Title: SROS 3 DE PICARDIE R
1SROS 3 DE PICARDIERévision du volet de Soins
de Suite et de RéadaptationComité de suivi et
dévaluation du SROS 301 04 2009
2Groupe Projet Régional
- Composition
- Pilotes (lettre de mission du DARH du 14-10-08)
Dr VERHAEGHE M. (MPR CHU Amiens), Dr VINCKE B.
(DRSM), Dr RUCHARD D. (DRSM) - Institutions
- ARH RICHET N., Dr MARINTABOURET C.
- DRASS COZETTE S.
- RSI Dr ORAIN J-P.
- CRAM RIQUOIR S.
- Représentants des territoires de santé DOS
SANTOS I. (NO), JOSSEAUX A. (NE), PETIT-PREZ C.
(SO), PULIDO J. (SE) - Représentants des fédérations hospitalières
DEBRAY J. (FHF), METIVIER A. (FEHAP), VESSELLE V.
(FHP), Dr GOURAUD D. (Croix rouge) - Représentants des usagers ONILLON M. (APF),
DUBRON E. (AFM), Dr DANZE (FTC), Dr PETIT P.
(FTC), BARBIER H. (Cisspic) - Professionnels de santé
- URML Dr ELETUFE P., Dr FOURNIER T., Dr RENAUX
P. - Médecins MPR Dr MEZIOUD S. (MPR), Dr POL-ROUX
S. (MPR), Dr FAILLIE B. (MPR), Dr HERNANDEZ
I.(MPR), - Médecins autres Pr GODEFROY (neurologue), Pr
MERTL (chirurgien orthopédique), Dr DUMONT
P.(pneumologue, Dr POULARD J-E.(cardiologue), Dr
CNOCKAERT (gériatre) - Professionnels paramédicaux DUPUIS-ANSELLIN C.
(cadre supérieur de santé), DUBOIS F. (MK),
KEUSCH P. (AS) - COTRIM Dr TALMUD J.
- Réunions de travail 19-12-08 et 12-02-09
3Groupe de travail restreint
- Composition
- Pilotes Dr VERHAEGHE Martine (MPR)
- Dr RUCHARD Dominique (DRSM)
- ARH RICHET Nathalie (contrôleur de gestion)
- Dr MARINTABOURET Claude (conseiller médical)
- COTRIM Dr TALMUD Jérôme
- DRASS COZETTE Sylvie
- Médecins Dr MEZIOUD Sabiha (MPR)
- Dr POL-ROUX Sabine (MPR)
- Dr FAILLIE Brigitte (MPR)
- Dr HERNANDEZ Isabelle (MPR)
- Dr DUMONT Patrick (pneumologue)
- Dr POULARD Jean-Ernst (cardiologue)
- Masseur-kinésithérapeute DUBOIS Frédéric
- Cadre supérieur DUPUIS-ANSELLIN Christine
- Représentant FHF GUESSARD Bruno
- Réunions de travail les 13-01-09, 28-01-09,
03-02-09 et 24-02-09
4TEXTES REGLEMENTAIRES
- Révision réglementaire motivée par les décrets du
17 avril 2008 - N 2008-377 relatif aux conditions dimplantation
applicables à lactivité de soins de suite et de
réadaptation - N 2008-376 relatif aux conditions techniques de
fonctionnement applicables à lactivité de soins
de suite et de réadaptation - Révision des dispositions des SROS dans un délai
de 18 mois à compter de la publication du décret
soit au 22 octobre 2009 - Circulaire NDHOS/01/2008/305 du 03 octobre 2008
relative aux décrets n 2008-376 et 2008-377
réglementant lactivité de soins de suite et de
réadaptation - Dispositions transitoires et finales
- Ouverture de la période de dépôt des demandes
dautorisation, dans les 6 mois à compter de la
publication du SROS - Dossiers de tous les établissements exerçant les
autorisations de SSR ou RRF - Autorisation accordée si conditions des 1 et 2
de larticle L.6122-2 du CSP - Obligation de mise en conformité, dans un délai
de 2 ans, avec les articles R.6123-118 Ã
R.6123-126 du CSP et les conditions techniques de
fonctionnement de larticle L.6124-1
5DECRETS DAVRIL 2008
- ANCIENNE DENOMINATION SUPPRIMEE
- Activités de soins de suite, activité de
rééducation et réadaptation fonctionnelles - SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION
- Centres de Réadaptation Fonctionnelle
- ES AUTORISES A DISPENSER DES SOINS DE SUITE ET
DE READAPTATION - Réadaptation fonctionnelle LES SOINS DE SUITE
ET DE READAPTATION - Maisons de repos et de convalescence, maisons de
réadaptation fonctionnelle SUPPRIMES - UNE SEULE AUTORISATION AVEC MENTIONS
COMPLEMENTAIRES - Prise en charge polyvalente (conditions
générales) - Prise en charge exclusive ou non des enfants et
adolescents, avec mention de lâge (moins ou plus
de 6 ans) - Prise en charge spécialisée pour une ou plusieurs
catégories daffections suivantes - Affections de lappareil locomoteur
- Affections du système nerveux
- Affections cardio-vasculaires
- Affections respiratoires
- Affections des systèmes digestif, métabolique et
endocrinien - Affections onco-hématologiques
6METHODE DE TRAVAIL
- ETUDES
- Etudes PMSI
- Questionnaires adressés aux établissements
- ETAT DES LIEUX
- Etablissements
- Capacités (SS et RRF)
- Activités (PMSI)
- Lits EVC et EPR
- Soins palliatifs en SSR LISP
- Problématique de la démographie médecins (MPR),
masseur-kinésithérapeutes, orthophonistes - Liens avec le SROS neurologie, addictologie,
enfants et adolescents, personnes âgées ainsi que
le SIOS
7OFFRE DE SOINS FUTURE
- Etudes PMSI étude des besoins
- Proposition de la future offre de soins
- À partir des réponses des établissements aux
questionnaires (activité existante, plateau
technique, effectifs, conventions, souhaits de
requalification) - Pour le SSR non spécialisé
- Principe de  proximitéÂ
- Accord de principe pour toutes les demandes (sous
réserve de mise en conformité pour certains
établissements) - Pour le SSR spécialisé
- Principe de  concentrationÂ
- Priorité aux établissements réalisant déjÃ
lactivité (selon autorisation RRF et activité
PMSI) et étant déjà en conformité avec la
réglementation - Pas de prise en compte des demandes des
établissements qui nont pas encore les
conditions générales pour le SSR non spécialisé - Selon ces critères identification
détablissements sites supplémentaires selon
les besoins et cohérence géographique
8OFFRE DE SOINS FUTUREEtude des besoins
- Méthodologie Analyse du flux de patients entre
le MCO (données PMSI 2007) et le SSR - Extraction de lensemble des séjours MCO ayant
été suivis dun séjour en SSR - Analyse de leurs durées de séjour et comparaison
avec les durées de séjour nationales - Lhypothèse de travail tous les séjours
anormalement longs traduisent un retard
dadmission en SSR - Analyse par CMD
9Etude des besoinsCMD avec DMS supérieure
(besoins)
CMD Nombre de séjours MCO suivis dun séjour SSR Performance de la DMS Nbre moyen de journées inadéquates par séjour Nombre total de journées inadéquates
CMD 05 appareil circulatoire 1826 0.70 4.5 8174
CMD 01 système nerveux 1573 0.72 4.9 7642
CMD 04 appareil respiratoire 1051 0.66 6.1 6446
CMD 23 facteurs influant sur létat de santé 788 0.6 5.7 4452
CMD 06 Tube digestif 770 0.69 5.7 4415
10Etude des besoinsCMD avec DMS inférieure (pas de
besoin)
CMD Nombre de séjours MCO suivis dun séjour SSR Performance de la DMS Nbre moyen de journées inadéquates par séjour Nombre total de journées inadéquates
CMD 08 appareil musculo squelettique 2398 1.07 0.87 2101
CMD 19 Troubles mentaux 243 1.07 1.08 263
11SSR NON SPECIALISE Conditions générales
- Equipe pluridisciplinaire comprenant au moins les
compétences de médecin, dinfirmier et
dassistant de service social - Bilan initial et projet thérapeutique
- Un ou plusieurs médecins coordonnateurs
- Effectifs du personnel adaptés au nombre des
patients - Continuité médicale des soins
- 1 IDE au moins présent en permanence sur le site
où sont hébergés les patients - Espaces de convivialité
- 1 Ã 2 lits par chambre dhospitalisation
(fluides, appel, chariot durgence, ) - Accès à un plateau technique dimagerie médicale
et à la biologie médicale
12SSR NON SPECIALISE Territoire Nord-Ouest
- Etablissements remplissant les conditions
réglementaires - HL de Saint Valéry
- CH Abbeville
- CHU Amiens
- GCS Henriville Amiens
- Clinique Pauchet (Corbie)
- CH de Corbie
- Etablissements devant se mettre en conformité
avec les conditions réglementaires - CH Albert (effectifs AS, IDE, MG)
- CH Doullens (regroupement des lits)
- CH Montdidier (effectifs)
- CH Roye (pas AS ni MK)
- Clinique du Val dAquennes (AS, effectifs
médicaux) - Projets en cours
- HL de Rue projet autorisé
- Clinique Sainte Isabelle à Abbeville projet non
encore autorisé - HL de Poix projet non encore autorisé
13SSR NON SPECIALISE Territoire Nord-Est
- Etablissements remplissant les conditions
réglementaires - CH Le Nouvion
- Maison de santé de Bohain
- CH Hirson
- CH Péronne
- CH Guise
- CH St Quentin
- CH Vervins
- CH Ham
- CH La Fère
- CH Chauny
- CRF Jacques Ficheux
- CH Laon
- Projets en cours
- Clinique St Claude à Saint Quentin projet
autorisé
14SSR NON SPECIALISE Territoire Sud-Est
- Etablissements remplissant les conditions
réglementaires - CH Noyon
- CH Compiègne
- CH Soissons
- HL Crépy en Valois
- La Renaissance Sanitaire à Villiers St Denis
- Projets en cours
- Clinique St Côme à Compiègne projet autorisé
15SSR NON SPECIALISE Territoire Sud-Ouest
- Etablissements remplissant les conditions
réglementaires - CH Beauvais
- CRF Saint Lazare
- CH Pont Sainte Maxence
- Château du Tillet
- CH Senlis
- Clinique le Valois à Senlis
- Fondation Alphonse de Rothschild
- CH Chaumont en Vexin
- CRF Léopold Bellan à Chaumont en Véxin
- Pavillon de la Chaussée à Gouvieux
- Etablissements devant se mettre en conformité
avec les conditions réglementaires - Maison de convalescence lOasis
- CH Clermont (AS)
- Fondation Condé
- Projets en cours
- HL de Crèvecoeur projet autorisé
16SSR NON SPECIALISE
17SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
enfants ou adolescents
- Médecin coordonnateur
- Qualifié en MG ou spécialiste en MPR avec
justification dune formation ou dune expérience
attestées dans la prise en charge de lenfant - Ou spécialiste en pédiatrie (obligatoire si
oxygénothérapie, ventilation artificielle ou
alimentation parentérale) - Continuité médicale des soins par pédiatre ou
médecin justifiant dune formation ou dune
expérience attestées dans la prise en charge de
lenfant - Compétences déducateurs de jeunes enfants ou
déducateurs spécialisés - Puériculteur si enfants de moins de 6 ans
- Accès sur place ou par convention à un service
durgences et de réanimation pédiatrique - Chambres de 4 lits au maximum
- Espaces de vie et de jeux intérieurs et
extérieurs - Instruction obligatoire
18SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
enfants ou adolescents
19SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections de lappareil locomoteur
- Médecin coordonnateur qualifié spécialiste en
MPR ou justifiant dune formation attestée en MPR
(DIU) - Compétences de MK et ergothérapeute
- Prise en charge dans 2 des pratiques
thérapeutiques suivantes MK, ergothérapie,
orthoprothésie, psychomotricité (chaque jour,
pour chaque patient, au moins 2 séquences de
traitement dont au moins une séquence de soins
individualisés) - Espaces de rééducation comportant des équipements
délectrophysiothérapie et installation dune
balnéothérapie - Accès sur place ou par convention dun atelier
dajustements daides techniques, un atelier
dappareillage et de confection de prothèses et Ã
un laboratoire danalyse du mouvement
20SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections de lappareil locomoteur
TERRITOIRE ETABLISSEMENT PROJETS
NORD OUEST CH Corbie Clinique Victor Pauchet (Corbie) CHU Amiens (amputés) Préconisation dun site supplémentaire sur le secteur dAbbeville
NORD EST CRF J. Ficheux CH St Quentin Polyclinique St Claude à St Quentin (projet autorisé)
SUD EST LA Renaissance Sanitaire (VSD) CH Compiègne Pas de besoin
SUD OUEST Fondation A. de Rothschild à Chantilly CRF Le Belloy CRF Léopold Bellan à Chaumont en V CRF St Lazare (après stabilisation des effectifs médicaux) Pas de besoin
21SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections de lappareil locomoteur
22SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections du système nerveux
- Médecin coordonnateur qualifié spécialiste en
MPR ou en neurologie (et accès à lautre
spécialité) - Compétences de MK, ergothérapeute, orthophoniste
et psychologue - Prise en charge dans 3 au moins des pratiques
thérapeutiques suivantes MK, ergothérapie,
orthophonie, psychomotricité, prise en charge
neuropsychologique (chaque jour ouvré, pour
chaque patient, au moins 2 séquences de
traitement dont au moins une séquence de soins
individualisés) - Accès sur place ou par convention réanimation
adulte ou pédiatrique et de neurochirurgie. - Accès sur place ou par convention EMG, EEG,
laboratoire durodynamique et laboratoire
danalyse du mouvement
23SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections du système nerveux
TERRITOIRE ETABLISSEMENT PROJETS
NORD OUEST CH Corbie Clinique Victor Pauchet (Corbie) CHU Amiens Hopale à Amiens (projet non autorisé)
NORD EST CRF J. Ficheux CH St Quentin
SUD EST La Renaissance Sanitaire (VSD) CH Compiègne
SUD OUEST Fondation A. de Rothschild à Chantilly CRF Le Belloy CRF Léopold Bellan à Chaumont en V CRF St Lazare (après stabilisation des effectifs médicaux) Pas daccès direct avec SI ou Réa nécessité de convention
Etant donné le besoin dans cette spécialité, nécessité de susciter les projets pour tous les territoires (création de sites supplémentaires, augmentation des capacités) en coordination avec toute la filière de prise en charge Nécessité didentifier des lits dédiés pour les AVC Etant donné le besoin dans cette spécialité, nécessité de susciter les projets pour tous les territoires (création de sites supplémentaires, augmentation des capacités) en coordination avec toute la filière de prise en charge Nécessité didentifier des lits dédiés pour les AVC Etant donné le besoin dans cette spécialité, nécessité de susciter les projets pour tous les territoires (création de sites supplémentaires, augmentation des capacités) en coordination avec toute la filière de prise en charge Nécessité didentifier des lits dédiés pour les AVC
24SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections du système nerveux
25SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections cardio-vasculaires
- Médecin coordonnateur
- Qualifié spécialiste en cardiologie et maladies
CV, ou en pathologie CV, - Qualifié spécialiste en MPR (avec formation ou
expérience attestée en cardiologie) et accès à un
cardiologue - Continuité médicale des soins cardiologue
- Compétences de MK et diététicien
- Un IDE au moins présent dans les espaces de
rééducation, avec intervention dun cardiologue
immédiatement en cas de besoin - Accès sur place ou par convention USIC
- Espaces de rééducation échographe, installation
dépreuves deffort et des espaces de
réentraînement physique, monitorage par
télémétrie, chariot durgence et de réanimation
cardiaque à proximité - Salle durgence
26SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections cardio-vasculaires
TERRITOIRE ETABLISSEMENT PROJETS
NORD OUEST CH Corbie CH Abbeville (projet non autorisé)
NORD EST CH Chauny CH Laon En labsence de projet actuel, nécessité daugmenter la capacité de ces 2 établissements
SUD EST LA Renaissance Sanitaire (VSD) CRC Léopold Bellan
SUD OUEST Fondation A. de Rothschild à Chantilly (après renforcement de leffectif des cardiologues) Nécessité dun 2ème site qui devrait se situer au sein de la Communauté Hospitalière Oise Ouest
27SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections cardio-vasculaires
28SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections respiratoires
- Médecin coordonnateur
- Qualifié spécialiste en pneumologie ou
- Qualifié spécialiste en MPR (avec formation ou
expérience attestée en pneumologie) et accès à un
pneumologue - Compétences de MK, au moins une séquence de
traitement par jour - Techniques de ventilation mécanique non invasive
et oxygénothérapie - Equipements geste durgence et de réanimation
respiratoire notamment intubation trachéale,
nébulisations de BD, O2 nasale, surveillance
continue de la saturation en O2 - Espaces de rééducation drainage bronchique,
massage, réentraînement à leffort - Accès sur place ou par convention
- réanimation médicale ou SI adaptés
- Plateau technique Rx du thorax, EFR au repos et
à leffort, fibroscopies bronchiques et mesure
des GDS
29SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections respiratoires
TERRITOIRE ETABLISSEMENT PROJETS
NORD OUEST Aucun CH Abbeville (projet non autorisé)
NORD EST CH Chauny
SUD EST LA Renaissance Sanitaire (VSD)
SUD OUEST Fondation A. de Rothschild à Chantilly
Il est nécessaire de disposer dau moins un site par territoire, et pour les sites supplémentaires Cohérence géographique Complémentarité et graduation des soins Il est nécessaire de disposer dau moins un site par territoire, et pour les sites supplémentaires Cohérence géographique Complémentarité et graduation des soins Il est nécessaire de disposer dau moins un site par territoire, et pour les sites supplémentaires Cohérence géographique Complémentarité et graduation des soins
30SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections respiratoires
31SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections des systèmes digestif, métabolique et
endocrinien
- Médecin coordonnateur
- Qualifié spécialiste en endocrinologie et
métabolisme, ou gastro-entérologie, ou titulaire
dun DESC en nutrition - Accès à un spécialiste en endocrinologie et
métabolisme, ou gastro-entérologie, ou titulaire
dun DESC en nutrition - Compétences de MK, diététicien et psychologue
- Locaux permettant aux patients et à leur
entourage de suivre une réadaptation
nutritionnelles et physique
32SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections des systèmes digestif, métabolique et
endocrinien
TERRITOIRE ETABLISSEMENT PROJETS
NORD OUEST CH Corbie Hopale à Amiens(projet non autorisé)
NORD EST CRF J. Ficheux
SUD EST LA Renaissance Sanitaire (VSD) CRC Léopold Bellan (projet non autorisé)
SUD OUEST Aucun Nécessité dun site pour les adultes Projet autorisé enfants et adolescents à Chantilly (SARL Santé Action)
33SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
systèmes digestif, métabolique et endocrinien
34SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections onco-hématologiques
- Décret
- Titulaire membre dun réseau de cancérologie
- Convention avec un ou des titulaires de
lautorisation dexercer lactivité de soins du
cancer - Pas davis
- Attente des décisions dautorisation (dossiers en
cours pour passage en CROS en mai 2009) - Les établissements SSR seront établissements
associés (statut en cours délaboration par
lINCa)
35SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections des brûlés
- Médecin coordonnateur qualifié spécialiste en MPR
- Compétences MK, orthophoniste, ergothérapeute,
diététicien, psychologue, prothésiste ou
orthésiste - IDE et MK justifient dune formation ou
expérience attestée dans la prise en charge des
brûlés - Balnéothérapie dans les espaces de rééducation
- Convention avec ES autorisé pour le traitement
des grands brûlés - Accès sur place ou par convention dun atelier
dajustement daides techniques, atelier
dappareillage et de confection de prothèses et
dun laboratoire danalyse du mouvement
36SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections des brûlés
37SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections liées aux conduites addictives
- Décrets davril 2008
- Médecin coordonnateur justifiant dune formation
ou expérience attestée en addictologie - Au moins 2 pratiques suivantes psychothérapie,
éducation thérapeutique, ergothérapie, diététique
(au moins une séquence de traitement dans lune
de ces pratiques par patient et par jour ouvré) - Atelier de réadaptation à la vie sociale et
professionnelle - Circulaire du 16 mai 2007 relative Ã
lorganisation de la prise en charge en
addictologie - Circulaire du 26 septembre 2008 relative à la
filière hospitalière de soins en addictologie - Cohérence avec le SROS 3 daddictologie
38SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections liées aux conduites addictives
- Fonctionnement et capacités
- HDJ ou HC (séjours de 2 semaines à 3 mois)
- Capacité de 15-20 lits à 60-70 lits
- Proposition de planification
- Territoire Nord Ouest 20 lits à créer
- Territoire Nord Est 20 lits à créer
- Territoire Sud Ouest
- Fondation A. de Rothschild
- SARL Santé Action (6 lits)
- Territoire Sud Est
- CH Compiègne (20 lits)
- Apte (12 lits)
39SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections de la personne âgée polypathologique,
dépendante ou à risque de dépendance
- Décrets davril 2008
- Médecin coordonnateur qualifié spécialiste en
gériatrie, ou titulaire de la capacité de
gériatrie - Compétences MK, ergothérapeute, diététicien,
psychologue - Au moins 3 des pratiques MK, ergothérapie,
psychomotricité, diététique, prise en charge
neuro-psychologique, orthophonie - Accès sur place ou par convention à un plateau
technique dexploration et de rééducation
spécialisés - Locaux, organisation des soins, et formation du
personnel adaptés aux patients souffrant de la
maladie dAlzheimer - Plan Solidarité Grand Age
- Circulaire DHOS du 28 mars 2007 relative à la
filière de soins gériatriques précise les
besoins pour les personnes de 75 ans et plus - Territoire Nord Ouest 133 à 311 (4 à 11 unités
de 30 lits) - Territoire Nord Est 107 à 250 (3 à 9 unités de
30 lits) - Territoire Sud Est 97 à 228 (1 à 8 unités de
30 lits) - Territoire Sud Ouest 112 à 261 (3 à 9 unités
de 30 lits)
40SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections de la personne âgée polypathologique,
dépendante ou à risque de dépendance
TERRITOIRE ETABLISSEMENT
NORD OUEST CHU Amiens - CH Abbeville HL St Valéry - CH Montdidier sous réserve
NORD EST CH St Quentin - CH Guise CH La Fère CH Laon CH Chauny
SUD EST CH Compiègne CH Soissons La Renaissance Sanitaire (VSD) CH Noyon (sous réserve)
SUD OUEST CH Senlis CH Beauvais Château Le Tillet Fondation A. de Rothschild Maison de convalescence à Brégy Pavillon La Chaussée à Gouvieux HL Crèvecoeur et CH Chaumont en Vexin sous réserve
Besoins non couverts totalement, surtout pour le territoire Nord Ouest et dans un moindre mesure le territoire Sud Ouest nécessité de susciter les projets Besoins non couverts totalement, surtout pour le territoire Nord Ouest et dans un moindre mesure le territoire Sud Ouest nécessité de susciter les projets
41SSR SPECIALISEdans la prise en charge des
affections de la personne âgée polypathologique,
dépendante ou à risque de dépendance
42Cas particuliers
- Bucy à Apte
- Fraternité lHermitage à Autrèches
- Pouponnière Arc en Ciel