Taxe la frontire et rchauffement climatique : analyse thorique

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Taxe à la frontière et réchauffement climatique
analyse théorique

• Lisa Anouliès
• Séminaire de travaux - 20 février 2008

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Plan

• Introduction
• Lenjeu environnemental
• Le commerce international et lenvironnement
• La taxe à la frontière
• Problématique
• Modélisation
• Analyse de 4 situations

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Introduction (1)

• Lenjeu environnemental (1)
• Le réchauffement climatique est le phénomène de
  laugmentation de la température moyenne des
  océans et de latmosphère à léchelle mondiale,
  sur plusieurs années.
•  Longtemps restreinte aux communautés
  scientifiques, la problématique des changements
  climatiques sest progressivement imposée comme
  lun des sujets de politique internationale les
  plus marquants de la fin du 20è siècle. 
• Faucheux, Joumni

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Introduction (2)

• Lenjeu environnemental (2)
• 1972  création du PNUE
• 1979  1ère conférence mondiale sur le climat
• 1988  création du GIEC
• 1992  création de la CCNUCC
• 1997  protocole de Kyoto
• objectifs chiffrés
• marché des permis démission

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Introduction (3)

• Lenjeu environnemental (3)
• 2001  retrait des US du protocole de Kyoto
• 2002  lUE ratifie le protocole de Kyoto
• 2003  directive de lUnion Européenne instituant
  le marché des quotas de CO2 (objectif moins 8
  démissions entre 2008 et 2012 par rapport au
  niveau de 1990)
• 2005 
• 1er janvier lancement du marché européen des
  permis démissions
• 16 février entrée en vigueur du protocole de
  Kyoto

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Introduction (4)

• Lenvironnement et le commerce international (1)
• Limpact du libre échange sur lenvironnement
• le libre échange, la croissance et
  lenvironnement  la courbe de Kuznets
  environnementale
• le libre échange, la spécialisation
  internationale et lenvironnement  les
   pollution haven 

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Introduction (5)

• Lenvironnement et le commerce international (2)
• Les conséquences des politiques environnementales
  sur le libre échange
• les politiques environnementales et la
  compétitivité
• les politiques environnementales, instruments de
  protectionnisme déguisé 
• les politiques commerciales stratégiques et les
  politiques environnementales  léco-dumping

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Introduction (6)

• Lenvironnement et le commerce international (2)
• Lenvironnement et les accords commerciaux
  internationaux
• GATT de 1994 
• Article XX - Exceptions générales
• Accord sur lapplication des mesures sanitaires
  et phytosanitaires
• Article 2 - Droits et obligations fondamentaux

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Introduction (7)

• La taxe à la frontière (1)
• Idée
• problèmes déquité,
• et defficacité liés à la mise en place de mesure
  pour atteindre les objectifs fixés par le
  protocole de Kyoto

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Introduction (8)

• La taxe à la frontière (2)
• En quoi consiste-t-elle ?
• GATT, Report by the Working Party on border tax
  adjustments, 20 November 1970, Article 4
• "any fiscal measures which put into effect, in
  whole or in part, the destination principle (i.e.
  which enable exported products to be relieved of
  some or all of the tax charged in the exporting
  country in respect of similar domestic products
  sold to consumers on the home market and which
  enable imported products sold to consumers to be
  charged with some or all of the tax charged in
  the importing country in respect of similar
  domestic products)"
• 2 volets dans cette définition
• un volet exportations
• un volet importations

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Introduction (9)

• La taxe à la frontière (3)
• Quen est-il aujourdhui dans le milieu politique
  ?
• idée soutenue par la France
• qui rencontre lopposition du Commissaire
  européen au commerce Peter Mandelson (2006)
• "highly problematic under current WTO rules and
  almost impossible to implement in practiceNot
  participating in the Kyoto process is not
  illegal. Nor is it a subsidy under WTO rules. How
  would we choose what goods to target? China has
  ratified Kyoto but has no Kyoto targets because
  of its developing country status. The US has not,
  but states like California have ambitious climate
  change policies"

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Introduction (10)

• La taxe à la frontière (4)
• Quel est létat de la littérature sur le sujet ?
• focalisation sur la compatibilité avec les règles
  du commerce international (GATT/OMC)
• Ismer et Neuhoff (2005) compatible sous
  certaines conditions

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Problématique

• Nous allons nous intéresser aux effets de
  lintroduction dune taxe à la frontière,
  notamment sur le niveau de pollution et de
  réchauffement climatique.
• Analyse (théorique) en deux temps 
• 1. la modélisation
• 2. létude et la comparaison de différentes
  situations pour comprendre et analyser les effets
  dune part de la politique environnementale, et
  dautre part de la taxe à la frontière

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La modélisation (1)

• Les références et les objectifs
• pas dunification, dhypothèses clés dans le
  champ commerce/environnement (Copeland et Scott
  Taylor, 2003) emprunts déléments de divers
  horizons
• objectifs
• réalisme
• lisibilité

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La modélisation (2)

• Linternational
• pays développés (pays de lAnnexe 1 de la CCNUCC)
• 2 types de pays ceux qui ont ratifié le
  protocole de Kyoto (UE) / les autres (US)
• points communs entre les deux groupes de pays
• les dotations factorielles et environnementales ?
• le niveau de la technologie disponible ?
• les consommateurs ?
• différences
• la politique environnementale

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La modélisation (3)

• La structure de léconomie
• 2 secteurs dans léconomie 
• un secteur polluant (industrie) qui produit un
  bien différencié dans chaque pays. Question  sur
  quoi porte la différenciation ? Lintensité
  polluante du bien ?
• un secteur non polluant (agriculture)
• limite
• avantage

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La modélisation (4)

• Lenvironnement
• la distinction entre flux et stock
• la pollution (P) flux
• le réchauffement climatique (R) stock
• lévolution du réchauffement climatique
• les notions économiques
• la notion de bien public (non exclusivité et non
  rivalité)
• la notion dexternalité (les consommateurs
  subissent la pollution produite par les
  entreprises, qui ne paient pas pour les compenser
  de ce dommage)
• la notion de passager clandestin

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La modélisation (5)

• Les consommateurs
• goûts identiques dans les deux pays
• retirent de lutilité de la consommation de tous
  les biens et souffrent du réchauffement
  climatique
• avantage
• limite
• question

.
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La modélisation (6)

• La production (1)
• la pollution  input ou produit fatal de la
  production ?

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La modélisation (7)

• La production (2)
• Copeland et Scott Taylor les deux approches
  sont équivalentes sous certaines contraintes sur
  la technologie
• Et
• Et
• et
• avantages
• questions

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La modélisation (8)

• La production (3)
• Stockey (1998)
• Et
• et
• avantages
• limites

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La modélisation (9)

• La politique environnementale (1)
• la norme
• fixée au niveau global, déclinée au niveau
  national
• quen est-il du niveau de pollution décidé au
  niveau global lorsque seule une partie des pays
  participe à la lutte contre le réchauffement
  climatique ?
• processus darbitrage pour fixer le niveau
  collectivement souhaitable de la pollution
  (développement économique/protection de
  lenvironnement)
• quel critère de bien être social adopter ?

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La modélisation (10)

• La politique environnementale (2)
• les instruments
•  Des dispositifs visant à modifier les
  comportements de pollution par un mécanisme de
  prix, c'est-à-dire par des incitations
  financières uniformes à la marge  idéalement,
  elles devraient refléter la valeur que la
  collectivité est prête à payer pour éviter les
  dommages occasionnés par la pollution
  considérée.  Dominique Bureau
• la fiscalité
• les taxes
• les subventions
• questions
• les marchés de permis démissions
• idée le prix quil convient de donner au
  dommage pour lenvironnement peut être obtenu en
  créant un marché pour la ressource considérée
• le montant total dautorisations démettre doit
  être égal au niveau socialement souhaitable

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La modélisation (11)

• La recherche
• question  faut-il inclure un secteur de
  recherche, notamment de recherche en technologies
  propres, qui serait stimulé par la politique
  environnementale ?

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La modélisation (12)

• Létat, le planificateur social
• pas pour fixer la norme environnementale
• pour décider du niveau des instruments lorsquon
  décide dutiliser la fiscalité  distinction
  fiscalité/marché des permis démissions

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La modélisation (13)

• Le commerce (1)
• la structure du commerce
• pays avec technologie, goûts et dotations
  factorielles identiques
• plutôt commerce intra industrie (bien
  différencié)
•  love for variety 
• nombreuses questions
• Armington ?
• Helpman-Krugman ?
• hétérogénéité ? Ismer et Neuhoff (2005) 
  hétérogénéité des technologies

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La modélisation (14)

• Le commerce (2)
• les coûts au commerce

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La modélisation (15)

• La taxe à la frontière (1)
• les deux volets de la taxe
• Ismer et Neuhoff (2005)
• A border tax adjustment consists of the
  imposition of a charge on imported products
  correspondig to a tax borne by like domestic
  products and the exemption from or remission of
  taxes on products when they are exported. In
  practice, this means that exporters from the
  European Union will get charges they incurred at
  least partially refunded. Importers, on the
  contrary, will face a tax payable on entering
  the Union.
• problème

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La modélisation (16)

• La taxe à la frontière (2)
• Larchitecture de la taxe - Ismer et Neuhoff
  (2005)
• idéalement la taxe doit imiter la situation où
  le produit aurait été produit en Europe
• évaluation de la borne basse démissions
   contenues  dans un produit (quantités
  dinputs émissions nécessaires à la production
  dune unité dinput)
• compatible avec les règles de lOMC, sous deux
  conditions 
• 1. elle repose sur la production avec la
  meilleure technologie possible, et pas la
  technologie moyenne
• 2. on ne considère que les émissions réalisées
  lors de la production des inputs, et donc on
  exclut les dépenses dénergie lors de la
  production du bien final

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Analyse de 4 situations (1)

• Les 4 situations à analyser
• 1. Léquilibre sans politique environnementale
• 2. Léquilibre coopératif avec politique
  environnementale
• 3. Léquilibre non coopératif
• 4. Léquilibre non coopératif avec taxe à la
  frontière

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Analyse de 4 situations (2)

• Les questions que lon peut se poser
• 1. Quelle est la politique optimale ?
• 2. Quelles sont les conséquences de la non
  coopération sur le niveau de pollution et de
  réchauffement atteint ?
• 3. Lintroduction de la taxe à la frontière
  permet-elle de compenser, tout ou en partie, la
  non coopération de certains pays ?