Diapositive 1

1
Les substances toxiques dans leau et les
milieux aquatiques
État du milieu sur le secteur des Bocages
Normands
2
SOMMAIRE

• Le bon état chimique de leau (DCE)

3
Le bon état chimique Rappel Directive cadre sur
leau (DCE)

• Objectifs
• 2015 bon état des masses deau
• chimique (substances prioritaires et liste I
  directive 76)
• biologique et physico-chimique (liste II
  directive 76)
• Réduction des émissions, rejets et pertes de
• substances prioritaires (échéance 2015)
• Suppression des émissions, rejets et pertes de
• substances dangereuses prioritaires (échéance
  2025)
• Moyens
• normes de qualité environnementale par substance
  (NQE)
• programme de surveillance et programme de mesures

4
Le bon état chimique Rappel Directive cadre sur
leau (DCE)
5
Le bon état chimique Liste actuelle des
substances
Directive de 1976 ? plus de 150  substances
dangereuses 
DCE ? reprend et renforce ce texte en désignant à
laction prioritaire une liste précise et
restreinte de substances appartenant aux
précédentes ou nouvellement listées
Annexe X de la DCE 33 substances (ou groupes
de substances) prioritaires
Annexe IX de la DCE 18 substances (ou groupes
de substances) de la liste I de la directive 76
(5 directives filles)
? 10 sont aussi listées dans lannexe X
33 8, soit 41 substances (ou groupes de
substances) clairement identifiées au niveau
européen et relevant de létat chimique.
6
Le bon état chimique Évolution de la liste des
substances
Les 33 substances de lannexe X de la DCE
8 substances prioritaires (risque significatif
pour ou via l'environnement aquatique)11
substances dangereuses prioritaires (toxiques,
persistances et bioaccumulables)14 autres
substances prioritaires (statut actuellement en
examen)
Cette liste a été révisée en 2004et le sera au
moins tous les 4 ans par la Commission
Européenne Ceci devrait conduire à la
classification de certaines substances
prioritaires en tant que substances prioritaires
dangereuses et à lajout progressif de nouvelles
substances.
7
Le bon état chimique Définition
"L'évaluation de l'état chimique sera établie sur
la base de moyennes. Il suffit que la moyenne de
l'une des substances dépasse la valeur-seuil
pour que l'état chimique ne soit pas respecté."
(Chapitre 2.1.1de la circulaire DCE 2005/12)
Des valeurs seuils provisoires sont données pour
les 41 substances (ou groupes de substances)
dans la circulaire bon état du 18 juillet
2005. Elles reprennent notamment les normes de
qualité environnementale (NQE), établies pour les
18 substances (ou groupes de substances) relevant
de lannexe IX de la DCE.
8
SOMMAIRE

• Le bon état chimique de leau (DCE)

• Lorganisation des données

• Létat du milieu

• Les perspectives

9
Lorganisation des données Calcul des moyennes
Moyennes avec tous les résultats disponibles sur
la période 2001-2004
Les résultats inférieurs à la limite de
quantification (LQ) sont remplacés par la LQ/2
sauf si ce calcul implique le non respect de
létat chimique (on considère alors la
substance comme non suivie)
Interprétation si C lt limite de quantification
(LQ)
10
Lorganisation des données 4 grandes catégories
On répartit habituellement les micropolluants en
4 groupes principaux 

• les métaux,
• les pesticides,
• les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques
  (HAP)
• et les autres substances organiques synthétiques
• (solvants, plastifiants, détergents, retardateurs
  de flamme,).

11
Lorganisation des données Substances analysées
En individualisant les groupes de substances, 57
molécules peuvent être analysées sur eau et/ou
sédiments La famille "Organiques divers" est la
seule à avoir des supports variés
12
Lorganisation des données Interprétation des
résultats
Évaluation de la contamination Un facteur de
sécurité de 25 est appliqué aux NQE des
métaux Le bruit de fond géochimique utilisé est
le jeu de valeur calculé sur la Seine à Poses,
celui des Bocages Normands étant en cours
dacquisition
? 2 cartes pour présenter cette évaluation
Nombre de substances ne respectant pas le bon
état chimique Si la moyenne est supérieure à la
NQE,lobjectif de bon état chimique nest pas
respecté. Dans le suivi actuel, les HAP et métaux
sont concernés
Intensité de contamination Elle est définie par
lécart maximal observé au bon état chimique par
le rapport Moyenne/NQE  plus ce rapport est
supérieur à 1, plus la contamination est
importante
13
SOMMAIRE

• Le bon état chimique de leau (DCE)

• Lorganisation des données

• Létat du milieu

• Les perspectives

14
Létat du milieu métaux
Étendue de la contamination
Intensité de la contamination
15
Létat du milieumétaux les plus déclassants
16
Létat du milieu HAP
Vire amont 4,6 Benzo(k)fluoranthène 1,4
(Anthracène)
Orne amont 1,3 (Fluoranthène) 1,1
(Benzo(k)fluoranthène)
Étendue de la contamination
Intensité de la contamination
17
Au vu des connaissances actuelles, de non
atteinte du bon état chimique
18
SOMMAIRE

• Le bon état chimique de leau (DCE)

• Lorganisation du suivi

• Létat du milieu

• Les perspectives

19
Les perspectives Substances en attente
Il ne sagit pas dune présentation de létat
chimique, au sens strict, mais de la situation
des connaissances
? important travail de développement des
techniques d'analyses pour permettre d'atteindre
des performances compatibles avec les exigences
environnementales de la DCE.
20
Les perspectives Améliorer les connaissances
à léchelle nationale et européenne
Relationships Between Ecological and Chemical
status of surface waters Registration,
evaluation, authorisation of chemicals
à léchelle du Bassin Seine Normandie
SDAGE 2009 - 2015
Objectifs damélioration des connaissances État
du milieu État des rejets diffus, dispersés
(artisanat), domestiques
21
Les perspectivesProgramme de surveillance
22
Les perspectivesActions
à léchelle nationale et européenne
Agir sur les produits
Agir sur les pratiques
à léchelle du Bassin Seine Normandie
SDAGE 2009 2015 programme de mesures
23
Les perspectivesLien surveillance - mesures
État chimique
24
Conclusion
industries
Agence de lEau
Concilier développement économique et respect de
lenvironnement