Diapositive 1

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La DHG Comment ça marche ?
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Les différentes étapes

1. Carte des formations Définition des structures
   et de leurs capacités daccueil
2. DHG
3. TRMD
4. Les ajustements
5. EdT

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La carte des formations
Le rectorat et la région établissent
conjointement la carte des formation. (ouvertures
et fermetures de sections ou de divisions)
Principes de calcul des heures
Les heures élèves sont calculées en fonction des
grilles horaires nationales correspondants aux
spécialités de CAP et de Bac Pro

• Les heures profs pour les effectifs réduits sont
  calculées sur la base
• de seuils de dédoublement pour les CAP
• dune estimation des effectifs pour les Bac Pro

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La D.H.G
 Dotation  attribuée à létablissement par le
rectorat pour les LP et par lI.A. pour les
collèges à partir des prévisions deffectifs.

•  Horaire  Un volume horaire, décomposé en
• Heures Postes (HP)
• Heures Supplémentaires Année (HSA).

 Globale  comprend toutes les heures
(enseignement, décharges, UNSS etc)
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Le T.R.M.D. ?
DHG
Structure
Personnels
Tableaux de Répartition des Moyens par Discipline
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La structure
La structure correspond aux nombres de divisions
par niveau des sections de CAP et Bac Pro.
Il y a aussi des divisions dites  isolées  de
spécialité différente qui sont regroupées. Par
manque de cadrage ce cas de figure est
problématique

• Lattribution des heures par divisions dépend
  aussi du projet d'établissement en termes de
  répartition
• disciplinaire des heures dites 
   complémentaires  pour groupe à effectif
  réduit,
• des heures daccompagnement personnalisé
• des heures denseignement général liées à la
  spécialité

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Les personnels
Ce sont les enseignants affectés dans
létablissement. Ils  apportent  des heures
denseignement.

• Un PLP, un certifié apporte 18 heures de cours
• Un agrégé apporte 15 heures (17h pour lEPS)
• Un enseignant dEPS apporte 20 heures

NB les temps partiels et les décharges à
responsabilité académiques sont à retirer de
lapport
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Deux impératifs

• Assurer les enseignements obligatoires
• Rester dans les limites de la dotation (HP HSA)

Contraintes

• Respecter les obligations de service et statuts
  des enseignants.
• Prendre en compte le projet détablissement

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Les AJUSTEMENTS
Une fois la structure arrêtée, on calcule les
besoins par discipline. Cest de là que découlent
les mesures concernant les personnels
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Les AJUSTEMENTS
La comparaison entre les besoins exprimés et les
apports fera apparaître des écarts qui seront
résorbés de différentes façons
- Création ou suppression de supports définitifs
ou provisoires (BMP Blocs de Moyens
Provisoires, pourvus par contractuels ou
Titulaires de Zone de Remplacement TZR) -
Compléments de Services Donnés ou Reçus (CSD ou
CSR) (titulaires ayant des services complétés
entre plusieurs EPLE) - Support Stagiaire -
Heures Supplémentaires Années (HSA) (écarts
restants).
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BMP, création de poste.
En cas décarts négatifs structurels,
létablissement propose la création dun nouveau
poste.
En Lettres / Histoire Géographie, on a besoin de
90 heures. Léquipe est composée de 4 PLP.
Lapport total est donc de 4x18 72 heures. Il
peut donc être proposé de créer un nouveau poste
de lettres / Histoire-géographie.
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BMP, création de poste.
En cas décarts négatifs structurels,
létablissement propose la création dun BMP. Un
Bloc de Moyen Provisoire est un support financé
en HP implanté pour une seule année.
En maths/sciences, on a besoin de 84
heures. Léquipe est composée de 4 PLP. Lapport
total est donc de 4x18 72 heures. Il peut donc
être proposé de créer un nouveau BMP de
maths/sciences de 12 heures.
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HSA, CSD, CSR etc.
En PSE, on a besoin de 60 heures. Léquipe est
composée de 4 PLP dont 1 à 50. Lapport total
est donc de 3x18 1x9 63 heures.
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HSA, CSD, CSR etc.
En Art appliqué, il faut 12 heures dans
létablissement. Il ny a quun seul enseignant
un PLP à mi-temps qui napporte que 9
heures. Comme il est à temps partiel il ne peut
pas avoir dHSA.
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HSA, CSD, CSR etc.
Exemple Dans une spécialité dEP, le TRMD
prévoit 58 heures de cours à assurer. Léquipe
de létablissement est composée de 3 PLP. Ils
apportent 3x18 54 heures. On aura donc 54
heures en Heures Postes.
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Les suppressions de poste.
Elles découlent de la dotation en Heures Postes
et de sa répartition.
Souvent, cest la DHG (HPHSA) qui impose la
suppression dun poste à létablissement.
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Les suppressions de poste.
Exemple Un LP dispose dune dotation de 389
HP Son équipe est constituée de 20 PLP, 3 profs
dEPS dont 1 à mi-temps. Léquipe apporte au
total 20x18 2,5x20 heures 410 heures
Le TRMD final devra donc permettre
de  supprimer  21 heures
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Les suppressions de poste.

• Une partie de lécart peut-être compensé en CSD
• Si lapport des personnels reste supérieur à la
  dotation en HP, il devient obligatoire de fermer
  un poste.
• La fermeture de poste réduit lapport dheures
  des personnels et permet de respecter la dotation
  en HP

Reste à savoir lequel ?
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Pourquoi ce poste là ?

• Plusieurs critères peuvent jouer pour déterminer
  le ou les poste(s) qui seront fermé(s)
• lécart entre apports et besoins selon les
  disciplines.
• les possibilités pour les enseignants de la
  discipline daccepter des HSA pour compenser la
  fermeture.
• les départs en retraites ou demandes de mutation
  dans la discipline (pour éviter les Mesures de
  Carte Scolaire).

Ce choix relève de la responsabilité du C.A.
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Mais en pratique

• Ces descriptions théoriques fonctionnent lorsque
  les DHG sont suffisantes.
• Lorsquelles sont trop contraintes, il faut
  parfois jouer sur le TRMD pour respecter la DHG
  ce qui donne des situations aberrantes
• Complément de service donné et HSA dans la même
  discipline.
• Poste supprimé mais nombreuses HSA dans la même
  discipline.
• etc

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Décision finale
Après la remontée informatique du TRM, les
propositions de suppressions ou de créations sont
examinées en CTPA qui arrête les décisions.
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Du TRM à l'Emploi du Temps
Le conseil pédagogique peut être consulté à
n'importe quelle étape.
Obligatoirement pour lorganisation de
laccompagnement personnalisé, la répartition des
heures complémentaires, des heures dEG liées à
la spécialité.
Les conseil denseignement doivent se réunir. Le
chef détablissement peut demander à ce stade, de
transformer des HSA en HSE.