Expos

1
Forum 2005 CCHST Nouvelles stratégies pour
reconnaître et prévenir les maladies
professionnelles Les 3 et 4 mars 2005, Toronto,
Canada

• Exposé sur la liste des maladies professionnelles
  de l'OIT

Shengli Niu, MD, MPH, MSc Spécialiste principal
en santé au travail Bureau international du
Travail niu_at_ilo.org
2
Facteurs de risque professionnels

• Facteurs de risque chimiques 100,000 (agents
  cancérigènes 400)
• Agents biologiques 200
• Facteurs de risque physiques 50
• Conditions ergonomiques défavorables 20
• Allergènes 3000

3
Accidents de travail et maladies professionnelles

• 250 millions d'accidents
• 160 millions de maladies professionnelles
• 4 du produit national brut mondial est perdu
• Source Kofi A. Annan. La santé et la sécurité
  au travail une priorité importante à l'échelle
  mondiale, internationale et nationale.
  Asian-Pacific Newslett on OSH 1997459

4
Décès, incapacités, maladies

• L'OIT estime que le nombre de décès liés au
  travail en 2000 variait entre
• 1,9 et 2,3 millions

5
Décès annuels liés au travail - monde

• Population active 2,7 milliards
• Décès liés au travail 1,9 - 2,3 millions
  
• Maladies professionnelles (limite inférieure)
  1,6 million
• - maladies transmissibles 320 000
• - cancers 610 000
• - maladies de l'appareil circulatoire 449
  000
• - maladies respiratoires chroniques
  (silicose 36 000) 145 000
• - maladies du système nerveux 20 000
• - maladies de l'appareil digestif 21 000
• - maladies génito-urinaires 9 000
• Décès imputables à des accidents de travail
  355 000
• Blessures liées aux déplacements
• (non inclus dans dans le nombre total de décès
  ci-dessus) 158 000

6
Ampleur des problèmes liés à la santé et la
sécurité au travail

• L'OIT estime que 4 du produits intérieur brut
  mondial est perdu en raison d'accidents et de
  maladies liés au travail.

7
Economic Aspects of Work-Related Safety and
Health Problems
Pertes économiques à l'échelle mondiale et PIB de
certains pays choisis ( en milliards de US)
PIB mondial 36356 milliards US en 2003
8
Coûts des accidents et maladies liés au travail
9
INTOXICATION CAUSÉE PAR N-HEXANE
10
INTOXICATION ET RÉACTION ALLERGIQUE CAUSÉES PAR
LE TRICHLORURE D'ÉTHYLÈNE
11
INTOXICATION AU BENZÈNE
12
PNEUMOCONIOSE
13
Maladies professionnelles

• Les maladies causées par le travail doivent être
  découvertes et les victimes doivent être
  indemnisées convenablement.

14
Maladies professionnelles

• La définition des maladies professionnelles est
  généralement prévue dans un texte de loi.
• Les répercussions de l'identification des
  maladies professionnelles indemnisation et
  programmes de prévention à l'échelle nationale
  et des entreprises.

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Détermination des maladies professionnelles

• Lien de causalité entre la maladie et le facteur
  d'exposition (physique, chimique, biologique ou
  autre) au travail.
• La relation entre l'exposition et l'importance de
  l'incapacité chez les travailleurs.
• Le nombre de travailleurs exposés

16
Réponse de l'OIT

• L'Organisation internationale du travail a été
  fondée en 1919 afin de garantir à tous les
  travailleurs le droit de gagner leur vie en toute
  liberté, avec dignité et en sécurité, bref, le
  droit à un travail décent.
• Nous n'avons jamais accepté l'idée que les
  accidents et les maladies font partie du
  travail .

17
Mandat de l'OIT

• La protection des travailleurs contre les
  maladies générales ou professionnelles et les
  accidents résultant du travail est l'une des
  tâches assignées à l'OIT dans le préambule de sa
  Constitution.

18
Organisation internationale du Travail

• Une organisation tripartite
• Qui établit des normes
• Des conventions et des recommandations

19
Historique de l'identification des maladies
professionnelles

• En 1919
• R. 3 Prévention de la maladie du charbon
• R.4. Intoxication par le plomb (femmes et enfants)

20
Historique et évolution

• En 1925 C. 18 Indemnisation des accidentés du
  travail (maladies professionnelles)
• Intoxication par le plomb, ses alliages et
  composés, et séquelles de ces intoxications.
• Intoxication par le mercure, ses amalgames et
  composés, et séquelles de ces intoxications.
• Infection par le bacille du charbon.

21
Historique et évolution
En 1934 C. 42 révisé C.18

• intoxication par le plomb
• intoxication par le mercure,
• charbon
• silicose
• intoxication par le phosphore
• intoxication par l'arsenic
• intoxication par le benzène

• intoxication par les dérivés halogénés des
  hydrocarbures de la série aliphatique
• maladies dues aux rayonnements, et
• cancers de la peau (épithéliomas primitifs de la
  peau)

22
Historique et évolution

• 1964, C.121 et R.121 Prestations pour accident de
  travail
• Définition de maladies professionnelles
• Modification de la liste des maladies
  professionnelles
• Liste des maladies professionnelles

23
Historique et évolution

• 1. Définition des maladies professionnelles
• L'alinéa 6(1) de la Recommandation no 121 définit
  les maladies professionnelles de la manière
  suivante
•   Tout Membre devrait, dans des conditions
  prescrites, reconnaître comme maladies
  professionnelles les maladies dont il est connu
  qu'elles résultent de l'exposition, dans des
  procédés, activités ou occupations, à des
  substances ou à des dangers inhérents à ces
  procédés, activités et occupations.
• . 

24
Définition des maladies professionnelles

• L'alinéa 7 de la Recommandation no 121 indique ce
  qui
• Lorsque la législation nationale contient une
  liste établissant une présomption d'origine
  professionnelle pour certaines maladies, il
  devrait être permis de prouver que d'autres
  maladies ou des maladies qui, figurant dans la
  liste, ne se manifesteraient pas dans les
  conditions sur lesquelles la présomption de leur
  origine professionnelle est fondée sont d'origine
  professionnelle.

25
Deux éléments clés de la définition

• La relation exposition-effet entre un milieu de
  travail ou une activité en particulier et une
  maladie particulière.
• Le fait que ces maladies surviennent dans le
  groupe de personnes à une fréquence qui est
  supérieure à la morbidité moyenne observée dans
  le reste de la population.

26
Liste des maladies professionnelles

• La Convention no 121 est accompagnée d'un tableau
  distinct, ce qui permet de modifier le tableau
  sans devoir adopter une nouvelle Convention.
• Ce tableau distinct contient une liste de
  maladies professionnelles ouvrant droit à des
  prestations.
• En vertu de l'article 8 de la Convention no 121 ,
  un État ratifiant la convention doit, à tout le
  moins, reconnaître l'origine professionnelle de
  toutes les maladies figurant sur la liste.

27
Historique et évolution

• Modification de la liste des maladies
  professionnelles
• Article 31 de la Convention no 121
• La Conférence internationale du Travail peut, à
  toute session où la question est inscrite à son
  ordre du jour, adopter à la majorité des deux
  tiers des amendements au tableau I joint à la
  présente convention.

28
Historique et évolution

• Tableau I. Liste des maladies professionnelles
• 1964 15 maladies
• (cinq nouvelles maladies béryllium, chrome,
  manganèse, disulfure de carbone,dérivés toxiques
  des groupes nitro et amido du benzène et ses
  homologues).

29
Procédure retenue par l'OIT pour la modification
de la liste

• En janvier 1980, un groupe d'experts a proposé
  une liste amendée
• Son rapport a été présenté à la 66e Session de la
  Conférence internationale du Travail (1980), au
  cours de laquelle la liste des maladies
  professionnelles annexée à la Convention no 121 a
  été amendée en bonne et due forme
• La liste amendée des maladies professionnelles de
  1980 contenait 29 maladies

30
(No Transcript)
31
(No Transcript)
32
(No Transcript)
33
Raison d'être et répercussions de la liste de
l'OIT

• Promouvoir l'inclusion de tout un éventail de
  maladies professionnelles reconnues
  internationalement dans des listes nationales
• Harmoniser l'élaboration de politiques sur les
  maladies professionnelles et promotion de la
  prévention de ces maladies.
• Servir d'exemple aux pays qui établissent ou
  révisent leur liste nationale.

34
Raison d'être et répercussions de la liste de
l'OIT

• Ajouter des maladies à la liste signifierait
  élargir les mesures préventives pour réglementer
  l'usage de substances néfastes et faciliterait la
  surveillance de la santé des travailleurs.
• Cet effet peut être observé aussi bien dans les
  pays qui ont ratifié la Convention que dans ceux
  qui ne l'ont pas ratifiée.

35
Pourquoi la liste doit-elle être mise à jour
régulièrement?

• Nouveaux facteurs de risque
• Techniques diagnostiques
• Nouvelles maladies
• Reconnaissance accrue à l'échelle nationale
• Développement international

36

• 90th Session of the International Labour
  Conference, June 2002, Geneva

Recommendation No. 194 Recommendation concerning
the List of Occupational Diseases and the
Recording and Notification of Occupational
Accidents and Diseases.
37
R194 Liste des maladies professionnelles
Recommandation, 2002

• Paragraphe2
• Une liste nationale des maladies
  professionnelles devrait
• a) aux fins de prévention, denregistrement, de
  déclaration et de réparation,
• comprendre au moins les maladies visées au
  tableau I de la convention sur
• les prestations en cas daccidents du travail et
  de maladies professionnelles,1964, telle
  quamendée en 1980
• b) comprendre, dans la mesure du possible, les
  autres maladies visées dans la liste des maladies
  professionnelles annexée à la présente
  recommandation
• c) comprendre, dans la mesure du possible, une
  partie intitulée Maladies dont lorigine
  professionnelle est soupçonnée .

38
R194 Liste des maladies professionnelles
Recommandation, 2002

• Le paragraphe 3 énonce ce qui suit
• La liste annexée à la présente recommandation
  devrait être périodiquement réexaminée et mise à
  jour par le biais de réunions tripartites
  dexperts convoquées par le Conseil
  dadministration du Bureau international du
  Travail. Toute nouvelle liste ainsi établie sera
  soumise au Conseil dadministration pour
  approbation et, une fois approuvée, remplacera la
  liste précédente et sera communiquée aux Membres
  de lOrganisation internationale du Travail.

39
R194 Liste des maladies professionnelles
Recommandation, 2002

• Le paragraphe 4 énonce ce qui suit
• La liste nationale des maladies professionnelles
  devrait être réexaminée et mise à jour en tenant
  compte de la dernière liste actualisée
  conformément au paragraphe 3.

40
R194 Liste des maladies professionnelles
Recommandation, 2002

• Le paragraphe 6 énonce ce qui suit
• Tout Membre devrait fournir annuellement au
  Bureau international du Travail des statistiques
  exhaustives sur les accidents du travail et les
  maladies professionnelles et, lorsque cela est
  approprié, sur les événements dangereux et les
  accidents de trajet, en vue de faciliter
  léchange et la comparaison internationale de ces
  statistiques.

41
(No Transcript)
42
(No Transcript)
43
(No Transcript)
44
R194 Liste des maladies professionnelles
Recommandation, 2002

• http//www.ilo.org/public/english/standards/relm/i
  lc/ilc90/pdf/rec-194.pdf.

45
(No Transcript)
46
Liste européenne des maladies professionnelles

• L'Annexe I concerne des maladies qui sont
  d'origine professionnelle.
• L'Annexe II concerne des maladies dont l'origine
  professionnelle est soupçonnée, qui devraient
  faire l'objet d'une déclaration et dont
  l'inscription dans l'annexe I de la liste
  européenne pourrait être envisagée dans le futur.

47
Liste européenne des maladies professionnelles

• Maladies dues à des agents chimiques
• Maladies de la peau causées par d'autres
  substances ou agents
• Maladies provoquées par l'inhalation de
  substances non comprises dans d'autres sections
• Maladies infectieuses et parasitaires
• Maladies causées par des agents physiques

48
Mise à jour de la liste des maladies annexée à la
Recommandation R194, 2002

• Décision du CA de l'OIT en novembre 2004
• Préparation technique
• Réunion tripartite d'experts qui aura lieu en
  décembre 2005

49
Préparation technique

• Analyse des listes nationales
• Développement international Questionnaires aux
  177 États membres de l'OIT

50
Préparation technique

• Cette liste n'englobera pas toutes les maladies
  professionnelles connues
• Les maladies sur la liste devraient être communes
  à un certain nombre de pays ou de populations.
• Les cas de troubles rares (ou moins fréquents et
  observés uniquement dans un petit groupe cible)
  peuvent être réglés à l'échelle locale.

51
Préparation technique

• Aucun changement à la forme actuelle de la liste
  
• maladies causées par des agents (chimiques,
  physiques, biologiques)
• maladies d'appareils ou systèmes cibles
  (respiratoire, peau, musculosquelettique)
• cancer d'origine professionnelle.

52
Préparation technique

• Nous ferons des efforts afin d'éviter les
  ambiguïtés qui résulteraient d'une inscription en
  double d'agents ou de maladies.
• Lorsque des agents sont à l'origine de
  pathologies intéressant de multiples appareils ou
  systèmes, ils devraient être inclus dans la liste
  des agents.
• Les agent seront classés avec la mention que
  seuls les résultats autres que le cancer sont
  pris en considération.

53
Préparation technique

• Les agents cancérigènes sont énumérés séparément
  afin d'être en évidence et à cause de leur
  importance.
• On a indiqué que l'inclusion de la liste de
  catégorie I du CIRC était une inclusion minimale
  et qu'il était possible qu'on ajoute d'autres
  substances à la liste des agents cancérigènes de
  catégorie 1.

54
Préparation technique

• Les titres généraux de chaque section seront
  maintenus.
• L'usage de titres généraux pour chaque section
  permet l'ajout de nouvelles maladies sur la liste
  et fait en sorte que la liste est ouverte
• Cette façon de procéder permettrait d'éviter de
  devoir réviser constamment la liste dans l'avenir
  en disposant d'un processus continu de
  reconnaissance des maladies professionnelles
  confirmées fondé sur de nouvelles données et
  preuves scientifiques, épidémiologiques et
  statistiques.

55
Préparation technique

• Agents/maladies à considérer pour inclusion dans
  la nouvelle liste
• Produits chimiques (pesticides?)
• Agents physiques (champs électromagnétiques?)
• Agents biologiques (tétanos, brucellose, VHBVHC,
  tuberculose, VIH?)
• Maladies selon les organes cibles (troubles
  mentaux et du comportement, tels le syndrome de
  stress post-traumatique imputable à une situation
  ou un événement stressant et un syndrome
  psychosomatique ou psychiatrique causé par le
  harcèlement psychologique, les troubles
  musculo-squelettiques?)
• Cancer d'origine professionnelle (arsenic,
  béryllium, cadmium, erionite, oxydes d'éthylène,
  silice, virus des hépatites B et C?)

56
Réunion tripartite d'experts sur la mise à jour
de la liste des maladies professionnelles ,
Genève, décembre 2005
Les experts seront invités en fonction

• des spécialités techniques à couvrir selon les
  types de maladies
• de l'expérience générale en matière de politique
  relative aux maladies professionnelles dans le
  pays de chaque participant
• de l'équilibre géographique
• de l'association avec les gouvernements, les
  organisations d'employeurs et les syndicats.

57
Réunion tripartite d'experts sur la mise à jour
de la liste des maladies professionnelles,
Genève, décembre 2005

• Les travaux des experts reposeront sur
  l'importance de disposer de fondements
  scientifiques adéquats pour la tenue des
  discussions.
• Aucune étude détaillée des critères ne sera
  réalisée pour les nouveaux ajouts proposés à la
  liste.
• La nouvelle liste rendra compte du meilleur
  jugement scientifique des experts présents.

58
Réunion tripartite d'experts sur la mise à jour
de la liste des maladies professionnelles,
Genève, décembre 2005
Les principaux critères pour la mise à jour de la
liste de l'OIT peuvent inclure

• la force de la relation entre l'exposition et
  l'effet,
• l'ampleur des facteurs de risque, et
• le fait qu'une maladie est reconnue dans de
  nombreuses listes nationales.

59

• Merci!
• Dr Shengli Niu
• OIT/SafeWork