Master 1

1
Master 1  Recherches comparatives en
anthropologie, histoire et sociologieSéminaire
 Thèmes et domaines de la recherche
anthropologique  EHESS, Marseille, 19 décembre
2006Anthropologie juridiqueApproches
classiques débats actuelsPierre-Yves Le
MeurGRET-IRD
GRET
2
Plan

• Lectures
• Genèse de lanthropologie juridique
• Les débats de lanthropologie juridique classique
  (1950/70)
• Trois approches classiques et leurs évolutions
• Approche culturaliste le droit comme culture
• Approche politique le droit comme domination
• Approche fonctionnelle le droit comme outil de
  résolution des conflits
• Pluralisme juridique, référent coutumier et
  principes de justification
• Débats contemporains en anthropologie juridique
• Sociolinguistique et analyse de la justice
• Ethnographie des droits fonciers
• Le droit face à la globalisation
• Droits de lhomme, droits de propriété
  intellectuelle, droits de la personne

3
Lectures

• Sally Falk Moore 2001,  Certainties Undone
  Fifty Turbulent Years of Legal Anthropology,
  1949-1999 , Journal of the Royal Anthropological
  Institute (N.S.) 7 95-116.
• Marie-Angèle Hermitte 1998.  Le droit est un
  autres monde , Enquête n7 17-37.
• John Comaroff Simon Roberts 1981.
   Introduction  in Rules and Processes The
  Cultural Logic of Dispute in an African Context,
  Chicago, Chicago University Press.
• Autres références utilisées
• Bruno Latour 2002, La fabrique du droit. Une
  ethnographie du Conseil dEtat. Paris  La
  Découverte.
• Sally Engle Merry 1992.  Anthropology, Law, and
  Transnational Processes . Annual Review of
  Anthropology 21  357-379.
• June Starr Mark Goodale (eds.) 2002. Practicing
  Ethnography in Law. New Dialogues, Enduring
  Methods. New York  Palgrave MacMillan.
• June Starr Jane Collier (eds.) 1989. History
  and Power in the Study of Law. New Directions in
  Legal Anthropology. Ithaca and London Cornell
  University Press.
• Joan Vincent 1990. Anthropology and Politics.
  Visions, Traditions, and Trends. Tucson The
  University of Arizona Press.

4
Les débuts de lanthropologie juridique

• Définitions ou question de la spécificité de
  lobjet le droit? Anthropologie du
  droit/anthropologie juridique? la signification
  sociale du droit ?
• Fondateur Maine (Ancient Society 1861)
• Évolutionnisme du statut (le sang, lalliance)
  au contrat (le lien juridique comme forme
  démancipation connotation normative)
• Droit et ordre social, droit et loi, droit et
  État (parallèlement à la séquence statut/contrat,
  la séquence lien personnel/lien territorial
  garanti par lÉtat notion de souveraineté)
• Premiers débats Malinowski (centré sur les
  processus point de vue du contrôle social,
  dilution du champ juridique dans lensemble des
  pratiques sociales impliquant des normes et des
  obligations) versus Radcliffe-Brown (et Maine)
  (centré sur les règles point aveugle de la
  comparaison le droit occidental)
• Conflit pathologique, dysfonctionnel versus
  normal, inévitable (éventuellement fonctionnel
  Gluckman)

5
Les débats de lâge classique

• Max Gluckman (The judicial process among the
  Barotse, 1955  The ideas in Barotse
  jurisprudence, 1965)
• Première observation ethnographique du
  fonctionnement des courts de justice coloniales,
  des arguments utilisés
• Distinction entre normes locales et principes
  logiques de jugements (the reasonable man)
• Hypothèse duniversaux dans le raisonnement
  juridique (objectif politique montrer la
  rationalité des systèmes juridiques africains
  et scientifique, comparatif)
• Poursuite de lhypothèse comparative  comparer
  les techniques de gestion des conflits (cf. Laura
  Nader)

• Paul Bohannan (Justice and judgement among the
  Tiv, 1957)
• Attention portée aux catégories locales (emic,
  folk systems)
• Prudence extrême sur la possibilité de traduire
  ces catégories dans celles du monde anglo-saxon
  par exemple
• Approche culturaliste, non dynamique
• Déplacement du comparatisme (non pas un élément
  comme le champ juridique mais des sociétés)
• Poursuite du point de vue  Clifford Geertz
  (Local knowledge, 1983)

Analogie avec le débat en anthropologie
économique entre formalisme et substantivisme
6
Trois approches classiques

• Approche culturelle ou culturaliste le droit
  comme culture
• Bohannan, Geertz le droit comme une variante
  dimagination sociale, objectif de mise à jour
  des différences culturelles, pas de comparer des
  formes culturelles de droit
• Approche politique le droit comme domination
• Le droit comme illusion (fondée sur la
  méconnaissance des rapports de domination quil
  reproduit  Bourdieu)
• Permet de sortir dune approche  juridiciste 
  centrée sur les règles et leurs applications
• Approche fonctionnelle le droit comme outil de
  résolution des conflits
• Le droit comme réponse rationnelle à des
  problèmes sociaux (position clef dans le passage
  à modernité chez Max Weber  voir aussi lécole
  du réalisme juridique de Karl Llellewyn)

7
Évolutions remises en cause

• Culture
• Enchâssement culturel des énoncés juridiques et
  des usages du droit par les autorités juridiques
• Traduction en termes juridiques de différences
  culturelles (politique des identités, de la
  reconnaissance, Charles. Taylor)

• Outil
• Le droit comme champ social semi-autonome
  régularisation versus ajustement situationnel
  (Sally Falk Moore)
• Pluralisme juridique (Griffiths) et la loi (le
  droit) comme norme particulière)
• Avatar du réalisme juridique  la reconnaissance
  des droits coutumiers

• Domination
• Processus extrajudiciaire (Paul Gulliver),
  importance de la distribution inégale du pouvoir
  de négociation
• Des  idées juridiques en action  aux
   personnes en action recourant à des idées
  juridiques 
• Les tribunaux comme moment particulier, non
  systématique dans le développement et la
  résolution des conflits

Analogie avec les origines de lanthropologie
politique découvrir la fonction en labsence
dinstitutions spécialisées
8
Les usages du référent coutumier

• Lenvers du droit ou le monde pré-juridique
  (évolutionnisme)
• Lenvers du droit ou le monde para-juridique
  (dualisme)
• Les usages locaux convention entre acteurs ou
  référent normatif (jurisprudence, histoire)
• Logique des systèmes coutumiers (répertoire lâche
  de règles) fluidité, négociabilité, oralité
  (politique)
• La coutume comme dispositif institutionnel
  (dorigine coloniale) codification des droits,
  des statuts, des autorités (gouvernance)
• La coutume comme opérateur politique et
  identitaire (construction nationale)
  (gouvernementalité)

9
Une intervention foncière comme champ social
semi-autonome
Technologie institutionnelle
Bailleurs de fonds AFD, GTZ, BM
Gouvernement
Ministère de lagriculture
IGN
Financement
Cellule de coordination
Évaluation
Photos, cartes
Experts
Géomètres
ONG et bureaux détude
Discours légitimant
Arènes/instances supra-locales
Catégories cognitives
Enquête topo-foncière
Guides, chaîneurs
Comités de gestion foncière
?
Savoir foncier
Publicité
?
Autorités locales/coutumières Big men
DROIT Certificats fonciers
Ayants droit fonciers
10
Quelques débats contemporains

• Socio-linguistique et analyse de la justice
  occidentale 
• Le régime dénonciations juridique (Hermitte,
  Latour) le rapport au fait et la mise à
  distance juridique ( aller simple )
• Ethnographie des droits fonciers
• Principe/normes/droits/pratiques
• Le triangle droits/appartenances/autorités
• Origine des droits, mise en actes, répertoires de
  justification, double jeux des acteurs et des
  institutions
• Droit et globalisation
• Régulations internationales, soft laws, nouvelles
  arènes, courtiers et experts
• Droits de lhomme, propriété intellectuelle,
  droit sur la personne
• Réconciliation et pluralisme juridique

11
Ethnographie des droits fonciers

• Principes justification,  économie morale 
• Normes prescription
• Droits action socialement légitimée
• Pratique accès effectif à la ressources

Champ défini par les droits et les pratiques
gouverné par des autorités politico-juridiques
12
Champ des variables
Origine des droits (dispositifs de
transfert) Histoire du peuplement?
Marchandisation?
Contenu des droits Privatisation (droits de
transfert)? Incidence sur lusage de la ressource?
Processus Principes, conflits, négociations
Titulaires des droits Individualisation?
Distribution des droits (dynamique des
structures foncières)?
Dispositifs de régulation Autorités
politico-légales? Conditions de sécurisation et
denforcement?