Information:la CCAM-Avril 2005

1
Informationla CCAM-Avril 2005

• Létat de la CCAM à ce jour
• Comment on va la mettre en œuvre
• Codage
• Formation des secrétaires
• Intégration dans les RIS
• Les prochaines étapes

2
LEtat de la CCAM à ce jour

• Le pire a été évité
• Signature dun protocole daccord entre lUncam
  et les syndicats médicaux représentatifs.
• RésultatCodification en CCAM-Tarification en NGAP

3
Létat de la CCAM à ce jour

• Radiologie conventionnelle
• Mise en place de la CCAM codifiante
• Avec des tarifs équivalents à la NGAP
• Sur la base du transcodage effectué par la FNMR
• Avec le maintien du Z 5
• Avec les règles dassociation de la NGAP
• Avec les majorations de la NGAP (au lit, sous
  plâtre)

4
Létat de la CCAM à ce jour

• En échographie
• Mise en place de la CCAM codifiante
• Avec des tarifs équivalents à la NGAP
• Sur la base des propositions de la FNMR
• Avec les règles dassociation de la NGAP
  (association à taux plein entre un acte de
  radiologie et un acte déchographie, décote du
  2ème acte déchographie)
• NB suppression du forfait  mammo écho
  mammaire  jugé dangereux et coûteux

5
Létat de la CCAM à ce jour

• En échographie obstétricale
• Mise en place de la CCAM codifiante
• Sur la base des nouveaux tarifs de la CCAM (soit
  une hausse de 33 environ)
• En scanner et en IRM
• Maintien des cotations à Z 19 et 3 Cs
• Maintien des règles dassociation
• Baisse des forfaits existants de 2
• Poursuite du travail de refonte des libellés

6
Létat de la CCAM à ce jour

• En radiologie cardio-vasculaire et
  interventionnelle
• Maintien des cotations existantes pour lacte en
  K et lacte en Z
• Réexamen de toute la CCAM relative à ces actes
• Mise en place de la T2A avec des tarifs corrects
  sur le KT cardiaque et linterventionnel digestif
• Pb plus de FSO ni de forfait T2A sur le
  vasculaire diagnostique ? pb potentiel de
  financement de cette activité

7
Létat de la CCAM à ce jour

• Les prix indiqués dans la CCAM sont calculés sur
  la base du Z 1(1,33). Un coefficient de
  majoration est appliqué aux radiologues (de
  21,8)
• Les radiologues sont autorisés à coter comme
  avant les radios au bloc
• NB les honoraires des chirurgiens nont pas été
  revus pour autant, ie lacte sera payé 2 fois !!!
• Le modificateur pédiatrique est maintenu en
  létat
• Les modalités précises de lalignement sur 8 ans
  des tarifs ne sont pas encore connues

8
La mise en œuvre de la CCAM

• Les radiologues vont devoir coder en CCAM pour
  générer un tarif équivalent à la NGAP
• Le codage de la CCAM nest pas quelque chose de
  facile. Il nécessite un apprentissage réel.

9
Le code de lacte
10
CODAGE les informations obligatoires

• LE CODE PRINCIPAL 7 caractères
  description du libellé dans la
  CCAM
• LE CODE PHASE 1 caractère
  0 (zéro)
  
  il ne varie que lorsque lacte comprend
  plusieurs étapes, souvent à des dates différentes
  (indiqué dans la CCAM)
• LE CODE ACTIVITE 1 caractère de 1 à 5
• 1 pour un seul intervenant
• 4 pour lanesthésiste dans les anesthésies
  systématiques
• 5 pour la CEC
• (indiqué dans la CCAM)

11
Codage

• CODE 4 Lettres et 3 Chiffres
  
• ExPonction Pleurale GFJB001
  
• Codage 1er lettre grand appareil

12
CODAGE 2ème lettre organe ou fonction
Codage
13
Codage

• CODAGE 3ème lettre action

14
CODAGE 4ème lettre voie dabord ou technique
Codage
15
CODAGE les chiffres

• Compteur de 3 chiffres 001
• Pas de signification particulière
• Utilisé pour différencier les actes ayant le même
  code en 4 lettres
• En radiologie, les compteurs ne sont pas
  nécessairement dans lordre des incidences

LAQK003 Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences
LAQK005 Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 3 incidences ou plus
LAQK012 Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence
LAQK001 Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences
LAQK008 Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences
16
Codage

• 2.2 Codes facultatifs
• - codes modificateurs (chapitre 18), ce sont les
  lettres Z, R, C, D, E, B, U, F (cf paragraphe
  3.2).
• - codes d'association (article 10)
• - code remboursement exceptionnel (article 4).
  Peu d'utilité en radio.
• L'utilisation de ces différents codes va aboutir
  au montant de vos honoraires factures

17
Codage

• III. Tarification
• 3.1 Le code à 7 caractères correspond à un tarif
  équivalent à la NGAP. C'est la cotation de base.
  Elle peut être minorée ou majorée par les
  modificateurs.
• 3.2 Explication sur les modificateurs
• 4 modificateurs au maximum sont utilisables pour
  un acte.
• - Z dans la CCAM, pour des raisons techniques
  obscures, la valeur de base du Z correspond au
  Z3, soit 1.33 euros, auquel il faut, pour tous
  les radiologues, ajouter systématiquement le
  modificateur Z, qui amène le montant unitaire des
  honoraires à la valeur normale de 1.62 euros pour
  un Z.

18
Codage

• - R c'est le modificateur d'un acte bilatéral,
  non comparatif.
• Exemple 2 genoux. Si vous ne mettez pas le R,
  le deuxième genou sera minoré de 60.
• - C c'est le modificateur d'un acte comparatif.
• Exemple cheville à titre comparatif, coude à
  titre comparatif, etc... Il entraîne une
  minoration de 60 du 2ème acte comparatif
  facturé.
• - D correspond au contrôle sous plâtre
  majoration de 20.
• - E examen chez un enfant de moins de 5 ans
  majoration de 40.
• - B actes réalisés au lit, au bloc, en réa,
  etc... majoration de 40.
• - U acte réalisé en urgence la nuit (20 h à
  8h). Forfait 25.15 euros.
• F urgences dimanche ou jour férié. Forfait
  19.06 euros.

19
Codage

• 3.3. Les associations
• En règle générale, les actes associés en
  radiologie restent facturés à taux plein, ce qui
  n'est pas le cas pour les autres spécialités.
• En ce qui concerne les scanners, actuellement
  seules les associations membres-tête,
  membres-thorax, membres-abdomen, tête-abdomen
  sont reconnues et non décotées.
• Il reste un problème à résoudre pour les
  associations tête-thorax, abdomen-pelvis,
  thorax-abdomen.

20
Codage

• 3.4 Chapitre 19
• Il décrit un certain nombre d'actes n'existant
  pas dans la CCAM, en leur affectant un code
  supplémentaire qui permet une facturation
  équivalente à la facturation antérieure en NGAP
• .
• 3.4.1
• - Supplément pour Z5 de numération YYYY030
• - Guidage radioscopique longue durée YYYY033
• - Guidage scanographique YYYY115
• - Guidage remnographique YYYY125
• - Guidage échographique YYYY028
• - Supplément pour injection intraveineuse
  (radiologie, tomodensitométrie) YYYY467
• - Supplément pour injection sialo YYYY425
• - Supplément pour opacification des voies
  biliaires ou pancréatiques YYYY145

21
Codage

• - Supplément pour injection en arthrographie
  YYYY420
• - Supplément pour injection en discographie
  YYYY070
• - Supplément pour injection hystéro YYYY415
• - Supplément pour urétrographie YYYY410
• - Supplément pour étude mictionnelle pendant
  urétro YYYY212
• - Supplément pour utilisation de pistolet biopsie
  du sein YYYY397
• - Radio hémi-squelette ou squelette complet
  YYYY163
• - Supplément pour tomographie au cours d'un
  examen radio YYYY233
• - Tomographie de segment ostéo-articulaire sur
  ostéosynthèse ou prothèse
• YYYY308

22
Codage

• VI. Spécial Radio-Vasculaire
• Pour le vasculaire et l'interventionnel et en
  dérogation à la notion d'acte global, le code du
  libellé ne facture que le K ou le KC. Pour le Z,
  il convient de rajouter le code du chapitre 19
  (YYYY 3 chiffres) correspondant au forfait Z
  indiqué sur les listes (cf paragraphe 3.4.2),
  plus bien sûr le modificateur Z.
• 1er Exemple coronarographie avec
  ventriculographie
• - 1ère feuille cardiologue DDQH 012 K150
• - 2ème feuille sécu pour le radiologue YYYY 270
  Z300 pour le radiologue, auquel il faut bien
  sûr rajouter le modificateur Z.
• 2ème Exemple artériographie des membres
  inférieurs
• - 1 feuille radio DGQH 001 correspond au K125
  et YYYY 220 modificateur Z correspondant au
  Z180.

23
La mise en œuvre de la CCAM

• Forcomed prépare actuellement une série de
  formations dune journée destinées aux
  secrétaires des cabinets médicaux
• Une demande de financement a été déposée à lOPCA
  et acceptée.
• Dates
• Paris 16/05, 17/05, 30/05, et 31/05
• Marseille 28/06
• Inscription en ligne sur le site Forcomed

24
La mise en œuvre de la CCAM

• Les éditeurs ont reçu très tardivement un fichier
  comportant des divergences par rapport aux
  accords passés entre la CNAMTS et les syndicats
  médicaux
• La FNMR et les éditeurs travaillent conjointement
  à une mise en œuvre progressive et rationnelle
• La CNAMTS a été saisie dune demande de report

25
Les étapes à venir

• Définition et rôle de la commission de
  hiérarchisation et des prestations
• Recueil des problèmes sur une période de 2 mois
• Un nombre important de difficultés ont été
  relevées par le groupe CCAM de la FNMR
• Ces problèmes portent notamment sur
• Les règles dincompatibilité
• Les conditions dapplication des majorations
  radiologues
• La cotation de plusieurs modificateurs
• La mammographie de dépistage
• Les macro-biopsies
• Les actes de vasculaire périphérique
• Les ponctions biopsies
• Lexclusion de certains actes durgence.
• Une note détaillée de 6 pages est adressée à la
  Commission de Hiérarchisation pour la réunion du
  21 avril

26
Les étapes à venir

• Par ailleurs la FNMR répond aux radiologues se
  posant des questions sur lutilisation de la CCAM
  et diffuse un CD-ROM dexplications avec la
  prochaine lettre
• Mise en place de lobservatoire de la
  nomenclature
• Précision de la période de convergence (5 à 8
  ans)
• Utilisation de cette période
• Examen des problèmes de hiérarchisation
• Évaluation du coût de la pratique,en sappuyant
  sur des expertises