Assembl

1
Assemblée générale 2007ASL Parc de
SénartBP591450 Soisy sur Seine06 83 29 54
73http//aslparcdesenart.free.fr
asl.parcdesenart_at_laposte.net
2
Assemblée générale 2007

• Ordre du jour

• Rapport d'activité du Comité Syndical.
• Rapport concernant les espaces verts et les
  travaux divers.
• Rapport concernant les demandes de travaux en
  2006.
• Rapport financier sur les comptes de l'exercice
  2006.
• Examen et approbation des comptes. Quitus au
  Syndic.
• Projet de budget 2007 et appel de fonds 2007.
• Candidatures pour le renouvellement des membres
  du comité syndical.
• Questions diverses.

3
Rapport dactivité du Comité Syndical
4
Réunions des membres du comité

• Nombre de réunions du comité syndical
• 10
• Autres réunions des membres du comité
  (Mairie, )
• 3

5
Rappel sur lexistance du site de
lASLhttp//aslparcdesenart.free.fr
6
(No Transcript)
7
(No Transcript)
8
(No Transcript)
9
(No Transcript)
10
Quitus du Rapport moral du Comité Syndical
11
Rapport concernant les espaces verts et les
travaux divers

• Nombre de tontes
• 11
• Nombre de travaux compris dans le forfait
  Atteloisir
• 7 Ramassages de feuilles et papiers
• 7 Nettoyages de sols et massifs
• 6 Tailles darbustes
• Travaux divers supplémentaires
• Réparations de barrières et remise en place de
  dalles
• Réengazonnement suite à travaux G D F ( Entrée
  rue Couperin)
• 11 Elagages divers

12
Rapport concernant les espaces verts et les
travaux divers

• Entretien des haies et des chemins
• Nous constatons que certaines haies, souvent les
  mêmes empiètent sur les chemins de lASL.

13
Rapport concernant les demandes de travaux
N d'ordre Date Aménagement demandé Réponse
06T01 07/02/2006 28/5/2006 ÉRABLE - Extension de garage sur le coté droit Favorable
06T02 06/02/2006 Véranda lt 20 m2 à l'AR du pavillon Favorable
06T03 08/06/2006 GENET - Véranda alu blanc lt 20 m2 à l'AR du pavillon Favorable
06T04 26/06/2006 LAURIER - Ouvertures sur le family room(3,5m) et fenêtre coté salon (1,5X1m à 2m) Défavorable
06T05 17/07/2006 NÉFLIER - 2 Fenêtres de toit (78x55cm) devant au dessus du garage Favorable
06T06 30/08/2006 NÉFLIER - Aménagement de combles 2 Fenêtres de toit (78x98cm) à l'AR Favorable
06T07 21/09/2006 NÉFLIER - Abri de jardin en bois de 2.2x2.5m coté droit Favorable
06T08 16-25/10/06 GENET - Dallage non couvert 5.7x2.7 m à l'AR Favorable
06T09 21/10/2006 Piscine extérieure enterrée non couverte sous les lignes Haute tension (terrain non constructible) Favorable Refus Mairie

Non demandé NÉFLIER - Transformation d'un garage en bureau ouvert sur la rue
14
Rapport financier de lexercice 2006

• Situation des dépenses 2006

Postes Budget voté (1) Dépenses engagées au 31/12/06 (2) Dépenses réglées au 31/12/06 Dépenses engagées non débitées Solde (1) (2)
Entretien espaces verts (Contrat) 13 500 13 407,24 12 289,97 2 234,54 92,76
Travaux divers 4 500 3 588,03 2 140,87 1 942,78 911,97
Frais de gestion 4 000 3 279,23 () 3 279,23 () 0 720,77
Frais avocat (provision) 3 965 1 255,80 1 255,80 0 2 709,20
Totaux 25 965 21 530,30 18 965,87 4 177,32 4 434,70
() Dont  Frais AG 2006  1 530,89 Frais
banque 165 Frais téléphone 319,18
Assurance 461
15
Rapport financier de lexercice 2006

• Situation des recettes 2006

Rentrées bancaires  24 734,29 Intérêts 2006 du
compte épargne  261,08

• Situation de trésorerie au 31 décembre 2006

Solde banque cpte courant au 31/12/2005 1 621,13 Dépenses 2006 débitées 17 352,98
Solde banques cpte épargne au 31/12/2005 7 780,37 Dépenses 2005 débitées en 2006 1 531,60
Dépenses 2005 réglées en 2006 0
Recettes 2006 rentrées bancaires 24 734,29 Solde en banque cpte courant au 31/12/2006 2 220,84
Intérêt 2006 261,08 Solde en banque cpte épargne au 31/12/2006 13 291,45

Total 34 396,87 34 396,87
16
Rapport financier de lexercice 2006

• Trésorerie disponible

Rappelons que le fonds de roulement voté à lAG
de 1996 est de 11,43 par lot, donc dun montant
global de 6 160,77)
Solde en banque au 31/12/2006 15 512,29
Reste à régler sur les dépenses 2006 -4 177,32
Fonds de roulement voté à lAG. 1996 -6 160.77
Trésorerie disponible 5 174,20
Ce qui correspond à un solde créditeur denviron
9,5996 par lot. (5 174,20/ 539)
17
Rapport financier de lexercice 2006

• Comptes débiteurs au 29 mars 2007

1

• 45 Lettres de rappel distribuées par mes soins
  début octobre (43 en 2005 et 35 en 2004)

• 7 Lettres Recommandées le 15 octobre (9 en 2005
  et 2 en 2004)
• 2 Lettres Recommandées en décembre (Pour
  mémoire, en 2004 tous les comptes étaient à zéro
  fin octobre)
• Reste 1 impayé. (Ne signe pas les convocations,
  ne va pas chercher les recommandés, )

18
Examen des comptes. Quitus au Syndic.
19
Projet de budget 2007

Entretien Espaces verts - Contrat 13 500
Travaux divers et plantations - Provision 6 500
Frais de gestion 4 500
Frais de contentieux - Provision 2 235
Total  26 735
Ce projet de budget donne un appel de fonds brut
pour 2006 de 49,6011 par lot (26 735/539),
minoré par le solde créditeur de 9,5996 cela
donne un appel de fond net de 40 par lot. Appel
de fonds 2006  Si ce budget est adopté, lappel
de fonds 2007 sera, par lot de 40.
20
Candidatures pour le renouvellement des membres
du comité syndical
21
Candidatures pour le renouvellement des membres
du comité syndical
Rappel du comité syndical 2006 Président
M. Michelangeli élu depuis 2004 (3
ans)Vice-président M. Blin élu depuis 2005
(2 ans)Secrétaire M. Ramond élu depuis 2004
démissionaire Espaces Verts et travaux M.
Tichoux élu depuis 2004 démissionaire Demandes de
travaux M. Baudin élu depuis 2004 (3
ans)Trésorier M. Beltran élu depuis 2005 (2
ans)Trésorier Adj. Inform. M. Vanhullebus
élu depuis 2004 démissionaire Membre du comité
Mme Sponton élue depuis 2004 démissionaire
Membre du comité Mme Meunissier élue depuis
2004 démissionaire Membre du comité M.
Morhain élu depuis 2004 (3 ans) Membre du comité
M. Giraudeau élu depuis 2004 (3 ans)Membre du
comité M. Beau élu depuis 2006 (1 an)
22
Candidats au comité syndicalM. Michelangeli élu
à luna.M. Baudin élu à luna.M. Morhain élu à
luna.M. Giraudeau élu à luna.M. Fiey élu à
luna.Mme Rauscher élue à luna.M. Lancelot
élu à luna.M. Gazzola élu à luna.M.
Derommelaere élu à luna.
23
Questions diverses
24
Assemblée générale 2006

• Questions diverses

1. Est-il possible daugmenter des chemins
   piétonniers très empruntés à savoir le chemin de
   lermitage et celui qui passe derrière lécole
   primaire de 2 dalles à 3 dalles ?
2. problème de la circulation des chevaux, utilisant
   la partie piéton du chemin vert
3. demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le
   vote d'une motion modificative du cahier des
   charges, autorisant la fermeture des propriétés
   en façade
4. Demander aux résidents de ranger leurs poubelles
   dans leur garage.
5. Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à
   l'arrière des maisons de la rue Jean Giono
6. Servitudes de clôtures Modification de
   larticle 15 uniquement sur les cotés et à
   l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de
   1,80 mètres
7. Demande de rappel sur lutilisation des voies
   publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies
   de circulations, utilisation des garages comme
   remise)

25
Assemblée générale 2006

• Questions diverses

1. Est-il possible daugmenter des chemins
   piétonniers très empruntés à savoir le chemin de
   lermitage et celui qui passe derrière lécole
   primaire de 2 dalles à 3 dalles ?
2. problème de la circulation des chevaux, utilisant
   la partie piéton du chemin vert
3. demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le
   vote d'une motion modificative du cahier des
   charges, autorisant la fermeture des propriétés
   en façade
4. Demander aux résidents de ranger leurs poubelles
   dans leur garage.
5. Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à
   l'arrière des maisons de la rue Jean Giono
6. Servitudes de clôtures Modification de
   larticle 15 uniquement sur les cotés et à
   l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de
   1,80 mètres
7. Demande de rappel sur lutilisation des voies
   publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies
   de circulations, utilisation des garages comme
   remise)

26
Assemblée générale 2006

• Questions diverses

1. Est-il possible daugmenter des chemins
   piétonniers très empruntés à savoir le chemin de
   lermitage et celui qui passe derrière lécole
   primaire de 2 dalles à 3 dalles ?
2. problème de la circulation des chevaux, utilisant
   la partie piéton du chemin vert
3. demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le
   vote d'une motion modificative du cahier des
   charges, autorisant la fermeture des propriétés
   en façade
4. Demander aux résidents de ranger leurs poubelles
   dans leur garage.
5. Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à
   l'arrière des maisons de la rue Jean Giono
6. Servitudes de clôtures Modification de
   larticle 15 uniquement sur les cotés et à
   l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de
   1,80 mètres
7. Demande de rappel sur lutilisation des voies
   publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies
   de circulations, utilisation des garages comme
   remise)

27
Assemblée générale 2006

• Questions diverses

1. Est-il possible daugmenter des chemins
   piétonniers très empruntés à savoir le chemin de
   lermitage et celui qui passe derrière lécole
   primaire de 2 dalles à 3 dalles ?
2. problème de la circulation des chevaux, utilisant
   la partie piéton du chemin vert
3. demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le
   vote d'une motion modificative du cahier des
   charges, autorisant la fermeture des propriétés
   en façade
4. Demander aux résidents de ranger leurs poubelles
   dans leur garage.
5. Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à
   l'arrière des maisons de la rue Jean Giono
6. Servitudes de clôtures Modification de
   larticle 15 uniquement sur les cotés et à
   l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de
   1,80 mètres
7. Demande de rappel sur lutilisation des voies
   publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies
   de circulations, utilisation des garages comme
   remise)

28
Assemblée générale 2006

• Questions diverses

1. Est-il possible daugmenter des chemins
   piétonniers très empruntés à savoir le chemin de
   lermitage et celui qui passe derrière lécole
   primaire de 2 dalles à 3 dalles ?
2. problème de la circulation des chevaux, utilisant
   la partie piéton du chemin vert
3. demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le
   vote d'une motion modificative du cahier des
   charges, autorisant la fermeture des propriétés
   en façade
4. Demander aux résidents de ranger leurs poubelles
   dans leur garage.
5. Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à
   l'arrière des maisons de la rue Jean Giono
6. Servitudes de clôtures Modification de
   larticle 15 uniquement sur les cotés et à
   l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de
   1,80 mètres
7. Demande de rappel sur lutilisation des voies
   publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies
   de circulations, utilisation des garages comme
   remise)

29
Assemblée générale 2006

• Questions diverses

1. Est-il possible daugmenter des chemins
   piétonniers très empruntés à savoir le chemin de
   lermitage et celui qui passe derrière lécole
   primaire de 2 dalles à 3 dalles ?
2. problème de la circulation des chevaux, utilisant
   la partie piéton du chemin vert
3. demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le
   vote d'une motion modificative du cahier des
   charges, autorisant la fermeture des propriétés
   en façade
4. Demander aux résidents de ranger leurs poubelles
   dans leur garage.
5. Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à
   l'arrière des maisons de la rue Jean Giono
6. Servitudes de clôtures Modification de
   larticle 15 uniquement sur les cotés et à
   l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de
   1,80 mètres
7. Demande de rappel sur lutilisation des voies
   publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies
   de circulations, utilisation des garages comme
   remise)

30
Assemblée générale 2006

• Questions diverses

1. Est-il possible daugmenter des chemins
   piétonniers très empruntés à savoir le chemin de
   lermitage et celui qui passe derrière lécole
   primaire de 2 dalles à 3 dalles ?
2. problème de la circulation des chevaux, utilisant
   la partie piéton du chemin vert
3. demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le
   vote d'une motion modificative du cahier des
   charges, autorisant la fermeture des propriétés
   en façade
4. Demander aux résidents de ranger leurs poubelles
   dans leur garage.
5. Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à
   l'arrière des maisons de la rue Jean Giono
6. Servitudes de clôtures Modification de
   larticle 15 uniquement sur les cotés et à
   l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de
   1,80 mètres
7. Demande de rappel sur lutilisation des voies
   publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies
   de circulations, utilisation des garages comme
   remise)

31
Assemblée générale 2006

• Questions diverses

1. Est-il possible daugmenter des chemins
   piétonniers très empruntés à savoir le chemin de
   lermitage et celui qui passe derrière lécole
   primaire de 2 dalles à 3 dalles ?
2. problème de la circulation des chevaux, utilisant
   la partie piéton du chemin vert
3. demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le
   vote d'une motion modificative du cahier des
   charges, autorisant la fermeture des propriétés
   en façade
4. Demander aux résidents de ranger leurs poubelles
   dans leur garage.
5. Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à
   l'arrière des maisons de la rue Jean Giono
6. Servitudes de clôtures Modification de
   larticle 15 uniquement sur les cotés et à
   l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de
   1,80 mètres
7. Demande de rappel sur lutilisation des voies
   publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies
   de circulations, utilisation des garages comme
   remise)