PRESCRIPTIONS :

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PRESCRIPTIONS
DACTES MEDICAUX DE KINESITHERAPIE DE SOINS
INFIRMIERS
Docteur Catherine COMBA Février 2014
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• Actes médicaux

• Il existe actuellement 2 nomenclatures la NGAP
  et la CCAM
• la CCAM concerne les actes techniques de tous les
  médecins
• généralistes et spécialistes
• dont les radiologues, radio-thérapeutes et
  médecine nucléaire
• la NGAP reste temporairement applicable pour
• les consultations et visites, les pratiques
  thermales, la chimio anticancéreuse, actes
  cliniques thérapeutiques des troubles mentaux
• les actes des anatomo-cytopathologistes exerçant
  en laboratoires danalyses de biologie médicale
• les actes dentaires communs médecins et chir.
  dentistes
• les actes communs aux médecins et auxiliaires
  médicaux
• les actes des sages-femmes et des auxiliaires
  médicaux

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1.1. NGAP

• 1.1.1. Définition
• Nomenclature Générale des Actes Médicaux
• Catalogue de certains actes médicaux et des actes
  paramédicaux pris en charge par lAssurance
  Maladie édité par lUCANSS (Union des Caisses
  Nationales de Sécurité Sociale)
• Site internet www.ucanss.fr
• www.ameli.fr

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• 1.1.2. Actes cliniques
• a) Lettres clés
• La NGAP utilise des lettres clés pour
  traduire en
• valeur monétaire un acte clinique.
  

b) Exemples Lettres clés Actes
cliniques Valeur monétaire C
Consultation 23 V
Visite 23 CS
Consultation spécialisée 23
c) Majorations
- De déplacement - Pour actes de nuit - De
week-end ou jours fériés - Nourrisson - Forfait
pédiatrique - Enfant -La permanence des soins
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• ? MD Majoration de Déplacement
• Réservée aux personnes dans lincapacité de se
  déplacer.
• MD 10
• ? MD Conditions
• ? Situation médico-administrative
• Quel que soit leur âge pour les ALD suivantes
  AVC, forme grave dune affection
  neuro-musculaire, maladie de Parkinson,
  mucoviscidose, paraplégie, sclérose en plaques.
• Les personnes âgées dau moins 75 ans pour
  toutes les autres ALD.
• ? Bénéficiaires de lallocation tierce
  personne ou titulaires de lallocation
  personnalisée dautonomie.
• ? Hospitalisation à domicile.

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• ? MD Conditions
• ? Situation clinique du patient
• Incapacité concernant la locomotion.
• Etat de dépendance psychique avec incapacité de
  communication.
• Etat sénile.
• Soins palliatifs ou état grabataire.
• Période postopératoire immédiate contre-indiquant
  le déplacement.
• Altération majeure de létat général
• (Exemple fièvre chez un enfant).

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• ? MD Majoration de déplacement pour raisons
  autres
• Cette majoration sapplique aux personnes ayant
  des difficultés à se rendre au cabinet du
  médecin, en raison de son âge ou de la
  composition familiale dune maladie
  contagieuse.
• A retenir
• ? MD est réservée aux personnes dans lincapacité
  de se déplacer
• ? MD est effective du lundi au vendredi de 8h à
  20h et le samedi entre 8h et 12h
• ? MD ne peut se cumuler avec les majorations
• de nuit ,de dimanche , durgence

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• ? Majoration pour acte de nuit
• Visite de nuit
• 20 h - 0 h 6 h - 8 h
• déplacement du malade impossible V 23
  MDN 38,50 IK possible
• déplacement du malade possible V 23
  MN 35 pas dIK possible
• (DE possible avec tact et mesure)

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• ? Majoration pour acte de nuit
• Visite de milieu de nuit
• 0 h - 6 h
• déplacement du malade impossible V 23
  MDI 43,50 IK possible
• déplacement du malade possible V 23
  MM 40 pas dIK possible
• (DE possible avec tact et mesure)

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• ? Majoration pour week-end et jour férié
• Week-end
• samedi 12 h - 20 h
• dimanche et jour férié 8 h - 20 h
• déplacement du malade impossible V 23
  MDD 22,60 IK possible
• déplacement du malade possible V 23
  F 19,06 pas dIK possible
• (DE possible avec tact et mesure)

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• ? Majoration durgence pour les médecins
  généralistes
• MU 22,60
• C'est la cotation à utiliser lorsque vous
  interrompez vos consultations pour une visite
  d'urgence
• soit à la demande du centre de réception et de
  régulation des appels du service d'aide médicale
  d'urgence (SAMU)
• soit à la demande expresse et motivée du patient.
  
• la majoration d'urgence peut se cumuler avec
• la cotation des indemnités horo-kilométriques
  (IK)
• la cotation d'un électrocardiogramme.
• Elle ne peut pas se cumuler avec
• la majoration de nuit ou de milieu de nuit (MDN,
  MDI)
• la majoration de dimanche et jours fériés (MDD)
• la majoration de déplacement (MD).

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• ? Majoration nourrisson
• MNO 5 Consultation ou visite effectuée chez
  les enfants de 0 à 24 mois (examen complet avec
  mise à jour du carnet de santé).

? Forfait pédiatrique FPE 5 Consultation
ou visite effectuée dans les 8 jours qui suivent
la naissance, au cours des 9e ou 10e mois et au
cours des 24e ou 25e mois (examens recommandés
avec mise à jour du carnet de santé). Remarque
MNO ET FPE peuvent se cumuler .
? Majoration enfant MGE 3 Consultation ou
visite effectuée auprès denfant entre le 2e et
le 6e anniversaire (examen complet avec mise à
jour du carnet de santé).
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• ? La permanence des soins
• L'organisation de la permanence des soins des
  médecins généralistes libéraux
• Elle relève, entre autre, de la compétence du
  conseil de l'Ordre des médecins.
• Vous vous inscrivez, sur une base volontaire,
  pour chaque période de garde (nuit, dimanche,
  jour férié) auprès du conseil départemental de
  l'Ordre des médecins pour un secteur de garde.
• .

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• ? La permanence des soins
• En tant que médecin libéral de permanence , vous
  pouvez appliquer ces nouvelles majorations dites
  
• majorations spécifiques de nuit, dimanche et
  jours fériés
• si
• -Vous êtes inscrit en tant que tel au tableau du
  conseil départemental de l'Ordre et que vous
  intervenez à la demande du centre de régulation
  (centre 15 ou interconnecté au 15), que vous
  assuriez la permanence dans une maison médicale
  de garde ou que vous interveniez dans le cadre
  d'une association de permanence des soins.
• -Vous n'êtes pas inscrit au tableau de garde,
  mais vous intervenez sur appel du médecin
  régulateur en remplacement du médecin de
  permanence indisponible.

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• ? La permanence des soins

Codes majorations des actes à domicile Tarifs majorations des actes à domicile Codes majorations des actes en cabinet Tarifs majorations des actes en cabinet
Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h VRN 46,00 CRN 42,50
Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h VRM 59,50 CRM 51,50
Majoration spécifique de dimanche et jours fériés VRD 30,00 CRD 26,50
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• ? La permanence des soins
• Lors de la facturation, vous devez indiquer
• Pour les actes réalisés au cabinet C CRN ou
  CRM ou CRD.
• Pour les visites à domicile justifiées V VRN
  ou VRM ou VRD.
• Les majorations spécifiques sont cumulables avec
  
• la consultation au cabinet (C, CS)
• la visite à domicile (V, VS)
• les indemnités kilométriques (IK).
• Les majorations spécifiques ne sont pas
  cumulables avec
• les majorations de déplacement pour visite à
  domicile justifiée (MDN, MDD, MDI, MD, MDE) à
  l'exception des indemnités kilométriques (IK)
• les majorations de nuit, de milieu de nuit, de
  dimanche et jour férié (MN, MM, F).

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1.2. CCAM

• 1.2.1. Définition
• Classification commune des actes médicaux.
• Il s agit d une liste unique de libellés
  (remplace le CDAM et la NGAP progressivement),
  fruit d un travail de 1500 experts issus de
  sociétés savantes.
• Sites internet www.ameli.fr (liste des actes)
• www.ccam.sante.fr
• www.atih.sante.fr
• www.sesam-vitale.fr
• Site internet www.ucanss.fr

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• 1.2.2. Principe de construction
• 1 acte 1 libellé 1 code 1 tarif
• classement par appareil
• acte global (chaque libellé comprend
  implicitement l ensemble des gestes
  nécessaires à la réalisation de l acte dans les
  règles de l art)
• liste unique de libellés d actes médicaux codés

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• Classement par grand appareil
• N Chapitres
• 1 système nerveux central, périphérique et
  autonome
• 2 œil et annexes
• 3 oreille
• 4 système circulatoire
• système immunitaire et hématopoïétique
• 6 système respiratoire
• 7 système digestif
• 8 système urinaire et génital
• 9 actes concernant la procréation, la grossesse
  et le nouveau-né

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• Classement par grand appareil (suite)
• N Chapitres
• 10 système endocrinien et métabolisme
• 11 système ostéoarticulaire et musculaire de la
  tête
• 12 système ostéoarticulaire et musculaire du cou
  et du tronc
• 13 système ostéoarticulaire et musculaire du
  membre supérieur
• 14 système ostéoarticulaire et musculaire du
  membre inférieur
• 15 système ostéoarticulaire et musculaire corps
  entier
• 16 système tégumentaire - glande mammaire
• 17 actes sans précision topographique
• 18 anesthésie complémentaire et gestes
  complémentaires
• 19 adaptation pour la CCAM transitoire
• (dont suppléments et modificateurs)

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• 1.2.3. Exemple
• ECG code DEQP 003 - Tarif 13,52
• Modificateurs urgence F.P.S (chap 19)
• F dimanche ou jour férié 19,06
• P pédiatres et omni 20h à 0h et 6h à 8h
  35
• S pédiatres et omni ou acte thérapeutique
  réalisé en urgence sous anesthésie générale ou
  locorégionale par les autres médecins
• 0h à 6h
  40
• Supplément possible YYYY 490 (chap 19)
• (supplément pour électrocardiographie au
  domicile du patient 9.60 )

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• Règles générales
• Un acte clinique ne peut être cumulé avec un acte
  technique (CCAM).
• Exceptions
• -lECG C DEQP 003 possible
• 23 13,52 36,52 (pas de code
  association)
• -le frottis C JKHD001 possible
• 23 (9.642) 27.82

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• Règles dassociation
• Si association de 2 actes, le deuxième est décoté
  de 50 .
• Exemple
• ECG traitement de 1er recours
• YYYY010 code association 1 48 Euros
• DEQP003 code association 2 6.76 Euros
  (13,52/2)
• 54.76 Euros

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• 1.2.4. Evolution
• Révision annuellement (version actuelle) V32
• Elaboration de la CCAPS (Classification Commune
  des Actes des Professionnels de Santé) -
• (comprendra tous les actes cliniques de médecins
  et les actes des autres professionnels de santé)
  -
• Annulera la NGAP.

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• Soins de kinésithérapie

• Règles de prescription
• Les actes sont prescrits par un médecin mais il
  peut ne pas mentionner le nombre de séances.
• Remarque les MK sont autorisés, dans le cadre
  de lexercice de leur compétence, à prescrire
  chez leurs patients certains dispositifs médicaux
  (soulève matelas, cannes )

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• Rôle du kinésithérapeute
• Le MK doit effectuer un bilan diagnostique (BD)
  clinique et établir une fiche synthétique
  initiale (FSI) si le nombre de séances gt 10.
• Au terme du traitement, élaboration d une fiche
  synthétique finale (FSF).
• Etablissement d un accord préalable (AP) par le
  MK qui l envoie au Service Médical (SM)
  accompagnée de la prescription dans les
  situations
• Suivantes

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Page courante
Rappel Référentiels validés avant 2013

• Entre 2009 et 2011, huit situations de
  rééducation ont fait lobjet de référentiels
  validés par la HAS et ont été inscrites au
  chapitre V du titre XIV de la NGAP avec la
  mention dun seuil au-delà duquel lélaboration
  et la transmission au service médical dune
  demande daccord préalable (DAP) est nécessaire
  pour permettre la prolongation de la prise en
  charge du traitement

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Page courante
Référentiels validés en 2013

• Six nouvelles situations de rééducation ont fait
  lobjet de référentiels validés par la HAS les
  deux premières sont opposables depuis août 2013
  et les quatre suivantes sont en cours de
  validation

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? Soins infirmiers

• Règles de prescription
• Prescription d actes médicaux infirmiers sur
  ordonnance normale.
• Pour les soins, prescription d une DSI (démarche
  de soins infirmiers) donnée au patient qui
  transmet à linfirmière (cf annexe).
• Préciser si caractère urgent, jours fériés
  inclus, horaires spécifiques
• Remarque les infirmiers sont autorisés à
  prescrire chez leurs patients certains
  dispositifs médicaux (compresses, appareil de
  perfusion )

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• Rôle de linfirmière dans la DSI
• Etablissement d une DSI par l infirmière qui
  propose des soins et une planification des actes
  nécessaires.
• Proposition de cette DSI au médecin par une DSI
  Résumé.
• Le médecin prend connaissance de la DSI résumé et
  peut faire des observations (signature
  obligatoire lors de la 2ème demande).
• (cf annexes)
• Validité 3 mois (maximum 5 / patient / an).

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• EXERCICES
• Exercice 1
• Un médecin est appelé un samedi matin par le
  centre 15 pour qu il se rende en urgence sur les
  lieux d un accident (AVP avec détresse
  respiratoire). Il pose une perfusion et attend le
  SAMU.
• Quelle cotation peut-il demander ?

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• Exercice 1 corrigé
• Codes des actes autres actes, éléments de
  montants ID IK
• tarification
  CCAM
• YYYY 010
  48 3,5 ..x0,61
• ? 48 3,5
  ..x0,61 51,5 ..x0,61
• -Si ECG en plus
• Codes des actes autres actes, éléments de
  montants ID IK
• tarification
  CCAM
• YYYY 010 1
  48 3,5 ..x0,61 DEQP 003
  2 6,76
  (13,522)
• YYYY490 1
  9,60
• ? 48 6,76 9,60 3,50 67,86 ..x0,61

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• Exercice 2
• Un médecin est appelé un samedi matin pour qu il
  se rende en urgence au domicile du patient
  (détresse respiratoire). Il pose une perfusion
  ,fait un ECG et attend le SAMU.
• Quelle cotation peut-il demander ?

34

• Exercice 2 corrigé
• Codes des actes autres actes, éléments de
  montants ID IK
• tarification
  CCAM
• V MU
  2322,60 ..x0,61 DEQP 003
  13,52
  /
• YYYY490
  9,60
• ? 2322,60 13,529,60 68,72 ..x0,61

35

• Exercice 3
• Un patient diabétique de 65 ans appelle à 20
  heures pour un renouvellement d ordonnance à
  domicile.
• Que faites-vous ?
• Quelles sont les cotations demandées ?

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• Exercice 3 corrigé
• Lui dire de se déplacer le lendemain.
• ?ou
• Codes des actes autres actes, éléments de
  montants DE IK
• tarification
  CCAM
• V MN
  23 35 10 /
• ? 23 35 10 68 ..x0,61

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• Exercice 4
• Un médecin est appelé par le centre 15 ,( le
  médecin de permanence étant indisponible ) , au
  domicile du patient,
• à 21 h , pour une détresse respiratoire
• Quelles cotations peut-il demander ?

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Exercice 4 corrigé Codes des actes
autres actes, éléments de montants DE
IK tarification CCAM V
VRN 2346
..x0,61 ? 2346..x0,61 69
..X0,61
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Exercice 5 Vous voulez prescrire des séances
de kinésithérapie chez une patiente souffrant
d épicondylite. Que faites-vous ?
40

• Exercice 5 corrigé
• Prescription médicale (détaillée ou non) avec ou
  sans le nombre de séances.

41
Exercice6 Un patient hémiplégique diabétique
insulinodépendant, grabataire sort de
l hôpital. Que lui prescrivez-vous comme soins
infirmiers ?
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• Exercice 6 corrigé
• DSI prescription (soins de toilette, prévention,
  habillage).
• Ordonnance pour injections d insuline (avec
  horaires).
• Préciser si urgent ou jours fériés.
• Linfirmière fera une DSI.
• Le médecin doit signer obligatoirement la
  deuxième DSI Résumé.