Diapositive 1

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LEXPERIMENTATION ANIMALE REGLEMENTATION,
ETHIQUE, ALTERNATIVES
1. Historique de lexpérimentation animale Les
chiffres Justification La réglementation
française et européenne 2. Ethique et
expérimentation animale Comités dEthique pour
lexpérimentation animale Méthodes
alternatives, substitutives ou complémentaires
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HISTORIQUE
Les rapports de lhomme et de lanimal sont,
depuis toujours, complexes et contradictoires -
Les animaux sont les ancêtres et les cousins de
lhomme, MAIS celui-ci a pris lhabitude
séculaire de les tuer et de les manger - Lhomme
a la conviction que lanimal souffre MAIS il
tolère ou fait lapologie de la chasse dagrément
et de la corrida. Durant lantiquité, les
connaissances étaient fondées pour une part sur
lobservation et la dissection anatomique. Cependa
nt, la vivisection est peu pratiquée en occident
jusquà la renaissance Elle débute surtout à
partir du XVIIe siècle avec W. Harvey qui met en
évidence la circulation du sang en 1628. Le but
des expérimentations à cette époque est de
connaître le rôle des organes identifiés lors des
dissections.
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HISTORIQUE

• Développement au XVIIIe siècle, passant de
  létude des organes à celle des tissus.
• Au XIXe siècle, grande confusion car
• Ch Darwin (lorigine des espèces, 1859) remet en
  cause la coupure entre lhomme et lanimal qui
  sera vu différemment.
• Claude Bernard (Introduction à létude de la
  médecine expérimentale,1865)

A-t-on le droit de faire des expériences sur
les animaux ? Quant à moi je pense quon a ce
droit dune manière entière et absolue Ces
expériences sont conçues comme un palliatif de
lexpérimentation dangereuse sur lhomme Je
nadmets pas quil soit moral dessayer sur les
malades dans les hôpitaux des remèdes plus ou
moins dangereux ou actifs, sans quon les ait
préalablement expérimentés sur des animaux.
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LEXPERIMENTATION ANIMALE EN FRANCE

• Domaines dutilisation des animaux Toute
  lexpérimentation animale na pas la même
  finalité et il faut sinterroger à chaque fois
  sur cette finalité
• Recherche fondamentale, appliquée, le médicament
• - Biologie - Pathologie expérimentale
• - Pharmacologie - Chirurgie
• - Physiologie - Toxicologie
• - Biochimie - Diagnostic
• - Lenseignement
• - Les industries cosmétiques, alimentaires,
  chimiques (lessives, colles, vernis, peintures,)
• - Larmement

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LEXPERIMENTATION ANIMALE EN FRANCE LES CHIFFRES
2001
La directive européenne 86/609/CEE impose aux
Etats membres de recueillir périodiquement et de
rendre publique des informations statistiques
concernant lutilisation danimaux à des fins
expérimentales
  Public Privé Total
TOTAL 575 771 1 636 523 2 212 294
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LEXPERIMENTATION ANIMALE EN FRANCE LES CHIFFRES
2001
Rongeurs Poissons Oiseaux Lapins
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LEXPERIMENTATION ANIMALE EN FRANCE LES CHIFFRES
2001
FINALITES
Public
Privé
Total
Public
Privé
Total
8
LEXPERIMENTATION ANIMALE EN FRANCE EVOLUTION
1990 2001 ( de 1990)
1990 1993 1997 1999 2001
9
LEXPERIMENTATION ANIMALE EN FRANCE EVOLUTION
1990 2001 ( de 1990)
RONGEURS
1990 1993 1997 1999 2001
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LEXPERIMENTATION ANIMALE EN FRANCE EVOLUTION
1990 2001 ( de 1990)
AUTRES ESPECES
1990 1993 1997 1999 2001
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PRINCIPAUX ARGUMENTS DES OPPOSANTS A
LEXPERIMENTATION ANIMALE

• Physiologie différente
• Grande variabilité des études faites sur
  lanimal. Stress
• Modèles animaux et médicaments toxicité,
  efficacité
• Maladie artificielle ? Pathologie spontanée
• Diminution du nombre danimaux utilisés dans les
  pays occidentaux

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ARGUMENTATION CONTRADICTOIRE

• Physiologie différente ?
• En fait, beaucoup de ressemblances mêmes
  grands systèmes, hormones, neuromédiateurs,
  récepteurs, mais
• Quels animaux
• - Drosophile gènes du développement
  embryonnaire
• - Souris patrimoine génétique proche gt
  recherches sur le cancer, de plus modèle pour
  pathologies liées au vieillissement
• - Porc peau abdominale proche de celle de
  lhomme modèle détude pour les recherches en
  chirurgie cardiaque et dans le domaine des
  xénogreffes
• - Primates leur cerveau est proche du nôtre
  études de pathologies lourdes comme lépilepsie,
  la maladie de parkinson ou dAlzheimer,

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ARGUMENTATION CONTRADICTOIRE
2. Grande variabilité des études faites sur
lanimal Les conditions dhébergement des
animaux sont aujourdhui standardisées car
soumises à une réglementation stricte. Les
chercheurs minimisent le plus possible le stress,
non seulement pendant lhébergement (intérêt de
lenrichissement du milieu) quau cours des
expérimentations (utilisation danalgésiques ou
dantalgiques
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ARGUMENTATION CONTRADICTOIRE
3. Modèles animaux et médicaments toxicité,
efficacité Il peut effectivement y avoir de
grandes différences dans la réponse dune espèce
animale à un médicament ou à une substance
chimique - La pénicilline toxique pour cochons
dinde et non pour souris - La morphine calme
lhomme, mais surexcite les chats - Le
propranolol -gt lésions cardiaques chez certains
animaux - La digitaline la PA chez le chien et
la chez lhomme - La caféine, laspirine sont
tératogènes chez le rat Effectivement, certains
médicaments testés sur les animaux se sont
révélés avoir des effets secondaires qui ont
conduit à leur retrait (ou à un changement
dindication). Cependant combien de catastrophes
sanitaires ont été évitées. Ceci permet de
limiter les risques Exemple de la thalidomide au
début des années soixante
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ARGUMENTATION CONTRADICTOIRE

• Maladie artificielle ? Pathologie spontanée
• Lintérêt du modèle nest pas de reproduire à
  lidentique une pathologie, mais de permettre de
  répondre à un aspect du problème.
• Exemple diabète de type 2
• Délocalisation de lexpérimentation animale
• Effectivement, cest le risque si lon arrête
  toute expérimentation dans lUE
• Cas de la France a-t-on atteint un nombre
  minimum, incompressible danimaux utilisés ?

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1.1. Contexte français de lexpérimentation
animale Contexte sociétal
- La démarche scientifique du recours au modèle
animal - Le développement de la santé humaine et
de la sécurité sanitaire - La demande du grand
public et son rapport à lanimal - La
sensibilité particulière dans le cas de certaines
espèces - les chiens et chats - les primates
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1.2. Réglementation européenne
UNION EUROPEENNE 25 Etats membres Siège
Bruxelles Supranationale Intégration Objectifs
économiques Eviter distorsion de la
concurrence Animal produit marchand
CONSEIL DE LEUROPE 43 Etats membres Siège
Strasbourg LIBRE CHOIX Coopération Renforcer
la démocratie Droits de lhomme Dignité
humaine Responsabilité de lhomme Valeur
intrinsèque de lanimal
Pouvoir législatif Directives
et Réglements Parlement Européen Conseil des
Ministres de lAgriculture des 25
Conventions traités internationaux, complétés
par des Recommandations
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1.2. Réglementation européenne
Conseil de lEurope Convention européenne sur la
protection des animaux vertébrés utilisés à des
fins expérimentales ou à dautres fins
scientifiques STE 123, adoptée le 31 mai
1985 Union Européenne Directive du Conseil des
Communautés Européennes concernant le
rapprochement des dispositions réglementaires et
administratives des Etats membres relatives à la
protection des animaux utilisés à des fins
expérimentales ou à dautres fins
scientifiques 86/609/CEE du 24 novembre 1986
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1.2. Réglementation européenne
Principe fondateur de la Convention STE 123
Pour son propre bien-être, lHomme peut et
parfois doit utiliser lanimal, mais il a
lobligation morale de sassurer, dans les
limites raisonnables, que, dans chaque cas, la
santé et le bien-être de lanimal ne sont pas
inutilement menacés
Obligation morale de lhomme à respecter les
animaux et considérer leur aptitude à
souffrir Protection des animaux utilisés dans des
procédures susceptibles de provoquer des dommages
durables, des douleurs, des souffrances ou de
langoisse Limitation de lutilisation de
lanimal Substitution de lutilisation animale
par dautres méthodes
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ANNEXE A
1. Installations 1.1.   Fonctions et conception
générale1.2.   Locaux d'hébergement1.3.   Labora
toires et salles générales et spéciales de
procédure 1.4.   Locaux de service
2. Milieu ambiant dans les locaux d'hébergement
et son contrôle 2.1.   Ventilation2.2.   Températ
ure2.3.   Humidité2.4.   Eclairage2.5.   Bruit
2.6.   Système d'alarme
3. Soins 3.1.   Santé3.2.   Capture3.3.   Condi
tions d'emballage et de transport3.4.   Récep
tion et déballage 3.5.   Quarantaine, isolement
et acclimatation
3.6.   Mise en cage 3.7.   Alimentation3.8.   Eau
3.9.   Litières3.10.   Exercice et
maniement3.11.   Nettoyage3.12.   Sacrifice
humanitaire des animaux
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DIAGRAMME 1 Souris (stockage et procédures)
Surface au sol minimale de la cage Etant donné
le poids d'une souris, la ligne pleine, EU-EU,
donne la surface minimale dont la souris devrait
disposer.
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1.2. Réglementation européenne

• Résolution sur les installations et les soins aux
  animaux de laboratoire -gt aménagement de lannexe
  A de la Convention afin de tenir compte de
• enrichissement du milieu de logement des animaux
• - interactions sociales entre individus (densité
  de population)
• - activité liée à lutilisation par lanimal de
  lespace, grâce à sa conception et à sa
  construction
• - interaction avec lhomme
• Cette modification aurait dû être adoptée en 2005

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2. DES EXPERIENCES ET DES ANIMAUX
2.1. Expérience
Toute utilisation dun animal vertébré à des fins
expérimentales ou dautres fins
scientifiques. Lexpérience commence lors de la
manipulation ou de la préparation de lanimal en
vue de son utilisation Elle se termine lorsqu
aucune utilisation ne doit plus être faite sur
lanimal, le cas échéant il a été procédé à son
euthanasie. Exceptions ne sont pas considérées
comme des expériences - celles qui sont faites
sur des animaux invertébrés et sur les formes
embryonnaires des vertébrés ovipares - celles qui
consistent en lobservation danimaux placés dans
des conditions nentraînant aucune souffrance et
en dehors des établissements dexpérimentation -
les actes vétérinaires liés à la pratique
agricole ou vétérinaire à des fins non
expérimentales
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2. DES EXPERIENCES ET DES ANIMAUX
Légitimité de mise en œuvre dune expérience sur
animaux vertébrés

• Revêt un caractère de nécessité
• ET
• Ne peut pas être substituée par dautres méthodes
  expérimentales nayant pas recours au modèle
  animal vertébré
• ET
• Poursuivie aux seules fins ci-après
• diagnostic, prévention, traitement des maladies
• - essais dactivité, defficacité, de toxicité
  des médicaments et autres substances, ainsi que
  les essais de matériels à usage thérapeutique
• - contrôle et évaluation des paramètres
  physiologiques chez lhomme et lanimal
• - contrôle de la qualité des denrées alimentaires
• - recherche fondamentale et appliquée
• - enseignement supérieur
• - enseignement technique et formation
  professionnelle
• - protection de lenvironnement

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2. DES EXPERIENCES ET DES ANIMAUX
2.2. Conditions dutilisation des animaux
- Personnes autorisées - Les expériences pouvant
entraîner des douleurs ou des souffrances doivent
être pratiquées sous anesthésie ou analgésie -
Lorsque les expériences sont incompatibles avec
lemploi danesthésiques ou danalgésiques, leur
nombre doit être réduit au strict minimum et leur
nécessité justifiée explicitement ET depuis 2003
- Une intervention douloureuse (risquant
dexposer lanimal à des douleurs intenses ou
susceptibles de se prolonger sans recours à
lanesthésie ou lanalgésie) doit être justifiée
et préalablement déclarée systématiquement au
Préfet avant sa mise en œuvre.
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2. DES EXPERIENCES ET DES ANIMAUX
2.3. Origine des animaux - traçabilité
Pour les animaux des espèces énumérées ci-après,
les établissements dexpérimentation NE doivent
sapprovisionner QUauprès détablissements
délevage spécialisés Caille Hamster
doré Souris Hamster chinois Rat Lapin Coba
ye Axolotl Xénope Chien Chat Primates
non humains
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3. Des autorisations individuelles dexpérimenter
La procédure dautorisation repose sur le
contrôle du respect des garanties suivantes -
Légitimité de lexpérience - Niveau
scientifique - Formation spécifique (Niveau I) -
Exercice de lactivité dans un établissement
agréé Toute personne qui se livre à des
expériences sur les animaux doit - Être titulaire
de lautorisation nominative délivrée par le
Préfet - ou, à défaut, ne pratiquer que sous la
direction et le contrôle effectif dune personne
titulaire de cette autorisation (doctorants).
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4. De lagrément des établissements
dexpérimentation

• Pour tout établissement dans lequel doivent être
  pratiquées des expériences sur les animaux, une
  demande dagrément est adressée au Préfet de
  département.
• PROTOCOLE DE DELIVRANCE
• Déclaration dactivité et demande dagrément
• - Examen du dossier par la DDSV
• - Pré visite - rencontre des personnels
• - visite de létablissement
• - description
• - analyse du fonctionnement
• - rapport de visite
• - Visite conjointe avec représentant du ministère
  de tutelle
• - Arrêté préfectoral dagrément
• Points clés personnes (chercheurs, techniciens,
  animaliers), locaux

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4. De lagrément des établissements
dexpérimentation
4.1. Personnes
- Les titulaires dune autorisation
dexpérimenter, responsables des procédures et de
lutilisation des animaux - Les non titulaires
dautorisation - Chercheurs et étudiants
doivent être effectivement encadrés par un
titulaire de lautorisation - Techniciens ils
aident le chercheur dans la réalisation du
protocole. Ils sont placés sous la
responsabilité et le contrôle dun titulaire de
lautorisation. Ils doivent avoir suivi une
formation spéciale de niveau II - Les animaliers
ils doivent avoir reçu une formation spécifique
(niveau III). Ils surveillent régulièrement les
animaux, contrôlent les conditions dhébergement,
tiennent à jour les registres (entrée-sortie des
animaux, évènements), réceptionnent les animaux,
vérifient les dispositifs contrôlant la
température, la ventilation, lhygrométrie,
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4. De lagrément des établissements
dexpérimentation
4.2. Locaux
- Hébergement des animaux Environnement
approprié aux espèces Dimension des cages (en
cours de modification) Sol, murs et plafond
aux surfaces étanches, facilement lavables
et désinfectables Systèmes évitant la
pénétration danimaux indésirables ou la fuite
Zones permettant la séparation des espèces
Confinement des animaux transgéniques - Locaux
dexpérience Salles séparées pour chirurgie,
soins post-opératoires, euthanasie - Locaux de
stockage, laverie, personnel