Pr

1
DEFINITIONS
ENVIRONNEMENT
Milieu dans lequel les êtres vivant se développent
ECOLOGIE
Science des Ecosystèmes Etude du rapport
des êtres vivants entre eux et avec leur milieu
ECOSYSTEME
Système fonctionnel qui comprend une communauté
dêtres vivants et lenvironnement qui y est
associé
USINE ECOSYSTEME
2
LUSINE DANS SON ENVIRONNEMENT
ENVIRONNEMENT COMME MILIEU RECEPTEUR
ENVIRONNEMENT COMME RESSOURCES
ENERGIE (électricité, gaz )
REJETS ATMOSPHERIQUES (fumées)
MATIERES PREMIERES CONSOMMABLES (noir de
carbone, élastomères, détergents )
DECHETS
PRODUIT FINI
CLIENT
EAU USEES
EAU (industrielle et potable)
BRUIT
3
LES 4 LOIS DE LECOLOGIE
Tout est est connecté à tout Tout doit aller
quelque part La nature est compétente Il nexiste
pas de repas gratuit (Commoner - 1971)
4
LES FACTEURS ENVIRONNEMENTAUX
LES IMPACTS

• Raréfaction des ressources eau, énergie
  ( cest la dose qui fait limpact  - Paracelse)

• Réchauffement climatique ? CO2, CH4, COV, Oxydes
  dazote (gaz à effet de serre)

• Laugmentation de l ozone troposphérique et son
  impact sur la santé

• Pluies acides NO2 ?HNO3
• SO2 ?H2SO4

• La disparition de la couche dozone
  stratosphérique (rôle des produits CFC
• ?impact sur la filtration des UV)

• La pollution des sols et son impact sur les
  nappes phréatiques

• La pénurie en moyens de stockages et de
  traitement des déchets (paysage, effets induits
  sur les sols)

• La pollution des rivières et des océans

• Les grandes pollutions accidentelles
  (déversement de produits, explosions et
  incendies, accidents nucléaires)

5
AU NIVEAU DES SITES INDUSTRIELS
FACTEURS DE BASE

• Consommation deau

• Consommation dénergie ?émission de CO2

• Emission chronique deffluents aqueux et gazeux

• aqueux DCO, MES, produits dangereux

• gazeux CO2, COV, odeurs, solvants fluorés,
  fumées

• Emission accidentelle de gaz et de polluants
  liquides

• Déchets

• banals et spéciaux
• recyclabilité
• problèmes spécifiques des emballages

• Bruit ?impact sur le voisinage

• Sols ?conditions de stockage et effets de
  lexiviation risques de déversement et impact
  sur la nappe phréatique

• Impact des produits fabriqués ?problème fin de
  vie analyse du cycle de vie

6
AU NIVEAU DES SITES INDUSTRIELS
FACTEURS ASSOCIES

• Produits chimiques consommés

• produits liquides

• CMR

• Stockage des matières premières, des poussières,
  et des produits finis

• incendie et pollution accidentelles associées

• existence de rétentions

• Procédés

• Dispositifs de traitement des effluents

• aqueux stations de traitement et existence de
  réseaux séparatifs

• gazeux conditions de collecte et dévacuation
  (cheminées) unités de traitement

7
LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT Intégrée à la
législation sur la Prévention des Risques
Industriels
LA CONSEQUENCE DES PRISES DE CONSCIENCE DEPUIS
1970

• Les grands engagements internationaux

• Stockholm 1972 Elaboration dune législation
  internationale
• Rio 1992 Sommet de la Terre ?concept de
  développement durable
• Kyoto 1997 Convention sur le changement
  climatique

entraînent un renforcement des réglementations
communautaires et nationales

• Une médiatisation croissante liée, en
  particulier, aux grands accidents

• Feyzin (1966), le Torrey Canyon (1969)
• Seveso (1976), Bhopal (1985), Bâle-Sandoz
  (1986), Tchernobyl (1986)
• Exxon Valdez (1989), Erika (2000), Prestige
  (2003)

• Une dimension politique liée à lémergence des
  mouvements écologistes

8
LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT

• Une législation abondante, se déclinant
  différemment par pays, avec des finalités
  identiques mais une hiérarchisation des priorités
  adaptée

Finalité - contrôle des rejets -
prévention des accidents graves
Au niveau européen, distinguer

• Règlement européen simpose à tous les Etats
• Directives européennes transcrites en Droit
  national

• Principales Directives

• Accidents Majeurs

1982 Directive SEVESO prévention des
accidents majeurs 1996 SEVESO II introduit la
notion de gestion de la Sécurité concernant la
prévention des accidents majeurs

• Gestion environnementale

1996 Directive IPPC (Integrated Prevention
Pollution Control)
9
LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT

• Principales Directives (suite)

• EAU

1998 Directive Qualité des eaux 1991
Directive Traitement des eaux urbaines 1996
Directive Pollution par substances
dangereuses 2000 Directive Politique eau

• AIR

1993 Directive COV 1996 Directive Qualité de
lair ambiant 2002 Directive Ozone dans lair
ambiant

• DECHETS

1975 Directive sur les Déchets 1994 Directive
Déchets demballage 1999 Directive Véhicules
hors dusage 1999 Directive Mise en décharge
des déchets 2000 Directive Incinération des
déchets
PRINCIPES DACTION prévention, traitement à la
source, pollueur-payeur, M.T.D.
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LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT
LA LEGISLATION FRANCAISE

• Grand nombre de textes

LES PRINCIPES DE BASE

• Base juridique

La législation des Installations Classées pour la
protection de lEnvironnement Texte de base Loi
du 15 juillet 1976, après le Décret de 1810 et la
Loi de 1917

• Approche intégrée

Une seule autorisation pour un site industriel et
une seule autorité compétente (Préfet ? DRIRE)

• Distinction entre activités soumise à
  déclaration ou autorisation, en fonction de la
  nature des Activités (Cf. nomenclature)

500 000 installations Déclaration 45 000
installations Autorisation
Déclaration déclaration au Préfet ?
prescriptions générales Autorisation dossier
spécifique avec étude dimpact et étude de
dangers ? Arrêté du Préfet avec prescriptions
11
LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT
LA LEGISLATION FRANCAISE (suite)
UNE LEGISLATION DES INSTALLATIONS CLASSEES

• Textes principaux

10 juillet 1976 Protection de la nature 19
juillet 1976 Relative aux installations
classées Protection de lEnvironnement 31
décembre 1976 Nomenclature des installations
classées 24 juin 1982 Directive Seveso

• Textes spécifiques

• EAU

Loi du 3 janvier 1992 Prélèvements et Rejets

• AIR

Loi du 30 décembre 1996 Lutte contre les
Pollutions atmosphériques

• EAU / AIR

Arrêté du 1er mars 1993, modifié en 1998

• DECHETS

Loi du 15 juillet 1975 Arrêté intégré sur les
Loi du 13 juillet 1992 Mode
délimination et contrôle des déchets
Obligation de recyclage
12
LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT
LA LEGISLATION FRANCAISE (suite)
UNE LEGISLATION DES INSTALLATIONS CLASSEES

• BRUIT

Arrêté du 23 janvier 1997 Seuils de niveau
acoustique

• BÂTIMENT/
• CONSTRUCTION

Code de lurbanisme Plan dOccupation des
Sols Loi du 22 juillet 1997 Permis de
construire Servitude dUtilité Publique

• SOLS

Guide méthodologique BRGM

• CODE DU TRAVAIL

Mesures de Sécurité sur le Personnel
13
LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT
LA LEGISLATION FRANCAISE (suite)
LA DIRECTIVE EUROPEENNE SEVESO (24 juin
1992) transcrite en Droit français

• Accidents industriels majeurs

• impose un dispositif de maîtrise des risques

• Extension avec la Directive du 9 décembre 1996,
  appelée SEVESO II

• extension de la Directive SEVESO
• renforcement des disparités relatives à la
  prévention des accidents majeurs
• disposition organisationnelle et dinspection

• Seuil HAUT

• politique de prévention et mise en place dun
  système de gestion de la Sécurité
• étude de danger renforcée

672

• Seuil BAS

567
14
LES OUTILS DE LA POLITIQUE DE PREVENTION
ETUDE DIMPACT

• analyse état initial
• effets directs et indirects sur Environnement et
  Sécurité
• mesures correctives

(fonctionnement normal)
ETUDE DE DANGER
? P.O.I et P.P.I.
(fonctionnement anormal)
URBANISATION

• P.A.C. ( porté à connaissance)
• P.I.G. ( projet dintérêt général)

(fonctionnement anormal)
15
LES ACTEURS DE LA PREVENTION DES RISQUES
INDUSTRIELS
MINISTERE DE LAMENAGEMENT DU TERRITOIRE DE
LENVIRONNEMENT
? responsabilité de la législation des IC
(Conseil Européen des Installations Classées)
LADMINISTRATION LOCALE

• Préfet
• DRIRE ? inspection des I.C.
• instruction des dossiers dentretien
• proposition au Préfet du projet dArrêté
• Les exploitants ? présentent la demande de
  classement
• respectent les disparités de lArrêté
• Les Elus
• Le Public
• Les associations de protection de lenvironnement

Communication des documents
16
NE PAS CONFONDRE
RESPECTER LA REGLEMENTATION

• Il sagit dune obligation contrôlée par lEtat
  (DRIRE)

GERER LENVIRONNEMENT

• Cest une question de bon sens qui permet
  doptimiser la gestion de leau, des déchets ou
  des risques liés à lactivité

SE CONFORMER A LA NORME ISO 14001

• Cest une norme organisationnelle qui permet de
  formaliser cette gestion pour la pérenniser,
  loptimiser et bénéficier dune reconnaissance
  officielle. Il sagit dune démarche volontaire.

17
LA NORME ISO 14001
CEST QUOI ?
Un Système de Management Environnemental

• basé sur la même organisation que le Système de
  Management Qualité
• basé sur le volontariat
• applicable à tout organisme
• permettant de mesurer les impacts de
  lentreprise sur notre environnement

18
LES ENJEUX DE LISO 14001
Image locale (associations, voisinage )
Meilleure gestion des ressources (eau,
électricité )
Demande de clients (automobile, nordiques )
Impulsion groupe
ENJEUX INTERNES
ENJEUX EXTERNES
Crédibilité banques, assurances, actionnaires
Meilleure gestion des effluents (déchets, eau )
Crédibilité administrative (DRIRE)
Motivation du personnel
19
LES CONCEPTS FONDAMENTAUX DE LISO 14001
ACT (Améliorer) Revue de Direction pour améliorer
le système
PLAN (Préparer) Etat des lieux Politique
environnementale Objectifs et cibles Planification
ACT
PLAN
CHECK (Contrôler) Contrôle des essais Mesures Audi
t interne Enregistrement
CHECK
DO
DO (Faire) Principes dorganisation Responsabilité
s Moyens Formation Instructions Prestations
associées Préventions des situations durgence
AMELIORATION CONTINUE ET EVOLUTION
PERMANENTES DES SYSTEMES
20
ANALYSE ENVIRONNEMENTALE
Lister les points de la portée de lanalyse
Identifier et lister les documents applicables et
les documents disponibles

• Données
• dossier dautorisation ICPE
• études dimpact
• études de danger
• études techniques
• bulletins danalyses
• procès verbaux

• Référentiels
• réglementaires
• locaux ou régionaux
• professionnels
• dentreprise

Lister les exigences des référentiels
Lister les données et résultats
Mesurer les écarts entre résultats et exigences
21
1ère ETAPE LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE
La politique environnementale doit être

• définie par la Direction à son plus haut niveau,
• documentée, mise en œuvre, maintenue et
  communiquée à lensemble du personnel,
• être disponible au public

La politique doit comporter des ENGAGEMENTS
OBLIGATOIRES

• lengagement damélioration continue,
• lengagement de prévention de la pollution,
• engagement de conformité aux exigences légales
  et aux autres exigences

22
2ème ETAPE LANALYSE ENVIRONNEMENTALE
IDENTIFICATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX
Aspect environnemental élément des activités,
produits et services dun organisme susceptible
dinteractions avec lenvironnement
Lutilisation des matières première, des
ressources naturelles, des énergies Par exemple,
le pompage de leau dans la nappe phréatique
Les rejets dans lair Par exemple, les fumées
dun four à combustion de matières premières
Lémission dune nuisance sonore Par exemple, le
bruit dun compresseur
La production et la gestion des déchets
Les rejets dans leau Par exemple, une fuite de
fioul dans un égout qui se déverse dans la rivière
23
2ème ETAPE LANALYSE ENVIRONNEMENTALE
DETERMINATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX
Impact environnemental toute modification de
lenvironnement, négative ou bénéfique, résultant
totalement ou partiellement des activités,
produits ou services dun organisme
A certaines périodes de lannée la nappe sépuise
en raison dun pompage excessif
Les fumées gênent le voisinage
Dune part, les déchets stockés en vrac sont
évacués tels quels vers une décharge, et dautre
part, certains des produits chimiques polluent
sur place le sol et détruisent la végétation
voisine
Le bruit gène le voisinage
Des produits chimiques arrivent dans la rivière,
détruisant localement et temporairement la faune
et la flore
24
2ème ETAPE LANALYSE ENVIRONNEMENTALE
LES EXIGENCES LEGALES ET AUTRES EXIGENCES
Exigences législatives et réglementaires
Directives et préconisations du groupe industriel
auquel il appartient
Règles de bonnes pratiques dune branche
industrielle
Points de vue des parties intéressées internes ou
externes (salariés, mouvements écologistes,
clients, associations de pécheurs, fournisseurs,
médias)
25
2ème ETAPE LANALYSE ENVIRONNEMENTALE
LES ASPECTS ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX
SIGNIFICATIFS
Lorganisme peut maîtriser les aspects et impacts
suivants par exemple

• le stockage et le recyclage des déchets
• lémission de bruit
• les rejets dans lair
• le stockage de solvants

A laide dune méthode personnelle utilisant un
certain nombre de critères, il va définir les
aspects et impacts qui sont significatifs
26
REVUE DE DIRECTION
SYNTHESE DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX (A.E.) ET
DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS
(A.E.S.)

• A.E. Bilan des pratiques et des opérations
  effectuées sur le site en matière denvironnement

Il dagit dune phase dobservation

• A.E.S. Bilan des pratiques et des opérations
  générant des impacts environnementaux

Il dagit dune phase de hiérarchisation

• RESULTATS

27
3ème ETAPE LA PLANIFICATION DU S.M.E.
OBJECTIFS ET CIBLES
Les objectifs et cibles sont définis pour les
aspects et impacts significatifs selon les
principes suivants
28
4ème ETAPE LA MISE EN ŒUVRE ET LE
FONCTIONNEMENT DU S.M.E.
STRUCTURE ET RESPONSABILITE
Définition des rôles, des responsabilités et des
tâches à accomplir
29
4ème ETAPE LA MISE EN ŒUVRE ET LE
FONCTIONNEMENT DU S.M.E.
LE PROGRAMME DE MANAGEMENT
Qui fait quoi ?
Avec quels moyens ?
Dans quels délais ?
30
4ème ETAPE LA MISE EN ŒUVRE ET LE
FONCTIONNEMENT DU S.M.E.
FORMATION, SENSIBILISATION ET COMPETENCE
Les postes de travail, source dimpacts
significatifs
FORMATION
SENSIBILISATION AU S.M.E.
Lensemble du personnel
FORMATION ET SENSIBILISATION
Intérimaires et entreprises extérieures
31
4ème ETAPE LA MISE EN ŒUVRE ET LE
FONCTIONNEMENT DU S.M.E.
LA COMMUNICATION
Communication interne

• Le système de management,
• Les résultats

Communication externe

• Les plaintes
• Les demandes de renseignements

Communication extérieure volontaire (facultatif)
32
4ème ETAPE LA MISE EN ŒUVRE ET LE
FONCTIONNEMENT DU S.M.E.
LA DOCUMENTATION DU S.M.E.
33
4ème ETAPE LA MISE EN ŒUVRE ET LE
FONCTIONNEMENT DU S.M.E.
LA MAÎTRISE DE LA DOCUMENTATION
PROCEDURE NOUVELLE
PROCEDURE PERIMEE
34
4ème ETAPE LA MISE EN ŒUVRE ET LE
FONCTIONNEMENT DU S.M.E.
LA MAÎTRISE OPERATIONNELLE
Identification des opérations et activités
associées aux respects environnementaux
significatifs
Communication des procédures et des instructions
aux sous-traitants et fournisseurs intervenant
sur le site
Procédures écrites et instructions Maîtrise des
opérations et des activités
35
4ème ETAPE LA MISE EN ŒUVRE ET LE
FONCTIONNEMENT DU S.M.E.
LA PREVENTION DES SITUATIONS DURGENCE ET LA
CAPACITE A REAGIR
Identifier les accidents potentiels et les
situations durgence Etre capable de réagir de
façon à prévenir et à réduire les impacts
environnementaux
Elaborer des plans durgence, des plans
dintervention, des consignes Revoir ces plans
durgence après tout accident ou situation
durgence
36
5ème ETAPE LE CONTRÔLE ET LACTION CORRECTIVE
LA SURVEILLANCE ET LE MESURAGE
Entretien et étalonnage des appareils et
équipements de mesure
Evaluer périodiquement la conformité réglementaire
37
5ème ETAPE LE CONTRÔLE ET LACTION CORRECTIVE
LES NON-CONFORMITES ACTION CORRECTIVE ET
PREVENTIVE
Toute non-conformité (évènements, mesures,
indicateurs) implique une action corrective

• Attestations de formation
• Fiches de postes
• Bordereaux de suivi des déchets
• Permis de feu
• Fiches de non-conformité
• Rapports dincidents
• Relevés de consommation deau
• Etc

LES ENREGISTREMENTS
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5ème ETAPE LE CONTRÔLE ET LACTION CORRECTIVE
LAUDIT DU S.M.E.
S.M.E.
Exigences de la norme ISO 14001
Pratiques
Politique objectifs et cibles
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5ème ETAPE LE CONTRÔLE ET LACTION CORRECTIVE
LA REVUE DE DIRECTION
Efficacité du S.M.E. ?
40
MANAGEMENT DE LENVIRONNEMENT
LES EVOLUTIONS A PREVOIR

• Intégration des Systèmes Qualité, Sécurité,
  Environnement ? vers un système global
• Développement de lanalyse des risques
• Développement des méthodes déco-conception
• Renforcement du concept de développement durable
  intégration Qualité/Environnement/Sécurité et
  Sociétal/Communication