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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
Association cantonale vaudoise des
boursiers communaux 2
octobre 2009 Autorité cantonale
de surveillance des
finances communales (ASFiCo)


ASFiCo
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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
Thèmes 1. Péréquation actuelle et
future 2. Système de contrôle interne (SCI)

ASFiCo
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DINT
Réforme de la Péréquation 2011  rappel des
modalités actuelles 
ASFiCo

• Article 168 Cst- VD Impôts communaux et
  péréquation intercommunale
• La loi détermine le pouvoir fiscal des communes.
  La charge fiscale ne doit pas
• présenter des écarts excessifs entre les
  communes.
• 2. La péréquation financière atténue les
  inégalités de charge fiscale consécutives aux
  différences de capacité contributive entre les
  communes.

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DINT
Réforme de la Péréquation 2011  rappel des
modalités actuelles 
ASFiCo

• Objectifs poursuivis de la Péréquation 2006
• Les principaux buts poursuivis par la
  Péréquation, définis à larticle 1 de la loi sur
  les péréquations intercommunales, sont 
• de réduire les écarts fiscaux entre les
  communes 
• dassurer aux communes les ressources qui leur
  sont nécessaires pour
• accomplir les tâches qui leur incombent en
  contribuant à l'équilibre durable
• de leurs finance 
• de répartir entre les communes certaines charges
  relevant du canton et des
• communes 
• - de compenser les charges particulières des
  villes-centres 
• de répartir entre les communes certaines charges
  communales engendrant
• des disparités excessives entre les communes.

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DINT
Réforme de la Péréquation 2011  rappel des
modalités actuelles 
ASFiCo
La loi sur les péréquations intercommunales du 28
juin 2005 se base sur les principes
suivants  1. Suppression des effets de seuil
caractérisant la péréquation indirecte 2001,
utilisée pour la facture sociale, par ladoption
dune échelle continue de 0 à 20 applicable aux
deux mécanismes de péréquation directe et
indirecte  2. Classifications des communes sur
une échelle unique en fonction dun critère de
ressources, la capacité financière (pondération
5) et dun critère de besoin. Celui-ci est
composé de deux indicateurs  effort fiscal
communal (pondération 3) et population
(pondération 2). 3. Répartition de la facture
sociale (50 à charge des communes depuis 2004,
33 en 2001) sur la base dune classification,
puis à partir de 2008, dû aux effets de la RPT,
répartition dune partie de la facture sociale
également à raison de 2 points dimpôts. 4.
Maintien de lalimentation du fonds de
péréquation directe à hauteur de 13 points
dimpôts, répartis, pour neuf dentre eux, en
fonction de la classification. 5. Financement
des charges thématiques liées aux transports
(transports scolaires, transports publics et
routes) et aux forêts 6. Mise en place deux
mécanismes de plafonnement  un pour le taux et
lautre pour leffort fiscal. 7. Adoption dune
classification annuelle en temps réel, avec
calcul dacomptes et bouclement final dans le
semestre suivant la fin de lexercice.

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DINT
Réforme de la Péréquation 2011  rappel des
modalités actuelles 
ASFiCo

• Classification annuelle en temps réel
• sept. 2008
  année 2009
  Eté 2010
• Le bouclement final 2009 intervient dans le
  semestre suivant la fin de lexercice 2009, soit
  dans le courant de lété 2010.
• On constate pour certaines communes, des
  différences de plus de 250 entre les acomptes
• payés et le décompte final !

Calcul des acomptes 2009 (base rendements
dimpôts 2007
Paiement des acomptes 2009
Calcul du décompte 2009 (base rendements
dimpôts 2009
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DINT
Réforme de la Péréquation 2011  rappel des
modalités actuelles 
ASFiCo
Evolution de la facture sociale de 2001 à 2010
  Montants (en mios de Frs) Variation (en mios de Frs) Variation (en ) Part en des communes à la facture globale
Facture finale 2001 221.7     33
Facture finale 2002 292.9 71.2 32.12 40
Facture finale 2003 325.3 32.4 11.06 45
Facture finale 2004 402.7 77.4 23.79 50
Facture finale 2005 413.9 11.2 2.78 50
Facture finale 2006 454.5 40.6 9.81 50
Facture finale 2007 481.4 26.9 5.92 50
Facture finale 2008 562.7 81.3 16.89 50
Facture prévisionnelle 2009 639.9 77.2 13.72 50
Facture prévisionnelle 2010 696.1 56.2 8.78 50
Total   474.4    
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DINT
Réforme de la Péréquation 2011  bilan actuel 
SeCRI - ASFiCo
Graphique de lévolution du taux moyen en
fonction de la taille de la commune

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DINT
Réforme de la Péréquation 2011  bilan et
situation actuelle 
ASFiCo
? Péréquation 2008

Effort péréquatif Taux moyen Nbre de communes Nbre d'habitants pop. canton
négatif 82.7 47.0 94'048.0 14.1
entre 0 et 10 points 81.4 45.0 153'126.0 22.9
entre 10 et 20 points 77.8 47.0 79'980.0 12.0
entre 320 et 30 pionts 73.6 81.0 123'307.0 18.4
entre 30 et 40 points 68.6 81.0 146'288.0 21.9
entre 40 et 50 points 64.9 48.0 49'986.0 7.5
plus de 50 points 60.1 26.0 21'788.0 3.3
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DINT
Réforme de la Péréquation 2011  bilan actuel 
ASFiCo
La santé financière des communes vaudoises

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DINT
Réforme de la Péréquation 2011  bilan actuel 
ASFiCo

• Points contestés de lactuelle Péréquation 2006
• lampleur de la facture sociale (CHF 640 mios
  en 2009)
• - le maintien artificiel dun taux élevé pour
  certaines communes vaudoises en raison
• du critère de leffort fiscal (taux
  dimposition)
• limprévisibilité des acomptes et du décompte
  final
• le système ne favorise pas toujours les fusions
  de communes 
• - il est difficilement compréhensible pour la
  majorité des acteurs.

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DINT
Réforme de la Péréquation 2011  le future 
SeCRI - ASFiCo

• Objectifs politiques stratégiques
• (validé par laplate-forme Etat-communes, en
  accord avec lUCV et lAdCV en février 2009)
• - garantir lautonomie des communes en matière de
  fiscalité
• - ne pas entraver, voire favoriser les fusions de
  communes vaudoises 
• - assurer une stabilité durable du système
  péréquatif et des finances communales 
• - et finalement, simplifier le système
  péréquatif, dans la mesure du possible.
• Pour y parvenir, le modèle choisi devra 
• - continuer à compenser les disparités des
  ressources fiscales entre communes,
• continuer à répartir les charges
  supplémentaires liées à lhabitat en zone urbaine
  et à la fonction
• des grandes villes-centres,
• - supprimer le critère de leffort fiscal,
• - ne pas surpondérer le critère de la population,
• et éventuellement définir de nouvelles modalités
  pour les dépenses thématiques, voire les
• supprimer.

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DINT
Réforme de la Péréquation 2011  principes de
base pour le futur
SeCRI - ASFiCo

• Dans sa séance du 10 juin 2009, la plate-forme
  Canton-communes valide un canevas, proposé par
  lUCV et lAdCV, sur les principes appliqués aux
  futurs modèles présentés par lUCV et lAdCV,
  dont voici les enjeux 
• Idéalement, la facture sociale est payée en
  points d'impôts 
• Bascule de 6 points d'impôts de la Facture
  Sociale au Canton 
• Etiquetage des communes selon leur capacité 
  contributive et non selon l'effort fiscal ou le
  taux
• communal 
• Les variantes présentées doivent provisoirement
  être neutres pour Lausanne, ceci dans le  but de
• pouvoir les comparer 
• Intégrer en diminution de la facture sociale, 
  les impôts aléatoires  Gains Immobiliers  et
   Droits de
• Mutation  à raison de 30 
• - Suppression de tous les plafonds et
  planchers (classement final et critères) 
• Suppression du facteur géométrique  pour la
  répartition de la facture sociale 
• Les couches thématiques  sont libres quant au
  sujet (forêts, Petite enfance, transports, etc.)
  mais le système envisagé doit responsabiliser la
  gestion et ne pas inciter à la dépense.
• ? Agenda entrée en vigueur prévue pour le
  1er janvier 2011

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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
DINT
ASFiCo

• Un système de contrôle interne  quelques idées
  clefs
• Le contrôle interne nest pas laffaire de
  quelques spécialistes, le contrôle interne est
• laffaire de chacun.
• Le contrôle interne ne doit pas être imposé
  mais partagé dun bout à lautre de la
• pyramide hiérarchique de la commune.
• Le contrôle interne nest pas fait que de
  procédures, il sagit avant tout dun état
  desprit
• et dun projet commun au service de la
  commune.

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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
DINT
ASFiCo
Définition du système de contrôle interne  Un
SCI est un instrument de gestion interne composé
dun ensemble de dispositifs ayant pour buts,
dun côté dassurer la protection, la sauvegarde
du patrimoine et la qualité de linformation, de
lautre dassurer lapplication des instructions
de la Municipalité et de favoriser
lamélioration des performances.

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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
DINT

• Contextes légales (après SOX de 2002, LSF de
  2003, puis bientôt Solvency 2 en 2010)
• ? Obligation de disposer dun SCI (PME dune
  certaine taille) (art. 728 a al.1 ch3 CO, depuis
  le 1er janvier 2008).
• Les parties prenantes doivent garantir  plus de
  sécurité . Il convient de vérifier lexistence
  dun système de contrôle interne.
• Obligation de procéder chaque année à une
  évaluation du risque pour toutes les personnes
  morales (art. 663b CO, depuis le 1er janvier
  2008).
• Laspect prospectif de la démarche est accentué.
• Normes daudit suisse en matière de SCI Afin de
  vérifier lexistence dun système de contrôle
  interne selon art. 728a al. 1 ch. 3 CO la
  Chambre fiduciaire suisse a adopté en 2008 la NAS
  890. Les objectifs de contrôle ont trait
  uniquement à la tenue régulière de la
  comptabilité et à un rapport financier adéquat.
  Les objectifs de contrôle opérationnels de même
  que les objectifs de contrôle dans le domaine de
  la conformité ne font pas lobjet de la NAS 890.
• Au niveau de lEtat de Vaud en application de
  lart. 16 LFin, implémentation en cours.

ASFiCo

• Au niveaux des communes vaudoises modification
  de la Loi sur les communes (art. 93 ss) et
  introduction dune nouvelle directive
  dapplication sur le SCI (1er janvier 2012).

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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
DINT
ASFiCo

• Objectifs dimplémentation du SCI dans les
  communes vaudoises
• - Assurer la conformité aux lois et aux
  réglementations financières
• Assurer la fiabilité des informations
  financières
• - Assurer le respect des politiques et processus
  de gestion financières- Assurer la sauvegarde
  des actifs et la protection du patrimoine
• Veiller au contrôle de lexactitude, de
  lexhaustivité et de la fiabilité des
  enregistrements
• comptables
• - Permettre létablissement en temps voulu
  dinformations comptables et financières stables
  
• - Assurer la transparence des procédures
  financières et des risques y relatifs
• - Documenter les activités de contrôle et
  possibilité deffectuer celles-ci en
• labsence de la personne responsable
• - Prévenir, réduire et détecter les fraudes et
  les irrégularités.

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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
DINT
ASFiCo

• Périmètre dexistence dun SCI (possibilité de
  certification selon NAS 890)
• Le SCI doit être 
• Vérifiable (documenté)
• Adapté aux risques du service et à lampleur de
  son activité (principe de proportionnalité)
• Connu des collaborateurs
• Utilisé et appliqué tel que défini
• enfin, chaque collaborateur doit prendre
  conscience de la nécessité des contrôles !

ATTENTION des limites existent (erreurs de
stratégie, mauvaise évaluation des risques,
négligence lors de contrôles, désinformation des
personnes)
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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
DINT
ASFiCo

• Responsabilités relatives au SCI
• Exécutif communal responsabilité dans
  limplémentation, la mise en place et la
  supervision
• dun SCI.
• Cadres et collaborateurs communaux mise en
  œuvre concrète, suivi et documentation du SCI.
• Commissions de gestion / finances sassurer de
  lexistence dun SCI dans les communes.
• Organes de contrôle vérifier et attester le
  SCI dans le cadre de ses activités de
  surveillance (sur la base des prescriptions
  minimales obligatoires formulées en la matière.
  Pour les communes de plus de 5000 habitants, la
  partie  Reporting  du système COSO est le
  standard minimum à respecter).
• Autorité de surveillance des finances communales
  (ASFiCo) édicter les directives légales et
  techniques en matière de SCI, informer et appuyer
  les communes en vue dune bonne application.

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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
DINT
ASFiCo

• Dispositifs dintroduction et de fixation dun
  SCI
• A) Méthode simplifiée et progressive (pour toutes
  les communes)
• ? avec prescriptions minimales
• B) Méthode intégrale et dynamique (pour les
  communes de plus de 5000 habitants)
• ? avec cadre méthodologique (méthodes COSO,
  MIRIS, ERM)

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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
DINT
ASFiCo

• A) Méthode simplifiée et progressive
• Des prescriptions minimales doivent être édictées
  sur les points suivants
• Répartition des rôles et responsabilités de
  chaque collaborateur communal.
• Elaboration et tenue à jour dun listage simple
  des activités clés à risques avec inventaire des
  contrôles effectués (basé sur des processus
  organisationnels (objectifs, personnel),
  comptables (achat et ventes, encaissements et
  décaissements, investissements et participations,
  subventions), environnementaux (communication),
  techniques et légaux).
• ? des exemples concrets de risques liés aux
  divers processus seront fournis par lASFiCo !
• Application du principe de la signature
  collective à deux avec droit de signature.
• 4 Compétences en matière dutilisation des
  crédits dengagement autorisés, de dépassement
  sur les crédits dinvestissement et de crédits
  complémentaires.
• 5. Le droit de viser et dordonner les paiements.

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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
DINT
ASFiCo
Exemple dun listage de SCI (processus
comptables)
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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
DINT
ASFiCo

• B) Méthode intégrale et dynamique (pour les
  communes de plus de 5000 habitants)
• Un cadre méthodologique doit être définit pour la
  construction dune démarche de contrôle interne.
• Le système de contrôle interne COSO est
  recommandé
• Ce modèle découpe les éléments de contrôle
  interne en 5 parties
• Environnement de contrôle ( organigramme,
  définitions et responsabilités des postes,
  connaissance des directives et des normes
  communales)
• Evaluation des risques (identification et
  hiérarchisation des risques, dispositif de
  détection des risques, anticipation et
  intégration systématique des risques dans les
  activités)
• Activités de contrôle (application appropriée des
  règlements, directives, procédures et pratiques
  mise en œuvre avec examen périodique)
• Information et communication (nécessité de
  méthodes et de référentiels communs formalisés et
  partagés par tous, procédures pour diffusion
  rapide)
• Surveillance (assurer lharmonie et la cohésion
  du contrôle interne, documentation des contrôles
  effectués, tests en cas de changement de système)

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Autorité cantonale de surveillance des finances
communales
DINT
ASFiCo

• La mise en place dun système de contrôle interne
  (4 étapes)
• Principes de gouvernance de la commune
  (auto-évaluer le fonctionnement et
  lenvironnement de contrôle de la commune)
• Processus, risques et contrôles (identifier et
  évaluer les missions et les risques essentiels
  liés aux processus opérationnels de la commune)
• Mise en œuvre et exploitation (élaborer, adapter,
  compléter et tester le fonctionnement des
  contrôles nouveaux et existants)
• Suivi du SCI, tâches permanentes (développer et
  assurer la surveillance du SCI, lactualisation
  de la documentation, la formation)
• Démarche de construction dun SCI un cercle
  vertueux
• Identification des risques ? Quantification des
  risques ? Stratégie de réponses aux risques ?
  Identification des contrôles ? Comparaison
  risques /contrôles ? Mise en place des contrôles
  ? Evaluation et suivi des contrôles.