Le gnome: les risques de son utilisation dautres fins

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Le génome les risques de son utilisation à
dautres fins (médicales ou non) Les
interrogations sur la Brevetabilité du
génome Par Myrna Medlej-Hashim
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• LHomme est un être complexe ou sentremêlent
  linné (la génétique) et lacquis
  (lenvironnement).
• La génétique nest pas toujours liée a
  lhérédité.
• Génétique porte lespoirmais aussi le désespoir

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• Les dérives possibles
• - Eugénisme
• Euthanasie du foetus
• Causes Se débarrasser des  maladies
  génétiques 
• Moyens DPN, DPI, clonage
• - Choix du sexe
• - Bebe medicament
• - Usage des tests genetiques en matiere
  dassurances ou demploi.

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• Eugénisme Théorie des bonnes naissances
• Cest lensemble des méthodes qui visent à
  améliorer le patrimoine génétique de groupes
  humains, en limitant la reproduction des
  individus porteurs de caractères jugés
  défavorables, ou en promouvant celle des
  individus porteurs de caractères jugés
  favorables.
• Eugenisme positif et negatif.
• Galton, fondateur de leugenisme moderne, a
  appelé leugénisme la religion de lavenir.
• Galton dit  quil faut favoriser la survie des
  plus aptes et ralentir ou interrompre la
  reproduction des inaptes. 
•   Il serait tout a fait possible de produire
  une race humaine surdouée par des mariages
  judicieux pendant plusieurs années
  consécutives.  (Galton, Lheredite du génie)

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• La compassion est un moteur pour leugénisme, la
  technologie en est loutil.
• Compassion pour le couple ou pour le foetus?
• Il faut éviter la confusion entre la compassion
  et la complaisance.
• Des malformations légères, des affections
  bénignes () conduisent un nombre toujours
  croissant de parents a demander une interruption
  de grossesse. Il faut même parfois déployer des
  trésors de pédagogie pour convaincre un couple de
  garder un enfant atteint dun simple
  bec-de-lièvre. (J.F. Mattei, Les droits de la
  vie)

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• Linterruption de grossesse est possible a tout
  moment de la grossesse, au motif quexiste une
  forte probabilite que lenfant a naitre soit
  atteint dune affection dune particuliere
  gravite, reconnue comme incurable au moment du
  diagnostic.
• Moyens eugeniques
• - DPN, DPI, echographie
• - Le clonage

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• Choix du sexe
• En France, la sélection du sexe d'un embryon est
  possible pour éviter une maladie génétique grave,
  comme la myopathie de Duchenne ou la maladie de
  l'X fragile, etc.Les lois de bioéthique de 1994
  n'autorisent pas le choix du sexe de son enfant
  pour d'autres motifs.

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• Bebe medicament
• Il sagit alors de mettre au monde un enfant,
  dont le système immunitaire est compatible avec
  celui dun frère ou dune sur malade, afin de
  prélever sur lui les tissus ou cellules
  nécessaires pour guérir laîné.

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• Usage des tests genetiques en matiere
  dassurances ou demploi.
• On appelle discrimination génétique toute
  information génétique utilisée pour décider du
  sort dun salarié  embauche, promotion,
  licenciement Or ces informations nannoncent
  quune prédestination, quune probabilité plus
  forte à révéler une maladie.
• Une enquête réalisée aux Etats-Unis en 2000 par
  l'American Management Association montrait que 7
  des 2133 sociétés interrogées avaient avoué avoir
  eu recours aux tests génétiques pour leurs
  salariés. Et ce, bien que cela soit interdit.
• En Suisse, par exemple, des tests génétiques
  peuvent être demandés pour souscrire une
  assurance-vie de plus de 250 000 euros.

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• Brevetabilite du genome

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• Article L 611.17 du Code de la propriété
  intellectuelle français issu de la loi du 29
  juillet 1994
• Le corps humain, ses éléments et ses produits
  ainsi que la structure totale ou partielle dun
  gène humain ne peuvent, en tant que tels, faire
  lobjet de brevet .

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• Les recommandations de lAssemblée parlementaire
  du Conseil de lEurope
• Recommandation n 1240 de 1994  elle préconise
  dinterdire la délivrance de brevet pour
  certaines inventions estimées contraire à
  léthique car impliquant  la modification de
  lidentité génétique humaine dans un but non
  thérapeutique et contraire à la dignité de la
  personne humaine .

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• La Convention dOviedo de 1997
• Article 21 rappelle le principe de
  non-patrimonialité en ces termes Le corps
  humain et ses parties ne doivent pas être, en
  tant que tels, source de profit.

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• Directive communautaire 98/44/CE du 6 juillet
  1998 relative à la protection des inventions
  biotechnologiques
• Le corps humain, aux différents stades de sa
  constitution et de son développement, ainsi que
  la simple découverte dun de ses éléments, y
  compris la séquence ou séquence partielle dun
  gène, ne peuvent constituer des inventions
  brevetables. 
• Un élément isolé du corps humain ou autrement
  produit par un procédé technique, y compris la
  séquence ou la séquence partielle dun gène, peut
  constituer une invention brevetable, même si la
  structure de cet élément est identique à celle
  dun élément naturel.
•  Cette directive de 1998 devait être transposée
  au plus tard le 30 juillet 2000. Ce nest
  toujours pas le cas en France.

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• Lavis du Comité consultatif national déthique
  (CCNE)
• Avis n64 du 8 juin 2000  il appelle à une
  renégociation de la directive ainsi que certains
  principes éthiques  non commercialisation du
  corps humain, notion de patrimoine commun de
  lhumanité. Il préconise labsence de
  transposition de la directive et une nouvelle
  discussion du texte au plan européen.

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• Limites éthiques
• - Découverte ou invention?
• - Commercialisation du corps humain
• - Nécessité de préserver le libre accès à la
  connaissance par tous
• - Opposition à la constitution de monopoles
• Une problématique reste a définir et résoudre
  Comment protéger et valoriser la recherche
  génétique? Sans avoir a faire face a ces limites.

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•  Science sans conscience nest que ruine de
  lâme  affirmait Rabelais.
• La conscience se révèle dans le respect de la
  personne humaine, de sa dignité, et de son droit
  de vivre, et surtout de vivre dignement
• Dou les questions bioéthiques posées dans la
  pratique médicale euthanasie, avortement, FIV,
  ICSIet dans lesquelles il faudra a chacun de
  vous de faire sa propre réflexion éthique et de
  prendre position face a chaque problématique, en
  gardant toujours a vos yeux la notion et le
  concept de Personne Humaine, du moment de sa
  conception jusquau jour de sa mort.