LA TRANSPOSITION ASSISTEE PAR ORDINATEUR S

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LA TRANSPOSITION ASSISTEE PAR
ORDINATEURSécurité et transparence
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Sommaire

• La sécurité de la transposition
• La transparence du processus

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1. La sécurité par la vitesse et la fiabilité1.1
Les besoins adaptation et ponctualité
SECURITE TRANSPOSITION
adaptation face aux mutations rapides durée de mise en place moyenne 18 mois
ponctualité des mesures juridiques retard transposition 467 directives
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1. La sécurité par la vitesse et la fiabilité
1.2 Ladéquation de la ressource informatique
TRANSPOSITION INFORMATIQUE
quantité importante dinformations énormes capacités de traitement
opérations répétitives routines rapides et fiables
multiples intervenants interventions programmées et coordonnées
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1. La sécurité par la vitesse et la fiabilité1.3
La solution Dirlab

• Dirlab labellise chaque disposition pour
• permettre le traitement des directives selon des
  routines standardisées
• organiser lintervention trois grands opérateurs
• assurer un suivi effectif des travaux en temps
  réel

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traiter les directives selon trois routines
standardisées
Decision
Non action
Verbatim
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distinguer trois grands intervenants
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suivre les travaux validés en temps réel
Directive
Part validée
Temps restant
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2. La transparence vision et mesure2.1 Besoin
de référence, de comparaison et damélioration
TRANSPARENCE TRANSPOSITION
savoir où on est 1.298 procédures dinfraction ouvertes en juillet 2008
savoir où sont les autres vision le plus souvent a posteriori
savoir où on va procédure damélioration de la législation à créer
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2. La transparence vision et mesure2.2
Capacité de la ressource informatique
TRANSPOSITION INFORMATIQUE
audit capacité de comparaison
rapprochement capacité de transmission
mise en oeuvre démarche projet qualité
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2. La transparence vision et mesure2.3 La
solution Dirlab

• comparer la transposition à la référence
• la vision transfrontalière en temps réel
• un processus qualité dans le traitement des
  dispositions décisives

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La comparaison à la référence pour chaque label
RIDE calcule le taux de réalisation de la norme.
A lauditeur daccepter ou refuser les différences
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La traçabilité transfrontalière de chaque label
Clic transfrontier
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Lapproche United Kingdom
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Lapproche Belgique
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Lapproche Luxembourg
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Le choix de la solution la mieux adaptée à ses
besoins
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Un processus qualité peut être décidé pour les
dispositions décisives
Plan
Do
Check
Act
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Nous vous remercionsde votre attention