MODULE INTRANET ASIE Les transactions

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Présentation générale du logiciel ASIE Aide à
la Saisie des Indemnités en Etablissement
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MODULE INTRANET ASIEPrésentation générale

• LE MODULE ASIE
• Asie offre les fonctionnalités suivantes
• - La saisie des heures supplémentaires effectives
  après service fait, pour les fonctions
  Enseignement (ENS) et Insertion Jeune (FIJ).
• - Le suivi de la consommation des enveloppes
  budgétaires allouées à l'établissement pour ce
  type de saisie.
• - La consultation des autres indemnités de
  Responsabilité Etablissement (les Heures
  Supplémentaires Année (HSA), les professeurs
  principaux de division (PPD) ) mise en
  paiement pour un individu.

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MODULE INTRANET ASIEPrésentation générale

• LE MODULE ASIE
• Les préalables à l'installation d'Asie
• - Afin qu'ASIE permette un suivi précis et fiable
  de la consommation des moyens délégués, il est
  indispensable d'avoir toute la population
  en paye informatisée.
• - La saisie des indemnités dans le module ASIE
  n'est autorisée que si l'établissement dispose
  d'une dotation en Heures supplémentaires.

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MODULE INTRANET ASIE Présentation générale

• LES OBJECTIFS D'ASIE
• Pour le chef d'établissement
• - Accroître l'autonomie des chefs d'établissement
  en leur permettant de saisir directement
  l'indemnité dans la Base de Données Académique.
• - Permettre un suivi de sa consommation des
  moyens.
• - Permettre un suivi précis des indemnités de
  Responsabilité Etablissement (Heures
  supplémentaires Année, Professeurs Principaux de
  Division, Heures supplémentaires après service
  fait) pour chaque agent.

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MODULE INTRANET ASIE Présentation générale

• LES OBJECTIFS D'ASIE
• Pour les services académiques
• - Maîtriser la consommation des moyens
  budgétaires globalisés déconcentrés par un
  contrôle à priori sur les enveloppes déléguées
  par la DOS à chaque établissement.
• - Permettre un suivi analytique de la
  consommation des moyens.
• - Simplifier la procédure actuelle de mise en
  paiement basée sur une circulation de papiers
  entre les établissements et le rectorat.

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MODULE INTRANET ASIE Présentation générale

• LES OBJECTIFS D'ASIE
• Pour les personnels
• - Rapprocher les lieux de gestion et de mise en
  paiement des indemnités liées à un service fait.
• - Raccourcir les délais de rémunération.

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MODULE INTRANET ASIE Présentation générale

• CE QUI CHANGE POUR LE GESTIONNAIRE ACADEMIQUE
• ET LE CHEF D'ETABLISSEMENT
• - La notion déchanges nocturnes par
  TELECH-TELEAC-TELE2P est remplacée par un accès
  partagé à la Base de Donnée Académique.
• - La déconcentration de la gestion des HSE ne
  nécessite pas l'ouverture par le gestionnaire
  académique, de campagnes de constat ou de mises à
  jour en cours dannée.
• Seule une enveloppe budgétaire doit être définie.

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MODULE INTRANET ASIE Présentation générale

• CE QUI CHANGE POUR LE GESTIONNAIRE ACADEMIQUE
• ET LE CHEF D'ETABLISSEMENT
• - La consultation et la mise à jour des heures
  supplémentaires après service fait, se font en
  accès direct 
• . Le suivi de la consommation des enveloppes
  déléguées est rendu plus facile et plus
  fiable.
• . Lunicité du stockage des informations évite
  donc tous les problèmes dincohérence entre la
  BDE et la BDA.
• - Le Chef dEtablissement voit son implication
  dans le processus de saisie des Heures
  Supplémentaires Effectives (après service fait)
  élargie il peut effectuer des saisies sur des
  agents présents dans la base académique et non
  affectés dans son établissement.

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MODULE INTRANET ASIE La dotation des
établissements

• LA DETERMINATION D'UN BUDGET

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MODULE INTRANET ASIE La dotation des
établissements

• LES CHAPITRES BUDGETAIRES GERES PAR ASIE

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MODULE INTRANET ASIE La dotation des
établissements

• LES CHAPITRES BUDGETAIRES GERES PAR ASIE

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MODULE INTRANET ASIE La dotation des
établissements

• LES CHAPITRES BUDGETAIRES GERES PAR ASIE
• L'académie globalise les moyens dans les
  enveloppes budgétaires qu'elle constitue.
• Les règles de la globalisation
• Ainsi les HSE (Heures Supplémentaires
  Effectives), HTS (Heures à Taux Spécifique),
  Vacations, Heures d'Interrogation, Heures de
  Surveillance sont globalisées dans la même
  enveloppe avec une conversion correspondante aux
  règles
• 1 HTS 0,66 HSE 1 VAC1 1 HSE 1 HSUR 0,50 HSE
• 1 HS1D 0,66 HSE 1 HI 1 HSE
• De même, les heures FAI, VAC2 et ZEP sont
  globalisées dans une enveloppe avec une règle de
  conversion
• 1 VAC2 1 FAI 1 ZEP 1 FAI
• ASIE tient compte des mêmes règles à la
  consommation des enveloppes budgétaires
• Exemple Saisie de 2 heures pour une indemnité
  0208 ("Heures supplémentaires (PAE) ou (ETUDES
  DIRIGEES)), qui est une indemnité HTS, 1,33 h
  seulement sera défalquée de l'enveloppe
  correspondante.

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• EN PAYE, EXISTENCE DE DEUX GRANDS TYPES
  D'INDEMNITES
• ? Les indemnités de Responsabilité Académique
• Indemnités . Génération automatique à partir de
  l'affectation
• non visibles . Saisie par le gestionnaire
  académique
• dans Asie . Mise en paiement possible par le
  module Remplacement
• (HSA de remplacement)

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• EN PAYE, EXISTENCE DE DEUX GRANDS TYPES
  D'INDEMNITES
• ? Les indemnités de Responsabilité Etablissement
• Indemnités . Saisie par STS (GEP) HSA et PPD
• visibles . Saisie par le gestionnaire
  académique
• dans Asie . Saisie par Asie (HSE après service
  fait)

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• ? Les indemnités par mode de saisie

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• LES INDEMNITES DE RESPONSABILITE ETABLISSEMENT
• ? Les remontées d'HSA, PPD (module STS)
• HSA
• 1) Constat initial de rentrée à partir du mois
  d'octobre
• HSA liquidées du 1er octobre au 30 juin
• 2) Mise à jour en cours d'année

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• LES INDEMNITES DE RESPONSABILITE ETABLISSEMENT
• PPD
• 1) Remontée lors du constat initial
• 2) Pas de mise à jour en cours d'année

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• LES INDEMNITES DE RESPONSABILITE ETABLISSEMENT
• ? Les remontées HSE après service fait
• ASIE
• 1) Saisie mensuelle par le chef d'établissement
• 2) Saisie possible jusqu'au mois en cours (pas
  d'anticipation)

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• GENERALITES SUR LES INDEMNITES SAISIES DANS ASIE
• ? Indemnités dont on gère un historique (date de
  début, date de fin)
• ? Indemnités qui généreront un mouvement de type
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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• DESCRIPTION DE LA SAISIE DANS ASIE
• La saisie dans ASIE s'effectue de la façon
  suivante
• - Sélection du chapitre d'imputation de
  l'indemnité (3195, 3671, 3784, 3194)
• - Saisie des dates (début et fin) du service
  fait (indemnité mensuelle)
• - Choix de l'indemnité en fonction du chapitre
  précédemment sélectionné et des dates du service
  fait

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• - Saisie des éléments qui constituent
  l'indemnité
• . Un code motif classification des heures
  supplémentaires faites,
• . Observation qui apparaîtra sur le mouvement
  à destination de la Trésorerie Générale,
• . Un nombre d'unités heures ou vacations,
• . Eventuellement un code taux DCP (c'est à dire
  que le mouvement à destination de la TG
  précisera le code taux à appliquer), ou un code
  taux non DCP.

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES
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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• Description de lécran FINA  (pour lindemnité
  0215)
• Code code de lindemnité
• Décret décret associé à lindemnité
• Date de début/fin date de validité de
  lindemnité (indemnité mensuelle)
• Numéro dordre permet la saisie de la même
  indemnité avec les mêmes dates de validité mais
  avec un code taux différent par exemple (ici il
  ny en a pas).
• Taux taux de lindemnité
• Nbre dunités nombre dheures ou de vacations

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• Description de lécran FINA  (pour lindemnité
  0215)
• Montant montant de lindemnité
• Obs observation
• PJ libellé qui apparaîtra sur le listing des
  PJ
• Lib libellé de lindemnité
• Périodicité O ponctuelle
• Code motif permet la classification des
  indemnités
• Ref Arrêté référence à un arrêté
• (ici AU dans la cadre de la dématérialisation)

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• Description de lécran FINA  (pour lindemnité
  0215)
• Décision du date de la saisie
• Mise à jour date de la dernière mise à jour
  de loccurrence
• Base de Calcul montant de base
• Type type de mouvement qui sera généré à la
  suite du traitement danalyse daudit.
• Origine (ici BDE) origine de la saisie (Base
  Donnée Etablissement, Base Donnée
  Académique.).

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES
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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• Description des rubriques (écran 1 ci-après,
  indemnité 0215) 
• Date deffet date de mise en paiement de
  lindemnité.
• Indemnité code de lindemnité.
• CP 1 signifie  demande de mise en paiement 
• Taux taux de lindemnité
• Zone A représente le nombre dheures exprimé
  en centièmes
• Zone B peut spécifier une valeur interprétable
  par la TG
• Et spécifie le code état du mouvement
• (AAttente, PParti, Ttraité)

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MODULE INTRANET ASIEGENERALITES

• CONTROLES
• ? entre le chapitre budgétaire de la prise en
  charge et celui de l'indemnité
• ? par rapport aux nomenclatures nationales
  (grade, taux, affectation )

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MODULE INTRANET ASIECONSOMMATION DES BUDGETS
DANS ASIE

• PREALABLE
• ? Saisie des budgets dans EPP (option PGBDCM) en
  respectant certaines consignes
• ? Le plan budgétaire ne doit pas être borné sur
  les années scolaires ou civiles
• ? Les mesures budgétaires doivent être
  impérativement bornées
• - année civile du 01/01/année au 31/12/année
• - année scolaire 01/09/année au 31/08/année
  suivante

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MODULE INTRANET ASIECONSOMMATION DES BUDGETS
DANS ASIE

• PREALABLE
• Il est possible de re-découper lannée budgétaire
  en sous-périodes à condition qu il n y ait pas
  de chevauchement

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MODULE INTRANET ASIECONSOMMATION DES BUDGETS
DANS ASIE

• PREALABLE
• Exemple 1
• Année scolaire ou civile -----------------------
  ------------------------------
• Mesures autorisées
• Mesure 1 ---------------------------------------
  --------------
• Mesure 2 ---------------------------------------
  --------------
• ou
• Mesures 1 et 2 -------------------------------
  ---------------------
• Mesures 3 et 4 -------------------------------
  ---------------------

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MODULE INTRANET ASIECONSOMMATION DES BUDGETS
DANS ASIE

• PREALABLE
• Exemple 2
• Année scolaire ou civile -----------------------
  ------------------------------
• Mesures à ne pas mettre en uvre
• Mesure 1 ------------
• Mesure 2 ---------------------------------------
  --------------
• ou
• Mesure 1 ---------------------------------------
  --------------
• Mesure 2 ----------------------------

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MODULE INTRANET ASIEPROBLEMES DE SAISIE DES
INDEMNITES APRES SERVICE FAIT EN FIN DE PERIODE
BUDGETAIRE

• ? Le problème se pose pour le paiement des heures
  de décembre pour les budgets année civile et
  daoût pour les budgets année scolaire
• ? Toute saisie indemnitaire sur une délégation
  budgétaire année civile (ou scolaire) doit être
  réglementairement interdite après le départ de la
  dernière bande paye soit mi-novembre (ou fin
  juillet).
• ? Cest matériellement et réglementairement
  impossible de saisir les heures après service
  fait de décembre sur le budget année civile se
  terminant en décembre

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MODULE INTRANET ASIESOLUTION POUR LA SAISIE DES
INDEMNITES APRES SERVICE FAIT EN FIN DE PERIODE
BUDGETAIRE

• ? Créer par anticipation les mesures budgétaires
  de la période suivante par les DOS
• ? La saisie des indemnités de décembre et /ou
  août après service fait va simputer sur la
  période suivante
• ? Objectif
• - garantie dune gestion budgétaire rigoureuse
• - traitement approprié des périodes
  intermédiaires
• - simplification du travail des DOS
• ? Transparence côté établissement les
  indemnités sont saisies sur des budgets ouverts

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MODULE INTRANET ASIEECRAN DACCUEIL