LA LOI EVIN ET LA PUBLICITE

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LA LOI EVIN ET LA PUBLICITE

• Présenté par
• ATTILIO Marlène - GAUZARGUES Olivia
• LAVENIR Sonia - REYES Marie-Laure

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En images...
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Avant
Gitanes, 1980
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(No Transcript)
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(No Transcript)
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(No Transcript)
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Après
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(No Transcript)
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(No Transcript)
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Avant
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Après
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(No Transcript)
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Contexte - Tabac

• Origine du tabac
• 1492 Christophe Colomb découvre le tabac et le
  diffusera au monde entier.
• 1914.1918 la 1ère Guerre mondiale entraîne
  laugmentation de la consommation de tabac en
  France.
• 1926 la SEITA (Le Service d'Exploitation
  Industrielle des Tabacs et Allumettes) détient le
  monopole de la cigarette.

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Contexte Tabac (suite)

• Dès 1947 1ers soupçons sur les effets néfastes
  du tabac.
• Années 70 1ers mouvements de lutte contre le
  tabagisme dans les lieux publics.
• 1973 création de la DNF (Droits de Non
  Fumeurs).
• 1976 la loi Weil interdit la consommation du
  tabac dans les lieux publics.
• Années 80 1er Lobbying la SEITA sunit à
  dautres fabricants face aux mouvements
  anti-tabac.

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Contexte Alcool

• De lAntiquité au XIXe siècle
• Les boissons alcoolisées sont sacralisées.
• Les boissons alcoolisées tiennent une part
  importante dans la vie sociale.
• 1871 préventions antialcooliques à lécole.
• 1872 création de lA.N.P.A.A (Association
  Nationale de Prévention en Alcoologie et
  Addictologie).
• 1873 lois Théophile Roussel sur la répression
  de livresse publique.
• 1897 enseignement antialcoolique dans les
  établissements scolaires.

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Contexte Alcool (suite)

• 1914.1918 augmentation de la consommation.
• A Partir de 1968 prise de conscience des
  pouvoirs publics
• Lalcoolisme est du à un malaise social.
• Messages de prévention renforcés sur la
  consommation excessive dalcool.
• 30 juillet 1987 loi Barzach sur la publicité
  pour les vins et spiritueux.
• 1989 directive européenne gt réglementation sur
  la publicité audiovisuelle en faveur des boissons
  alcoolisées.

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La loi Evin

• Portait de Claude Evin
• Né en 1949 en Loire-Atlantique.
• Socialiste.
• Responsabilités gouvernementales Ministre de
  la solidarité, de la santé et de la protection
  sociale.
• Responsabilités délu local Membre du Conseil
  municipal de Saint-Nazaire, Loire-Atlantique.

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La loi Evin

• Les dates
• 10 janvier 1991 loi Evin
• 1er janvier 1993  entrée en vigueur

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Mesures concernant le tabac 

• Les Interdictions
• Propagande, publicité directe ou indirecte.
• Opération de parrainage.
• Offres gratuites.
• Publicité audiovisuelle.
• Radiodiffusion.
• Presse écrite.
• Internet.
• Affichages.

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Mesures concernant le tabac 

• Autres mesures
• Information et protection des consommateurs
• Message sanitaire sur les paquets de cigarettes
   NUIT GRAVEMENT A LA SANTE .
• Mention de la composition des cigarettes.
• Protection des non fumeurs.
• Création de la manifestation annuelle "Jour sans
  tabac" (le 31 mai).
• Autorisation daugmenter les prix.
• Actions en justice des associations.

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Mesures concernant lalcool 

• Les Interdictions
• Opération de parrainage.
• Offres gratuites.
• Publicité audiovisuelle.
• Radiodiffusion (radios publiques).
• Presse écrite destinée à la jeunesse.
• Internet.
• Affichage.

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Mesures concernant lalcool 

• Les autorisations
• Presse écrite non destinée à la jeunesse.
• Radios privées selon certaines heures.
• En faveur des fêtes et foires traditionnelles.
• Lieux de vente directe.
• Catalogues de producteurs.
• Véhicules de livraison.
• Supports commerciaux.

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Mesures concernant lalcool 

• Affichage informatif du produit
• degré volumique d'alcool,
• origine,
• dénomination,
• composition du produit,
• nom et adresse du fabricant,
• terroir,
• distinctions.
• Message sanitaire "Labus dalcool est dangereux
  pour la santé" sur les publicités autorisées.

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Mesures concernant lalcool

• Protection du consommateur et des mineurs avec
  interdictions de vendre
• des boissons alcoolisées par distributeur
  automatique,
• dans les lieux de manifestations sportives,
• entre 22h et 6h dans les stations service,
• aux jeunes de de 16 ans.
• Actions en justice des associations.

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Les évolutions de la loi

• Amendements
• Définition modification, soumise au vote d'une
  assemblée, apportée à un projet de loi ou à une
  loi.
• 27 janvier 1993  retranscription des
  compétitions de sport mécanique ayant lieu dans
  des pays où la publicité pour le tabac est
  autorisée

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Les évolutions de la loi

• Amendements (suite)
• 19 janvier 2005  la publicité sur le vin peut
  comporter des références relatives
• aux terroirs de production,
• aux distinctions obtenues,
• aux appellations d'origine, indications
  géographiques,
• à la couleur,
• aux caractéristiques olfactives,
• aux caractéristiques gustatives du produit.

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Les évolutions de la loi

• Décrets
• Définition  décision exécutoire à portée
  générale ou individuelle signée soit par le
  président de la république ou soit par le premier
  ministre. Dans la hiérarchie des normes, le
  décret se situe en dessous des lois mais est
  supérieur aux arrêtés.
• 23 septembre 1992  la publicité par la radio en
  faveur de boissons alcoolisées est autorisée
• le mercredi entre 0 heure et 7 heures
• les autres jours, entre 0 heure et 17 heures.

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Les évolutions de la loi

• Arrêtés
• Définition  décision exécutoire à portée
  générale ou individuelle émanant d'un ou
  plusieurs ministres (arrêté ministériel ou
  interministériel) ou d'autres autorités
  administratives (arrêté préfectoral,
  municipal,..etc)
• 26 avril 1991  teneur max. en goudron des
  cigarettes
• 15 mg par cigarette à partir du 1er janvier 1993,
• 12 mg par cigarette à partir du 1er janvier 1998.
• Définition des 1ères modalités dinscription des
  messages sanitaires et de mentions obligatoires

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Les évolutions de la loi

• Arrêtés (suite)
• 31 décembre 1992  arrêté relatif aux affichettes
  en faveur du tabac dans les débits de tabac 
• Définition des enseignes des débits de tabac
  (carotte)
• Affichettes autorisées si disposées à
  lintérieur,
• Taille maxi des affichettes 60x80cm
• Pas de prix, de nom de fabricant sur les
  affichettes
• Affichage sur 20 de la surface publicitaire du
  message sanitaire  Fumer provoque des maladies
  grave 

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Les évolutions de la loi

• Arrêtés (suite)
• 25 avril 2002  modification de l'arrêté du 26
  avril 1991.
• la teneur des cigarettes en goudron lt 10mg.
• détail de limpression des teneurs en goudron et
  en nicotine et de lavertissement général (gras,
  Helvetica noirs/fond blanc)
• l'avertissement général couvre au moins 30 de
  la superficie externe
• chaque avertissement doit apparaître de manière
  régulière
• Liste des 14 avertissements sanitaires

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Les fumeurs meurent prématurément
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Fumer bouche les artères et provoque des crises
cardiaques et des attaques cérébrales
33
Fumer provoque le cancer mortel du poumon
34
Fumer pendant la grossesse nuit à la santé de
votre enfant
35
Protégez les enfants ne leur faites pas
respirer votre fumée
36
Votre médecin ou votre pharmacien peuvent vous
aider à arrêter de fumer
37
Fumer crée une forte dépendance, ne commencez pas
38
Arrêter de fumer réduit les risques de maladies
cardiaques et pulmonaires mortelles
39
Fumer peut entraîner une mort lente et douloureuse
40
Faites-vous aider pour arrêter de fumer
téléphonez au 113 (appel gratuit)
41
Fumer peut diminuer l'afflux sanguin et provoque
l'impuissance
42
Fumer provoque un vieillissement de la peau
43
Fumer peut nuire aux spermatozoïdes et réduit la
fertilité
44
La fumée contient du benzène, des nitrosamines,
du formaldéhyde et du cyanure d'hydrogène
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Les sanctions

• Sanctions relatives aux infractions à la
  réglementation sur le tabac
• 450 euros pour les personnes qui fument en dehors
  des zones fumeurs et une amende de 1500 euros
  pour les responsables des locaux.
• 150 euros pour les buralistes en cas de vente de
  cigarettes à des mineurs de moins de 16 ans.
• 7500 euros à 75000 euros pour les infracteurs aux
  dispositions liées aux inscriptions des mentions
  obligatoires.

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Les sanctions

• En cas de publicité interdite
• L'amende peut être portée à 50 du montant des
  dépenses consacrées à l'opération illégale.
• En cas de récidive, le tribunal peut interdire
  pendant une durée de 1 à 5 ans la vente des
  produits qui ont fait l'objet de l'opération
  illégale.
• Le tribunal ordonne, s'il y a lieu, la
  suppression, l'enlèvement ou la confiscation de
  la publicité interdite aux frais des délinquants.

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Les sanctions

• Sanctions relatives aux infractions à la
  réglementation sur lalcool
• 7500 à 75000 euros pour les contrevenants aux
  articles liés à la publicité pour lalcool.
• Le maximum de l'amende peut être porté à 50 du
  montant des dépenses consacrées à l'opération
  illégale.

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Les conséquences

• Sociétales
• Aspects
• Prise de conscience des dangers de la
  consommation abusive des alcools et du tabac.
• Evolution des comportements.

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Les conséquences

• ? des consommations mais pas liées uniquement à
  la loi Evin.
• De 1998 à 2002 consommation du vin -15
• De 1991 à 1997 consommation du tabac à fumer
  -11,2 des cigarettes -14,5
• Cette loi a inspiré les politiques
  communautaires et stimulé des initiatives
  internationales.

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Les conséquences

• Sociétales
• Paradoxe (alcool)
• Bien que nous observons une baisse de la
  consommation annuelle des alcools.
• La France reste lun des trois pays de lUnion
  hautement consommateur.
• Surconsommation surtout chez les jeunes entre
  1991 et 1995 30 .

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Les conséquences

• Sociétales
• Paradoxe (tabac)
• Malgré la baisse des ventes de cigarettes depuis
  le début des années 90 nous constatons une hausse
  des ventes du tabac à rouler surtout chez les
  jeunes.
• Chez les 12-25 ans de 25 fument des
  cigarettes roulées.
• Chez les 26-75 ans 15 fument des cigarettes
  roulées.
• Les cigarettes roulées sont beaucoup plus
  nocives que les cigarettes manufacturées.

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Les conséquences

• Economiques
• Aspects
• Chute des dépenses publicitaires
• En 1996 lAssociation des Agences Conseil en
  Communication chiffre à 900 M F de perte de
  recettes pour les médias en 4 ans dont 600 M F
  rien que sur les alcools.
• De 1992 à 1996 dépenses publicitaires sur les
  tabacs -98,6 .

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Les conséquences

• Economiques
• Aspects
• Graves conséquences sur les secteurs des médias,
  du sport et de la culture.
• Aggravation de la crise de la presse écrite.
• Disparitions de certaines manifestations
  sportives ou culturelles faute de nouveaux
  parrains. (ex Camel Trophy disparaît en 2000)
• Délocalisation à létranger de certains
  événements sportifs (ex F1).

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Les conséquences

• Juridiques
• Aspects
• Difficulté dinterprétation de cette loi gt
  revendication des annonceurs et professionnels de
  la pub pour reformuler le texte dans lesprit du
  droit français.

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Les conséquences

• Sur la publicité
• Une réglementation stricte des messages et des
  supports autorisés (cf. la loi et ses
  évolutions).
• Une évolution des stratégies de communication.
• Pour les alcools meilleur ciblage et achat de
  pages plus rentables (stratégie de
  surinvestissement).
• Pour le tabac non respect des règles ou
  contournement.

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Les conséquences

• Sur la publicité
• Une augmentation de la créativité de la publicité
  sur les alcools.
• Ex. 1 prises de vue en très gros plan donnant
  envie de boire.

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Les conséquences

• Sur la publicité
• Ex.2 agrandissement et esthétisation des
  images.

58
Les conséquences

• Sur la publicité
• La publicité, source de contentieux.
• Les associations attaquent des campagnes de
  publicité sur lalcool.
• Les retransmissions télévisées dévènements
  sportifs sont censurées par le CSA.
• Les comportements sont modifiés un code de
  bonne conduite et son cortège dimplications.

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Les conséquences

• Lobbying
• Activité dun lobby ou pression exercée par
  certains groupes sociaux sur un gouvernement.

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Les conséquences

• Lobbying
• Secteurs Tabac Alcools pèsent lourd dans
  léconomie française.
• Filière Tabac représente
• 1,72 du PIB,
• Entre 29 299 à 51 860 emplois.
• Filière Alcools représente
• 3,39 PIB,
• Entre 163 000 à 500 000 emplois,
• 60 de lindustrie agro-alimentaire.

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Les conséquences

• Lobbying
• Secteurs Tabac Alcools se regroupent en lobbys
  puissants pour la sauvegarde de leurs intérêts ?
  amendements allégeant la loi.
• ?
• Intérêt de santé publique défendu par les lobbys
  de lutte contre les violences routières et les
  dépendances ? demande lapplication et le
  durcissement de la loi.

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Le Bilan

• Législatif
• Une loi ferme assouplie par un amendement en
  2005.
• Social
• Un objectif de santé publique indirectement
  atteint.
• Sur la publicité
• Modification des stratégies des publicitaires.

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Webgraphie

• Principaux sites de référence
• A.N.P.A.A.
• CSA,
• SEITA
• Contenu de la loi EVIN
• OFDT
• Entreprise Prévention
• Ministère de la Santé