Des%20caract

1
Des caractéristiques etdes définitions

• Andrée Lafortune, professeure agrégée
• Louise Martel, professeure agrégée, associée
  universitaire KPMG

2
Primauté de la substancesur la forme

• Les opérations et les faits sont comptabilisés et
  présentés d'une manière qui exprime leur
  substance ou la réalité économique qui les
  sous-tend plutôt que leur forme juridique.
• (Le dictionnaire de la comptabilité)

3
Les capitaux propres

• Représentent le droit de propriété sur l'actif de
  l'entité, après déduction du passif
• Ils constituent donc un solde résiduel

• Actif - Passif Capitaux propres

4
Caractéristiques des éléments du passif

• Représentent un engagement ou une responsabilité
  envers des tiers devant entraîner un règlement
  futur (en , biens ou services)
• On ne peut se soustraire à cette obligation
• Cette obligation résulte d'opérations ou de faits
  passés.

• Passif obligations

5
Caractéristiques des éléments d'actif

• Représentent un avantage futur (sous forme de
  flux monétaires)
• On exerce un contrôle sur l'accès à cet avantage
• Ce contrôle résulte d'opérations ou de faits
  passés.

• Actif Ressources économiques

6
Caractéristiques desproduits

• Augmentation des ressources économiques
• Résultent des opérations courantes de
  l'entreprise
• Susceptibles de se répéter

7
Caractéristiques des charges

• Diminution des ressources économiques
• Résultent des activités courantes qui sont
  génératrices de produits

8
Organisme sans but lucratif

• Entité qui na normalement pas de titres de
  propriété transférables et dont lorganisation et
  le fonctionnement visent exclusivement des fins
  sociales, éducatives, professionnelles,
  religieuses, charitables, ou de santé, ou toute
  autre fin à caractère non lucratif. (ICCA
  4400.02a)

• Définition

Les membres, les apporteurs et les autres
pourvoyeurs de ressources ne reçoivent en leur
qualité aucun rendement financier direct de
lorganisme