Surfaces
stabilisatrices réglables
21
Titre et portée

• Un peu de terminologie 

• Symbole et titre forment une entrée de la CIB.
• un
  endroit de la CIB.
• un
  endroit de la classification.

synonymes

• La portée dune entrée ou d'un endroit correspond
  à

la matière technique couverte par cet endroit.
22
Portée des groupes de la CIB

• La portée (contenu) est définie par les titres
• Sections, classes  les titres donnent une
  indication générale du contenu.
• Sous-classes, groupes  les titres donnent une
  indication aussi précise que possible du contenu.

N.B. La portée est toujours définie par le titre
du groupe et par la portée de lendroit
hiérarchiquement supérieur.
p. ex. H01S 3/00 Lasers H01S 3/05
Structure ou forme de résonateurs
23
Portée des groupes de la CIB
Exemple 
Section  A NÉCESSITÉS
COURANTES DE LA VIE Classe  A47
AMEUBLEMENT Sous-classe  A47C
CHAISES Groupe principal  A47C1/00
Chaises ou fauteuils adaptés à des usages
particuliers Sous-groupe à un point 
1/02 Chaises ou fauteuils de
relaxation ou liseuses Sous-groupe à deux
points  1/022 ayant des
éléments de soutien à réglage indépendant Sous-gro
upe à trois points  1/028
pour transformer un siège à dossier vertical en
siège de repos Sous-groupe à quatre points 
1/029 par modification de la
longueur ou de linclinaison des pieds
Le groupe A47C1/029 concerne donc les Chaises
ou fauteuils de relaxation ou liseuses
ayant des éléments de soutien à réglage
indépendant pour
transformer un siège à dossier vertical en siège
de repos par
modification de la longueur ou de linclinaison
des pieds.
24
Exercice

• Q5) Essayez de réunir le titre du groupe ci-après
  et ses prédécesseurs hiérarchiques en un seul
  titre 
• A01B 3/421

Conseil  utilisez le mode de vue hiérarchique et
cherchez le symbole vous verrez safficher
uniquement le symbole et les endroits
hiérarchiquement supérieurs que vous devez
associer.
R5) Charrues tourne-oreille portées avec
support dattelage en une seule pièce
25
Mode de vue (chemin daccès/complète/hiérarchique)
26
Exercice

• Q6) Essayez de réunir le titre du groupe ci-après
  et ses prédécesseurs hiérarchiques en un seul
  titre 
• A01B 13/12

R6) Charrues pour le travail du sous-sol
équipées dinstruments spéciaux de défoncement
des couches du sous-sol comprenant des
dispositifs pour étaler les couches du sous-sol
sur la surface. ou Instruments spéciaux de
défoncement des couches du sous-sol comprenant
des dispositifs pour étaler les couches du
sous-sol sur la surface pour charrues pour le
travail du sol.
27
Portée des groupes de la CIB
Exemple  (les cercles symbolisent la portée,
c.-à-d. le domaine technique couvert par le
groupe) 1/00 T 1/02 T1 1/04
T2 1/06 T3 1/08 T4 1/10
T5 1/12 T6
Les portées dun même niveau hiérarchique
sexcluent les unes les autres et ne se
chevauchent pas.
28
Portée des groupes de la CIB
Exemple 
A23N 4/00 Machines à dénoyauter les fruits ou à
extraire des fruits les parties contenant les
pépins, caractérisées par leur dispositif
dextraction A23N 4/02 à dénoyauter les
fruits A23N 4/04 les pêches, prunes,
abricots ou similaires A23N 4/06 les
cerises ou similaires A23N 4/08 les dattes,
olives ou fruits oblongs similaires A23N 4/10
les fruits à pépins très petits, p.ex.
raisins A23N 4/12 à enlever le cœur des
fruits A23N 4/14 des pommes, poires ou
similaires A23N 4/16 des tomates ou
similaires A23N 4/18 des agrumes A23N 4/20
des ananas
4/02
4/12
29
Portée des groupes de la CIB

• Dans lidéal les portées sexcluent les unes les
  autres.
• Possibilité de chevauchement

1/00
Exemple 
1/04
G02B 1/00 Éléments optiques 1/02 1/04
faits de substances organiques 1/06 1/08
faits de substances polarisantes
1/08
30
Éléments du schéma de classement de la CIB

• Endroits de la classification  symbole, titre et
  hiérarchie
• Renvois
• Notes
• Sous-sections
• Rubriques dorientation
• Schéma général dune sous-classeet schéma
  général de la classe

31
Éléments du schéma de classement de la CIB

• Endroits de la classification 
• Symbole, titre et hiérarchie
• Renvois 
• Indications entre parenthèses ( ) renvoyant à
  un autre endroit de la classification.
• Signifient que la matière qui fait lobjet du
  renvoi est couverte par lendroit désigné.
• Sappliquent à lendroit où ils figurent et à
  lensemble des endroits hiérarchiquement
  inférieurs.

32
Renvois
Exemple 
B64C AÉROPLANES HÉLICOPTÈRES (véhicules à
coussin dair B60V)
A01D 69/00 Mécanismes dentraînement ou
éléments de ceux-ci pour moissonneuses ou
faucheuses (mécanismes dentraînement pour les
couteaux des faucheuses ou moissonneuses A01D
34/00)
A01B 35/00 Autres machines pour le travail de
la terre (A01B 37/00, A01B 39/00, A01B 77/00 ont
priorité)
33
Renvois

• Deux types de renvois
• 1. Renvois de limitation
• Renvois appartenant aux deux catégories
  ci-après 
• 1a) Renvois de limitation de la portée
• 1b) Renvois de priorité
• 2. Renvois non limitatifs
• Renvois appartenant aux trois catégories
  ci-après 
• 2a) Renvois axés sur lapplication
• 2b) Renvois indiqués dans les endroits
  résiduels
• 2c) Renvois indicatifs

34
1. Renvois de limitation

• 1a) Renvois de limitation de la portée
• Excluent la matière mentionnée de la portée de
  lentrée de la classification.
• Indiquent lentrée ou les entrées dans lesquelles
  cette matière est en fait classée.
• Exemple 
• A47B 25/00 Tables de bridge Tables pour
  dautres jeux (tables de billard A63D 15/00)

35
1. Renvois de limitation

• 1b) Renvois de priorité
• Renvois indiquant quun autre endroit a
  priorité.
• Utilisés lorsque la matière pourrait être classée
  en deux endroits, ou lorsque différents aspects
  de cette matière sont couverts par différents
  endroits et que lon souhaite quelle soit
  classée à lun deux seulement.

Exemple  G02B 1/00 Éléments optiques
1/02 faits de cristaux (G02B 1/08
a priorité) 1/04 faits de
substances organiques, p.ex.
plastiques (G02B 1/08 a priorité)
1/08 faits de substances polarisantes
36
2. Renvois non limitatifs

• Renvois appartenant aux trois catégories
  ci-après 
• 2a) Renvois axés sur lapplication
• 2b) Renvois indiqués dans les endroits
  résiduels
• 2c) Renvois indicatifs

37
2. Renvois non limitatifs

• 2a) Renvois axés sur lapplication
• Renvois, dans des endroits axés sur la fonction,
  vers des endroits axés sur lapplication
  (endroits où la matière correspondante est
  couverte si elle est spécialement adaptée,
  destinée à une utilisation particulière ou
  incorporée dans un système plus vaste)

Exemple  H01S Dispositifs utilisant
lémission stimulée H01S 3/00 Lasers Les
exemples ci-après sont des endroits axés sur
lapplication  A61F 9/008 Chirurgie de lœil
utilisant un laser B41J 2/44,
2/455 Imprimantes laser G11B 7/125 Têtes
laser pour lenregistrement ou la reproduction
38
2. Renvois non limitatifs

• 2b) Renvois indiqués dans les endroits résiduels
• Renvois, dans des endroits résiduels, vers les
  endroits destinés à la matière correspondante

Exemple  F21K Sources déclairage non
prévues ailleurs F21K est une sous-classe
résiduelle par rapport à lintégralité de la CIB,
et les exemples ci-après constituent des renvois
vers dautres endroits  C11C Bougies
H01K Lampes électriques à incandescence H01L
33/00 DEL
39
2. Renvois non limitatifs

• 2c) Renvois indicatifs
• Renvois qui signalent lemplacement de la matière
  qui pourrait être utile pour une recherche, mais
  qui nest pas couverte par lentrée de la
  classification où figure le renvoi.
• Remplissent les conditions suivantes 
• la matière nentre pas à lendroit prévu, mais
• cette matière demeure intéressante pour des
  recherches.
• Dans les définitions de la CIB, des renvois
  indicatifs sont présentés sous forme de tableau.

Exemple  H01S 3/00 Lasers Renvois
indicatifs  G02F Commande des faisceaux
lumineux en général G02B 27/48 Systèmes
optiques utilisant la granulation produite par
laser
40
Suppression des renvois non limitatifs du schéma

• Afin de conserver la lisibilité des schémas, les
  renvois non limitatifs (axés sur lapplication,
  renvois indicatifs, etc.) sont progressivement
  supprimés du schéma et transférés vers les
  définitions de la CIB.
• Cela permettra de lever toute ambiguïté tout
  renvoi dans le schéma pourra à lavenir être
  considéré comme un renvoi de limitation.

41
Éléments du schéma de classement

• Endroits de la classification  symbole, titre et
  hiérarchie
• Renvois
• Notes
• Sous-sections
• Rubriques dorientation
• Schéma général dune sous-classe et schéma
  général de la classe

42
Notes

• Ce sont des indications séparées situées après
  des entrées et commençant par Note(s).
• Définissent la portée des endroits 
• Cet endroit couvre ...
• Cet endroit ne couvre pas ....
• Définissent la terminologie (p. ex. B22F, G02).
• Indiquent des règles de classement (p. ex. la
  note 5 après G01R).
• Concernent uniquement lendroit où elles
  figurent, y compris les endroits
  hiérarchiquement inférieurs.

43
Notes
44
Notes
Exemple 

• A23C PRODUITS LAITIERS, p.ex. LAIT, BEURRE,
  FROMAGE SUCCÉDANÉS DU LAIT OU DU FROMAGE LEUR
  FABRICATION
• Note(s)
• La présente sous-classe couvre 
• les aspects chimiques de la fabrication des
  produits laitiers
• les appareils utilisés pour la mise en œuvre des
  techniques qui en relèvent, p.ex. pour la
  concentration, lévaporation, le séchage, la
  conservation ---

• F03D MÉCANISMES MOTEURS À VENT
• Note(s)
• La présente sous-classe couvre les moteurs à
  vent, c. à d. les mécanismes convertissant
  lénergie du vent en puissance mécanique utile
  ainsi que la transmission de cette puissance à
  son point dutilisation.
• La présente sous-classe ne couvre pas les aspects
  de génération ou distribution de lénergie
  électrique des éoliennes, qui sont couverts par
  la section H, p.ex. H02J ou H02P.

45
Notes
Exemple 

• A61K 8/00 Cosmétiques ou préparations similaires
  pour la toilette
• Note(s)
• Lutilisation de cosmétiques ou de préparations
  similaires pour la toilette est en outre classée
  dans la sous-classe A61Q.
• A61K 8/02   caractérisés par une forme physique
  particulière
• Note(s)
• Dans le présent groupe, sauf indication
  contraire, le classement seffectue à la dernière
  place appropriée.
• A61K 8/03     Compositions liquides avec au
  moins deux couches distinctes
• A61K 8/04     Dispersions Émulsions
• A61K 8/06       Émulsions

46
Notes
Exemple 

• G01R MESURE DES VARIABLES ÉLECTRONIQUES MESURE
  DES VARIABLES MAGNÉTIQUES (indication de laccord
  correct des circuits résonnants H03J 3/12)
• Note(s)
• 1. La présente sous-classe couvre 
• la mesure des variables électriques ou
  magnétiques de toute nature directement ou par
  lintermédiaire dautres variables électriques ou
  magnétiques
• la mesure de toutes les sortes de propriétés
  électriques ou magnétiques des matériaux
• ---
• 5. Dans la présente sous-classe, le groupe G01R
  17/00 a priorité sur les groupes G01R 19/00-G01R
  31/00.

47
Éléments du schéma de classement

• Endroits de la classification  symbole, titre et
  hiérarchie
• Renvois
• Notes
• Sous-sections
• Rubriques dorientation
• Schéma général dune sous-classe et schéma
  général de la classe

Facilitent lutilisation de la CIB.
48
Sous-sections

• Les sous-sections sont des titres indicatifs
  auxquels nest affecté aucun symbole séparant les
  classes ayant un contenu similaire.

Exemple 
Section A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA
VIE Sous-section AGRICULTURE Classe A
01 AGRICULTURE SYLVICULTURE
Sous-section ALIMENTATION TABAC Classe A
21 CUISSON AU FOUR MATÉRIEL Classe A
22 BOUCHERIE TRAITEMENT DE LA VIANDE
Classe A 24 TABAC CIGARES CIGARETTES
49
Rubriques dorientation

• Les rubriques dorientation sont des titres
  soulignés qui indiquent la matière commune aux
  groupes suivants jusquà la rubrique
  dorientation suivante ou jusquà une ligne
  horizontale.

Exemple 
A24FPipes de fumeurs1/00 Pipes de
fumeurs 3/00 Pipes de fumeurs combinées avec
dautres objets Éléments constitutifs des pipes
ou accessoires Bouquins5/00 Fourneaux de
pipes 7/00 Bouquins pour pipes Bouquins pour
fume-cigares ou fume-cigarettes
50
Rubriques dorientation Schéma général
51
Rubriques dorientation
Exemple 
Rubrique dorientation
Ligne horizontale
52
Schéma général

• Le schéma général est un résumé informatif
  donnant un aperçu du contenu de la sous-classe.

Exemple 
53
Exercice

• Q7) Dans le groupe principal A47C 1/00, où
  classeriez-vous 
• a) Des dispositifs de réservation de fauteuils de
  théâtre?
• b) Un fauteuil de théâtre à siège rabattable?
• c) Des dispositifs de réservation de fauteuils de
  plage?
• A47C 1/00 Chaises ou fauteuils adaptés à des
  usages particuliers
• A47C 1/02 Chaises ou fauteuils de relaxation
  ou liseuses
• A47C 1/04 Fauteuils de coiffeur ou
  similaires
• A47C 1/12 Fauteuils de théâtre, de salle de
  concerts ou similaires
• A47C 1/121 à sièges rabattables
• A47C 1/122 se rabattant latéralement
• A47C 1/124 Fauteuils séparés, pouvant être
  reliés pour former une rangée
• A47C 1/126 pouvant être arrimés au plancher
  ou au mur
• A47C 1/13 Indicateurs Dispositifs de
  réservation ou similaires
• A47C 1/14 Fauteuils de plage

54
Réponse

• R7) a) Des dispositifs de réservation de
  fauteuils de théâtre?
• b) Un fauteuil de théâtre à siège rabattable?
• c) Des dispositifs de réservation de fauteuils de
  plage?
• A47C 1/00 Chaises ou fauteuils adaptés à des
  usages particuliers
• A47C 1/02 Chaises ou fauteuils de relaxation ou
  liseuses
• A47C 1/04 Fauteuils de coiffeur ou similaires
• A47C 1/12 Fauteuils de théâtre, de salle de
  concerts ou similaires
• A47C 1/121 à sièges rabattables
• A47C 1/122 se rabattant latéralement
• A47C 1/124 Fauteuils séparés, pouvant être
  reliés pour former une rangée
• A47C 1/126 pouvant être arrimés au plancher
  ou au mur
• A47C 1/13 Indicateurs Dispositifs de
  réservation ou similaires
• A47C 1/14 Fauteuils de plage

55
Réponse

• R7)
• a) des dispositifs de réservation de fauteuils de
  théâtre
• A47C 1/13
• b) un fauteuil de théâtre à siège rabattable
• A47C 1/121
• c) des dispositifs de réservation de fauteuils de
  plage
• A47C 1/14

56
Exercice

• Q8) Dans la sous-classe B26D, où
  classeriez-vous 
• Coupe de plusieurs tranches de tomate en une
  fois avec une lame circulaire?
• B26D 1/00 Coupe dune pièce caractérisée par la
  nature ou par le mouvement de lélément
  coupant Appareils ou machines à cet effet
• B26D 1/01 comportant un élément qui ne suit pas
  le mouvement de la pièce
• B26D 1/02 ayant un élément coupant fixe
• B26D 1/03 avec plusieurs éléments coupants
• B26D 1/04 ayant un élément coupant se
  déplaçant linéairement
• B26D 1/12 ayant un élément coupant se
  déplaçant autour dun axe
• B26D 1/14 avec un élément coupant
  circulaire, p.ex. un disque
• B26D 1/25 avec un élément coupant non
  circulaire
• B26D 1/44 ayant un élément coupant à cuvette
  ou un élément analogue
• B26D 1/45 ayant un élément coupant dont le
  mouvement nest couvert par aucun des
  groupes précédents
• B26D 1/46 ayant un ruban sans fin ou un
  élément coupant de ce genre

57
Réponse

• R8) Coupe de plusieurs tranches de tomate en une
  fois avec une lame circulaire
• B26D 1/00 Coupe dune pièce caractérisée par la
  nature ou par le mouvement de lélément
  coupant Appareils ou machines à cet effet
• B26D 1/01 comportant un élément qui ne suit pas
  le mouvement de la pièce
• B26D 1/02 ayant un élément coupant fixe
• B26D 1/03 avec plusieurs éléments coupants
• B26D 1/04 ayant un élément coupant se
  déplaçant linéairement
• B26D 1/12 ayant un élément coupant se
  déplaçant autour dun axe
• B26D 1/14 avec un élément coupant
  circulaire, p.ex. un disque
• B26D 1/25 avec un élément coupant non
  circulaire
• B26D 1/44 ayant un élément coupant à cuvette
  ou un élément analogue
• B26D 1/45 ayant un élément coupant dont le
  mouvement nest couvert par aucun des
  groupes précédents
• B26D 1/46 ayant un ruban sans fin ou un
  élément coupant de ce genre

58
Réponse

• R8) Coupe de plusieurs tranches de tomate en une
  fois avec une lame circulaire
• B26D 1/14

59
Exercice

• Q9) Dans la sous-classe A47G, les cintres pour
  vêtements figurent sous le groupe principal 25/00
  et les groupes qui lui sont subordonnés. Où
  classeriez-vous un cintre en fil métallique pour
  vêtements?
• A47G 25/00 Équipement domestique utilisé pour
  les vêtements ...
• A47G 25/02 Porte-manteaux Dispositifs pour
  suspendre les vêtements ...
• A47G 25/10 Porte-chapeaux Chevalets à
  chapeaux
• A47G 25/12 Porte-cannes ou parapluies ou
  supports pour cannes ou parapluies
• A47G 25/14 Cintres pour vêtements, p. ex. pour
  costumes
• A47G 25/16 pour des ensembles complets
• A47G 25/18 pour deux ou plusieurs pièces
  dhabillement similaires
• A47G 25/20 avec des dispositifs pour
  préserver la forme des vêtements
• A47G 25/22 spécialement adaptés pour les
  fourrures
• A47G 25/24 en fil métallique
• A47G 25/40 Cintres démontables
• A47G 25/42 en fil métallique
• A47G 25/44 Cintres à glissières
• A47G 25/46 en fil métallique
• A47G 25/48 Cintres à pinces ou articles
  analogues, p.ex. pour pantalons ou jupes
• A47G 25/52 en fil métallique
• A47G 25/60 Cintres avec dispositions pour
  utiliser des parfums ou des pesticides ou
  des produits repoussant les animaux nuisibles

60
Réponse

• R9) Un cintre en fil métallique pour vêtements?
• A47G 25/00 Équipement domestique utilisé pour
  les vêtements ...
• A47G 25/02 Porte-manteaux Dispositifs pour
  suspendre les vêtements ...
• A47G 25/10 Porte-chapeaux Chevalets à
  chapeaux
• A47G 25/12 Porte-cannes ou parapluies ou
  supports pour cannes ou parapluies
• A47G 25/14 Cintres pour vêtements, p. ex. pour
  costumes
• A47G 25/16 pour des ensembles complets
• A47G 25/18 pour deux ou plusieurs pièces
  dhabillement similaires
• A47G 25/20 avec des dispositifs pour
  préserver la forme des vêtements
• A47G 25/22 spécialement adaptés pour les
  fourrures
• A47G 25/24 en fil métallique
• A47G 25/40 Cintres démontables
• A47G 25/42 en fil métallique
• A47G 25/44 Cintres à glissières
• A47G 25/46 en fil métallique
• A47G 25/48 Cintres à pinces ou articles
  analogues, p.ex. pour pantalons ou jupes
• A47G 25/52 en fil métallique
• A47G 25/60 Cintres avec dispositions pour
  utiliser des parfums ou des pesticides ou
  des produits repoussant les animaux nuisibles

61
Réponse

• R9) Un cintre en fil métallique pour vêtements?
• A47G 25/24

62
Exercice

• Q10) Roues pour une remorque? (indiquer les
  groupes principaux)
• Les parties constitutives de remorques sont
  classées dans le groupe principal B62D 63/08.
• B62D VÉHICULES À MOTEURS REMORQUES (direction
  ou guidage des machines ou des instruments
  agricoles selon un parcours déterminé A01B 69/00
  roues, roues à pivot, roulettes, essieux,
  amélioration de ladhérence des roues B60B
  pneumatiques pour véhicules, gonflage des
  pneumatiques, changement des pneumatiques B60C
  liaisons entre véhicules dun même train ou dun
  ensemble similaire B60D véhicules rail-route,
  véhicules amphibies ou transformables B60F
  aménagements pour la suspension B60G ...)
• ...
• B62D 63/00 Véhicules à moteurs ou remorques non
  prévus ailleurs
• B62D 63/02 Véhicules à moteurs
• B62D 63/04 Parties constitutives ou
  accessoires
• B62D 63/06 Remorques
• B62D 63/08 Parties constitutives ou
  accessoires

63
Réponse

• R10) Roues pour une remorque? (indiquer les
  groupes principaux)
• Les parties constitutives de remorques sont
  classées dans le groupe principal B62D 63/08.
  Toutefois, noter le deuxième renvoi dans le titre
  de la sous-classe.
• B62D VÉHICULES À MOTEURS REMORQUES (direction
  ou guidage des machines ou des instruments
  agricoles selon un parcours déterminé A01B 69/00
  roues, roues à pivot, roulettes, essieux,
  amélioration de ladhérence des roues B60B
  pneumatiques pour véhicules, gonflage des
  pneumatiques, changement des pneumatiques B60C
  liaisons entre véhicules dun même train ou dun
  ensemble similaire B60D véhicules rail-route,
  véhicules amphibies ou transformables B60F
  aménagements pour la suspension B60G ...)

64
(No Transcript)
65
Réponse

• R10) Roues pour une remorque 
• B60B 1/00
• 3/00
• 5/00
• 9/00
• 15/00
• 19/00

66
Exercice

• Q11) Un procédé pour raccorder ou assembler des
  cordes?
• La sous-classe D07B couvre les cordes.
• D07B CORDES OU CÂBLES EN GÉNÉRAL (raccord des
  cordes ou câbles ensemble ou à dautres objets
  B65H 69/00, F16G 11/00 partie mécanique de la
  finition ou de lapprêt des cordes D02J cordes
  ou câbles décoratifs D04D câbles de suspension
  pour les ponts E01D 19/16 spécialement adaptés
  pour entraîner ou être entraînés par poulies ou
  autres éléments de transmission F16G 9/00
  câbles électriques ou raccords dans la mesure où
  laspect électrique est essentiel H01B, H01R)

67
Réponse

• R11) Un procédé pour raccorder ou assembler des
  cordes?
• La sous-classe D07B couvre les cordes.
• Toutefois, noter le renvoi au groupe principal
  B65H 69/00 (raccord des cordes ensemble) dans le
  titre de la sous-classe.
• D07B CORDES OU CÂBLES EN GÉNÉRAL (raccord des
  cordes ou câbles ensemble ou à dautres objets
  B65H 69/00, F16G 11/00 partie mécanique de la
  finition ou de lapprêt des cordes D02J cordes
  ou câbles décoratifs D04D câbles de suspension
  pour les ponts E01D 19/16 spécialement adaptés
  pour entraîner ou être entraînés par poulies ou
  autres éléments de transmission F16G 9/00
  câbles électriques ou raccords dans la mesure où
  laspect électrique est essentiel H01B, H01R)

68
Réponse

• R11) Un procédé pour raccorder ou assembler des
  cordes?
• B65H MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE
  OU FILIFORME, p. ex. DES FEUILLES, BANDES, CÂBLES
• ...
• B65H 69/00 Procédés ou dispositifs pour
  raccorder des longueurs successives du matériau
  Dispositifs de nouage
• B65H 69/02 au moyen dadhésifs
• B65H 69/04 par nouage
• B65H 69/06 par raccordement
• B65H 69/08 par soudage

69
Exercice

• Q12) Une machine pour trier les œufs selon le
  poids?
• La sous-classe B07C concerne le Tri
  dobjets individuels et le sous-groupe B07C 5/16
  le Tri selon le poids.

70
Réponse

• R12) La sous-classe B07C concerne le Tri
  dobjets individuels et le sous-groupe B07C 5/16
  le Tri selon le poids.
• Toutefois, le sous-groupe B07C 5/16 comprend le
  renvoi suivant  tri des œufs A01K 43/00.
• A01K 43/00

71
Guide dutilisation de la CIB
Le Guide dutilisation de la CIB officiel
contient des informations complètes sur la CIB.
Il est accessible en téléchargement sur le site
Web de lOMPI consacré à la CIB à ladresse
suivante  http//www.wipo.int/classifications/ip
c/fr/general/