Titel n of twee regels

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Aperçu de lorganisation Documentation
Patrimoniale Sécurité Juridique
2
Légende des schémas d'organisation
Une unité organisationnelle avec un cadre en
ligne pleine est une unité qui est dirigée par
une fonction de niveau formel. Une unité
organisationnelle avec un cadre multiple est une
entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en
fonction du nombre d'ETP. Une unité
organisationnelle sans cadre regroupe les
fonctions sans fonction dirigeante de niveau
formel
Cadre en ligne pleine

Cadre multiple
Entité sans ligne
3
Documentation Patrimoniale
Administrateur Départemental Sécurité Juridique
Administrateur Départemental Services Patrimoniaux
Administrateur Départemental Mesurages et
Evaluations
AdministrateurDivisional Recouvrement Non-Fiscal7
Administrateur Divisional Collecte et Echange de
lInformation
Titres côtés en Bourse
Fonctionnaire de la surveillance
Fonctionnaire de la surveillance
Administrateur Régional Services Patrimoniaux
0 centres
24 centres
3 centres
Fonctionnaire de la surveillance
Photogrammétrie





Chef de Division Archivage et Satelitte
Chef de Division Services Patrimoniaux Biens
Meubles
Chef de Division Recouvrement Non-Fiscal
Successions en Déshérence
Chef de division Mesurages et Evaluations
Chef de division Mesurages Spéciaux



Chef déquipe Droits de Greffe (BO)
Actes Authentiques Spéciaux
Project Management Grands Projets
Chef déquipe Réclamer des Droits (BO/FO)
Chef déquipe Evaluations Spéciales Biens Meubles
4
Schéma d'organisation (N-2) Sécurité Juridique
Sécurité Juridique
N-2

N-3
N-3
N-3
Centre Sécurité Juridique
24 centres
5
Schéma d'organisation (N-3) Sécurité Juridique
Administrateur Départemental Sécurité Juridique
N-2

N-3
Fonctionnaire de la surveillance
Fonctionnaire de la surveillance

Fonctionnaire de la surveillance
Chef de division Archivage et Satellite



Chef d'équipe Droits de greffe(BO)
Chef d'équipe Archivage (BO)
Chef d'équipe Satellite (BO/FO)