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LE DESEQUILIBRE A NOS PORTES

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Fin ann es 80: Afflux de patients sans couverture social (associations, urgences) ... 2) Allocation adulte handicap : 1975 - 569. 3) Allocation Parent ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: LE DESEQUILIBRE A NOS PORTES


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LE DESEQUILIBRE A NOS PORTES ?
  • D FARGE,
  • Hôpital Saint Louis, Service de Médecine Interne,
    INSERM U6997

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LHOPITAL PUBLIC LE RETOUR A LHOTEL DIEU ?D
Farge, D Jourdain Meninger, Hermes 2004
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Contexte
  • Fin années 70 dégradation situation
    socio-économique
  • Fin années 80 Afflux de patients sans couverture
    social (associations, urgences)
  • 1988 Réouverture de lhôpital aux plus démunis
  • 1993 (circulaire Veil) consultations
     précarité 
  • 1998 loi dorientation relative à la lutte
    contre les exclusions
  • Permanences dAccès aux soins de Santé (PASS)
  • CMU
  • 2000 CMU / AME rénovée
  • 2004 modification AME (3 mois résidence)
  • 16 MARS 2005 circulaire AME soins urgents

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Précarité
  • Pas une catégorie sociale particulière
  • Absence d une ou plusieurs sécurités
  • Logement
  • Emploi
  • Instruction/ diplômes
  • Famille, lien social
  • Couverture maladie
  • Santé
  • Suite dévènements ? fragilisation économique,
    sociale et familiale

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Minima sociaux 2004/mois (pour non
travailleurs Caisse Alloc Fam)
  • 1)Allocation supp de vieillesse 1956 - 569
  • 2) Allocation adulte handicapé 1975 - 569
  • 3) Allocation Parent Isolé 1976 - 512 170
    / enfant
  • 4) Allocation dinsertion 300 (détenus
    libérés, demandeurs dasile)
  • 5) Allocation dassurance veuvage 1980- 2004 510

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Revenus minimum (pour ceux en capacité de
travailler)
  • 2) Allocation spécifique de solidarité 946
    (chômeurs de longue durée)
  • 3) Revenu Minimum dInsertion (RMI) 410 (plus
    dun million dallocataires)
  • 4) Salaire Minimum de Croissance (SMIC) 1228
    (juillet 2003)
  • gt 3, 3 M BENEFICIAIRES au 1/1 2003

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Pauvreté en FranceObservatoire national de la
pauvreté et de l'exclusion sociale, rapports 2002
et 2004
  • 4,5 M personnes lt seuil de pauvreté estimé à 580
    , soit environ 7 des ménages
  • 1,6 M sans douche ni toilettes
  • 12,7 familles monoparentales
  • 500 000 personnes vivent en hôtel, meublé ou en
    sous-location
  • En 2000, 1 individu sur 3 a renoncé à des soins,
    pour des raisons financières

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Taux de mortalité annuel (pour 1000) selon la
catégorie fiscale Rhode Island, 1865
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PRECARITE des processus
  • Précarité limitée
  • Fragili-sation
  • Habitude
  • Sédentarisation

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Logiques de recours aux soins une typologie
provisoire
  • Sources Enquête Précalog, CREDES, 1999-2000

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Enquête INED, Paris et petite couronne, 1998 Des
jeunes peu diplômés
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Vie et santé des jeunes sans domicile ou en
situation précaire à ParisEnquête INED, Paris et
petite couronne, 1998
  • Lhébergement la nuit précédant lenquête

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Aide médicale état
  • Bénéficiaires étrangers irréguliers et
    ressources lt plafond (identique au seuil de la
    CMU)
  • Dépôt de demande organismes dassurance maladie,
    centres communaux daction sociale, services
    sanitaires et sociaux, associations agréées
  • Paris bureaux daccueil de la SS (hôpitaux)
  • Identité / adresse (hébergement, association)
  • Ouverture date de dépôt / rétroactivité
  • Validité 1 an 170.000 bénéficiaires
  • Paris, 93 soins à l hôpital et en ville
  • AilleursSoins en ville si résidence gt 3 ans
    (sauf Paris et 93)

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Couverture Maladie Universelle (CMU)
  • Conditions d accès
  • Résidence en France stable et régulière
    (ininterrompue gt 3 mois)
  • Etrangers si situation régulière
  • Affiliation gratuite au régime général si
    ressources lt plafond
  • 1,2 millions de bénéficiaires
  • Ouverture de droit à la date du dépôt de la
    demande (peut être rétroactive)
  • Affiliation par la CPAM du lieu de résidence
  • Maintien des droits 4 ans

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CMU complémentaire
  • Bénéficiaires cf CMU de base et ressources
    lt seuil (ex 550 euros pour une personne, 820
    euros pour un couple)
  • Ouverture de droit à la date de décision et non
    du dépôt de la demande (ne peut pas être
    rétroactive)
  • 4,4 millions de bénéficiaires
  • Nécessité d une domiciliation par un organisme
    agréé pour les SDF
  • Maintien des droits 1 an (renouvelable)

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Aide médicale état
  • Bénéficiaires étrangers irréguliers et
    ressources lt plafond (cf CMU)
  • Demande CPAM, associations agréées
  • Paris bureaux daccueil de la CPAM (hôpitaux)
  • 170.000 bénéficiaires
  • Validité 1 an
  • Paris, 93 soins à l hôpital et en ville
  • Ailleurs soins en ville si résidence gt 3 ans

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Aide médicale état modifications de l accès à
partir du 2 janvier 2004(loi de Finances
rectificative JO du 31/12/03)
  • Durée de résidence ininterrompue en France d au
    moins 3 mois
  • Suppression de l admission immédiate à l AME
  • Dispositif de prise en charge des soins urgents
    par une dotation versée par l Etat à la CNAM

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Circulaire DHOS/DSS/DGAS n141 du 16 mars 2005
  • Soins urgents des étrangers en situation
    irrégulière qui ne bénéficient pas de lAide
    Médicale Etat.
  • Etrangers avec visa de tourisme exclus
  • Prise en charge par lEtat dans le cadre dune
    enveloppe financière limitative.
  • Notion de soins urgents  dont l absence
    mettrait en jeu le pronostic vital ou pourrait
    conduire à une altération grave et durable de
    l état de santé de la personne ou de l enfant à
    naître

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Accidents  graves  (2/2)
  • Sources Enquête Précalog, CREDES, 1999-2000

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Consommation de tabac
dans la population
Sources Enquête Précalog, CREDES, 1999-2000 et
Enquête Baromètre Santé 2000, CFES.
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Rapport à lalcool (CAGE)
  • Sources Enquête Précalog, CREDES, 1999-2000 et
    Enquête Baromètre Santé 2000, CFES.

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DIABETE ET PRECARITE
  • Maladie chronique et Précarité Projet de vie
    et Précarité
  • Diabète Maladie chronique Projet
  • ?Risques à terme
  • ?Conduites préventives
  • ?(Ré)organisation de vie
  • ?Contraintes alimentaires
  • ?Contraintes thérapeutiques
  • ?Suivi complexe
  • ?Etat ou maladie ?

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Précarité et Diabète difficultés
  • Droits sociaux
  • Ressources
  • Isolement
  • Compréhension
  • Langue
  • Habitudes alimentaires
  • Dépression
  • Refus
  • ALD - AME - CMU
  • Achats
  • Hypoglycémie
  • Insuline
  • Education
  • Exclusions alimentaires
  • Abandon de traitement
  • Inobservance

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Précarité et Diabète Ressources
  • Dépistage
  • Diététique
  • Médicaments
  • Insuline
  • Autosurveillance
  • Hygiène
  • Bilans
  • Complications
  • Consultation - Dispensaire
  • Les prix, les techniques
  • Rechercher la simplicité
  • Expliquer
  • Simplifier
  • Soins de jour
  • Grouper les examens
  • Hospitaliser

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Précarité et Diabète
  • Il ne s agit pas à travers le diabète de
    supprimer l état de précarité le plus souvent
    subie, parfois voulue, mais d aménager la prise
    en charge de façon compatible avec les
    situations, les souhaits, les possibilités des
    patients.

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REMERCIEMENTS
  • Patients
  • Consultation Verlaine, Hopital St louis
  • Bouallouche, A Krivitsky, P Vexiau,
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