Sensibilisation

1
Sensibilisation à la prévention des risques et
des missions de secours.

• Eléments dinformations.

2
LHOMME LES SINISTRES

• Incendies urbains et forestiers
• Catastrophes naturelles
• Inondations, Séismes, Glissement de terrain,
  Avalanches, Cyclones
• Catastrophes technologiques
• Pollution, Accident Industriel chimique ou
  nucléaire, Accident de transport de matières
  dangereuses.
• Accidents de transport
• routiers, ferroviaires, aériens et maritimes
• Mouvements de foule
• Terrorisme urbain

3
GESTION DE LIMPREVISIBLE

• RISQUES Naturels et Technologiques
• PREVENTION
• Incendie dans Etablissements
• Constructions
• Stockage et Transport Produits Dangereux

Réglementation Normes Textes

• PREVISION
• PLANIFICATION DES SECOURS
• Plans durgence
• POI, PPI, Plan de secours spécialisés,
• Plan Rouge
• Plan ORSEC

Assister les victimes Commander les
Secours Informer la population
4
SECOURS LEGISLATION

• Ministères de lIntérieur et de la Santé
• Principes fondamentaux
• Organisation décentralisée Initiatives daction
• Pouvoirs séparés Respect des compétences
• Plans de secours Adaptation des moyens au type
  daccident

5
SECOURS LEGISLATION

• PLANS DE SECOURS
• Plan ORSEC
• Plan Rouge
• Plans Particuliers dIntervention
• Plans de Secours Spécialisés
• Plans destinés à porter secours à de nombreuses
  victimes

6

• Principales dispositions de la loi n 2004-811
  du 13 août 2004de modernisation de la sécurité
  civile(J.O n 190 du 17 août 2004)

7
Disposition générale de la loi.

• Rappel du rôle premier des sapeurs-pompiers
  (professionnels ou volontaires) dans la mise en
  œuvre des missions de sécurité civile (article
  2).
• Rôle des associations agréées pour les missions
  de secours.
• Rôle de la formation aux gestes de premiers
  secours.

8
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE
Avec la loi dAoût 2004, larticle 5 modifié du
code de léducation dit

• Article 5
• I. - Après l'article L. 312-13 du code de
  l'éducation, il est inséré un article L. 312-13-1
  ainsi rédigé Art. L.312-13-1.-Tout élève
  bénéficie, dans le cadre de sa scolarité
  obligatoire, d'une sensibilisation à la
  prévention des risques et aux missions des
  services de secours ainsi que d'un apprentissage
  des gestes élémentaires de premiers secours.
  Cette formation ne peut être assurée que par des
  organismes habilités ou des associations agrées
  en vertu de l'article 35 de la loi n 2004-811 du
  13 août 2004 de modernisation de la sécurité
  civile.

9
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE

• Création du plan communal ou intercommunal de
  sauvegarde et de protection de la population, ce
  plan est obligatoire dans les communes dotées
  dun plan de prévention des risques naturels
  prévisibles approuvé ou comprises dans le champ
  dapplication dun plan particulier
  dintervention (article 13).

10
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE

• Création des réserves communales de sécurité
  civile (chapitre IV)  la charge en incombe à la
  commune mais la gestion peut être confiée, dans
  des conditions déterminées par convention, aux
  SDIS (service départemental dincendie et de
  secours).
• Les réservistes qui ne bénéficient pas en qualité
  de fonctionnaires d'une mise en congé avec
  traitement au titre de la réserve de sécurité
  civile peuvent percevoir une indemnité
  compensatrice.

11
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE

• Une organisation à léchelle du risque.

Moyens Nationaux
Ministères de la Défense, Santé, Équipement et
des Transports, Économie Finances et Industrie,
Agriculture, Aff. Etrangères Écologie
Ministère de lintérieur et de la sécurité
intérieure
Direction Défense et Sécurité Civiles
COGIC
12
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE

• Une organisation à léchelle du risque.

Moyens Locaux
Moyens Zonaux
Présidents Conseils Régionaux
7 Etats-majors de zone
Préfets
Maires
Présidents Conseils Généraux
Détachements Spécialisés
CODIS
13
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE
LES MISSIONS DE LA SECURITE CIVILE

• Protection des personnes
• de laccident courant à la catastrophe
• Protection de lenvironnement
• du feu de forêt à la lutte contre la pollution
• Protection des biens matériels
• de la prévention des incendies aux secours pour
  inondation

14
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE

• Reconnaissance du rôle des associations qui
  peuvent faire lobjet dagrément dans le domaine
  de la sécurité civile (chapitre V).

15
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE

• Le passage de lexercice à lentraînement
  (orientations de la politique de sécurité civile
  figurant en annexe de la loi)  le réalisme et la
  pertinence des plans devront être testés en
  impliquant non seulement les autorités publiques
  et les services de secours, mais aussi la
  population.
• Au cours des prochaines années, les exercices de
  sécurité et de défense civile devront être
  effectués aussi souvent que nécessaire en
  grandeur réelle, en y associant directement le
  public.
• A brève échéance, il convient de sastreindre à
  un exercice en vraie grandeur au moins par
  département chaque année.

16
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE

• Au niveau national
• Une conférence Nationale des Services dIncendie
  et de Secours auprès du ministre de lintérieur
  charger de la sécurité civile.

17
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE

• LES ACTEURS DE LA SÉCURITÉ CIVILE

• Les SDIS et les centres de secours.
• Les sapeurs pompiers de Paris.
• Les marins pompiers de Marseille.
• Les S M U R et les SAMU.
• Les associations agréées dans le domaines de la
  sécurité civile.
• Léducation nationale pour la formation et la
  sensibilisation à la prévention des risques.
• Les acteurs privés, etc..

18
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE

• Les Centres SDIS.
• Lorganisation des services d'incendie et de
  secours a été récemment modifiée par la loi n
  2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la
  sécurité civile.
• Le SDIS comporte un corps départemental de
  sapeurs-pompiers, organisé lui-même en centres
  dincendie et de secours.
• Les services dincendie et de secours sont
  organisés exceptionnellement en corps communal ou
  intercommunal.
• Le SDIS constitue un établissement public chargé
  de la gestion des moyens des services dincendie
  et de secours et de leur mise en œuvre
  opérationnelle dans le département.
• Comme tout établissement public
• il possède la personnalité juridique (il peut
  ainsi passer des contrats, acquérir des biens),
• il est doté de son budget propre,
• il est administré par un conseil d'administration.

19
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE

• Les centres CODIS
• Le Centre Opérationnel de Défense dIncendie et
  de Secours est intégré au SDIS .

• Les Centres de Secours.
• Le Centre de secours est une antenne
  décentralisée au niveau de la commune ou dun
  groupe de communes .

20
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE

• MOYENS COMPETENCES

Moyens locaux de Secours 10238 Centres de
secours 240000 Sapeurs-pompiers 197400
Volontaires 23300 Professionnels
10000 Militaires 7500 Prof de Santé 5800
VSAB 3800 FPT 3600 camions citerne 1200 VL
Secours routier 2 000 000 Secouristes
Moyens nationaux de Secours 2780 Personnels
civils et militaires 3 U.I.I.S.C 13 centres de
Déminage 4 Etablissements logistiques 33
Hélicoptères 25 Avions
Collaboration entre Etat, Collectivités Locales
Mouvt Associatif
21
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE
MOYENS COMPETENCES

• Les associations nationales
• Association Défense et Secourisme.
• Association Nationale des Centres dEnseignement
  de Soins dUrgence
• Association Nationale des Instructeurs
  Moniteurs de Secourisme
• Association Nationale des Premiers Secours
• Centre Français du Secourisme.
• Croix Rouge Française.
• Fédération Française de Sauvetage Secourisme.
• Fédération Nationale de Protection Civile.
• Fédération Nationale des Sapeurs Pompiers de
  France.
• Fédération Nationale des Secouristes de la Croix
  Blanche.
• Oeuvres Hospitalières de lOrdre de Malte.
• Société Nationale de Sauvetage en Mer.
• Etc ..

22
ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE
Les Interventions 64 Secours à personne 22
Divers 10 Feu 2 Environnement
1 Sortie toutes les 11 secondes
Coût annuel / habitant 35
23
PRINCIPES du PLAN ORSEC

• Ce quil est
• Inventaire des moyens
• Prévision des modalités de mobilisation des
  moyens (réquisition )
• Organisation dun commandement unique et
  structuré
• Définition des fonctions opérationnelles
  dintervention et de logistique
• Appel à renforts extérieurs départements
  limitrophes, nationaux, civils et militaires
• ORSEC établi sur un seul niveau territorial
  Départemental
• Ce quil nest pas
• Analyse préalable des risques
• Règlement de manoeuvres
• Plan daction

24
STRUCTURES du PLAN ORSEC

• PC FIXE installer au SIDPC Secrétaire général
  préfecture
• Centralisation et transmission des renseignements
  aux autorités
• Recherche, réquisition et acheminement des moyens
  de renfort
• Lien entre PCO et 5 services
• PC OPS
• 5 cellules Com, Rens, Ops ( secours, sauvetage
  et soins médicaux), Log, Trans
• Organisation des Opérations de Secours
• Planification des Actions Zonage Sectorisation
• Préparation des Décisions du DOS , Rédaction et
  Transmission des Ordres
• Suivi de la Situation
• SERVICE DE RELATIONS PUBLIQUES Directeur de
  cabinet du Préfet

25
STRUCTURES du PLAN ORSEC (2)

• SERVICE DE POLICE RENSEIGNEMENT
• Renseignement situation
• Polygone de sécurité maintien de lordre et de
  la circulation routière
• Identification et évacuation des victimes
  décédées
• Mesures de police administrative et judiciaire
• Notification et exécution des réquisitions
• Tous moyens de police et gendarmerie
  départementaux et renfort
• SERVICE DE SECOURS SAUVETAGE DDSIS
• Opérations de sauvetage
• Lutte contre le sinistre
• Soins immédiats aux victimes
• Tous moyens Sapeurs Pompiers départementaux et de
  renfort

26
STRUCTURES du PLAN ORSEC (3)

• SERVICE DES SOINS MEDICAUX ET ENTRAIDE DDASS
• Chaîne médicale des secours
• Mobilisation des hôpitaux
• Accueil, hébergement et alimentation des
  sinistrés
• Politique de santé publique hygiène,
  épidémiologie
• Professions de santé, organisations et
  associations dentraide...
• SERVICE TRAVAUX TRANSPORT DDE
• Fourniture de tous moyens de transport et de
  travaux
• Remise en état des voies de communication,
• Démolition, déblaiement et consolidation
• SERVICE LIAISONS TRANSMISSIONS Chef STI
  Préfecture
• Ordre de base des transmissions Tous moyens
  civils et militaires

27
PLANS DURGENCE

• Les plans durgence sont préparés par le préfet
  du département en liaison avec les autorités, les
  services et les organismes qui sont compétents
  pour prendre les mesures de sauvegarde ou dont
  les moyens sont susceptibles dêtre mis en oeuvre
  pour faire face à des risques particuliers.
  Chaque plan durgence est arrêté par le préfet du
  département ou par un préfet désigné par le
  premier ministre, ou encore par le préfet du
  département où se trouve le siège de la zone de
  défense.
• Chaque plan comporte lindication des risques
  pour lesquels il est établi. Il précise les
  mesures à prendre et les moyens susceptibles
  dêtre mis en oeuvre, et énumère les modalités de
  mobilisation, de réquisition, dengagement et de
  transmission.
• Chaque plan est réactualisé tous les cinq ans.

28
PLANS DURGENCE (2)

• Si le sinistre a des conséquences ou est
  susceptible davoir des conséquences au-delà de
  lenceinte de linstallation, la direction des
  opérations de secours incombe à lautorité de
  police.
• Il existe deux types de plans durgence pour les
  installations classées
• le plan particulier dintervention (PPI),
• le plan de secours spécialisé (PSS).
• Létablissement dun PPI est une obligation pour
  les installations classées visées par le décret
  n88-622 du 6 Mai 1988 et par le décret n89-838
  du 14 novembre 1989.

29
PLANS DOPERATION INTERNE

• Circulaire du 30 décembre 1991 relative à
  larticulation entre plan dopération interne et
  plans durgence visant les installations classées
• En application de larticle 6 de la loi du 19
  juillet 1976 relative aux installations classées
  pour la protection de lenvironnement, le décret
  n77-1133 du 21 septembre 1977, modifié par le
  décret n89-837 du 14 novembre 1989 impose à
  toute installation classée soumise à
  autorisation, après consultation du SDIS,
  lélaboration dun plan dopération interne.
• Le POI est établi par lexploitant sous sa
  responsabilité et a pour but dorganiser la lutte
  contre le sinistre il doit détailler les moyens
  et équipements à mettre en oeuvre . Il repose sur
  la base dune étude de danger comprenant une
  analyse des différents scénarios daccidents
  possibles et de leurs conséquences les plus
  pénalisantes. Des exercices sont prévus pour
  tester la validité du POI.

30
PLAN PARTICULIER DINTERVENTION

• Article 6 Les plans particuliers dintervention
  sont établis pour faire face aux risques
  particuliers liés à lexistence ou au
  fonctionnement douvrages ou dinstallations dont
  lemprise est localisée et fixe. Font lobjet
  dun PPI
• 1. les sites comportant au moins une installation
  nucléaire de base
• 2. les installations classées définies par la loi
  n76-663 du 19 juillet 1976
• 3. les stockages souterrains de gaz toxiques ou
  de gaz comprimés ou liquéfiés, mentionnés aux
  décrets n62-1296 du 6 novembre 1962 et n65-72
  du 13 janvier 1965,
• 4. les aménagements hydrauliques, comportant un
  réservoir de plus de quinze millions de mètres
  cubes et un barrage ou une digue dau moins vingt
  mètres au-dessus du point le plus bas du sol
  naturel ( décret n92-997 du 15 septembre 1992)
• 5. les lieux de transit et dactivités présentant
  des dangers.

31
PLAN PARTICULIER DINTERVENTION

• Article 7 Le PPI comporte en outre
• 1. la description générale de linstallation,
• 2. la liste des communes sur lesquelles
  sappliquent les dispositions du plan,
• 3. les mesures dinformation et de protection
  prévues au profit de la population, et les
  éventuels schémas dévacuation et lieux
  dhébergement,
• 4. les mesures incombant à lexploitant pour la
  diffusion immédiate de lalerte,et les mesures
  durgence quil est appelé à prendre avant
  lintervention des renforts.
• Circulaire du 30 décembre 1991 sur larticulation
  entre POI et P durgence
• Le PPI fixe les mesures durgence incombant
  à lexploitant avant lintervention de lautorité
  de police il prévoit les dispositions sur la
  diffusion de lalerte, linformation des
  populations situées dans le périmètre
  dapplication du PPI, en installant les sirènes
  nécessaires. Il prévoit les mesures de
  signalisation quant à linterruption des voies de
  communication, des réseaux et canalisations
  publics.

32
PLANS DE SECOURS SPECIALISES

• Décret n88-622 du 6 mai 1988 relatifs aux plans
  durgence
• Article 12 Les plans de secours spécialisés sont
  établis pour faire face aux risques
  technologiques qui nont pas fait lobjet dun
  PPI ou aux risques liés à un accident ou à un
  sinistre de nature à porter atteinte à la vie ou
  à lintégrité des personnes, aux biens et à
  lenvironnement.
• Pour chaque type de risque particulier, le PSS
  est préparé par le préfet en liaison avec les
  services dont les moyens peuvent être mis en
  œuvre.
• Plan transport de matières dangereuses
• 45 accidents OCDE sur 10 ans Probabilité
  dun accident tous les 5ans
• Plan transport de matières radioactives

33
PLANS DE SECOURS SPECIALISES (2)

• Plan Feux dImmeuble de Grande Hauteur
• Plan Feux dhôpital
• Plan Eau potable Circulaire du 27 septembre
  1988
• Plan Secours Inondations
• Plan Sater Chute daéronef sur terre
• Plan Samar Recherche daéronef ou
  dembarcation en mer
• Plan Accifer Accidents ferroviaires
• Plan Pollution Eaux intérieures et maritimes
• Plan  PIRATOX 
• Plan  BIOTOX 
• Plan canicule
• etc.......

34
LE PLAN ROUGEDEPARTEMENTAL

• BASES LEGISLATIVES
• Article 3 Loi n87-565 du 22 juillet 1987
• Article 11 Décret n88-622 du 6 mai 1988
• Circulaire n89-21 du 19 décembre 1989 relative
  au contenu et aux modalités délaboration des
  plans destinés à porter secours à de nombreuses
  victimes
• OBJECTIFS
• Déterminer les procédures de secours
  durgence à engager en vue de remédier aux
  conséquences dun accident catastrophique à effet
  limité ou pouvant entraîner de nombreuses
  victimes et recenser les moyens , notamment
  médicaux, à affecter à cette mission.

35
STRUCTURES HETEROGENES

• SAMU
• SMUR
• SMUR
• SMUR

• SAPEURS POMPIERS
• CS CS CS

MOYENSPUBLICS

• CROIX-ROUGE
• Délégation départementale
• Délégations locales

• ASSOCIATION
• DEPARTEMENTALde PROTECTION CIVILE
• DISTRICTS

MOYENSASSOCIATIFS
Plus les autres associations si activent dans le
département.
36
OPTIMISATION DES MOYENS

• MOYENS NON MEDICAUX (S.P.)
• COUVERTURE OPERATIONNELLE AU QUOTIDIEN
• MOYENS MEDICAUX
• S.P.
• VSAV médicalisé, VL médicale
• S.A.M.U. DEPARTEMENTAL
• U.M.H.

UNE EQUIPE DE REANIMATION PAR BLESSE GRAVE
COUVERTURE OPERATIONNELLE
37
PLAN ROUGE

• MISE EN OEUVRE SELON UNE DOCTRINE PRE-ETABLIE
• DE MOYENS EN PERSONNELS ET MATERIELS
• SUSCEPTIBLE DE REMEDIER AUX CONSEQUENCES D'UN
  EVENEMENT ENTRAINANT DE NOMBREUSES VICTIMES.

AFIN QU'A L'AUGMENTATION BRUTALE DES BESOINS
SANITAIRES REPONDE L'ENGAGEMENT SYMETRIQUE DE
MOYENS DE SECOURS ADAPTES
PLAN D'URGENCE DESTINE A PORTER SECOURS A DE
NOMBREUSES VICTIMES
38
CADRE DE MISE EN OEUVREDU PLAN ROUGE

• PRINCIPES GENERAUX
• CONCEPTION GENERALE
• RESPONSABILITES
• EVENEMENTS SUSCEPTIBLES DE JUSTIFIES
• LE DECLENCHEMENT DU PLAN ROUGE

39
PRINCIPES CONCEPTION

• PRINCIPES GENERAUX
• Rapidité de mise en place des moyens
• Organisation rationnelle du commandement
• Emploi de moyens suffisants et adaptés
• Coordination opérationnelle Organisation de la
  régulation médicale
• CONCEPTION
• CHAÎNE INCENDIE - SAUVETAGE
• Lutte contre le sinistre initial, ses effets
  directs et indirects
• Soustraction des victimes du milieu hostile
• CHAÎNE MEDICALE
• Ramassage
• Catégorisation et mise en condition
• Evacuation

40
RESPONSABILITES

• DIRECTEUR DES OPERATIONS DE SECOURS (D.O.S.)
• PREFET DU DEPARTEMENT CONCERNE
• (déclenche le Plan Rouge)
• COMMANDANT DES OPERATIONS DE SECOURS (C.O.S.)
• COMMANDANT LES S.P.
• (ou son représentant)
• DIRECTEUR DES SECOURS MEDICAUX (D.S.M.)
• MEDECIN-CHEF DES S.P. ou MEDECIN-CHEF SAMU
• (ou son représentant)
• Désigné par le préfet

41
DECLENCHEMENT DU PLAN ROUGE (1)

• INCENDIES IMPORTANTS
• IMMEUBLE D'HABITATION
• LOCAUX RECEVANT DU PUBLIC
• ETABLISSEMENT DE SOINS
• EFFONDREMENTS D'IMMEUBLES
• EXPLOSION
• GLISSEMENT DE TERRAIN
• ACCIDENTS DE TRANSPORTS
• ROUTIER
• FERROVIAIRE
• AERIEN

42
DECLENCHEMENT DU PLAN ROUGE (2)

• ACCIDENTS SOCIAUX
• EXPLOSION CRIMINELLE
• FUSILLADE
• PRISE D'OTAGES
• ACCIDENTS DU TRAVAIL
• MECANIQUE
• CHIMIQUE
• BACTERIOLOGIQUE
• RADIO-ACTIF
• AUTRES EVENEMENTS
• INONDATION

43
Pour en savoir plus

• http//www.interieur.gouv.fr/sections/a_l_interieu
  r/defense_et_securite_civiles/presentation
• http//www.anims.asso.fr/
• http//www.secourisme.info/secourisme/
• www.secourisme.net/
• www.secourisme-pratique.com/
• Etc

44
Pour en savoir plus

• Mais aussi

45
Fin.

• Merci au S D I S 64 et tout particulièrement à
  Olivier LEROY qui a mis à ma disposition un
  nombre important de documents et ma aider pour
  la réalisation de ce diaporama..

Merci pour votre attention.