Le CCDE

1
Comité Consultatif de Déontologie et dÉthique
de lIRD (CCDE)

• Le CCDE
• organisation
• méthode de travail
• un exemple davis rendu public

• LE GUIDE
• DES BONNES PRATIQUES DE LA RECHERCHE POUR LE
  DÉVELOPPEMENT
• élaboration
• contenu
• portée du texte
• évolution envisagée

CCDE Comité consultatif de déontologie et
déthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
2
Le CCDEOrganisation

• Le CCDE
• comité consultatif, placé auprès de la
  direction de lIRD
• 3 sessions plénières par an

• Composition  9 membres
• 3 personnalités extérieures à lird, sur
  proposition du Conseil dadministration
• le Président
• 2 personnalités relevant des pays
  endéveloppement ou émergents partenaires contenu
• 3 personnalités scientifiques extérieures à
  lIRD, sur proposition du Conseil scientifique
• au moins un universitaire ou membre de
  lenseignement supérieur
• une personnalité européenne
• 3 membres du personnel IRD, en fonction ou en
  retraite, sur proposition du Directeur général
• un Représentant ou Directeur de centre
• un chercheur
• un ingénieur

CCDE Comité consultatif de déontologie et
déthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
3
Le CCDE Méthode de travail

• Saisine
• Autosaisine
• Par la direction
• Par tout personnel de lIRD
• Examen après instruction des dossiers et/ou
  présentation par un rapporteur

• Avis donnés
• Echanges avec les demandeurs avant avis
  définitifs
• Pas de sanctions
• Confidentiels ou rendus publics
• Exemples davis rendus publics 
• Les transferts despèces
• Stockage et archivage des données
• Le droit à limage
• Rapport dactivité annuel intégré dans le rapport
  dactivité de lIRD

CCDE Comité consultatif de déontologie et
déthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
4
Un exemple davis  les transferts despèces

• Les chercheurs peuvent se trouver placés
• dans la situation davoir à choisir entre
  lapplication stricte dun principe de précaution
  permettant déviter
• la supplantation despèces autochtones par
  importation despèces exogènes et la perspective
  avantageuse
• dun transfert despèces aux potentialités
  prometteuses
• pour le développement économique et social du
  pays.
• Le CCDE recommande aux chercheurs de faire face à
  cette antinomie en se posant trois types de
  questions 
• Sur lespèce à transférer
• Sur les risques potentiels quelle peut faire
  encourir à lenvironnement
• Sur les capacités à identifier les risques et à
  résoudre les problèmes éventuels

Ces éléments doivent être appréciés en fonction
des meilleures connaissances du moment. Il
convient de sappuyer sur des documents de
référence et de les citer. Les chercheurs
pourront alors déterminer leur choix en
appréciant les bénéfices dun apport despèces
exogènes au regard des risques.
CCDE Comité consultatif de déontologie et
déthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
5
Guide des bonnes pratiques de la recherche pour
le développement Prévu dans les statuts du CCDE
à sa création

• Élaboration
• par le CCDE
• travail collectif
• à partir des questions et problèmes qui se
  posent sur le terrain
• échanges avec les départements de lIRD avant
  édition

• Difficultés rencontrées
• Quel ton donner au texte ?
• Comment tenir compte de la pluridisciplinarité
  des recherches à lIRD ?
• Quel niveau de précision doit-on apporter ?

CCDE Comité consultatif de déontologie et
déthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
6
Guide des bonnes pratiques de la recherche pour
le développement

• Contenu
• Présentation regroupant éthique et déontologie
• Élaboration des projets
• Conduite des programmes
• Exploitation des résultats

CCDE Comité consultatif de déontologie et
déthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
7
Élaboration des projets

• Objectifs
• Développement
• Partage
• Formation

• Environnement éthique
• Textes internationaux
• Comités déthique
• Protection des populations et des ressources

CCDE Comité consultatif de déontologie et
déthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
8
Mise en œuvre des programmes

• Suivi des recommandations
• Animation de léquipe de recherche
• Prise en compte des différences de statuts et
  rémunérations
• Mobilisation des capacités technologiques

CCDE Comité consultatif de déontologie et
déthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
9
Exploitation des résultats

• Liaison recherche-développement
• Pérennisation technologique
• Publications
• Brevets
• Traitement des données
• Diffusion des résultats
• Diffusion de la culture scientifique

CCDE Comité consultatif de déontologie et
déthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
10
Guide des bonnes pratiques de la recherche pour
le développement

• Public ciblé
• Personnels IRD
• Partenaires
• Autres personnels dorganismes ou
  structures travaillant avec les PED

• Diffusion
• Présentation publique en 2005
• Annonce et installation sur le site web du
  CCDE www.ccde.ird.fr
• Un exemplaire envoyé avec les bulletins de
  salaire début 2006
• Envoi en nombre à tous les Centres et
  Représentations de lIRD
• Envoi de plusieurs exemplaires à chaque
  Directeur dunité de recherche

CCDE Comité consultatif de déontologie et
déthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
11
Guide des bonnes pratiques de la recherche pour
le développement

• ?? Actualisation périodique
• prévue dans les statuts
• ??Nécessité dêtre plus concret
• ??Projet formations à la réflexion éthique
• À distance
• Interactives, à partir de
• ? Études de cas
• ? Exercices
• ? Échanges

CCDE Comité consultatif de déontologie et
déthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
12
Comité Consultatif de Déontologie et dÉthique
de lIRD (CCDE)
Merci de votre attention
CCDE Comité consultatif de déontologie et
déthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008