Calendrier pr

1

• Calendrier prévisionnel
• Réunion plénière des Personnes et Organismes
  Associés (conjointement à une réunion du CLIC de
  CLOE-SOPROCOS)
• échéance fin janvier 2008
• objectifs
• Présentation des travaux des GT aléas et enjeux
• Présentation aux POA du bilan de la concertation
• Présentation du projet de plan (projet de
  règlement et cartographie associée) et avis des
  POA sur ce projet de plan avant mise à l enquête
  publique

2

• Calendrier prévisionnel
• Réunion publique d information avant le
  lancement de l enquête publique
• échéance Avril 2008
• objectifs
• Présentation de la démarche au public
• Présentation du projet de plan qui a été approuvé
  par les POA et qui sera soumis à enquête publique

3

• Calendrier prévisionnel
• Enquête publique
• échéance avril - mai 2009
• objectifs
• Recueillir officiellement l avis du public et
  des services administratifs sur le projet de plan

4

• Calendrier prévisionnel
• Réunion plénière des POA en fin de procédure
  (avant signature du PPRT)
• échéance juin 2009
• objectifs
• Présentation aux POA de la version définitive du
  plan suite au déroulement de l enquête publique,
  qui sera mise à la signature du Préfet