Royaume du Maroc Administration des Douanes et Impts Indirects

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Royaume du MarocAdministration des Douanes et
Impôts Indirects

• BADR
• Prendre la peine de dédouaner
• en toute facilité

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• AGENDA
• La douane dans son environnement stratégie
• Evolution de linformatique en douane
• BADR un projet denvergure
• Complétude fonctionnelle, technologie à létat de
  lart
• De BADR à PortNet
• Conclusion

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Administration des Douanes et Impôts Indirects,
en bref

• 8 représentations régionales, 40
  bureaux douaniers
• 4 140 douaniers
• Déclarations 780 000 en 2008
• Echanges commerciaux 475 MM dhs

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LADII dans son environnement Éléments de
stratégie

• Adaptation permanente de la législation et de la
  réglementation douanières
• Facilitation des procédures et modernisation des
  outils et méthodes de contrôle
• Renforcement des capacités de lADII (GRH,
  formation, gestion interne, gouvernance)
• Développement des relations de partenariat
  douane/entreprise et douane/douane

Le SI au cur de la stratégie
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Evolution de linformatique en douane
Guichet unique PortNet
Dédouanement sur Internet BADR
Complétude fonctionnelle Système à létat de
lart (J2EE) Sécurité PKI Services à
domicile Système orienté utilisateur
Dématérialisation EDI Paiement
électronique Mainlevée à domicile
Ouverture et généralisation
Extension progressive à tous les bureaux Prise
en charge des besoins fonctionnels des
opérateurs Services aux douaniers
Informatique de base Bureaux importants Déclaratio
ns, RED, Comptabilité Système fermé Terminal
passif
Démarrage de BADR (version complète) le 1er
janvier 2009
- Généralisation du décisionnel - PKI

• EDI DS

- Ciblage automatique
Fin années 1980
1998
2000
Début 2009
Fin 2009
2004
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BADR un projet, des objectifs

• Intégration des attentes client (opérateurs et
  douaniers)
• Couverture fonctionnelle complète, sur la base de
  procédures optimisées
• Capacité à répondre aux exigences actuelles du
  commerce extérieur et à anticiper les évolutions
  à venir
• Alignement sur les standards internationaux
  (EDIFACT, PKI, WEB)

B_at_DR exigence dun SI intégré, performant,
évolutif et interopérable
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BADR un projet denvergure

• Projet de refonte totale réingeniering des
  procédures, extension à la quasi-totalité des
  domaines douaniers
• Saut technologique important passage du monde
  propriétaire aux technologies internet
• Conduite du changement Projet dans le projet
• Formation, séminaires, guides, communication
• ? 3500 utilisateurs externes, 1500 internes
• Complexité technique technologies en phase de
  maturation, reprise du patrimoine

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BADR complétude fonctionnelle
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Circuit de dédouanement à limportation
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BADR technologie à létat de lart
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BADR quelques atouts intrinsèques

• Commodité et facilité à lutilisation
• Indépendance des utilisateurs vis-à-vis des
  informaticiens
• Accès banalisé en tout lieu et en tout temps
• Sécurité renforcée
• Richesse et exploitabilité des données stockées

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BADR En phase avec les besoins ? orientation
client

• En externe
• Dématérialisation Mainlevée, Certificat de
  décharge, Facture/ Quittance
• Gains en temps et
  en coûts
• Transparence et sécurité des transactions
• Restitution de linformation, alertes et suivi en
  ligne
• Autonomie de lentreprise pour la gestion de ses
  déclarants
• En interne
• Intégration et complétude fonctionnelle
• Autonomie et meilleure coordination entre les
  gestionnaires
• Disponibilité et pertinence de linformation
• Meilleure intégration avec le système décisionnel

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BADR Gestion douanière maîtrisée et contrôle
plus intelligent

• Tarif intégré complet fiscalité, réglementation
  non douanière, accords tarifaires
• Cotation et ciblage automatiques à tous les
  stades du contrôle
• Notion de circuit contrôle de vraisemblance
  et de cohérence, à toutes les étapes
• Gestion des régimes suspensifs optimisée
• Visibilité et traçabilité de tous les traitements
• Systèmes dalerte

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De BADR à PortNet

• Le système dinformation de lADII permet le
  traitement avec célérité et fiabilité des
  opérations de dédouanement
• La fluidité des opérations du commerce extérieur
  et la maîtrise de la chaîne logistique passent
  par

La mise en place dun guichet unique reliant
lensemble des acteurs concernés par les
opérations du commerce extérieur
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Le projet PorNet contexte

• Prise de conscience très tôt de la nécessité de
  coordonner laction des différents acteurs du
  commerce extérieur à travers léchange de données
  informatisé
• Forte implication de tous les intervenants, aussi
  bien publics que privés
• Pilotage du projet par une structure fédératrice
  le CNCE (organisme paritaire composé de
  représentants du public et du privé)
• Engagement du gouvernement pour la concrétisation
  de ce projet

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Le projet PorNet la démarche

• Initiation dun projet pilote transmission par
  EDI des manifestes et gestion des escales de
  navires
• Etude globale pour la généralisation de lEDI
• Analyse de lexistant (procédures, documents
  échangés et circuits de transmission)
• Optimisation des flux dinformation en réduisant
  le taux de redondance
• Proposition de scénarii de solutions techniques
  organisationnelles conformes aux standards
  internationaux

Élaboration dun plan national de simplification
des procédures et de généralisation de léchange
informatisé des données
Naissance du projet PORTNET
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Traitement actuel des formalités du commerce
extérieur
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Organisation et contenu du PortNet
Douane
Autorité Portuaire
Gestionnaires de terminaux
Agents maritimes
PortNet
Départements Techniques
Transitaires
M. Commerce Extérieur
Banques
Office des Changes
Importateur
Exportateur
Saisie Unique
Échange en temps réel de linformation
Respect des standards internationaux
Optimisation des procéssus et
dématérialisation
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PortNet Étapes de mise en oeuvre
2011
Juillet 2008
Février 2009
Fin 2009
Phase II
Phase III
Phase IV
Phase I
- Élaboration des spécifications fonctionnelles
détaillées du système - Définition des termes de
références pour lintégration
Choix de lintégrateur et démarrage du chantier
de réalisation

• Entrée en service du guichet unique
• trafic conteneurs
• port de Casablanca

• - Extension du système aux autres trafics
• Déploiement aux autres ports
• Généralisation aux modes de transport aérien et
  terrestre

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Conclusion

• La globalisation des échanges et lessor du
  commerce mondial requièrent une approche nouvelle
  en matière de gestion des mouvements de
  marchandises

• Des douanes en réseau international,
• Des méthodes de travail et des procédures
  modernes,
• Une meilleure coordination aux frontières,
• Une gestion des risques efficace,

• Les technologies de linformation constituent le
  dénominateur commun et le préalable
  incontournable à ce dispositif.

LADII sinscrit résolument dans cette voie pour
être au diapason de  la douane du XXIe siècle 
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MERCI POUR VOTRE ATTENTION