JOURNEE REGIONALE SUR LA GOUVERNANCE ETAT DES LIEUX

1
JOURNEE REGIONALE SUR LA GOUVERNANCEETAT DES
LIEUX
Sources

• Enquête DHOS novembre 2006
• Fiche CPOM efficience des organisations
  hospitalières (mars 2007)
• Enquête de la FHF Centre juin - juillet 2007
• Recensement du nombre de pôles ARH novembre 2007

Champ dapplication 25 établissements

• 2 CHR
• 20 CH dont 6 références
• 3 CHS

2
JOURNEE REGIONALE SUR LA GOUVERNANCEETAT DES
LIEUX
4 indicateurs de lÉtat des lieux

• Le conseil exécutif
• La structuration en pôles
• Le contrat interne
• La délégation de gestion

3
JOURNEE REGIONALE SUR LA GOUVERNANCEETAT DES
LIEUX

• Le conseil exécutif
• 100 des établissements en sont dotés.
• Périodicité des réunions de bimensuelle à
  trimestrielle.
• En moyenne 1 à 2 mois.
• Le conseil exécutif fonctionne, comme une
  instance de proposition et dorientation, en
  amont des CME et CA.

4
JOURNEE REGIONALE SUR LA GOUVERNANCEETAT DES
LIEUX

• La structuration en pôles
• 100 des établissements.
• Il existe 192 pôles sur les 25 établissements
  soit une moyenne de 7 à 8 pôles par
  établissement.
• Les CHR comptent de 13 à 19 pôles.
• Les CH référence de 6 à 12 pôles.
• Les CHS de 6 à 15 pôles.
• Les CH proximité de 2 à 9 pôles.

5
JOURNEE REGIONALE SUR LA GOUVERNANCEETAT DES
LIEUX

• On recense 166 pôles cliniques, médico-techniques
  ou mixtes.
• Leur nombre peut encore évoluer.
• Les responsables de pôles sont nommés.
• Constitution des conseils de pôle seulement dans
  la moitié des établissements et/ou des pôles.

6
JOURNEE REGIONALE SUR LA GOUVERNANCEETAT DES
LIEUX

• Contrat de pôles et délégation de gestion.
• Le dépouillement des engagements du CPOM est plus
  difficile et lexhaustivité nest pas atteinte.
• Signature des contrats de pôle
• En 2007 8 établissements (32 ).
• En 2007-2008 9 établissements soit (36 ).
• En 2008 4 établissements soit (16 ).
• Contrat de délégation de gestion
• En 2007 4 établissements.
• En 2007-2008 3 établissements.
• En 2008 3 établissements.
• En 2009 1 établissements.
• Soit 44 des établissements.

7
JOURNEE REGIONALE SUR LA GOUVERNANCEETAT DES
LIEUX

• Engagement de développer la comptabilité
  analytique comme outil de gestion des pôles par
  64 des établissements.
• En 2007 7 établissements
• En 2007-2008 1 établissement
• En 2008 7 établissements
• En 2009 1 établissement
• Conclusion
• Une dynamique qui se poursuit.
• Une réflexion active sur la recherche dune plus
  grande opérationnabilité des contrats de pôle
  allant de la délégation de gestion à
  lintéressement.