Elections Elves 20092010

1
Elections Elèves 2009-2010

• Elections des délégués de classe du 7 au 12
  septembre 2009
• Elections des délégués au CVL du 21 au 26
  septembre 2009
• Désignation des élèves aux divers conseils et
  commissions.

2
Sommaire

• Qui peut être élu, élue au
• Conseil de Classe.
• Conseil dadministration.
• Conseil pour la vie lycéenne.
• Qui peut être désigné, désignée au
• Conseil de discipline
• Comité déducation santé citoyenneté.
• Comité Hygiène et Sécurité
• Commission des menus

3
Le Conseil de ClasseTous les élèves de la
classe votent pour élire 2 délégués titulaires
2 délégués suppléants pour un an.Vote au
suffrage direct

• Dans chaque classe, le Professeur Principal
  organise le scrutin.
• Les résultats figurent sur un procès-verbal daté
  et signé.
• Le procès-verbal est remis à la Vie Scolaire
  avant le 12/09/09

4
MEMENTO DU DELEGUE DE CLASSE

• MODALITES DU SCRUTIN DANS LES CLASSES
• Tous les élèves sont éligibles. Les élections
  sont organisées par le professeur principal de la
  classe. La liste des électeurs est constituée par
  la liste de classe.
• Les bulletins de vote ne doivent contenir que
  deux noms (titulaire et suppléant). Les bulletins
  raturés sont réputés nuls. Le vote blanc est
  admis.
• Les candidats doivent se faire connaître au
  président de séance qui affichera les noms au
  tableau  ATTENTION  chaque candidat titulaire
  doit obligatoirement se présenter avec un
  suppléant. Les suppléants sont obligatoires.
• Le procès-verbal de l'élection sera rédigé par
  les 2 assesseurs (les élèves le plus jeune et le
  plus âgé de la classe, par exemple, sils ne sont
  pas candidats) et le président du bureau (le
  professeur principal) sur l'imprimé remis à cet
  effet. Le procès-verbal de l'élection sera
  immédiatement transmis après les opérations de
  vote aux Conseillers Principaux d'Education.
• DEVOIRS ET RESPONSABILITÉS DES DELEGUES ELEVES
•  
• Au niveau de la classe
• Les délégués s'efforcent d'assurer la cohésion
  de cette collectivité et contribuent à lui donner
  vie dans le domaine proprement scolaire et dans
  les relations avec l'extérieur.
• Au niveau de l'établissement
• Ils représentent leurs camarades et sont chargés
  de faciliter les relations des élèves avec les
  autres membres de la communauté scolaire. Ils
  sont en particulier, les intermédiaires entre les
  professeurs, les personnels de direction ou
  d'éducation et les élèves de la classe.

5

• Les délégués et leurs interlocuteurs
• Les interlocuteurs privilégiés des délégués
  sont les professeurs (notamment le professeur
  principal), les Conseillers Principaux
  d'Education, la Documentaliste, les délégués
  siégeant au conseil d'administration etc.
• Les délégués préparent aussi, avec leurs
  camarades, les réunions du conseil de classe et
  du conseil d'administration.
• Les délégués et leurs camarades de classe
• Les délégués doivent présenter des comptes
  rendus précis et objectifs des réunions
  auxquelles ils assistent, des contacts qu'ils ont
  établis et, plus largement, ils doivent informer
  leurs camarades de leurs activités de délégués.
• Les responsables des délégués tiennent à
  l'importance de leurs missions animation
  information et dialogue.
• Il leur appartient de favoriser au sein de
  l'établissement l'exercice de la démocratie et
  des responsabilités individuelles et collectives.

6
Le Conseil dadministration Tous les délégués de
classe votent pour élire 5 délégués titulaires
5 délégués suppléants élus pour 1an dont 1
délégué titulaire 1 délégué suppléant sont
étudiants en BTS(1 candidature 1 titulaire ET
1 suppléant) Vote au suffrage indirect

• Le scrutin a lieu entre le 21 et le 26 septembre
  2009.
• Les listes des candidatures sont déposées auprès
  du Proviseur.
• Le procès-verbal est remis à la Vie Scolaire
  avant le 26/09/09

7
FONCTIONS DES DELEGUES ELEVES

• Le conseil de classe
• Deux délégués siègent au conseil de classe. Le
  conseil de classe se réunit une fois par
  trimestre (ou semestre) et il est présidé par le
  chef d'établissement ou son représentant. Il
  examine les questions pédagogiques intéressant la
  vie de la classe, notamment les modalités
  d'organisation du travail personnel des élèves.
• Sur la base de l'évaluation des résultats
  scolaires établie par le conseil des professeurs
  de la classe, il examine le comportement scolaire
  de chaque élève afin de mieux le guider dans son
  travail et ses choix d'étude en tenant compte de
  l'ensemble des éléments d'ordre médical, éducatif
  et social apportés par ses membres.
• Il examine dans les mêmes conditions les
  propositions d'orientation ou de re-doublement
  élaborées par le conseil des professeurs il
  arrête les propositions d'orientation qui sont
  ensuite notifiées par le chef d'établissement à
  la famille.
• Le conseil d'administration
• Cinq représentants élus des élèves siègent au
  conseil d'administration.
• Le conseil d'administration étudie le
  fonctionnement pédagogique et toutes les
  questions intéressant la vie de l'établissement
  et de la communauté scolaire.
• Il vote le budget, le règlement intérieur, le
  projet d'établissement etc.
• Comme tout autre membre du conseil
  d'administration, les délégués peuvent demander
  l'inscription d'une question à l'ordre du jour.
• Le conseil de discipline
• Trois représentants des élèves siègent au
  conseil de discipline
• Lassemblée générale des délégués élèves
• Elle se réunit sous la présidence du chef
  d'établissement et se compose de l'ensemble des
  délégués élèves. Elle est consultée
  obligatoirement sur les problèmes de vie
  scolaire..
• Elle est convoquée une fois par trimestre par
  le chef d'établissement, ou en réunion
  extraordinaire à la demande des trois-quarts des
  délégués siégeant au conseil d'administration.

8

• Le conseil des délégués pour la vie lycéenne
  (CVL)
• Le CVL compte trois délégués élus parmi les
  membres de la conférence des délégués. Il compte
  par ailleurs sept autres élèves (qui ne sont pas
  délégués) élus pour deux ans.
• Le CVL est un organe consultatif réuni sous la
  présidence du chef d'établissement pour toutes
  les questions ayant trait à la vie scolaire ou
  éducative de la communauté.
• D'autres conseils et comités peuvent compter un
  ou plusieurs délégués élèves 
• Ø       Comité d'Education à la Santé et à la
  Citoyenneté (CESC)  il assure la liaison entre
  létablissement et le quartier, lenvironnement
  social  cest une aide dans la lutte et la
  prévention de la violence, des conduites à
  risques et des consommations nocives. Le CESC se
  réunit au moins une fois par an.
• Ø       Comité d'Hygiène et de Sécurité (CHS) 
  elle se réunit une fois par an et a pour but de
  veiller à la sécurité de létablissement en
  collaboration avec les personnels compétents 
  pompiers, services incendie
• Ø       Commission des Menus  en collaboration
  avec linfirmière, cette commission se réunit une
  fois par trimestre avec les personnels de la
  cuisine centrale et établit les menus.
• Ø       Commission du Fonds Social Lycéen 
  cest une aide pour faire face à des situations
  difficiles pour les dépenses de scolarité et de
  vie scolaire. Elle se réunit au moins une fois
  par trimestre.
• L'ensemble de ces dispositifs doit faciliter le
  dialogue et la circulation de l'information au
  sein de la population scolaire qui y est
  régulièrement représentée.

9
Le Conseil de Vie Lycéenne Tous les délégués de
classe Titulaires votent pour 3 délégués
titulaires 3 délégués suppléants élus pour 1
an (1 candidature 1 titulaire ET 1 suppléant)
Vote au suffrage indirect

• Le scrutin a lieu lors de lassemblée générale
  des délégués.
• Les listes des candidatures sont déposées auprès
  du Proviseur.
• Les candidats peuvent y joindre une profession de
  foi.
• Le procès-verbal est remis à la Vie Scolaire
  avant le 26/09/09

10
Le Conseil de disciplineLes élèves élus au
Conseil dadministration désignent
3 membres titulaires 3 membres suppléants pour
1an

• La désignation a lieu lors du 1er Conseil
  dadministration.
• Les noms et classes des élèves désignés sont
  notés au procès verbal de cette assemblée.

11
Le Comité Education Santé CitoyennetéLes élèves
élus au Conseil dadministration désignent
2 membres nommés pour 1 an

• La désignation a lieu lors du 1er Conseil
  dadministration.
• Les noms et classes des élèves désignés sont
  notés au procès verbal de cette assemblée.

12
Le Comité Hygiène et SécuritéLes élèves élus au
Conseil dadministration désignent
2 membres nommés pour 1 an

• La désignation a lieu lors du 1er Conseil
  dadministration.
• Les noms et classes des élèves désignés sont
  notés au procès verbal de cette assemblée.

13
La Commission des menusLes élèves élus au
Conseil dadministration désignent
1 membre nommé pour 1 an Cet élève sera
demi-pensionnaire ou interne.

• La désignation a lieu lors du 1er Conseil
  dadministration.
• Les noms et classes des élèves désignés sont
  notés au procès verbal de cette assemblée.

14
Le planning

• Elections avant la fin de la 7ème semaine.
• Linternat élit ses délégués. (Comme 1 classe)
• Les candidatures CVL données au Proviseur à J-10.

15
Mode de scrutin au CVL

• 7 postes au suffrage direct
• Elus en 08-09 pour 2ans.
• Compléter la liste en fonction des départs.
• (1 candidature 1 titulaire ET 1 suppléant)
• Les suppléants 08-09 sont titularisés.

16
Les  tickets  possibles pour les mandats de 2
ans.
17
Instances Académiques et Nationales de la Vie
Lycéenne

• CAVL Conseil Académique de la Vie Lycéenne
• CNVL Conseil National de la Vie Lycéenne

18
Le CAVL
Conseil Académique de la Vie Lycéenne
19
Les élections au CAVL

• Les élus CVL de l académie sont répartis en 3
  collèges électoraux.
• 20 sièges disponibles au CAVL pour 2 ans. Scrutin
  plurinominal majoritaire à 1 tour
• Répartition des sièges par collège électoral

20
La liste électorale au CAVL

• Composée de lensemble des élus, titulaires et
  suppléants, aux CVL de la circonscription.
• Les listes électorales sont consultables au
  rectorat et sur le site  vie lycéenne  de
  lacadémie 28 jours avant l élection.

21
Les candidatures au CAVL

• Tout électeur est éligible.
• La candidature est présentée à l aide du
  document prévu à cet effet ( Déclaration de
  candidature  qui vous sera prochainement
  adressée).
• Le titulaire doit être accompagné d un ou deux
  suppléants.
• Aucun candidat, titulaire ou suppléant, ne peut
  figurer sur plus d un bulletin de candidature.
• Chaque dépôt de candidature fera l objet d un
  récépissé remis au candidat.

22
La campagne électorale au CAVL

• Les services du rectorat organisent, pour chaque
  collège électoral, une réunion, par
  circonscription, de l'ensemble des électeurs
  (élus titulaires et suppléants aux CVL des
  établissements de la circonscription).
• Ces réunions sont fixées au et
  ont pour objet de permettre aux candidats de se
  présenter et d'exposer leur programme.

23
Le vote au CAVL

• Pour exprimer valablement son vote, chaque
  électeur doit retenir sur un bulletin au maximum
  autant de noms de candidats qu il y a de sièges
  à pourvoir.
• Le scrutin a lieu le.
• Le bureau de vote est implantés au rectorat.
• Le recteur en fixe les heures d ouverture.
• Le vote par correspondance est autorisé.

24
Le CNVL
Conseil National de la Vie Lycéenne
25
L élection du délégué au CNVL

• A l occasion du premier Conseil Académique de la
  Vie Lycéenne les délégués élèves procèderont à
  l élection de l élève titulaire (et de son
  suppléant) qui siègera au Conseil National de la
  Vie Lycéenne.
• Le CNVL se réunit 2 à 3 fois par an à Paris.

26
Textes Contacts

• Tous les textes officiels sur
• www.ac-reunion.fr
• www.vie-lyceenne.education.fr
• textes actualisés
• Votre contact au rectorat
• Eric Rottier, Proviseur Vie Scolaire
• eric.rottier_at_ac-reunion.fr