Ordre du jour de la CMR07

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Ordre du jour de la CMR-07
Union internationale des télécommunications
Yvon HENRI Chef du Département des services
spatiauxBureau des radiocommunications Séminaire
du BR de 2004, Genève
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CMR-07 Eléments administratifs

• Le projet dordre du jour a été élaboré par la
  CMR-03 (Résolution 802 (CMR-03)) et confirmé par
  le Conseil à sa session de 2004 (Résolution 1227)
• Les dates de la CMR-07 fixées par le Conseil à sa
  session de 2004 sont les suivantes
• 8 octobre 2 novembre 2007
• Réunion de préparation à la Conférence (RPC)
• Première session RPC-06-1 7-8 juillet 2003
  (Résultats Circulaire CA/128 du 29 juillet
  2003)
• Seconde session RPC-07 5-16 mars 2007

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Groupes de questions

• Services mobile, mobile aéronautique,de
  radionavigation et de radiolocalisation
• Services scientifiques spatiaux
• SFS, SMS et SRS au-dessous de 3 GHz
• Service fixe y compris les stations HAPS et le
  SFS au-dessus de 3 GHz
• Services dans les bandes dondes kilométriques,
  hectométriques et décamétriques et service mobile
  maritime
• Procédures réglementaires et critères techniques
  associés applicables aux réseaux à satellite
• Programmes de travail de la CMR et autres
  questions

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Ordre du jour de la CMR-07
Table des matières (Rapport de la RPC-06)
Point de lordre du jour

• Services mobile, mobile aéronautique,de
  radionavigation et de radiolocalisation

Chapitre 1
1.3, 1.4, 1.5, 1.6

• 1.3 Relèvement possible du statut du service de
  radiolocalisation dans les bandes 9 000-9 200 MHz
  et 9 300-9 350 MHz extension possible de
  lattribution au SETS (active) et au service de
  recherche spatiale (active) dans la bande 9
  500-9-800 MHz
• 1.4 Questions relatives aux fréquence liées aux
  IMT-2000 et aux systèmes postérieurs aux IMT-2000
• 1.5 Attributions additionnelles pour les
  opérations de télécommande et les systèmes de
  télémesure aéronautiques large bande dans la
  bande 3-16 GHz
• 1.6 Attributions additionnelles au service
  mobile aéronautique (R) entre108 MHz et 6 GHz

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Ordre du jour de la CMR-07
Table des matières (Rapport de la RPC-06)
Point de lordre de jour

• Services scientifiques spatiaux

Chapitre 2
1.2, 1.20, 1.21

• 1.2 Attributions et questions réglementaires
  relatives au SETS (passive), au service de
  recherche spatiale (passive) et au service de
  météorologie par satellite dans les bandes
  18,1-18,4 GHz, 10,6-10,68 GHz et 36-37 GHz
• 1.20 Protection du SETS (passive) (bandes 1
  400-1 427 MHz, 23,6-24 GHz, 31,3- 31,5 GHz,
  50,2-50,4 GHz) contre les rayonnements non
  désirés des services actifs
• 1.21 Compatibilité entre le service de
  radioastronomie et les services spatiaux actifs
  (bandes mentionnées dans la Résolution 740), afin
  de revoir et mettre à jour, les niveaux de seuil
  aux fins de consultation (Annexe de la Résolution
  739)

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Ordre du jour de la CMR-07
Table des matières (Rapport de la RPC-06)
Point de lordre du jour

• SFS, SMS SRS au-dessous de 3 GHz

Chapitre 3
1.7, 1.9, 1.11, 1.17

• 1.7 Partage entre le SMS et le service de
  recherche spatiale (passive) dans la bande 1
  668-1 668,4 MHz et entre le SMS et le service
  mobile dans la bande 1 668,4-1 675 MHz
• 1.9 Utilisation de la bande 2 500-2 690 MHz par
  les services spatiaux. Partage avec les services
  de Terre
• 1.11 Protection des services de Terre (en
  particulier du service de radiodiffusion
  télévisuelle de Terre) dans la bande 620-790 MHz
  vis-à-vis du SRS
• 1.17 Compatibilité entre le SFS et dautres
  services au voisinage de 1,4GHz

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Ordre du jour de la CMR-07
Table des matières (Rapport de la RPC-06)
Point de lordre du jour

• Service fixe, y compris les stations HAPS et SFS
  au dessus de 3 GHz

Chapitre 4
1.8, 1.18, 1.19

• 1.8 Utilisation de stations HAPS dans les bandes
  27,5-28,35 GHz/31-31,1 GHz et 47,2-47,5
  GHz/47,9-48,2 GHz
• 1.18 Réexamen des limites applicables aux
  systèmes utilisant des orbites fortement
  inclinées dans la bande 17,7-19,7 GHz
• 1.19 Besoins de spectre pour les systèmes à
  satellites à large bande mondiaux afin
  didentifier des bandes de fréquences possibles
  harmonisées à léchelle mondiale pour le SFS pour
  lutilisation dapplications Internet

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Ordre du jour de la CMR-07
Table des matières (Rapport de la RPC-06)
Point de lordre du jour

• Services dans les bandes dondes kilométriques,
  hectométriques et décamétriques et service mobile
  maritime

Chapitre 5
1.13, 1.14, 1.15, 1.16

• 1.13 Examen des attributions dans la bande 4-10
  MHz (à lexclusion de la bande 7 000-7 200 kHz et
  des bandes régies par les Appendices 25, 26 et
  27)
• 1.14 Procédures opérationnelles applicables au
  SMDSM et autres dispositions connexes,
  utilisation de la bande dondes métriques
• 1.15 Possibilité de faire une attribution
  secondaire au service damateur dans la bande
  135,7-137,8 kHz
• 1.16 Dispositions réglementaires et techniques
  relatives aux identités du service mobile
  maritime pour les équipements aéroportés

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Ordre du jour de la CMR-07
Table des matières (Rapport de la RPC-06)
Point de lordre du jour

• Procédures réglementaires et critères techniques
  associés applicables aux réseaux à satellite

Chapitre 6
1.10, 1.12, 7.1

• 1.10 Examen des procédures réglementaires et des
  critères techniques associés de lAppendice 30B
• 1.12 Amélioration possible de la procédure de
  ccordination et de notification applicable aux
  réseaux à satellite
• 7.1 Suite donnée au Rapport du BR concernant la
  Résolution 80 (Rév. CMR-00) et les difficultés
  rencontrées ou les incohérences constatées dans
  lapplication du RR

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Contact

• M. Yvon Henri
• Chef du Département des services spatiaux,
• Bureau des radiocommunications
• Place des Nations, CH-1211 Genève 20, Suisse
• Tél. [phone]
• Fax [phone]
• E-mail yvon.henri_at_itu.int